Le Bureau de l'alcool, du tabac et des armes ?feu (ATF) a ・abli un Programme de lutte contre le trafic international des armes pour combattre les flux illicites d'armes ?feu provenant des ・ats-Unis, explique Jacqueline Holmes, responsable des programmes au sein de la Division des programmes sur les armes ?feu. « Ces armes servent souvent ?commettre des actes de terrorisme international, pour contourner les restrictions impos・s par d'autres pays ?leurs ressortissants et pour favoriser les activit・ du crime organis?et le trafic des stup・iants. »

L'augmentation du trafic des armes l・・es et de petit calibre aux niveaux national et international a conduit un grand nombre de pays ?recruter les services d'un programme du gouvernement des ・ats-Unis, le seul en son genre, qui rep・e l'itin・aire suivi par les armes en provenance des ・ats-Unis ayant ・?utilis・s dans des activit・ criminelles.

Le Centre national de tra・ge (National Tracing Center - NTC) fait partie du Bureau de l'alcool, du tabac et des armes ?feu (ATF), dont l'une des missions est de fournir des informations aux forces de police sur les armes utilis・s ?des fins criminelles. L'ATF a ・abli son Programme de lutte contre le trafic international des armes pour combattre les flux illicites d'armes ?feu ayant leur origine aux ・ats-Unis et pour r・uire le nombre d'armes qui font l'objet de trafics dans le monde entier ?partir des ・ats-Unis. Ces armes servent souvent ?commettre des actes de terrorisme international, pour contourner les restrictions impos・s par d'autres pays ?leurs ressortissants et pour favoriser les activit・ du crime organis?et le trafic des stup・iants. Le NTC intervient en premi・e ligne en traitant les informations sur les armes ?rep・er, ce qui peut d・ager des indices aux fins de l'enqu・e. En vertu de l'autorit?que lui conf・e la Loi sur le contr・e des armes en mati・e de r・lementation et d'application des r・lements, l'ATF vise ?neutraliser les mouvements illicites d'armes ?feu et ?interdire leur acc・ aux narcotrafiquants, aux terroristes et aux criminels internationaux.

Le Centre de tra・ge de l'ATF reconstitue l'itin・aire suivi par les armes retrouv・s apr・ un crime pour les forces de police f・・ales, nationales, locales et internationales. Ces ・・ents d'information sont indispensables aux forces de l'ordre lorsqu'elles s'efforcent de d・ouvrir les circuits par lesquels transitent les armes ?feu qui proviennent ?l'origine des ・ats-Unis. Le NTC consigne les informations sur les ventes multiples d'armes ?feu, les armes ?feu suspectes, les armes vol・s et les armes ?num・os de s・ie effac・ ou partiels. C'est le seul lieu o?sont d・os・ tous les documents des d・enteurs de permis f・・aux d'armes ?feu qui ne sont plus en activit? Divers organismes ・rangers de maintien de l'ordre, tout comme leurs homologues am・icains, utilisent ces informations pour d・inir les crimes commis, mettre en ・idence les m・hodes et les tendances, prouver l'identit?des propri・aires des armes et identifier les sources d'approvisionnement.

Depuis le d・ut de l'an 2000, le NTC a trait?plus de 200 000 demandes de pistage d'armes ?feu, dont plus de 19 000 ont ・?・ises par des pays ・rangers. Les recherches effectu・s sur les armes provenant des ・ats-Unis ont permis, pour 8 000 d'entre elles, de remonter jusqu'au point de vente au d・ail. En t・e de la liste des demandeurs d'information se trouvent la Colombie, le Mexique, le Canada, l'Allemagne, la Jama・ue, le Japon et le Br・il.

Le processus de pistage des armes ?feu est mis en marche ?la r・eption d'un formulaire de demande de tra・ge. Les demandes internationales sont actuellement directement soumises par des organismes de maintien de l'ordre par t・・hone, t・・opie ou transmission ・ectronique ?partir du bureau r・ional de l'attach?de l'ATF, bureaux qui sont actuellement situ・ en Colombie, au Mexique et au Canada. Les informations sur les armes ?feu sont analys・s pour ・ablir leur exactitude technique et encod・s pour ・re saisies dans la base de donn・s du Syst・e de pistage des armes ?feu. D'apr・ les informations obtenues aupr・ des fabricants, l'ATF se met en rapport avec les grossistes et les d・aillants pour d・erminer l'identit?des acheteurs individuels. Tous ces renseignements sont communiqu・ au demandeur sous forme d'un r・um?de tra・ge. Les demandes ordinaires sont g・・alement trait・s en 11 jours tandis que les demandes urgentes (li・s ?des crimes tels que les assassinats, enl・ements, actes terroristes, etc., ou dont d・endent l'arrestation ou le maintien en d・ention d'un suspect) sont trait・s dans les 24 heures.

Le NTC est tout aussi actif lorsqu'une arme ?feu est retrouv・ dans un pays ・ranger et que la piste remonte jusqu'?un citoyen am・icain. Une communication est imm・iatement transmise ?la division appropri・ de l'ATF sur le terrain en tant qu'indice possible utilisable dans l'enqu・e men・ par l'organisme demandeur ・ranger.

Le NTC a ・abor?des programmes vari・ con・s pour aider les enqu・eurs en mati・e de d・istage des armes ?feu. C'est ainsi qu'une cat・orie d'armes ?feu sur laquelle le NTC s'est concentr・ est celle des « armes suspectes », armes qui n'ont pas encore ・?retrouv・s par les forces de l'ordre mais dont on soup・nne qu'elles ont fait l'objet d'un trafic ou qu'elles ont ・?utilis・s ?des fins criminelles. Les facteurs qui peuvent amener ?suspecter les armes ?feu comprennent les vols subis par des d・enteurs de permis f・・aux ou des vols inter-・ats, les achats d'un grand nombre d'armes ?feu par un individu, ou les irr・ularit・ relev・s dans les dossiers des vendeurs. Le NTC saisit les informations sur l'arme ?feu dans la base de donn・s des armes suspectes ?la demande du bureau de l'ATF. Ces armes ne font pas l'objet d'un rep・age mais les donn・s sont compar・s ?toutes les demandes de tra・ge effectu・s par le NTC pour ・ablir une ・entuelle relation.

Un instrument particuli・ement int・essant est le syst・e « Access 2000 », lien ・ectronique entre le NTC et les fabricants et les grossistes. Ce lien permet au NTC d'acc・er instantan・ent aux fichiers informatis・ afin d'acc・・er le pistage des armes. L'ATF agit dans le cadre de ce partenariat avec l'industrie des armes ?feu afin de faciliter le tra・ge des armes li・s ?un crime selon un syst・e automatique standardis? Le personnel du NTC peut ainsi enqu・er sur les transferts successifs d'une arme dont le num・o de s・ie est connu, acc・・ant de ce fait le processus et r・uisant les co・s du pistage pour l'industrie. Ce syst・e est disponible 24 heures sur 24, ce qui permet au NTC d'intervenir imm・iatement en cas de demande urgente.

La Section de l'analyse des crimes (CGAB) du NTC collabore ・roitement avec la Section du tra・ge pour analyser les donn・s obtenues ?partir du pistage de diverses armes, des ventes multiples et des vols d'armes ?feu. Ces analyses font ressortir les tendances criminelles que les informations produites par un seul pistage ne r・・ent pas n・essairement. Le partage de ces informations au niveau international contribuera ?identifier les tendances, en particulier ?l'・helle internationale, et ?aider les forces de l'ordre ?cibler leurs interventions afin de r・uire le trafic international des armes ?feu et la criminalit?li・ ?celles-ci.

La CGAB aide les forces de l'ordre en effectuant des analyses des armes ?feu retrouv・s dans un lieu g・graphique particulier afin d'identifier les armes les plus commun・ent retrouv・s, les crimes associ・ ?ces armes, les informations sur les d・enteurs de ces armes, les sources (・ats ou distributeurs particuliers o?les ventes ont eu lieu) et de d・erminer le temps ・oul?entre la vente de l'arme au particulier et le moment o?les forces de l'ordre la r・up・ent). Ces analyses indiquent les sources des probl・es de la criminalit?li・ aux armes ?feu et fournissent des indications sur les particuliers susceptibles de se livrer au trafic international des armes ?feu. La validit?de ces analyses d・end de la reconstitution de l'itin・aire complet suivi par les armes retrouv・s et de l'exhaustivit?des informations fournies sur l'arme, sur son propri・aire et sur les circonstances du recouvrement de l'arme. L'ATF fournit un appui analytique ?un grand nombre d'organismes, appui qui s'est av・?efficace pour mettre les trafiquants d'armes internationaux sous les verrous, contribuant ainsi ?r・uire la criminalit?et la violence associ・s aux armes ?feu.

La Section des programmes internationaux de l'ATF organise ・alement des ateliers de formation ?l'intention des membres des forces de l'ordre et d'autres organismes de pays ・rangers afin de les informer de ses capacit・ d'enqu・e et de pistage. L'ATF participe ?des groupes de travail multinationaux pour enrayer le trafic international des armes ?feu.

Le Bureau dispense ・alement un cours de restauration des num・os de s・ie des armes ?feu internationales, enseignement pratique o?les participants apprennent les techniques fondamentales dans ce domaine et les appliquent sur du mat・iel fourni ?cet effet. Parmi les activit・ p・agogiques de l'ATF figurent ・alement des cours destin・ aux experts internationaux en m・ecine l・ale, dispens・ par le personnel du Laboratoire m・icol・al de l'ATF. Ce programme d'instruction comprend un cours sur le tra・ge d'armes ?num・o de s・ie effac?ayant servi ?commettre des crimes.

Les activit・ de l'ATF visant ?appuyer les travaux des forces de l'ordre continuent de s'・endre et prennent des proportions mondiales. L'ATF reconna・ les limites de ses comp・ences dans ce domaine, mais il s'attache continuellement ?renforcer les capacit・ des polices ・rang・es. Ses capacit・ en mati・e de tra・ge des armes ?feu lui apportent l'occasion de coop・er avec la communaut?mondiale des forces de l'ordre ; elles lui permettent d'aider ses homologues ・rangers ?・ablir des indices dans le cadre de leurs enqu・es pour combattre le commerce illicite des armes ?feu au niveau international et pour emp・her l'utilisation de ces armes dans les activit・ criminelles violentes.