« Depuis la fin de la Guerre froide, on s'int・esse aux armes l・・es et de petit calibre principalement en raison de l'accroissement radical du nombre, de la dur・ et de l'effet destructeur des conflits internes, dont beaucoup ont entra・?des missions co・euses de maintien de la paix des Nations unies », dit Herbert Calhoun, sp・ialiste des affaires ・rang・es et directeur adjoint du Bureau des affaires politico-militaires du d・artement d'・at des ・ats-Unis. « La nouvelle donne en mati・e de s・urit?internationale, caract・is・ non plus par quelques grandes conflagrations ・isodiques entre ・ats, mais par des guerres intestines fr・uentes de moindre envergure, est survenue ?une ・oque o?les normes internationales, les r・imes de contr・e de l'exportation et les trait・ relatifs ?la ma・rise et ?l'・imination des armes de destruction massive r・lisent des progr・ substantiels. »

La majorit?des d・arches de ma・rise des armements entreprises depuis la Deuxi・e Guerre mondiale ont port?sur l'arme nucl・ire et autres armes de destruction massive ou sur les armes classiques lourdes. Depuis que, en janvier 1998, le secr・aire g・・al des Nations unies a publi?un suppl・ent ?l'Agenda pour la paix consacr??ce sujet, on accorde de plus en plus d'attention aux armes avec lesquelles sont commises actuellement des atrocit・ en Afrique, dans les Balkans et dans d'autres r・ions du monde : les armes l・・es et de petit calibre telles que les mines terrestres, les fusils d'assaut (de type AK-47) et les fusils mitrailleurs. Le pr・ent article passe en revue les efforts r・emment d・loy・ pour analyser cette question et pour ・aborer et ・ablir des contr・es internationaux appropri・ et efficaces en la mati・e. Il n'aborde pas la question de la ma・rise des mines terrestres antipersonnel, qui a ・olu?sur une voie distincte.

D・inition des armes l・・es et de petit calibre

Dans l'ensemble, les armes l・・es et de petit calibre r・nissent une grande vari・?d'instruments meurtriers, allant des armes de poing jusqu'aux syst・es portatifs de d・ense antia・ienne. Bien qu'il n'existe pas de d・inition universellement accept・, il est g・・alement consid・?que les armes de petit calibre comprennent les armes portatives destin・s ?l'usage individuel par les forces arm・s en tant qu'armes meurtri・es. Dans cette cat・orie figurent les pistolets semi-automatiques, les fusils et les carabines, les pistolets-mitrailleurs, les fusils d'assaut et les fusils-mitrailleurs. En sont exclus les fusils de chasse, les armes de poing civiles et les armes consid・・s comme des objets de collection, pi・es de mus・ et autres armes conserv・s dans des buts historiques.

Les armes dites l・・es sont g・・alement plus lourdes et plus encombrantes que les armes de petit calibre et destin・s ?・re employ・s par une petite ・uipe ou un groupe de fantassins. Elles comprennent certaines armes portatives et leurs munitions, les canons l・ers et les roquettes, et les missiles t・・uid・ utilisables contre les v・icules blind・, les a・onefs et les fortifications. Dans cette cat・orie figurent ・alement les mitrailleuses lourdes, les lance-grenades portatifs, amovibles ou mont・, les syst・es de d・ense antia・ienne portatifs (tels que les fusils et lance-roquettes antia・iens), les fusils antichars et sans recul, les syst・es de lance-roquettes antichars et les mortiers de calibre inf・ieur ?100 mm. Les armes l・・es se classent imm・iatement apr・ les sept cat・ories d'armes lourdes au Registre des armes classiques des Nations unies et appartiennent donc ?une cat・orie interm・iaire situ・ entre les « armes de petit calibre » et les « armements majeurs ».

Compar・s aux grands syst・es d'armement, les armes l・・es et de petit calibre sont produites ?plus grande ・helle et sont plus largement r・andues et relativement faciles ?dissimuler. De plus, leur utilisation n'exige qu'un entretien, un appui logistique et une formation limit・.

Raisons du r・ent regain d'int・・ pour les armes l・・es et de petit calibre

Depuis la fin de la Guerre froide, on s'int・esse de plus en plus aux armes l・・es et de petit calibre principalement en raison de l'accroissement radical du nombre, de la dur・ et de l'effet destructeur des conflits internes, dont beaucoup ont entra・?des missions co・euses de maintien de la paix des Nations unies. La nouvelle donne en mati・e de s・urit?internationale, caract・is・ non plus par quelques grandes conflagrations ・isodiques entre ・ats, mais par des guerres intestines fr・uentes de moindre envergure, est survenue ?une ・oque o?les normes internationales, les r・imes de contr・e de l'exportation et les trait・ relatifs ?la ma・rise et ?l'・imination des armes de destruction massive r・lisent des progr・ substantiels. Parall・ement, la prolif・ation et l'utilisation criminelle des armes l・・es et de petit calibre font peser des menaces croissantes sur la s・urit?nationale et r・ionale.

Ces armes ont aliment?de multiples conflits internes et locaux dans le monde entier, tuant, blessant et d・la・nt des millions de personnes, principalement des femmes et des enfants, depuis l'Albanie jusqu'?la R・ublique d・ocratique du Congo. Ce sont elles les vraies armes de destruction massive d'aujourd'hui. Patrick Brogan note dans World Conflicts (The Scarecrow Press, 1998) que les 85 guerres qui ont eu lieu depuis 1945 ont fait de 20 ?30 millions de morts. L'Institute for International Studies (ISS) de l'Afrique du Sud signale que rien qu'en Afrique, au cours des 50 derni・es ann・s, 5 994 000 personnes ont trouv?la mort, tu・s pour la plupart par des armes l・・es et de petit calibre. Le Comit?des ・ats-Unis pour les r・ugi・ a calcul?qu'en 1997, il y a eu plus de 14 millions de r・ugi・ et plus de 19 millions de personnes d・lac・s, chiffre qui rivalise avec les d・lacements massifs de populations apr・ la Deuxi・e Guerre mondiale. En bref, la r・lementation des armes l・・es et de petit calibre, par comparaison aux armes de destruction massive, reste un domaine relativement peu d・elopp?

Les estimations du nombre d'armes l・・es et de petit calibre en circulation varient de 100 ?500 millions, dont 50 ?80 millions sont des fusils d'assaut AK-47. De plus en plus de pays sont autosuffisants en mati・e de fabrication d'armes de petit calibre et de munitions, qu'il s'agisse d'une production v・itablement autochtone ou sous licence. Selon certains rapports, on peut se procurer un AK-47 dans les rues de certains pays en d・eloppement pour une somme aussi modique que 10 dollars des ・ats-Unis ou en ・hange d'un poulet ou d'une ch・re ; dans d'autres pays, ces m・es AK-47 se louent ?l'heure dans le seul but de perp・rer des actes criminels. Les transferts internationaux constituent ・alement une source majeure d'approvisionnement en armes l・・es et de petit calibre, qui transitent par une s・ie de fili・es, licites et illicites.

Les effets n・atifs de la prolif・ation et du trafic des armes l・・es et de petit calibre sont divers et de vaste port・. Leur effet le plus important est l'aggravation des menaces pesant sur la s・urit?internationale et r・ionale, mais il en r・ulte aussi indirectement une augmentation consid・able des co・s du maintien de la paix en raison de l'accroissement du nombre et de l'intensit?des conflits nationaux. Les armes l・・es et de petit calibre sont ・alement utilis・s de plus en plus par les terroristes, accroissent les risques encourus par les troupes de maintien de la paix et le personnel de secours humanitaires des Nations unies, et font obstacle ?la mise en ・uvre des accords de paix. La n・essit?urgente de mettre un terme ?leur prolif・ation et ?leur usage, soulign・ par deux secr・aires g・・aux des Nations unies, pr・ente une s・ie de d・is que doit relever la communaut?internationale dans les domaines des interventions humanitaires, de l'application des lois, du d・eloppement et de la s・urit?

Culture et contr・e des armes l・・es et de petit calibre

La souverainet?de l'・at comprend par d・inition le droit de monopoliser l'exercice l・itime de la force. En vertu de l'article 51 de la Charte des Nations unies, les ・ats jouissent ・alement du droit de faire usage de la force en cas de l・itime d・ense, ou pour d・endre leur souverainet? L'usage des armes l・・es et de petit calibre pour maintenir l'ordre int・ieur et pour d・endre les fronti・es nationales repr・ente la manifestation la plus visible et la plus durable de ces droits fondamentaux et restera donc toujours ・roitement li?aux questions relatives ?l'ind・endance et ?la souverainet? Les ・ats ont ・alement, corollaire logique, le droit de fabriquer ou d'acqu・ir de mani・e licite les armes n・essaires ?l'exercice de leur droit de l・itime d・ense.

Traditionnellement, ce sont les lois nationales plut・ qu'internationales qui d・inissent les conditions de la d・ention et de l'usage des armes l・・es et de petit calibre par les forces de s・urit?et les particuliers. En cons・uence, les tentatives internationales visant ?contr・er ces armes doivent tenir compte des droits fondamentaux des ・ats en la mati・e. Des normes culturelles, des valeurs sociales et des traditions historiques sous-tendent la r・lementation nationale relative aux armes. C'est ainsi que l'apprentissage de l'utilisation des armes ?des fins de l・itime d・ense, dans des buts sportifs, ou dans le cadre de la formation militaire est de pratique courante dans de nombreux pays. Les arm・s, les forces de police et les milices de la plupart des nations, et dans certains pays tels que les ・ats-Unis les particuliers, sont autoris・ ?porter des armes de petit calibre et ?en faire usage conform・ent aux lois nationales. Certaines constitutions prescrivent le droit de poss・er et de porter des armes, comme c'est le cas aux ・ats-Unis. Les propositions visant le contr・e des armes l・・es et de petit calibre doivent donc tenir compte des diff・entes attitudes nationales et du fait que les ・ats se d・endent jalousement contre toute ing・ence ext・ieure dans leur politique int・ieure.

Les causes de l'ins・urit?/B>

Si les armes l・・es et de petit calibre jouent un r・e significatif en ce qu'elles contribuent ?exacerber les conflits qui infligent des co・s humains et socio-・onomiques ・ormes, ces conflits eux-m・es trouvent g・・alement leur source dans des diff・ences et des disparit・ politiques, ・onomiques, ethniques et religieuses. Celles-ci sont souvent aggrav・s par des carences li・s ?la gestion des affaires publiques, notamment des politiques restrictives ou r・ressives, et par le manque d'institutions d・ocratiques et de respect des lois et des droits de l'homme, ou par des faiblesses ?ces diff・ents niveaux. L'ins・urit?end・ique et la faiblesse des dispositifs nationaux et internationaux de r・lementation et d'application de la loi, conjugu・s au fait que ces armes sont peu co・euses, largement disponibles, ais・ent dissimul・s et transportables au travers de fronti・es poreuses, et n・essitent un entretien r・uit et une formation minime, viennent encore aggraver les probl・es de leur prolif・ation, de leur trafic, de leur d・ention illicite et de leur utilisation ?des fins criminelles.

L'offre et la demande

La solution des probl・es pos・ par les armes l・・es et de petit calibre exige la mise en ・uvre de mesures strat・iques du c・?tant de l'offre que de la demande. L'afflux incontr・?d'armes dans les pays aux gouvernements pr・aires et en proie ?troubles int・ieurs contribue ?l'instabilit? Le probl・e de « l'offre exc・entaire », avec ses multiples cons・uences impr・ues, doit ?l'・idence ・re pris en compte. Il est exact, d'autre part, que l'emploi des armes n'est souvent qu'un sympt・e de maux sociaux plus profonds, sources de l'ins・urit?qui alimente le commerce des d'armes. L'・imination des instruments de l'ins・urit?sans en traiter les causes ne peut qu'induire une nouvelle demande d'armes de remplacement. Des interventions au niveau des sources du probl・e, telles que le sous-d・eloppement, s'imposent pour que les mesures de ma・rise des armes soient efficaces. L'approche la plus judicieuse de la probl・atique des armes l・・es doit porter sur l'offre autant que sur la demande et s'int・rer dans des programmes con・s pour r・uire le sous-d・eloppement et rem・ier aux autres causes fondamentales de l'ins・urit?

Transferts licites ou illicites ?

Les transferts licites et illicites sont souvent si ・roitement entrem・・ qu'il est difficile de les distinguer clairement les uns des autres. Beaucoup d'armes produites et export・s dans le respect des lois en vigueur finissent par alimenter les fili・es ill・ales. Il est impossible de d・erminer avec certitude quels sont les pourcentages de transferts licites et illicites d'armes l・・es et de petit calibre et o? quand et comment les armes faisant d'abord l'objet d'op・ations licites deviennent ill・ales.

La crise somalienne en est un bon exemple. Les armes qui ont contribu?au passage d'une situation de crise ?un ・at quasi anarchique sont les fusils d'assaut AK-47 ramen・ en Somalie apr・ la guerre de l'Ogaden par quelques 200 000 enfants soldats en d・oute. Le gouvernement de la Somalie a achet?ces armes en toute l・alit??des fins l・itimes de s・urit? Nombre d'armes achet・s l・alement pour des raisons de s・urit?dans un conflit sont r・tilis・s ?des fins illicites dans un autre conflit. Elles sont souvent remises en circulation par des gouvernements ou des groupes ethniques sympathisants aux arm・s et aux forces rebelles d'un pays ou d'un autre. Certaines des armes r・up・・s dans le cadre du programme de rachat d'armes au Salvador ont ・?utilis・s au Vi・ Nam, en Ouganda et en Angola. L'une des questions les plus d・icates sur laquelle butent les analystes et les chercheurs est celle de savoir comment la r・lementation internationale peut tenir compte de cette ambigu・?qui fait que ce qui est licite ?un moment peut ne plus l'・re ?un autre.

R・onse de la communaut?internationale

Les Nations unies se situent toujours ?l'avant-garde des efforts visant ?r・uire la prolif・ation des armes l・・es et de petit calibre. Se fondant sur ses initiatives ant・ieures qui appelaient ?la lutte contre le commerce illicite et l'utilisation criminelle des armes l・・es et de petit calibre, l'Assembl・ g・・ale des Nations unies a adopt?ces derni・es ann・s plusieurs r・olutions qui invitent les ・ats membres ?intervenir ?cette fin ?tous les niveaux.

• La r・olution 46/36 H du 6 d・embre 1991 demande aux ・ats de r・uire le commerce illicite des armes en assurant un meilleur contr・e des stocks et des transferts, et en encourageant les travaux ?tous les niveaux pour harmoniser les lois et les proc・ures. Cette r・olution contient, ?titre indicatif, une liste de mesures ?mettre en ・uvre aux niveaux national, r・ional et international.

• La r・olution 50/70 B du 12 d・embre 1995 prie le secr・aire g・・al d'・ablir un groupe d'experts gouvernementaux charg?de pr・arer un rapport sur la nature et les causes des probl・es li・ aux armes l・・es. Le groupe compos?d'experts de 16 pays s'est r・ni pour la premi・e fois le 24 juin 1996 et de nouveau en juillet 1997. En octobre 1997, il a publi?un rapport analysant la nature et les causes des probl・es li・ aux armes l・・es et ・ettant ?l'intention des ・ats un certain nombre de recommandations ?mettre volontairement en ・uvre pour y rem・ier.

• La r・olution 52/38 J de 1997 ・ablit un second groupe d'experts compos?de 23 membres, qui s'est r・ni en 1998 pour examiner la mise en ・uvre des recommandations ・ises dans le premier rapport, sugg・er des mesures suppl・entaires et ・udier la possibilit?d'organiser une conf・ence internationale sur le commerce illicite des armes de petit calibre sous tous ses aspects.

• La r・olution 51/45 N du 10 d・embre 1996 et 52/38 G du 9 d・embre 1997 sont les premi・es r・olutions portant sur la question du d・armement apr・ les conflits. Elles soulignent l'importance et les avantages de certaines mesures de d・armement concr・es pendant et apr・ les conflits, notamment la collecte, le contr・e et l'・imination des armes l・・es et de petit calibre, la d・obilisation et la r・nsertion des anciens combattants, et les fa・ns de limiter la production et les transferts illicites.

• La r・olution 54/54 V du 15 d・embre 1999 demande la convocation d'une conf・ence internationale sur le commerce illicite des armes l・・es et de petit calibre sous tous ses aspects pendant l'・?2001, en pr・isant qu'elle devrait avoir pour r・ultat principal un programme d'action mondial. La conf・ence doit avoir lieu du 9 au 20 juillet 2001. Le premier Comit?pr・aratoire s'est r・ni du 28 f・rier au 3 mars 2000, du 8 au 19 janvier 2001, et du 20 au 30 mars 2001. Il a arr・?ses principales proc・ures et a effectu?une deuxi・e lecture de son avant-projet de Programme d'action. La Conf・ence suscite d・?de grands espoirs, mais un certain nombre de points ・ineux restent ?r・oudre dans le texte du futur Programme d'action.