« Les solutions passe-partout sont inefficaces pour r・oudre les probl・es complexes, souvent particuliers ?une r・ion, que cause la prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre », d・lare M. Donald McConnell, sous-secr・aire d'・at adjoint aux op・ations de s・urit?du Bureau des affaires politico-militaires du d・artement d'・at. La meilleure fa・n de s'attaquer ?ce probl・e consiste, selon lui, « ?identifier et ?limiter les sources et m・hodes du commerce illicite gr・e aux contr・es ?l'exportation, aux mesures de maintien de l'ordre, ?la destruction dans les plus brefs d・ais des stocks exc・entaires et ?l'adoption de mesures visant ?emp・her le vol ou le transfert illicite des stocks gouvernementaux licites. »

La prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre (ALPC) dans les r・ions du monde en proie ?l'instabilit?politique et ?de violents conflits s'est av・・ ・re un obstacle majeur ?la paix, au d・eloppement ・onomique et aux efforts de reconstruction des soci・・ d・hir・s par la guerre. Dans des pays comme la Sierra Leone, le Kosovo et la Colombie, des milliers de civils innocents ont ・?tu・ et des dizaines de milliers d'autres d・lac・ par les conflits ethniques et les guerres civiles perp・u・ principalement par la facilit?d'acc・ aux armes l・・es et de petit calibre.

Les ・ats-Unis sont ?la pointe des efforts d・loy・ sur la sc・e internationale pour enrayer le trafic illicite et l'accumulation d・tabilisatrice de ces armes gr・e ?la diplomatie multilat・ale et ?une assistance bilat・ale aux pays qui en ont besoin. Ils ont con・ leur politique de fa・n ?renforcer la r・ression et les moyens juridiques, ?ma・riser la prolif・ation dans les zones de conflit, ?fournir une formation et une assistance dans le domaine des contr・es ?l'exportation et des formalit・ douani・es, ?d・ourager les exportations irresponsables, ?renforcer les sanctions contre ceux qui enfreignent les embargos, ?am・iorer la s・urit?des stocks et ?faciliter la destruction des armes exc・entaires. L'approche am・icaine met l'accent sur des mesures concr・es et efficaces pour s'attaquer au probl・e des armes l・・es et de petit calibre dans les zones de conflit o?ce probl・e est le plus urgent, tout en reconnaissant la l・itimit?du commerce, de la fabrication et de la possession licites de ces armes.

Contr・es ?l'exportation et ?l'importation - Les contr・es efficaces ?l'exportation et ?l'importation sont la cl?du succ・ de toutes les campagnes visant ?att・uer les probl・es d・oulant du commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre. Dans un grand nombre de pays en voie de d・eloppement, il n'existe pratiquement pas de lois r・lementant l'importation et l'exportation de ce type d'armes et, dans ceux o?elles existent, leur application est souvent d・iciente ; les certificats d'utilisateur final, qui sont le principal moyen d'assurer que les armes sont livr・s ?leur destinataire, sont faciles ?contrefaire et peuvent souvent ・re obtenus contre paiement dans les pays pauvres o?la corruption est r・andue.

Tous les pays qui se livrent ?la fabrication, au commerce ou au transit des armes doivent poss・er une r・lementation efficace sur les transferts d'armes. Les dispositions de la loi am・icaine sur le contr・e des exportations d'armes (U.S. Arms Export Control Act, ou AECA) r・issent les exportations commerciales de tous les mat・iels et services militaires am・icains ainsi que les transferts op・・ par l'・at dans le cadre du Programme sur les ventes de mat・iel militaire ?l'・ranger. En vertu de cette r・lementation, l'approbation du gouvernement am・icain est exig・ pour toute transaction relative ?du mat・iel ou ?des services militaires. Les utilisateurs de ces armes font l'objet de contr・es stricts pour assurer qu'ils ne violent aucun des principes de la directive de 1995 sur les transferts d'armes classiques (U.S. Conventional Arms Transfer policy, ou CAT). Toutes les exportations commerciales et tous les transferts non commerciaux d'armes doivent tenir compte des crit・es rigoureux suivants : les besoins des ・ats-Unis et du pays b・・iciaire en mati・e de s・urit?nbsp;; les objectifs de politique ・rang・e des ・ats-Unis ; les risques de cons・uences pr・udiciables pour le pays ou la r・ion b・・iciaire ; les ant・・ents du pays b・・iciaire sur le plan des droits de l'homme, du terrorisme et de la prolif・ation, et les risques d'usage abusif ; et les possibilit・ de d・ournement ou d'utilisation non autoris・ des armes en question.

Les r・xp・itions non autoris・s sont une source importante de prolif・ation d'armes l・・es et de petit calibre. Les armes r・xp・i・s sans notification ?l'exportateur initial sont souvent le lien entre le commerce licite et le commerce illicite. C'est ainsi que certains pays d'Afrique et d'Am・ique latine sont devenus d'importantes fili・es d'approvisionnement des groupes terroristes et rebelles en raison du laxisme des r・lements sur la r・xp・ition des armes initialement acquises l・alement. Les ・ats-Unis sont l'un des rares pays du monde ?soumettre toutes les ventes commerciales et tous les transferts gouvernementaux de mat・iel militaire ?des certificats d'utilisateur final, ?des mesures ad・uates de s・urit?pour emp・her un d・ournement illicite et ?des autorisations de r・xp・ition. La l・islation am・icaine interdit aux pays importateurs de r・xp・ier les armes et munitions en provenance des ・ats-Unis sans approbation pr・lable des autorit・ am・icaines. Les violations pr・um・s font l'objet d'enqu・es sur l'utilisation finale qui peuvent mener ?des sanctions p・ales contre les personnes ou entit・ concern・s et ?l'interdiction des exportations ?destination du pays coupable de ces infractions. La loi am・icaine exige que toutes les armes l・・es et de petit calibre am・icaines soient marqu・s au moment de leur fabrication et de leur exportation pour faciliter le tra・ge en cas de d・ournement illicite.

Les lois et r・lements n'ont de valeur que si leur respect est assur? Certes, aucun m・anisme de respect n'est infaillible, mais les ・ats-Unis utilisent la v・ification de l'utilisation finale pour d・ourager les abus et emp・her que les exportations am・icaines ne soient ill・alement d・ourn・s vers des utilisateurs ind・irables.

Lorsqu'une exp・ition donne lieu ?des soup・ns de d・ournement ou de toute autre violation, le d・artement d'・at et le service des douanes am・icaines sont en mesure de proc・er ?des enqu・es dans le cadre d'un programme connu sous le nom de « Blue Lantern ». Le minist・e am・icain de la d・ense a ・alement institu?un syst・e de v・ification de l'utilisation finale fond?sur le m・e programme pour ses ventes de mat・iel militaire. Les enqu・es peuvent aller de simples entretiens men・ par le service des douanes ou par des fonctionnaires du d・artement d'・at ?des inspections du mat・iel exp・i? Des centaines de v・ifications de ce genre ont lieu chaque ann・ ?travers le monde. Les violations de la r・lementation am・icaine sur les exportations m・ent au refus et ?la suspension de licences d'exportation, ?des poursuites judiciaires et ?la suppression de toutes les exportations de mat・iel militaire vers certains pays. Les personnes poursuivies en vertu de cette r・lementation peuvent encourir des amendes allant jusqu'?un million de dollars par violation et des peines de prison.

R・lementation du courtage des armes - Les courtiers en armes qui op・ent impun・ent de fa・n illicite en raison de l'absence de r・lementation sont l'une des sources principales du trafic illicite des armes l・・es et de petit calibre ?travers le monde. Moins de vingt pays ont des lois r・lementant les activit・ des courtiers en armes. Les ・ats-Unis s'enorgueillissent de poss・er l'un des r・imes les plus complets du monde de surveillance du courtage international des armes. Une loi am・icaine adopt・ en 1996 en tant qu'amendement ?la Loi sur le contr・e des exportations d'armes (AECA) exige que les courtiers impliqu・ dans le commerce de mat・iel militaire am・icain se fassent enregistrer aupr・ du Bureau de contr・e des ventes de mat・iel militaire du d・artement d'・at. Chaque transaction doit ensuite ・re pleinement autoris・ et agr蜑e par ce Bureau. Cette juridiction s'・end non seulement aux ressortissants am・icains et aux ・rangers op・ant aux ・ats-Unis, mais ?tous les Am・icains r・idant ?l'・ranger. Enfin, les courtiers doivent soumettre des rapports annuels ・um・ant et d・rivant toutes leurs activit・ autoris・s. Les ・ats-Unis encouragent activement les autres pays ?・aborer des lois et proc・ures efficaces en mati・e de courtage et ils ont maintes fois pr・onis?des discussions internationales sur la mise au point de r・lements applicables au courtage susceptibles de servir de mod・e aux autres pays.

Respect des embargos - Bien que les r・olutions du Conseil de s・urit?des Nations unies imposent des engagements contraignants aux pays membres, certains d'entre eux manquent trop souvent de la volont?politique ou des ressources n・essaires pour assurer le respect de ces embargos. Les ・ats-Unis respectent strictement ces embargos et frappent de peines criminelles les soci・・ am・icaines qui les enfreignent. Ils exhortent tous les pays ?imposer des sanctions semblables, ?soutenir un accroissement de la coop・ation internationale dans ce domaine et ?obtenir la participation des Comit・ des sanctions de l'ONU ?l'identification des violations et de leurs auteurs.

Lutte contre les moyens de financement - Les m・ias ont accord?une grande attention ?la question des diamants qui financent les conflits. Les pierres pr・ieuses, le bois-d'・uvre, les min・aux, la drogue et autres produits de contrebande ainsi que les diamants sont ・hang・ contre des armes l・・es et de petit calibre et sont souvent ?l'origine des conflits entre des organisations militaires rivales qui s'efforcent d'obtenir le contr・e de concessions lucratives dans certaines zones de conflit, notamment en Afrique de l'Ouest, en Afrique centrale et en Afrique australe. Les ・ats-Unis ont fermement soutenu une r・olution de l'Assembl・ g・・ale de l'ONU de d・embre 2000 pr・onisant la rupture du lien entre les diamants et les conflits et une r・olution de juillet 2000 demandant aux ・ats membres d'interdire toute importation de diamants en provenance de la Sierra Leone n'entrant pas dans le cadre d'un processus approuv?par le Comit?des sanctions de l'ONU. Les ・ats-Unis ont ・alement approuv?les sanctions contre le Liberia et l'Angola li・s au commerce des « diamants du conflit ». Ils coop・ent actuellement avec l'industrie diamantaire, les organisations non gouvernementales (ONG) et les gouvernements par le truchement du « processus de Kimberly » afin d'・ablir les normes d'un programme international de certification. Mettre fin ?l'exportation des diamants et ?celle des autres produits de contrebande soutiendra consid・ablement les efforts men・ pour tarir les sources ill・ales de revenus qui alimentent souvent le trafic illicite des armes l・・es et de petit calibre.

Programmes d'assistance - L'absence de lois, de r・lements, de formation et de ressources ad・uats entrave grandement la lutte de nombreux pays contre le commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre. Les ・ats-Unis s'emploient, sur le plan bilat・al et multilat・al, ?offrir une assistance technique et financi・e dans les domaines du maintien de l'ordre, des contr・es ?l'exportation, de la gestion des stocks et de la destruction des exc・ents d'armes. Ils financent toute une gamme de programmes en Afrique, y compris l'Etude de base sur la l・islation et la r・lementation des armes l・・es et les moyens de les faire respecter, r・lis・ par l'Institut africain des Nations unies pour la pr・ention du crime et le traitement des d・inquants (UNAFRI). Les ・ats-Unis sont ?la t・e d'une campagne en faveur de l'inclusion ?l'Arrangement de Wassenaar de l'obligation signaler tous les transferts nationaux d'armes l・・es. Cet Arrangement regroupe 33 pays et vise ?instaurer la transparence et la responsabilit?dans les transferts d'armes. Une assistance en mati・e de contr・es ?l'exportation est offerte aux pays qui ont besoin d'・aborer les lois, r・lements et m・anismes d'application ; nous avons notamment des programmes importants de coop・ation avec les anciens membres du Pacte de Varsovie. Durant l'ann・ budg・aire 2001, les ・ats-Unis ont consacr?2 millions de dollars ?des programmes mondiaux visant ?aider les pays ?d・ruire leurs armes l・・es et de petit calibre exc・entaires.

Nous estimons que l'approche expos・ ci-dessus repr・ente le meilleur moyen de pallier la prolif・ation dangereuse des armes l・・es et de petit calibre dans les r・ions du monde o?la n・essit?d'intervenir est la plus urgente. Les ・ats-Unis ne soutiennent pas les propositions de certains en faveur de l'interdiction totale de la possession d'armes ?feu par des civils. Aux ・ats-Unis et dans de nombreux autres pays, les particuliers poss・ent et utilisent l・alement des fusils de chasse et autres armes ?des fins sportives. Le probl・e de la prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre dans les zones de conflit est totalement diff・ent de celui de l'instabilit?politique. Etendre l'interdiction ?toutes les armes a feu irait ?l'encontre du but recherch?

De m・e, la majeure partie des armes l・・es et de petit calibre vendues dans le monde font l'objet de licences dans le cadre de transactions parfaitement l・ales, effectu・s la plupart du temps par les gouvernements au profit de leur d・ense nationale et de leurs forces de maintien de l'ordre. Mettre dans le m・e sac le commerce et la fabrication licites des armes et le commerce illicite est une erreur. Enfin, les ・ats-Unis ne sont pas favorables aux propositions en faveur de l'interdiction des ventes d'armes l・・es ?des acteurs non ・atiques. Nous nous opposons fondamentalement ?une telle interdiction par principe, car elle ne fait pas de diff・ence entre les utilisateurs finaux conscients de leurs responsabilit・ et les autres, ne distinguant qu'entre acteurs ・atiques et non ・atiques. De toute fa・n, les groupes de terroristes, de rebelles et de narcotrafiquants acqui・ent principalement leurs armes en recourant aux d・ournements illicites, au vol et ?la contrebande et non pas ?des transferts licites. C'est pourquoi une interdiction frappant les acteurs non ・atiques a peu de chances de donner les r・ultats souhait・. Il convient ・alement de noter qu'une telle interdiction emp・herait d'aider les groupes opprim・, par exemple les minorit・ ethniques menac・s de g・ocide par un gouvernement tyrannique. L'am・ioration des contr・es ?l'exportation vers les utilisateurs, qu'ils rel・ent de l'・at ou non, est beaucoup plus efficace pour emp・her l'acquisition d'armes par des moyens illicites, et nous la recommandons fortement.

En d・initive, les solutions passe-partout sont inefficaces pour faire face aux probl・es complexes, souvent particuliers ?une r・ion, que cause la prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre. La meilleure fa・n de s'attaquer ?ce probl・e consiste ?identifier et ?limiter les sources et m・hodes du commerce illicite gr・e aux contr・es ?l'exportation, aux mesures de maintien de l'ordre, ?la destruction dans les plus brefs d・ais des stocks exc・entaires et ?l'adoption de mesures visant ?emp・her le vol ou le transfert illicite des stocks gouvernementaux licites.