La cr・tion d'organes d'enqu・e ind・endants :
un probl・e mondial


James Hall

Pr・ident de la Commission nationale des ・ats-Unis
sur la s・urit?des transports


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Selon M. Jim Hall, pr・ident de la Commission nationale des ・ats-Unis sur la s・urit?des transports, avec l'int・ration croissante des transports, il devient de plus en plus crucial que les pays qui ne l'ont pas d・?fait cr・nt des organes ind・endants charg・ d'enqu・er sur les accidents afin de maintenir la confiance que le public a dans les transports et de tirer les le・ns des accidents et des incidents qui se produisent dans ce secteur.

Dans cet article, M. Hall examine les probl・es li・ ?la s・urit?des transports et ?son impact sur les transports dans le monde.

Renforcer la s・urit?des transports dans le monde est une t・he difficile, ?la fois lourde de d・is et riche en possibilit・ diverses. Avec l'int・ration croissante des transports, il devient de plus en plus crucial que les pays qui ne l'ont pas d・?fait cr・nt des organes ind・endants charg・ d'enqu・er sur les accidents afin de maintenir la confiance publique dans les transports et de tirer les le・ns des accidents et des incidents qui se produisent dans ce secteur.

Quand un accident grave se produit dans le globe, les m・ias omnipr・entes diffusent imm・iatement les images et les mots du drame ?des millions de personnes. Le grand public, les familles des victimes et les responsables des pouvoirs publics veulent tous conna・re les causes de l'accident le plus rapidement possible, et ils veulent ・re assur・ que des mesures seront prises pour ・iter que des accidents similaires ne se reproduisent. Seules des enqu・es vraiment ind・endantes peuvent remonter aux sources de l'accident et d・erminer quelles mesures prendre pour ・iter de telles trag・ies ?l'avenir.

Le r・e de la Commission nationale des ・ats-Unis sur la s・urit?des transports (NTSB)

La Commission nationale des ・ats-Unis sur la s・urit?des transports (NTSB) appuie la formation dans le monde de commissions ind・endantes sur la s・urit?des transports. Loin d'・re un luxe, les organes ind・endants d'enqu・e sur les accidents sont une n・essit? On ne peut attendre des organes gouvernementaux ou des industriels qu'ils enqu・ent sur leurs propres activit・ ou qu'ils les contr・ent, c'est une solution qui n'est pas viable. C'est la raison pour laquelle je recommande depuis longtemps que tous les pays disposent d'un organe d'enqu・e ind・endant des autres organes du gouvernement et qui soit charg?de contr・er la r・lementation et l'exploitation des transports.

La NTSB a ・?cr蜑e en 1967 et elle est connue dans le monde entier pour l'impartialit?et l'objectivit?avec laquelle elle d・ermine les causes des accidents et ・abore des recommandations destin・s ?corriger des probl・es de s・urit? Les commissions d'enqu・e ind・endantes sur les accidents existent maintenant dans plusieurs pays, mais dans un trop grand nombre de ces pays, les enqu・es sont men・s par les m・es inspecteurs d'・at qui sont charg・ de l'application et du respect des r・lementations. Dans d'autres pays, des commissions temporaires sont parfois form・s. Pr・id・s par un juge ou par un responsable officiel non charg?des transports, elles ont pour mission d'enqu・er sur des accidents. Ces deux cas de figure peuvent d・oucher sur des conflits d'int・・ potentiels.

En raison des enjeux contradictoires (s・urit? ・onomie, pouvoirs publics, responsabilit・ envers la soci・? les organes d'enqu・e ind・endants peuvent se faire les d・enseurs de la s・urit?afin d'assurer l'objectivit?et l'impartialit?des enqu・es mais aussi veiller ?la responsabilit?des pouvoirs publics et des industriels.

Le besoin de coop・ation internationale

Des agences ind・endantes d'enqu・es sur l'aviation sont en train de se former dans la Communaut?europ・nne. Mais la NTSB et l'Association internationale sur la s・urit?dans les transports, groupement international d'organes ind・endants d'enqu・es sur les accidents qui, bien que restreint, est en pleine croissance, appuient la formation de commissions qui enqu・eraient sur la s・urit?de tous les moyens de transport, ?l'instar de la NTSB, de la Commission sur la s・urit?des transports du Canada et de la nouvelle Commission de la s・urit?des transports des Pays-Bas.

En outre, avec la mondialisation continue des transports, les responsables charg・ d'enqu・er sur les accidents ne peuvent pas travailler de fa・n isol・. Il est clair que nous devons ・hanger plus efficacement les donn・s relatives aux enqu・es sur les accidents, les le・ns tir・s et les rem・es possibles. Il devrait y avoir un syst・e de coop・ation permettant de communiquer l'information en temps voulu.

Quel que soit le lieu o?se produisent les accidents de transport dans le monde, les causes et les facteurs qui y contribuent se ressemblent de fa・n frappante. Au cours de l'・?1996, les enqu・eurs de la NTSB ont examin?un avion MD-11 de la compagnie American Airlines impliqu?dans un incident en vol au-dessus du Rhode Island au cours duquel deux membres du personnel de bord et un passager ont ・?bless・. Un an plus tard, les enqu・eurs japonais ont ・udi?le cas d'un MD-11 de la Japan Airline abruptement d・tabilis?lors d'un vol entre Hongkong et Tokyo. La NTSB et la Commission d'enqu・e sur les accidents d'avion au Japon ont chacune de leur cot?recommand??l'Administration f・・ale de l'aviation aux ・ats-Unis que les pilotes soient mieux form・ sur simulateur, que les syst・es de pilotage automatique soient am・ior・ sur les avions de transport de passagers et que les manuels de vol soient r・is・.

La priorit??la s・urit?des enfants

Si l'avion est le moyen de transport que l'on associe le plus aux initiatives de coop・ation internationale, les donn・s sur les accidents dans tous les moyens de transport devraient ・re communiqu・s ?tous les pays. Alors, nous n'aurons plus ?tirer des le・ns d・?apprises ailleurs. C'est seulement ?ce moment-l?que nous prot・erons nos ressortissants comme il convient.

Je pense qu'il y a un domaine particulier auquel nous devons pr・er toute notre attention si nous voulons am・iorer la s・urit?de l'ensemble de nos concitoyens, particuli・ement celle des plus jeunes et des plus vuln・ables. En qualit?de pr・ident, je passe beaucoup de temps ?・outer les inqui・udes des survivants d'accidents du transport et des familles des victimes. Je parle ?beaucoup de parents qui ont perdu un enfant dans un accident de la circulation. Ils me disent tous combien ils sont frustr・ par les difficult・ qu'ils ・rouvent ?prot・er leurs enfants lorsqu'ils se d・lacent en automobile.

Ces discussions m'ont fait comprendre qu'aux ・ats-Unis, nous ne faisons pas assez pour prot・er nos enfants contre les risques de mort et de blessure par accident de la circulation. Par cons・uent, en 1999, j'ai d・id?qu'aux ・ats-Unis, la s・urit?des enfants sur la route serait la priorit?de la NTSB. Mais je pense qu'il faut que ce soit la priorit?de tous. Il devrait y avoir un seul niveau de s・urit?pour tous les enfants du monde, particuli・ement sur les autoroutes. Les accidents de la route font plus de morts que tous les autres moyens de transport dans tous les pays.

Les chiffres aux ・ats-Unis en sont un exemple sinistre :

  • Plus de 90.000 enfants, de la petite enfance ?l'adolescence, ont ・?tu・ dans les ann・s 1990 dans les accidents de la route et plus de 9 millions d'enfants ont ・?bless・.

  • Plus de 16.500 enfants ・・ de moins de dix ans sont morts dans des accidents de la route, en moyenne 33 enfants par semaine.

  • Plus de 57.500 jeunes ・・ de 15 ?20 ans sont morts dans des accidents de la route, c'est-?dire plus de 110 chaque semaine.

  • Six enfants d・・・ sur dix ne portaient pas leur ceinture de s・urit?ou n'・aient pas prot・・.

  • La grande majorit?des enfants ・・ de moins de huit ans qui utilisent la ceinture de s・urit?ne sont pas bien attach・.

Tous les pays devraient adopter une politique de tol・ance z・o par rapport aux enfants non attach・ et ils devraient exiger que les enfants soient attach・ avec des ceintures ou prot・・ par des dispositifs adapt・ ?leur ・e, ?leur taille et ?leur poids. La recherche de la NTSB et d'autres organismes montre qu'un trop grand nombre de petits enfants, particuli・ement ceux de moins de huit ans, utilisent des ceintures de s・urit?con・es pour les adultes et ne sont pas correctement prot・・.

Pour venir en aide aux parents, la NTSB recommande vivement aux pouvoirs publics f・・aux et des ・ats f・・・ ainsi qu'aux constructeurs d'automobiles et de si・es auto pour b・・ de cr・r des stations permanentes de contr・e, comme celles qui existent en Australie. Dans ces stations, des techniciens sp・ialement form・ inspectent les si・es de s・urit?des enfants et v・ifient qu'ils sont adapt・ ?l'・e et ?la taille de l'enfant, que l'enfant est bien attach?sur son si・e et que le si・e est bien attach? Les enqu・es men・s aux ・ats-Unis montrent que si 96 % des parents pensent que les si・es sont correctement install・, en fait quatre si・es sur cinq ne le sont pas. J'ai aussi demand?aux constructeurs d'automobiles de penser aux enfants quand ils con・ivent leurs v・icules.

Nous faisons des progr・. Plusieurs ・ats f・・・ aux ・ats-Unis et un certain nombre de constructeurs installent de telles stations un peu partout dans le pays. Nous avons encore du pain sur la planche. Mais j'esp・e que d'autres pays suivront notre exemple et renforceront la s・urit?des enfants sur les autoroutes.

Vers un monde plus s・

Toutefois, il ne faut pas s'arr・er l? Nous devons donner la priorit?aux enfants dans tous les moyens de transport. Nous devons concevoir des si・es d'avion avec des si・es enfants int・r・ ou faire en sorte qu'ils soient compatibles avec les si・es universels destin・ ?prot・er les enfants. Et il faut instaurer des r・lements exigeant que les tr・ jeunes enfants soient correctement attach・ au d・ollage et ?l'atterrissage et lors des turbulences. De m・e, aucun enfant ne doit ・re autoris?sur un bateau de plaisance ou sur une embarcation quelconque sans porter de gilet de sauvetage. Ce ne sont l?que quelques mesures qui peuvent ・re prises dans tous les pays pour donner la priorit??la s・urit?des enfants. Si nous donnons tous la priorit?aux enfants, en fin de compte, nous serons tous plus en s・urit?

Au cours de mes rencontres avec les survivants d'accidents graves et avec la famille de victimes, j'ai ・alement entendu des histoires horribles sur l'indiff・ence et l'absence de scrupules avec lesquelles les compagnies a・iennes et les pouvoirs publics les ont trait・.

Les actions des compagnies a・iennes et des pouvoirs publics, aux ・ats-Unis comme ?l'・ranger, apr・ des accidents d'avion montrent que les exp・iences des autres nous enseignent quelque chose. Et nous faisons tous en sorte de rendre plus supportables pour les familles des situations qui ne le sont pas.

Pour r・umer, les pouvoirs publics dans le monde entier peuvent prendre des mesures afin d'am・iorer la s・urit?de tous dans les transports. Un des p・es fondateurs de l'Am・ique, Thomas Jefferson, a dit : ?nbsp;S'occuper de la vie et du bonheur des hommes est la premi・e et unique raison d'・re d'un bon gouvernement. ?Il avait raison, non seulement aux ・ats-Unis, mais dans tous les pays du monde. Le gouvernement n'a pas de plus grand r・e que celui d'assurer la s・urit?de ses citoyens.

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