LA MONNAIE
・ECTRONIQUE
Stephen Kobrin
M. Stephen Kobrin est directeur de l'institut Lauder de gestion
et
d'・udes internationales et titulaire de la chaire William
Wurster de
gestion internationale ・la facult・Wharton de l'universit・de
Pennsylvanie. L'article ci-avant d・eloppe les th・es ・oqu・
lors
d'une discussion sur la monnaie ・ectronique dans le cadre de
l'assembl・ annuelle du Forum ・onomique mondial qui s'est
d・oul・ ・
Davos, en Suisse, en 1997.
D'autres auteurs apr・ lui d・endirent l'id・ que la
souverainet・
l'・at-nation et l'・onomie nationale appartenaient d・ormais au
pass・ victimes des soci・・ multinationales et de
l'internationalisation de la production. Les ・ats-souverains et
les
march・ nationaux ont tenu bon jusqu'・pr・ent, n'en d・laise aux
cassandres, mais ils n'ont peut-・re plus beaucoup de beaux jours
devant eux. L'・losion des paiements ・ectroniques et d'une
・onomie
mondiale num・ique de plus en plus maill・ pourrait saper le
fondement
m・e de la notion de juridiction territoriale.
Imaginons deux sc・arios. Le premier est r・l : Des
narcoterroristes font venir des stup・iants au Mexique par Boeing
747,
et ils font prendre le chemin du retour aux avions non sans les
avoir
pr・lablement charg・ de coupures en dollars. Le second est
fictif : dans le roman de science-fiction de Neal
Stephenson,
・nbsp;Snow Crash ・ l'oncle Enzo, grand chef de la mafia,
obtient des renseignements confidentiels qu'il ach・e d'une fa・n
inhabituelle : ・nbsp;Il glisse la main dans sa poche et en
ressort une hypercarte, qu'il tend ・Hiro. Elle porte la
mention : vingt-cinq millions de dollars de Hong-Kong. Hiro
la
prend. Quelque part sur Terre, deux ordinateurs entrent en
communication dans un gr・illement ・ectronique caract・istique,
et
les fonds sont transf・・ du compte de la mafia ・celui
d'Hiro. ・
Les 747 qui quittent le Mexique sont des anachronismes, ils
repr・entent les derniers transferts de fortes sommes en devises
d'un
pays ・un autre. Depuis quelque temps d・・ la plupart des
transferts
sont ・ectroniques. Pratiquement tous les milliards de dollars,
de
marks et de yen qui circulent de nos jours ・travers le monde se
pr・entent sous forme d'octets, de s・ies de z・os et de uns. Ce
n'est
qu'・la toute derni・e ・ape du voyage que l'argent retrouve son
caract・e tangible, sous forme de cartes de cr・it, de ch・ues,
de
billets de banque ou de pi・es de monnaie.
Les hypercartes sont bel et bien l・ On peut charger la carte
・
m・oire Mondex, sorte de porte-monnaie virtuel, en argent
・ectronique
d・it・d'un compte bancaire ・un distributeur automatique, ou ・
l'aide
d'un lecteur de cartes ・puce connect・・un t・・hone ou ・un
ordinateur. Il suffit alors d'introduire sa carte, pr・harg・
d'une
certaine somme, dans le terminal d'un commer・nt ou dans un
lecteur
reli・・l'ordinateur si la transaction commerciale est ex・ut・
sur
Internet. Un portefeuille ・ectronique permet les transferts
anonymes
d'une carte ・une autre.
Mais il n'y a pas que la monnaie ・ectronique et les futures
perc・s de la technologie qui donnent du fil ・retordre aux
d・ideurs.
Ceux-ci doivent en effet se pr・arer ・affronter les cons・uences
directes de cette technologie et, plus g・・alement parlant, de
la
naissance d'une ・onomie mondiale de plus en plus maill・, afin
de
pouvoir continuer ・g・er les affaires ・onomiques et politiques.
Le
contr・eur de la monnaie des ・ats-Unis, M. Eugene Ludwig, fait
l'observation suivante : ・nbsp;Un bolide est en train de
foncer
droit sur nous, c'est ・ident... Il ne nous a pas encore
percut・,
c'est vrai, mais ce n'est pas une raison pour ne pas prendre nos
pr・autions. ・
L'argent ・l'heure de l'・ectronique
Diverses formes de ・nbsp;monnaie ・ectronique ・sont en
cours
d'・aboration, mais trois grandes cat・ories en particulier
m・itent
notre attention : les syst・es ・ectroniques de d・it et de
cr・it ; les cartes ・m・oire, dont il existe toutes sortes
de
versions ; et l'argent v・itablement num・ique, qui poss・e
un
grand nombre des qualit・ de l'argent frais.
Les syst・es ・ectroniques de d・it et de cr・it sont d・・en
place. Lorsqu'un consommateur r・le un achat ・l'aide de sa carte
bancaire, son compte est d・it・et celui du marchand cr・it・ On
se
sert de cartes de cr・it pour effectuer des paiements via
Internet.
Certains logiciels financiers, tel Intuit, permettent une forme
de
paiement ・ectronique qui n'est d'ailleurs pas tr・ ・oign・ des
vrais
ch・ues ・ectroniques, authentifi・ par signature num・ique, qui
peuvent ・re transmis au b・・iciaire d・ent endoss・ et d・os・
sur
son compte via Internet. Les syst・es ・ectroniques de d・it et
de
cr・it repr・entent de nouveaux modes de paiement, plus pratiques
que
les m・hodes traditionnelles, mais ils n'ont rien de nouveau en
soi.
Au bout du compte, toute transaction d・ouche sur une banque ou
une
carte de cr・it classiques.
En revanche, les cartes ・m・oire et l'argent num・ique
repr・entent de nouveaux syst・es de paiement, qui pourraient
bien
r・olutionner la sc・e actuelle. Les cartes ・m・oire, aussi
dites ・
puce, ressemblent aux cartes de cr・it en plastique, avec
microprocesseur incorpor・ Beaucoup de cartes ・puce sont
utilis・s
pour r・ler les communications t・・honiques ou les transports
publics. L'utilisateur charge sa carte en argent ・ectronique qui
a
・・d・it・de son compte ・un distributeur automatique ou ・
l'aide
d'un lecteur reli・・un t・・hone ou ・un ordinateur. Il peut
ensuite
faire des achats dans les boutiques et aux distributeurs ・uip・
en
cons・uence ou r・ler ses frais de transport en introduisant sa
carte
dans le tourniquet qu'il doit franchir. ・ce niveau le plus
・・entaire, la carte ・m・oire n'est ni plus ni moins une carte
de
d・it qui ne n・essite pas la validation d'une banque ・chaque
transactionpuisque les sommes sont d・it・s au fur et ・mesure.
Mais
il serait ・alement possible d'・endre l'utilisation de ce porte-
monnaie ・ectronique, dit ・nbsp;privatif ・ ・d'autres
applications.
Ainsi les banques ou d'autres institutions financi・es
pourraient-
elles ・ettre des cartes ・puce dont la valeur correspondrait au
montant d'un pr・ ou des produits ou services que le titulaire
souhaiterait se procurer. Il n'est m・e pas n・essaire de
transf・er
imm・iatement des fonds d'un compte ・un autre ; les unit・
de
valeur peuvent circuler d'une carte ・l'autre, et d'un titulaire
・un
autre, sans que l'on ait ・d・iter ou ・cr・iter des comptes
tiers.
Sous r・erve de la confiance plac・ dans l'institution ・ettrice,
les
cartes ・puce pourraient renfermer une certaine somme d'argent
qui
pourrait circuler presque ind・iniment avant d'・re convertie en
esp・es.
Enfin, la monnaie ・ectronique peut rev・ir une forme
v・itablement
num・ique : il suffit de pr・oir des unit・ de valeur
exprim・s
en octets, mis en m・oire dans un ordinateur personnel et
associ・ ou
non ・des r・erves en monnaie scripturale. On pourrait se
procurer de
l'argent en le retirant d'un compte par t・・hargement, en
contractant
un emprunt ou en recevant des fonds ou en utilisant sa carte de
cr・it
via Internet. Tant que la monnaie ・ectronique pourrait ・re
authentifi・ et que la confiance plac・ dans ce moyen de paiement
resterait enti・e, l'argent num・ique pourrait circuler
ind・iniment
et s'・hanger entre particuliers autant de fois qu'on le veut. Ce
sc・ario est donc subordonn・・des conditions importantes, mais
il
n'est pas impossible qu'il se r・lise.
Imaginez un monde dans lequel la monnaie ・ectronique serait
la
norme. Ne nous inqui・ons pas de savoir si toutes les hypoth・es
suivantes sont justes ou non, ni m・e si elles sont
possibles ;
la monnaie ・ectronique est en train de s'implanter sous une
forme ou
une autre, et nous devons commencer ・r・l・hir aux r・ercussions
qu'elle aura sur la fa・n de g・er les affaires ・onomiques et
politiques.
Nous sommes en 2005. Vous avez plusieurs marques de monnaie
・ectronique mises en m・oire sur le disque dur de votre
ordinateur,
selon que l'argent provient de votre compte en banque ・Antigua,
d'un
emprunt fait ・Microsoft ou de paiements que vous avez re・s en
contrepartie de services. Vous utilisez les unit・ de valeur
num・iques pour acheter des informations ・un site du Web, payer
vos
factures ou envoyer de l'argent ・votre fille qui fait des ・udes
・
l'universit・ Les paiements entre particuliers sont un jeu
d'enfant : vous pouvez transf・er des unit・ de valeur
num・iques
d'un ordinateur ・un autre, o・qu'il se trouve dans le monde,
rien
qu'en appuyant sur quelques touches.
La s・urit・de votre argent ・ectronique est garantie, et la
proc・ure d'authentification est simple comme bonjour. Les
transactions se font dans l'anonymat ; les ・ats n'ont pas
r・ssi
・imposer une technologie capable de garder la trace des
paiements aux
fins de v・ification fiscale. Le cryptage informatique des
messages et
le recours aux signatures num・iques garantissent le secret des
transactions ; l'ordinateur qui re・it des unit・ de valeur
sait
qu'elles sont authentiques, mais il en ignore l'origine. Vous
pouvez
manipuler votre monnaie ・ectronique quand le c・ur vous en dit
sans
que votre argent ne laisse la moindre trace. Il est pratiquement
impossible de modifier la valeur de votre monnaie ・ectronique ・
quelque bout de la transaction que ce soit (en rajoutant quelques
z・os, par exemple).
Les unit・ de valeur sont divisibles presqu'・l'infini. ・ant
donn・
le co・ essentiellement n・ligeable de chaque transaction, il est
rentable de payer un dollar ou deux pour consulter un rapport
financier sur le r・eau Internet ou pour laisser votre adolescent
emprunter une chanson ・la mode durant les quelques minutes que
dure
sa popularit・ Les microtransactions ne font plus sourciller qui
que
ce soit. La monnaie ・ectronique est ・ise (disons plut・
・nbsp;cr蜑e ・ par un grand nombre d'institutions,
bancaires et
non bancaires. Les devises ・ectroniques se sont impos・s ;
bien
souvent, elles ne sont plus garanties par des devises fortes et
elles
ont acquis une valeur distincte de celle que conf・ent les
banques
centrales. Les unit・ de valeur restent longtemps en circulation
sans
・re touch・s ni d・os・s. La confiance du consommateur dans
l'・etteur rev・ une importance cruciale ; dans le cas des
devises comme avec tous les autres aspects du commerce
・ectronique,
les noms de marque ont toute leur importance.
Le d・ut du XXIe si・le est un monde dans lequel les devises
・ectroniques se font concurrence, comme les devises priv・s se
disputaient le march・au dix-neuvi・e si・le. Les marques les
plus
connues de devises ・ectroniques sont tr・ monnayables et
accept・s
partout. L'utilisateur n'a aucun mal ・installer des filtres dans
son
portefeuille ・ectronique pour rejeter les devises qu'il
consid・e
comme inacceptables.
La gestion des affaires publiques dans un monde
num・ique
La monnaie ・ectronique et l'importance croissante des march・
num・iques soul・ent des probl・es au niveau du contr・e de
l'・onomie
par le gouvernement central et du comportement des agents
・onomiques ; de surcro・, cette ・olution rend de plus en
plus
perm・bles, ou devrait-on dire inutiles ?, les fronti・es
qui
entourent les march・ nationaux et les ・ats-nations. Dans un
monde o・
l'argent v・itablement num・ique est une r・lit・quotidienne,
force
est de red・inir compl・ement le r・e fondamental de l'・at dans
une
・onomie de march・et la pertinence des fronti・es et de la
g・graphie.
・premi・e vue, on pourrait y voir la dichotomie
traditionnelle
entre les questions d'・onomie int・ieure et d'・onomie
internationale, mais le fait est que l'・losion de la monnaie
・ectronique met en cause le concept m・e de la distinction entre
・onomie int・ieure et ・onomie internationale. Le nouvel univers
num・ique pose des probl・es de gestion des affaires publiques,
que
l'on pourrait r・apituler comme suit :
L'espace g・graphique et l'espace num・ique
Une communication r・ente du minist・e des finances des
・ats-Unis
consacr・ aux r・ercussions fiscales du commerce ・ectronique
soutient
la th・e selon laquelle les nouvelles techniques de communication
ont
・nbsp;・imin・les fronti・es nationales sur l'autoroute de
l'information ・ En r・lit・ il ressort clairement de cette
communication un probl・e plus fondamental, ・savoir le fait que
le
commerce ・ectronique pourrait ・nbsp;dissoudre le lien qui unit
une
activit・g・・atrice de revenus au lieu dans lequel elle
s'exerce ・
La source du revenu imposable, qui joue un r・e fondamental
dans la
d・ermination de l'assujettissement ・l'imp・, est d・inie en
fonction
de crit・es g・graphiques, c'est-・dire en fonction de l'endroit
dans
lequel s'exerce l'activit・g・・atrice de revenus. Or c'est l・
que le
b・ blesse : ・nbsp;Le commerce ・ectronique semble
s'effectuer
non pas dans un endroit mat・iel pr・is, mais dans le monde
n・uleux
du cyber-espace. ・Dans une ・onomie num・ique, il sera
difficile, pour ne pas dire impossible, de lier les flux de
revenus ・
des emplacements g・graphiques bien d・ermin・.
La num・isation coupe les amarres de la monnaie et de la
finance.
Le cadre r・lementaire qui gouverne les institutions financi・es
part
du principe que ces ・ablissements et leurs clients sont
g・graphiquement reli・ : la proximit・spatiale est un
facteur
cl・ La monnaie et le commerce ・ectroniques coupent le cordon.
Il ne
reste alors que des syst・es de gestion ・onomique et politique
puisant leurs racines dans la g・graphie, mais qui essaient tant
bien
que mal de s'adapter ・la monnaie et aux march・ ・ectroniques en
mouvance dans le cyber-espace. Ce manque de logique ne fera que
s'aggraver au fil du temps.
L'enracinement g・graphique de l'autorit・politique et
・onomique
est un ph・om・e relativement r・ent. La souverainet・
territoriale,
les fronti・es et la distinction clairement ・ablie entre la
sph・e
int・ieure et la sph・e internationale sont des concepts modernes
associ・ ・la mont・ de l'・at-nation. La souverainet・
territoriale
sous-entend l'existence d'un monde dans lequel les juridictions
g・graphiques sont clairement d・arqu・s et mutuellement
exclusives.
Elle suppose aussi que la domination ・onomique et politique
d・oule
de la domination du territoire.
Le syst・e financier international - qui se compose de
centaines de
milliers d'・rans d'ordinateurs dans le monde entier- constitue
le
premier march・・ectronique international. Il ne sera pas le
dernier.
La monnaie ・ectronique est l'une des manifestations d'une
・onomie
mondiale construite dans le cyber-espace plut・ que dans un
univers
g・graphique. Les probl・es fondamentaux que soul・e la monnaie
・ectronique pour la gestion des affaires publiques proc・ent
pr・is・ent de ce hiatus entre les march・ ・ectroniques et la
g・graphie politique.
Le concept m・e de la r・lementation de la masse mon・aire,
par
exemple, suppose le d・oupage du march・en secteurs
g・graphiques. Il
suppose ・alement que les fronti・es ・onomiques sont efficaces,
que
les flux de capitaux peuvent ・re surveill・ et r・lement・
lorsqu'ils
traversent des fronti・es et que le volume des mouvements
financiers
dans un secteur g・graphique donn・a son importance. La
num・isation
de l'・onomie mondiale rend ces hypoth・es de plus en plus
al・toires.
Un grand nombre des principes de base de notre fiscalit・sont
ancr・ dans la notion que les transactions et l'origine des
revenus
peuvent ・re pr・is・ent d・ermin・s au sein d'un march・national
donn・ Or cette hypoth・e est pour le moins bancale lorsque les
paiements en monnaie ・ectronique s'effectuent au moyen de
l'informatique. Il est en effet g・ant de ne pas pouvoir cerner
l'aire
g・graphique dans laquelle s'effectuent une multitude de
transactions
・onomiques importantes ; peut-・re m・e s'effectuent-elles
en
dehors de toute aire g・graphique.
La futilit・croissante qu'il y a de tenter de d・inir une
juridiction g・graphique dans une ・onomie mondiale num・ique
accentue
consid・ablement le risque de fraude, de blanchiment d'argent
sale et
d'autres d・its financiers. Lorsqu'on demande dans quel lieu la
fraude
ou le blanchiment ont eu lieu, on cherche ・conna・re la
juridiction
qui s'appliquera, la l・islation qui tranchera. Nous devons
apprendre
・r・rimer des d・its impossibles ・situer dans un espace
g・graphique
et ・agir dans un monde o・le concept actuel de juridiction
nationale
se vide de plus en plus de sens.
On a commenc・・utiliser le terme de
・nbsp;d・interm・iation ・pour d・igner l'・olution par
laquelle
les agents ・onomiques se sont mis ・acc・er directement aux
march・
des capitaux, sans passer par les banques, lorsque les taux
d'int・・
ont augment・ Dans l'univers du commerce ・ectronique, on
l'emploie
souvent pour d・rire l'・imination des interm・iaires par suite
des
transactions directes entre particuliers via Internet. Selon de
nombreux observateurs, la monnaie ・ectronique sonnera le glas
des
banques. Or c'est le glas de l'・at territorial que la monnaie et
le
commerce ・ectroniques risquent de sonner, et c'est bien l・une
・olution encore plus fondamentale.
En ce qui me concerne, je soutiens que l'avenir apportera non
pas
la disparition de l'・at, mais plut・ l'effacement du principe de
la
souverainet・g・graphique et de la nature mutuellement exclusive
de la
juridiction territoriale dans la gestion des affaires politiques
et
・onomiques. ・nbsp;O・la transaction a-t-elle ・・
effectu・ ? ・ ・nbsp;D'o・proviennent ces
revenus ? ・ ・nbsp;O・l'institution financi・e
est-elle
situ・ ? ・ ・nbsp;Quel pays est comp・ent en la
mati・e ? ・.. Ce sont l・autant de questions de moins
en
moins pertinentes.
Tout importants qu'ils soient, la monnaie et le commerce
・ectroniques ne sont que des sympt・es de l'asym・rie croissante
entre l'・onomie et la politique, entre une ・onomie mondiale
・ectroniquement int・r・ et les ・ats-nations territoriaux, et
entre
le cyber-espace et l'espace g・graphique. Les deux grandes
questions
qui se posent ・notre ・oque, c'est de savoir comment nous allons
nous
y prendre pour corriger cette asym・rie et pour reconstruire les
relations ・onomiques et politiques.
Que faut-il faire ?
Entendez par l・non pas : ・nbsp;Quelles sont les
possibilit・ ? ・ mais : ・nbsp;Quelles sont les
limites du possible ? ・Peu importe que le tableau
d・eint
dans ces pages soit r・liste dans tous ses d・ails, ou dans
certains
seulement. Une ・onomie mondiale num・ique est en train de
na・re. Il
nous faut bien imaginer des sc・arios possibles si nous voulons
・re
pr・s ・affronter les cons・uences de cette r・olution.
J'ai cherch・・d・ager d'・entuelles difficult・, plus qu'・
tenter
de les r・oudre, ・imaginer divers sc・arios et ・r・l・hir ・
leurs
r・ercussions sur la gestion des affaires ・onomiques et
politiques.
La num・isation de l'・onomie mondiale n・essitera un degr・
croissant
de coop・ation, l'harmonisation de la r・lementation et des lois
nationales et la consolidation du pouvoir des institutions
internationales.
L'harmonisation des r・lements nationaux contribuera ・
emp・her les
institutions, notamment celles qui ・ettront de la monnaie
・ectronique, de tomber entre les mailles des juridictions
nationales
ou de se mettre en qu・e du pays ・la r・lementation la moins
on・euse. Mais elle ne r・oudra en rien la question plus ・ineuse
du
hiatus entre la notion de juridiction g・graphique et
l'int・ration
・ectronique de l'・onomie mondiale.
S'il se r・・e impossible de d・eler l'origine g・graphique
des
transactions -si les mouvements de la monnaie ・ectronique
tombent
syst・atiquement en dehors de la juridiction de chaque ・at,
alors
l'harmonisation des r・lementations nationales ne produira pas
beaucoup d'effet. La difficult・fondamentale ne tient pas au
chevauchement des juridictions ni ・leur incompatibilit・nbsp;;
elle
r・ide dans le fait que le concept m・e de
・nbsp;juridiction ・
est d・ourvu de sens dans une ・onomie mondiale num・is・.
L'・osion de la viabilit・de la juridiction territoriale
appelle le
renforcement des institutions internationales. Celles-ci doivent
avoir
r・llement les moyens de mesurer, de r・lementer, de taxer
peut-・re
aussi. Peut-・re conviendrait-il de charger la commission de B・e
sur
la supervision bancaire - organisme international d'agents de
r・lementation bancaire ayant pour t・he de d・inir des normes
mondiales- de recueillir des informations aupr・ des institutions
financi・es, o・qu'elles se trouvent, de formuler une
r・lementation
mondiale et de veiller ・son application. Interpol, ou un
organisme
・uivalent, pourrait ・re charg・de r・rimer les d・its
financiers,
ind・endamment de l'endroit o・ils sont perp・r・. Cela ne
sous-entend
pas la cr・tion d'un gouvernement mondial ; mais cela
suppose une
nette intensification de la coop・ation internationale.
La vraie question qui se pose, c'est de savoir si la
souverainet・
territoriale demeurera une option viable en tant que cl・de vo・e
de
la gestion des affaires ・onomiques et politiques ・l'aube du
XXIe
si・le et de r・l・hir aux cons・uences qui s'abattront sur
l'・onomie
des ・ats-Unis, et sur les Am・icains en g・・al, si nous
refusons de
coop・er ・l'・helon international face ・l'int・ration
croissante de
l'・onomie mondiale.
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Glossaire de la monnaie ・ectronique
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L'USIA a obtenu, pour ses services et pour la
presse ・
l'・ranger, le droit de republier cet article dans son
int・ralit・et
sous forme abr・・, en anglais comme en traduction.
Copyright © 1997 Carnegie Endowment for International
Peace. Reproduit avec l'autorisation de la revue Foreign
Policy, ・・1997.  Revue ・ectronique de l'USIA, volume 2, num・o 4, octobre 1997 |