« Si les stricts contr・es ?l'exportation et l'application rigoureuse des r・lements en vigueur sont des ・・ents essentiels de la lutte contre le trafic des armes l・・es et de petit calibre, la mani・e la plus simple et la plus fiable de pr・enir la prolif・ation des armes illicites consiste en une gestion appropri・ des stocks et une destruction imm・iate des armes exc・entaires », dit C. Edward Peartree, haut fonctionnaire attach?au Bureau de la politique, de la planification et de l'analyse au sein du Bureau des affaires politico-militaires du d・artement d'・at des ・ats-Unis. « Pour s'attaquer ?ce probl・e mondial, le d・artement d'・at des ・ats-Unis, en coop・ation avec le minist・e de la D・ense, a allou?des fonds et mis des experts ?la disposition des pays qui cherchent ?am・iorer la gestion de leurs r・erves strat・iques et ?d・ruire les armes l・・es exc・entaires. »

Vue d'ensemble

La principale source d'accumulation d・tabilisante d'armes l・・es et de petit calibre dans de nombreuses r・ions du monde ne vient pas de la production, mais de la remise en circulation des surplus militaires. Les stocks constitu・ aux temps de la guerre froide dans les pays de l'Europe de Est et de l'ex-Union sovi・ique, souvent mal gard・ et expos・ aux vols ou aux transferts illicites, sont une source d'approvisionnement pour les organisations criminelles r・ionales et les groupes terroristes. Les arm・s de l'ancien Pacte de Varsovie, soucieuses de se moderniser et d'adopter les normes de l'OTAN, ont ・oul?sur les march・ mondiaux un grand nombre d'armes d'infanterie, fusils, pistolets mitrailleurs et autres armes portatives telles que les fusils lance-grenades. Les ventes de surplus d'armes, souvent ?des utilisateurs ind・irables tels que des groupes d'insurg・ ou des gouvernements en guerre tombant sous le coup d'un embargo international, se sont av・・s productrices de revenus pour les pays en d・eloppement en qu・e de liquidit・.

En Afrique, en Asie du Sud-Est et en Am・ique latine, les armes l・・es transitent souvent d'un conflit r・ional ?l'autre. Les armes recueillies ?la suite des accords de paix, si elles ne sont pas promptement mises en s・urit?et d・ruites, trouvent souvent preneurs dans les collectivit・, o?elles exacerbent l'instabilit?et les crimes violents, ou alimentent de nouveaux conflits. Ainsi, les armes utilis・s par le FMLN au Salvador et par les contras et les sandinistes au Nicaragua pendant les ann・s 80 ont r・emment refait surface dans la guerre civile en Colombie. La migration des armes se fait parfois au-del?des oc・ns, d'un continent ?l'autre : les fusils d'assaut M-16 d'origine am・icaine saisis au Viet Nam apr・ la chute de Ho Chi Minh-Ville (Sa・on) sont r・pparus des d・ennies plus tard en Am・ique centrale.

Si les stricts contr・es ?l'exportation et l'application rigoureuse des r・lements en vigueur sont des ・・ents essentiels de la lutte contre le trafic des armes l・・es, la mani・e la plus simple et la plus fiable de pr・enir la prolif・ation des armes illicites consiste en une gestion appropri・ des stocks et une destruction imm・iate des armes exc・entaires. Pour s'attaquer ?ce probl・e mondial, le d・artement d'・at des ・ats-Unis, en coop・ation avec le minist・e de la D・ense, a allou?des fonds et mis des experts ?la disposition des pays d・ireux d'am・iorer la gestion de leurs r・erves strat・iques et de d・ruire les armes l・・es exc・entaires.

Historique des efforts am・icains

Jusqu'?une date r・ente, les d・arches des ・ats-Unis en mati・e de destruction des surplus d'armes l・・es ・aient essentiellement ponctuelles, adapt・s aux besoins du moment. Ayant pris conscience du fait que la r・uction des quantit・ d'armes saisies apr・ les conflits est essentielle ?la r・uction de la violence et ?la stabilisation, les forces arm・s am・icaines, parfois en coop・ation avec des partenaires internationaux, ont fr・uemment entrepris la destruction des armes saisies ou ramass・s lors d'interventions militaires ou d'op・ations de maintien de la paix. Les ・ats-Unis ont ainsi d・ruit des dizaines de milliers d'armes l・・es et de petit calibre en Irak et au Kowe・ pendant et apr・ la guerre du Golfe. En Ha・i, en 1994 et 1995, la 10e Division d'infanterie a d・ruit 18 621 de ces armes. Au Panama, en corr・ation avec l'op・ation « Juste cause » de 1990-91, les forces arm・s am・icaines ont d・ruit 77 553 armes l・・es et de petit calibre. La Force de stabilisation dirig・ par l'OTAN en Bosnie (SFOR) et la Force de s・urit?dirig・ par l'OTAN au Kosovo (KFOR) ont d・ruit des milliers d'armes. Au Liberia, de juillet ?octobre 1999, les ・ats-Unis ont envoy?des experts et allou?300 000 dollars, par l'entremise du Fonds d'affectation sp・iale des Nations unies pour le Liberia, pour d・ruire pr・ de 19 000 armes l・・es et plus de 3 millions de cartouches.

?la fin des ann・s 90, avec le renforcement de la participation des ・ats-Unis aux efforts mondiaux de contr・e des armes l・・es, la recherche de mesures concr・es visant ?limiter leurs effets destructeurs s'est tourn・ vers l'・imination de la remise en circulation des armes et des surplus dans les r・ions pr・ccupantes. Lors d'une r・nion au sommet qui a eu lieu le 15 octobre 1999, les ・ats-Unis et la Norv・e ont convenu de cr・r un Groupe de travail conjoint pour aider les pays ?risque ?d・ruire les armes l・・es exc・entaires. Peu de temps apr・, le 18 novembre 1999, le Pacte de stabilit?pour l'Europe du Sud-Est a adopt?une d・laration de 10 ・ats de la r・ion qui s'engageaient ?d・ruire les armes saisies et exc・entaires. Pour appuyer cet engagement, les ・ats-Unis et la Norv・e ont offert de d・・her des ・uipes techniques d'・aluation dans les pays membres pour les aider dans leurs efforts. En mai 2000, des experts am・icains et norv・iens se sont rendus en Albanie pour proc・er ?la premi・e visite d'・aluation conjointe.

Projet pilote : l'Albanie

L'Albanie offre une excellente ・ude de cas des probl・es caus・ par les stocks d'armes mal g・・ dans un environnement politique instable. Lors de la crise politique de mars 1997 engendr・ par la grave instabilit?・onomique et l'effondrement du gouvernement, les arsenaux nationaux de tout le pays ont ・?pill・ : plus de 500 000 armes l・・es et de petit calibre et des milliers de tonnes de munitions ont ainsi ・?emport・s. La prolif・ation des armes vol・s en Albanie a men??un accroissement en fl・he des crimes violents et ?un extraordinaire d・eloppement du trafic d'armes vers les pays voisins, notamment la Mac・oine et la Yougoslavie. Selon certaines estimations, plus de 50 % des armes vol・s en Albanie auraient fini au Kosovo ; en tout ・at de cause, l'afflux soudain d'armes chez les s・aratistes de souche albanaise a contribu??d・lencher un conflit arm?dans la r・ion, conflit qui a abouti ?l'intervention directe des ・ats-Unis et de l'OTAN.

Au d・ut mai 1998, le gouvernement albanais a renforc?les efforts de collecte des armes en circulation dans la population civile par de nouvelles mesures l・islatives et par une application stricte des lois en vigueur. Cet effort a b・・ici?en 1999 de l'appui d'un Programme des Nations unies pour le d・eloppement (PNUD) proposant un projet de d・eloppement en ・hange de la restitution des armes, qui ciblait d'abord le district albanais de Gramsh avant d'・re ・endu dans un second temps ?Elbasan et ?Dirba. Dans le cadre de ce programme, un nombre limit?d'armes saisies a ・?d・ruit, bien que le programme ait port?principalement sur la collecte des armes illicites. Les efforts s・ieux d'・imination des armes saisies et exc・entaires en Albanie ont commenc?en r・lit?le 7 septembre 2000, lorsque le secr・aire d'・at adjoint des ・ats-Unis Eric Newsom et des repr・entants des ambassades de Norv・e et d'Allemagne en Albanie ont sign?un m・orandum avec le ministre albanais de la D・ense Ilir Gjoni. Aux termes du m・orandum, plus de 130 000 armes collect・s dans la population civile depuis la crise de 1997 devaient ・re promptement d・ruites ainsi que les stocks militaires exc・entaires. Le projet albanais a ・?salu?par le Pacte de stabilit?et par l'Organisation pour la s・urit?et la coop・ation en Europe (OSCE) comme une mesure importante de s・urit?et de renforcement de la confiance dans les Balkans. D・ mai 2001, plus de 50 000 armes l・・es et de petit calibre avaient ainsi ・?・imin・s en Albanie avec l'aide des ・ats-Unis, de l'Allemagne et de la Norv・e, et le projet se poursuivait avec succ・.

Expansion des efforts

L'initiative albanaise a permis de mesurer, dans la r・ion des Balkans et sur le plan international, l'importance de la r・uction des stocks d'armes exc・entaires. Une ・uipe am・icano-norv・ienne a effectu?une visite d'・aluation r・ssie en Mac・oine et en Bulgarie en octobre 2000. Le gouvernement des ・ats-Unis a ・alement manifest?une volont?accrue d'intervenir dans ce domaine en r・ervant, pour l'ann・ budg・aire 2001, 2 millions de dollars du budget des op・ations ?l'・ranger aux fins de la destruction des armes l・・es dans le monde. Les organisations r・ionales et internationales qui traitent du probl・e de la prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre ont commenc??reconna・re l'importance de la gestion des stocks d'armes l・・es et de la destruction des armes exc・entaires. Le document historique de l'OSCE sur les armes l・・es et de petit calibre, adopt?par 55 pays le 24 novembre 2000, contient toute une section consacr・ exclusivement ?cette question. Les ・ats-Unis et la Communaut?de d・eloppement de l'Afrique australe (SADC) ont sign?en d・embre 2000 une d・laration conjointe sur les mesures relatives aux armes l・・es et de petit calibre, qui comprend un programme d'action et des engagements concernant la destruction des armes exc・entaires et illicites.

En avril 2001, le Partenariat pour la paix de l'OTAN a ・argi le domaine d'application de son fonds d'affectation sp・iale pour la destruction des mines terrestres antipersonnel pour inclure les armes l・・es et de petit calibre, encourageant ainsi les pays partenaires ?s'engager ?d・ruire des stocks exc・entaires et les pays membres de l'OTAN ?soutenir financi・ement ces efforts. La Conf・ence des Nations unies sur le commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre sous tous ses aspects, pr・ue pour juillet 2001, entend inclure dans son programme d'action des engagements concernant la destruction des armes l・・es.

Les ・ats-Unis continuent d'・endre leur programme de destruction des armes l・・es. Divers projets sont actuellement en cours de discussion dans les Balkans, en Am・ique Latine, en Afrique, en Asie centrale et en Asie du Sud-Est. Outre leur partenariat actuel avec la Norv・e et l'Allemagne en Albanie, les ・ats-Unis cherchent ?entreprendre des projets avec d'autres pays et organismes donateurs int・ess・. Ils ・uvrent en faveur de la destruction des armes l・・es et de petit calibre exc・entaires et illicites en vue de promouvoir la s・urit?r・ionale, la paix et la r・onciliation dans les r・ions en conflit. La prolif・ation effr・・ de ces armes menace les populations civiles, les forces de maintien de la paix et les repr・entants des forces de l'ordre et complique la t・he du redressement des soci・・ et des r・ions d・hir・s par les guerres. ・ant donn?que la destruction de ces armes est relativement peu co・euse (g・・alement de 1 ?5 dollars par arme) et qu'elle peut g・・alement ・re accomplie en utilisant les infrastructures (diverses m・hodes peu co・euses ・ant utilisables) et du personnel locaux, ce programme d・age d'importants b・・ices sous forme de r・uction des menaces pour un investissement initial modeste.