La prolif・ation des armes l・・es perp・ue les conflits et aggrave les crises humanitaires ?travers le monde. Les gouvernements ont de plus en plus conscience de la n・essit?d'endiguer le commerce illicite de ces armes, affirme Mme Rachel Stohl, analyste au Center for Defense Information (Centre d'information sur la d・ense) et pr・idente du Groupe de travail am・icain sur les armes l・・es. Elle exhorte en outre les gouvernements ?« multilat・aliser » les mesures les plus efficaces et ?d・inir des normes pour lutter contre ce fl・u.

Les armes l・・es sont responsables de la majorit?des pertes humaines dans les conflits actuels et on estime qu'elles font chaque ann・ quelque 500.000 morts et des milliers de bless・. La prolif・ation et l'usage abusif de ces armes causent, prolongent et aggravent les crises humanitaires ?travers le monde. Un consensus international croissant se manifeste depuis plusieurs ann・s sur la n・essit?de mesures visant ?・iter le d・erlement des armes l・・es sur le monde. Ces armes sont souvent acquises ill・alement par les m・e fili・es que celles qu'utilisent les cartels de la drogue, les terroristes et le crime organis? Les gouvernements sont conscients de l'importance de la lutte contre ce trafic.

En juillet, une conf・ence des Nations unies mettra l'accent sur la n・essit?d'une action internationale coordonn・ contre le commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre. Ce sera la premi・e initiative internationale dans ce domaine qui, jusqu'?pr・ent, n'a g・・alement fait l'objet que de mesures nationales et r・ionales. La Conf・ence des Nations unies sur le commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre sous tous ses aspects mettra en lumi・e les efforts d・loy・ au niveau international pour bloquer ce trafic et peut-・re r・uire le nombre de ses victimes.

Les organisations non gouvernementales (ONG) se d・larent de plus en plus d・ourag・s de voir les gouvernements perdre de vue l'objectif fondamental de cette campagne, ?savoir l'・imination des souffrances humaines caus・s par le trafic des armes l・・es. ?la conf・ence des Nations unies et au-del? cette question exigera des initiatives internationales, r・ionales, nationales et locales, notamment la coop・ation entre les gouvernements et les ONG et la coordination de leur action, pour ・iminer les effets d・astateurs de ces armes. Les gouvernements devraient envisager la « multilat・alisation » des mesures les plus efficaces et d・inir des normes pour enrayer la prolif・ation et l'usage abusif de ce type d'armes.

Il importe plus que jamais que les ・ats-Unis assument un r・e de premier plan dans la question des armes l・・es qui, dans le pass? n'a pas re・ de priorit?・ev・ dans les milieux politiques am・icains. Les d・ideurs r・ugnent souvent ?s'occuper de la question de la prolif・ation des armes de petit calibre soit parce qu'ils consid・ent cela comme une tentative pour imposer un contr・e des armes ?feu sur le plan int・ieur, soit parce qu'ils jugent la question trop sujette ?controverse. D'autres pensent qu'il y a des probl・es plus urgents ?r・oudre.

Les ONG et les partisans de la campagne contre les armes l・・es craignent que le silence actuel sur la prolif・ation illicite de ces armes ne signifie que la question recevra peu d'attention de la part des principaux responsables gouvernementaux dans un proche avenir et qu'elle ne sera pas d'une des priorit・ de leur programme politique. S'ils s'abstenaient d'intervenir dans ce domaine, les ・ats-Unis commettraient une erreur tragique, non seulement pour les millions de victimes de ces armes ?travers le monde, mais aussi pour la cr・ibilit?et le prestige des ・ats-Unis aupr・ de leurs alli・. Les armes l・・es font peser une menace r・lle sur la s・urit?nationale des ・ats-Unis du fait que leur prolif・ation perp・ue les conflits et cr・ de nouveaux cycles de violence et d'activit・ criminelles. Qui plus est, la prolif・ation effr・・ des armes l・・es met en danger les soldats am・icains qui participent aux op・ations de maintien de la paix quand l'exc・ de ces armes d・tabilise les zones de combat ou quand les arsenaux clandestins ne sont pas ・imin・ apr・ un conflit. Les armes l・・es r・uisent aussi les d・ouch・ commerciaux des ・ats-Unis, emp・hent les organisations humanitaires et de secours de s'acquitter de leur t・he et diminuent les possibilit・ de d・eloppement durable.

Afin de contrer les dangers de cette prolif・ation, il convient de mettre au point une politique sur les ventes licites d'armes. Dans le m・e temps, la communaut?internationale doit coop・er afin d'endiguer le trafic illicite. Il est impossible de traiter un aspect de la question sans l'autre, ・ant donn?que la distinction entre commerce illicite et commerce licite est souvent floue ou d・ib・・ent impr・ise. En effet, la plupart des armes en circulation ont ・?transf・・s l・alement par les gouvernements ou du moins avec leur approbation. Le recours croissant aux trafiquants internationaux priv・ complique aussi le probl・e (certaines ventes sont licites, d'autres pas). Les ventes licites exigent aussi une attention internationale car elles risquent de mener ?des violations des droits de l'homme, de prolonger les conflits ou d'・re utilis・s ?des fins impr・ues.

Les options politiques en mati・e d'armes l・・es sont nombreuses et peuvent ・re appliqu・s ?peu de frais tout en donnant des r・ultats consid・ables et tangibles. Le gouvernement Clinton avait pris plusieurs mesures relatives au commerce des armes l・・es qui n'ont pas ・?mises en ・uvre. Un grand nombre d'entre elles devraient ・re adopt・s par le gouvernement Bush pour prouver la ferme d・ermination des ・ats-Unis dans ce domaine.

Premi・ement, les ・ats-Unis devraient prendre l'initiative de d・r・er un moratoire sur les ventes d'armes ?toutes les zones de conflit, en particulier lorsqu'une guerre fait rage, et exhorter les autres ・ats ?faire de m・e. Dans bien des pays et r・ions, il y a suffisamment d'armes l・・es en service pour armer plusieurs fois les pires conflits. Il est donc inutile de faire entrer de nouveaux stocks dans la cha・e d'approvisionnement.

Deuxi・ement, les crit・es expos・ dans le Code de conduite de l'Union europ・nne (UE) et dans le document de l'Organisation pour la s・urit?et la coop・ation en Europe (OSCE) sur les armes l・・es devraient ・re rigoureusement appliqu・ aux exportations d'armes l・・es. Ces crit・es soulignent l'obligation qui s'impose aux pays exportateurs de faire obstacle aux ventes d'armes susceptibles de contribuer ?des violations des droits de l'homme et autres actes de r・ression, d'aggraver les tensions r・ionales, de prolonger ou de provoquer des conflits, d'・re d・ourn・s vers le march?illicite ou de menacer de toute autre fa・n la paix et la s・urit?internationales. Une telle politique est conforme ?l'engagement pris par le d・artement d'・at de respecter des crit・es rigoureux lors de la d・ivrance de licences d'exportation d'armes l・・es. De plus, les responsables gouvernementaux devraient encourager le respect du Code international de conduite prescrit par le Congr・ dans les n・ociations multilat・ales en cours pour obtenir que les autres pays respectent des crit・es stricts en mati・e d'exportation. Les gouvernements ont l'obligation de veiller ?ce que les armes qu'ils exportent ne soient pas utilis・s pour violer les droits de l'homme ou commettre d'autres abus.

Troisi・ement, les ・ats-Unis et les autres pays exportateurs devraient donner l'exemple en adoptant une politique de limitation des exportations con・e pour emp・her le d・ournement des armes et la constitution de stocks dangereux, conform・ent ?la politique am・icaine actuelle qui pr・oit la v・ification et, si n・essaire, l'interdiction des exportations si les demandes de licences d'exportation d'armes « d・assent les besoins int・ieurs normaux et raisonnables d'un pays importateur donn?ou si elles refl・ent d'autres anomalies ». Des quantit・ excessives d'armes l・・es ne devraient pas ・re introduites dans des zones vuln・ables. Elles ne devraient pas non plus ・re mises sur le march? Il faudrait encourager les pays en voie de d・eloppement ?renforcer leur infrastructure plut・ que d'accro・re leur puissance militaire. Bien que le mat・iel militaire exc・entaire leur soit souvent fourni ?un prix r・uit, de nombreux pays feraient mieux de s'occuper de renforcer leurs institutions.

Quatri・ement, le d・artement d'・at devrait solliciter et obtenir du Congr・ le renouvellement et l'accroissement des cr・its affect・ aux programmes de destruction des armes l・・es et poursuivre la coop・ation en mati・e de destruction et de gestion des stocks d'armes afin d'aider ?・iminer les armes exc・entaires qui, autrement, d・erleraient sur les zones de conflit. Des programmes de ce genre sont actuellement mis en ・uvre en Europe de l'Est et une coop・ation est en cours avec la Communaut?de d・eloppement de l'Afrique australe (SADC). Le d・artement d'・at re・it actuellement deux millions de dollars pour ces programmes. Mais ce montant est insuffisant. Le d・artement d'・at devrait demander et recevoir des fonds suppl・entaires et envisager d'・endre ces programmes ?d'autres r・ions. La collecte et la destruction des armes exc・entaires facilitent la reconstruction post・ieure ?un conflit et diminuent la probabilit?d'un retour de la guerre. En d・initive, les frais minimes associ・ ?de tels programmes sont inf・ieurs au co・ des conflits et des efforts prolong・ de reconstruction qui d・ouleraient in・itablement d'accumulations excessives et d・tabilisatrices d'armes l・・es.

Cinqui・ement, le d・artement d'・at devrait mettre au point un dispositif d'・hange d'informations sur les embargos des Nations unies portant sur les armes, soit au sein de l'ONU, soit dans les organisations r・ionales. Les ・ats-Unis devraient ・alement am・iorer l'application et le respect de leur Loi sur le commerce des armes (amendement de 1996 ?La loi sur le contr・e des exportations d'armes, ou AECA) et encourager les autres pays ?adopter des restrictions similaires. Dans le pass? les ・ats-Unis ont critiqu?le manque de respect des embargos de l'ONU et recommand?l'accroissement de la coop・ation dans ce domaine au sein de la communaut?internationale. La surveillance et la r・lementation du commerce des armes l・・es et la poursuite en justice des auteurs d'infractions aux lois nationales et internationales de contr・e des armes faciliteraient l'application des embargos sur les armes.

Sixi・ement, le d・artement d'・at devait pr・oniser la ratification imm・iate par le S・at de la Convention interam・icaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes ?feu, de munitions, d'explosifs et autres mat・iels connexes, que les ・ats-Unis ont sign・ en 1997. Cette convention de l'Organisation des ・ats am・icains (OEA) a pour but d'accro・re la surveillance et le rep・age des transferts internationaux d'armes l・・es. ・ant donn?que les ・ats-Unis appliquent d・?la majorit?des mesures expos・s dans la convention, sa ratification servira d'exemple au reste de l'h・isph・e. Ce r・ime efficace de lutte contre le trafic des armes l・・es pourrait ・re imit?dans d'autres r・ions et conduire ?un contr・e international efficace du commerce illicite des armes l・・es.

Toutes ces mesures m・eront ?des progr・, mais le gouvernement des ・ats-Unis ne peut, ?lui seul, enrayer la prolif・ation et l'usage abusif des armes l・・es. C'est pourquoi les ・ats-Unis doivent insister sur la d・inition de normes contraignantes et sur la mise en ・uvre de mesures visant ?emp・her les armes de tomber entre les mains de forces, gouvernementales ou pas, qui en feraient un usage abusif. L'objectif primordial doit ・re de renforcer les normes internationales applicables aux exportations et ?l'utilisation des armes l・・es et de petit calibre.

Au sein du syst・e de l'ONU ou dans les autres instances internationales appropri・s, le gouvernement am・icain devrait entamer des n・ociations sur trois instruments contraignants :

• une convention-cadre sur les transferts internationaux d'armes, qui ・ablirait des crit・es normatifs pour les exportations en se fondant sur les obligations actuelles des ・ats au regard du droit international ;

• un accord international sur le commerce, qui cr・rait des lois et proc・ures internationales r・lementant les activit・ des courtiers en armes et renforcerait les l・islations nationales relatives aux poursuites judiciaires des trafiquants ;

• un accord international sur le marquage et le tra・ge, qui ・ablirait des proc・ures de marquage ad・uat et fiable des armes lors de leur fabrication ou de leur importation et pr・oirait l'enregistrement des donn・s relatives ? la production, ?la possession et au transfert des armes.

Les ・ats-Unis devraient aussi encourager l'・ablissement de m・anismes de transparence pour les armes l・・es et le principe de la non-possession par les civils d'armes l・・es ?vocation militaire.

En l'attente de l'adoption par les pouvoirs publics de mesures effectives, les ONG et les partisans de l'action contre la prolif・ation des armes l・・es se sont organis・. Beaucoup d'entre eux font partie de l'International Action Network on Small Arms (IANSA), qui regroupe plus de 320 organisations et particuliers de 70 pays. ・ant donn?la grande port・ de la question des armes l・・es, les ONG repr・entent une vaste gamme d'int・・s et leurs recommandations politiques refl・ent une grande diversit? Mais toutes les ONG s'accordent ?dire que la prolif・ation et l'usage abusif des armes l・・es doivent ・re enray・.

Celles d'entre elles qui pr・onisent une action internationale pour combattre le d・erlement des armes l・・es comprennent qu'il s'agit d'une entreprise ?long terme qui exige que l'on proc・e point par point. Les actions individuelles et unilat・ales n'all・eront pas les souffrances humaines caus・s par la prolif・ation des armes l・・es ; cela exige un engagement international g・・al et ?long terme. Mais ?court terme, les mesures et initiatives que prendront les ・ats-Unis dans ce domaine entameront le processus visant ?rem・ier au mal caus?par ces armes. Les ONG demandent aux ・ats-Unis et aux autres gouvernements non pas d'interdire toute une cat・orie d'armes, mais de transf・er et d'utiliser ces armes de fa・n responsable et de veiller ?ce que tous les protagonistes - particuliers, groupes arm・ et autres gouvernements - en fassent autant.

Les mesures imm・iates et futures dans ce sens devraient entrer dans le cadre d'un partenariat entre les gouvernements et les ONG pour limiter les dommages caus・ par les armes l・・es. En faisant appel ?de vastes segments de la population civile et en donnant la parole aux victimes de violations des droits de l'homme, on assurera une politique r・liste et g・・ale sur les armes l・・es. Mais, en d・initive, c'est aux gouvernements qu'incombe la responsabilit?de faire en sorte que les armes l・・es ne continuent pas ?・re utilis・s, comme l'a dit le secr・aire g・・al des Nations unies, Kofi Annan, « comme des armes de destruction massive ».

Lutter contre la prolif・ation et l'usage abusif des armes l・・es n'・uivaut pas ?s'opposer au port d'armes ?l'・helle internationale, comme certains le pr・endent. Le but d'une politique raisonnable dans ce domaine est, non pas d'interdire aux particuliers la possession d'une arme ?feu ou d'un fusil de chasse, contrairement ?ce que craignent certains groupes, mais d'emp・her que les armes l・・es ?forte puissance de feu actuellement disponibles ne soient utilis・s ?des fins terroristes ou criminelles. Les ・ats-Unis doivent d・inir des normes internationales pour stopper la prolif・ation des armes l・・es. En fin de compte, l'objectif est de sauver des vies, de mettre fin aux souffrances humaines et d'assurer ?tous un avenir plus s・ et plus pacifique.

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Les opinions exprim・s dans cet article sont celles de l'auteur et ne refl・ent pas n・essairement les vues ou la politique du gouvernement des ・ats-Unis.