Le r・um?analytique ci-apr・ a ・?diffus?par la direction des oc・ns et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d・artement d'・at

Introduction

Lors de la conf・ence qui a eu lieu du 1er au 11 d・embre 1997 ?Kyoto (Japon), les parties ?la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques ont adopt? en vue de prot・er l'environnement, un protocole d'importance historique sur la r・uction des ・issions de gaz ?effet de serre, qui fait appel aux m・anismes du march?international.

Le protocole de Kyoto tient compte des propositions des ・ats- Unis dans plusieurs grands domaines, notamment en ce qui concerne les objectifs ?atteindre, les calendriers fix・ pour les pays industriels et les mesures ?prendre pour r・liser ces objectifs. Le protocole pr・oit la participation ult・ieure des pays en d・eloppement, mais il convient de faire davantage dans ce domaine. La participation des pays en d・eloppement reste un des principaux objectifs des ・ats-Unis.

Les objectifs de r・uction des ・issions

Une des principales caract・istiques du protocole de Kyoto est l'ensemble des objectifs de r・uction des ・issions pr・us pour les pays industriels. Ces objectifs varient d'un pays ?un autre, bien que ceux applicables aux principaux pays industriels de l'Union europ・nne, au Japon et aux ・ats-Unis soient du m・e ordre de grandeur : par rapport aux ・issions enregistr・s en 1990, il est pr・u une r・uction de 8% pour l'Union europ・nne, de 7% pour les ・ats-Unis et de 6% pour le Japon.

Les dispositions relatives aux objectifs de r・uction reposent en grande partie sur les propositions des ・ats-Unis :

• la r・lisation de ces objectifs doit avoir lieu au cours d'une p・iode de cinq ann・s, comme les ・ats-Unis l'ont propos? au lieu d'une seule ann・. Le fait que l'on puisse calculer la moyenne des ・issions au cours d'une p・iode de plusieurs ann・s donne plus de souplesse, car cela permet d'att・uer les variations ?court terme des r・ultats ・onomiques ou des conditions m・・rologiques, qui sont susceptibles de causer une forte hausse des ・issions pendant une ann・ donn・ ;

• la premi・e p・iode pr・ue sera celle propos・ par les ・ats-Unis, ?savoir les ann・s 2008 ?2012. Les parties ont refus?d'autres propositions, notamment des p・iodes commen・nt d・ 2003, qui n'・aient ni r・listes ni r・lisables. La p・iode de dix ans avant l'application obligatoire des dispositions relatives ?la r・uction des ・issions donnera plus de temps aux soci・・ am・icaines pour am・iorer leur rendement ・erg・ique ou pour adopter des techniques moins productrices de gaz carbonique ;

• les objectifs de r・uction portent sur les principaux gaz ? effet de serre. L'Union europ・nne et le Japon ・aient tout d'abord en faveur de ne tenir compte que de trois gaz : le dioxyde de carbone (CO₂), le m・hane (CH₄) et l'oxyde nitreux (N₂O). Le fait d'inclure d'autres gaz (gaz synth・iques de remplacement des chlorofluorocarbones qui d・ruisent l'ozone), qui sont tr・ puissants et qui durent longtemps dans l'atmosph・e, renforce la protection de l'environnement et offre une plus grande certitude quant au traitement de ces gaz suppl・entaires ;

• on tiendra compte des activit・ qui facilitent l'absorption du gaz carbonique, telle que la plantation d'arbres, lors du calcul de la r・uction des ・issions. Le traitement de ces ?nbsp;puits ?de carbone est une question qui a fait l'objet d'une vive controverse ?Kyoto. De nombreux pays voulaient exclure ces ?nbsp;puits ? Les ・ats-Unis ont insist?pour les inclure en vue d'encourager des activit・ telles que le boisement et le reboisement. Il est essentiel de tenir compte du r・e des for・s dans toute solution g・・ale de protection de l'environnement en vue d'・iter les changements climatiques. Cela permet aussi au secteur priv?de r・uire les ・issions de gaz ?effet de serre ?moindre co・.

Le commerce international des unit・ de r・uction des ・issions

Les ・ats-Unis ont r・ssi ?obtenir que les autres pays acceptent le commerce des unit・ de r・uction des ・issions entre les pays qui sont tenus ?atteindre les objectifs de r・uction des ・issions. Propos・ par les ・ats-Unis, cette solution fond・ sur le libre jeu des forces du march?permettra aux pays de r・uire leurs ・issions de la fa・n la moins on・euse, ce qui diminuera consid・ablement les co・s pour les ・ats-Unis et pour d'autres pays.

Dans le cadre des dispositions relatives au commerce des unit・ de r・uction des ・issions, des pays ou des soci・・ peuvent en acheter aux pays qui disposent de plus d'unit・ qu'ils n'en ont besoin, du fait qu'ils ont atteint leurs objectifs plus t・ que pr・u. Organis?d'une mani・e efficace, ce commerce des droits d'・ission peut constituer une bonne incitation ・onomique ?r・uire les ・issions, tout en offrant une grande souplesse pour ce qui est de l'adoption de mesures rentables.

Le protocole de Kyoto pr・oit le commerce des unit・ de r・uction des ・issions. Sa r・lementation, en particulier en ce qui concerne la v・ification et la communication des donn・s, doit ・re pr・ar・ au cours de la prochaine r・nion des parties ? Buenos Aires en novembre 1998.

L'incorporation de dispositions relatives au commerce des unit・ de r・uction des ・issions dans le protocole de Kyoto traduit une d・ision importante pour ce qui est de s'attaquer aux changements climatiques en faisant appel aux m・anismes du march? ?l'initiative des ・ats-Unis, la conf・ence de Kyoto a rejet?des propositions qui exigeaient que tous les pays tenus d'atteindre les objectifs de r・uction prennent des mesures pr・ises, notamment qu'elles imposent des taxes sur l'・ergie.

Les ・ats-Unis sont parvenus ?un accord de principe avec un certain nombre de pays, dont l'Australie, le Canada, le Japon, la Nouvelle-Z・ande, la Russie et l'Ukraine, en vue de former un groupe pour le commerce des unit・ de r・uction des ・issions. Un tel groupe pourrait contribuer ?trouver des solutions rentables ?ce probl・e.

L'ex・ution commune de projets dans les pays industriels

Les pays tenus d'atteindre les objectifs de r・uction des ・issions peuvent obtenir des points pour des projets de r・uction d'・issions r・lis・ dans d'autres pays. Le secteur priv?peut participer ?ces projets.

Les parties pourront se mettre d'accord sur de plus amples d・ails lors de futures r・nions.

Le m・anisme pour un d・eloppement ?nbsp;propre ?/B>

Une autre caract・istique importante du protocole de Kyoto est le m・anisme pour un d・eloppement propre. Ce m・anisme, qui fait appel au libre jeu des lois du march? repose sur la proposition des ・ats-Unis relative ?l'ex・ution commune de projets dans les pays en d・eloppement. Les pays industriels pourront obtenir pour la r・lisation de projets particuliers dans les pays en d・eloppement des unit・ de r・uction certifi・ des ・issions qui seront port・s ?leur cr・it pour ce qui est de la r・uction de leurs ・issions de gaz ?effet de serre.

Le m・anisme pour un d・eloppement propre permettra aux soci・・ des pays industriels de participer ?des projets de r・uction des ・issions de gaz ?effet de serre dans les pays en d・eloppement, notamment ?la construction de centrales ・ectriques modernes et non polluantes, qui profiteront ?tous les int・ess・. Ces soci・・ pourront r・uire les ・issions de gaz ?effet de serre ?un co・ moindre que dans leur pays d'origine, tandis que les pays en d・eloppement pourront obtenir le genre de techniques dont ils ont besoin pour am・iorer leur croissance ・onomique. Les projets seront certifi・ dans le cadre de ce m・anisme. Les pays en d・eloppement pourront aussi entreprendre des projets en attendant de trouver un partenaire ・entuel dans un pays industriel.

Dans le cadre de ce m・anisme, les soci・・ peuvent d・ider d'investir dans un projet ou d'acheter des unit・ de r・uction des ・issions. En outre, les parties veilleront ?ce qu'une petite partie de l'achat de ces unit・ serve ?aider des pays en d・eloppement qui risquent d'・re le plus gravement touch・ par le r・hauffement de la plan・e, tels que les ・ats insulaires, ? s'adapter aux cons・uences des changements climatiques sur l'environnement.

Il est important de noter que les r・uctions d'・issions certifi・s obtenues dans le cadre de projets agr蜑s pendant l'ann・ 2000 pourront compter pour la r・lisation des objectifs pr・us pour la premi・e p・iode. Il s'ensuit donc qu'il sera avantageux pour les soci・・ implant・s dans les pays en d・eloppement d'agir sans tarder.

Les pays en d・eloppement

Prises dans leur ensemble, diverses dispositions du protocole pr・oient la participation des pays en d・eloppement ?la r・uction des ・issions de gaz ?effet de serre :

• ainsi qu'on l'a indiqu?plus haut, les pays en d・eloppement participeront au m・anisme pour un d・eloppement propre ;

• le protocole pr・oit l'application par toutes les parties de l'article 4.1 de la Convention-cadre sur les changements climatiques adopt・ en 1992. Par exemple, il indique les divers secteurs (notamment ・ergie, transports, industrie, agriculture, sylviculture et assainissement) o?les pays en d・eloppement devraient envisager de prendre des mesures en vue de lutter contre les changements climatiques et donne des renseignements plus pr・is sur la communication d'informations relatives aux mesures prises ;

• si les participants ?la conf・ence ont d・id?de rejeter une proposition tendant ?cr・r une nouvelle cat・orie de pays qui auraient accept?volontairement de s'engager ?atteindre les objectifs de r・uction, des pays en d・eloppement peuvent encore le faire, pour pouvoir participer au commerce des unit・ de r・uction des ・issions, dans le cadre d'un amendement ?l'annexe du protocole qui donne la liste des pays tenus de respecter les objectifs de r・uction.