LES ・・ENTS ESSENTIELS DE LA STRAT・IE DE LUTTE
CONTRE
LA
CORRUPTION
James Wolfensohn, pr・ident de la Banque mondiale
La Banque mondiale compte au nombre des plus f・oces d・racteurs de la corruption depuis que son pr・ident, M. James Wolfensohn, a trac?en octobre 1996 les grands traits de sa ligne d'action en la mati・e. En 1998, M. Wolfensohn a r・t・?la d・ermination de son institution ?redoubler d'ardeur dans la lutte contre la corruption lors de l'assembl・ annuelle de la Banque mondiale et du Fonds mon・aire international qui s'est tenue ? Washington. Selon lui, ce ph・om・e est l'une des causes essentielles de la crise financi・e qui secoue la plupart des pays asiatiques et des autres pays ?march?naissant. Dans le pr・ent article, le pr・ident de la Banque mondiale esquisse les contours de la strat・ie dont s'est dot・ son institution pour contrer la corruption et il met en garde les gouvernements des pays en d・eloppement qui ferment les yeux sur son existence, car ils compromettent leur situation en mati・e d'assistance et d'investissements ext・ieurs.
Au cours de l'ann・ ・oul・, les causes et les cons・uences de la crise financi・e mondiale ont fait l'objet d'un examen m・iculeux. On ne saurait se m・rendre sur le sentiment d'urgence qui impr・nent les discussions concernant la nouvelle architecture financi・e, l'am・ioration des syst・es bancaires et le renforcement des m・anismes de surveillance et de l'analyse des risques. Tous ces ・・ents rev・ent une importance cruciale, et il convient de poursuivre la coop・ation en qu・e de solutions communes.
Toutefois, une autre crise est, elle, beaucoup trop n・lig・. Je veux parler de la crise humaine. Des centaines de millions d'individus risquent de se retrouver plong・ dans les affres de la pauvret? dans les pays qui ont ・?gravement touch・ par les bouleversements ・onomiques. Les progr・ sociaux arrach・ au prix de dizaines d'ann・s d'efforts sont en jeu. C'est une crise qui compromet l'avenir des enfants parce qu'elle leur fait quitter les bancs de l'・ole en les poussant dans le monde du travail, dans des conditions difficiles et souvent dangereuses. C'est une crise qui fait des millions de ch・eurs et qui met en lambeaux la coh・ion et la s・urit?de la vie sociale. C'est une crise dont nous entendons trop peu parler.
Il faut pourtant y faire face. Il reste encore beaucoup ? faire, mais toutes les strat・ies doivent reposer en priorit?sur l'engagement de construire des ・onomies et des soci・・ qui soient ouvertes, transparentes et, au bout du compte, responsables. Cela signifie qu'il faut d・larer la guerre ?la corruption qui nous ronge, tel un cancer. Ind・endamment du niveau des investissements et des ・hanges commerciaux, ind・endamment de la rapidit?avec laquelle l'・onomie d'un pays donn?se d・eloppe, la stabilit?・onomique ne pourra pas prendre racine dans un environnement d・atur?par la corruption. Qu'elle se pr・ente sous la forme du n・otisme dans les grandes soci・・ et ?l'・helon des ministres au sein d'un gouvernement ou qu'elle se manifeste ?travers le versement de pots- de-vin, m・e modestes, ?des douaniers et ?des juges, la corruption ne peut que saper la primaut?du droit, asphyxier la croissance ・onomique et faire le plus grand tort aux populations d・unies.
La vraie facture de la corruption
Pendant des ann・s, on a cru que la corruption et d'autres pratiques assimil・s constituaient des moyens efficaces, voire n・essaires, de traiter avec les pays en d・eloppement. Il suffisait de savoir ?qui graisser la patte pour obtenir un avantage sur les autres concurrents, pensait-on couramment. Rien ne saurait ・re plus faux. Les recherches entreprises par diverses institutions, dont la Banque mondiale, montrent que, loin de lubrifier les rouages de l'activit?commerciale, la corruption favorise au contraire l'adoption de r・lements excessifs et discr・ionnaires. Bref, la corruption engendre la corruption en multipliant les ・helons de la bureaucratie par lesquels il faut passer pour arriver ?ses fins, sans oublier de dispenser ses largesses ?chaque ・ape. La v・it? c'est que dans les pays o?la corruption est r・andue les entreprises sont forc・s de consacrer davantage de temps ?n・ocier licences, permis et taxes avec tout un cort・e de bureaucrates et d'・us.
De m・e, les faits montrent que les pays dont le taux de corruption est notoirement ・ev?risquent de se trouver marginalis・ dans notre monde o?l'int・ration ・onomique se produit ?une cadence rapide. On s'en rend d'autant mieux compte aujourd'hui. Bien des difficult・ auxquelles nous nous heurtons ?l'heure actuelle proc・ent en partie du n・otisme, de l'insuffisance de l'obligation de divulgation et du caract・e opaque de la tenue des livres comptables. Les march・ ouverts ne fonctionnent pas ?huis clos. La nature de la ligne d'action en place et le niveau d'int・rit?institutionnelle sont des consid・ations qui jouent un r・e de plus en plus d・erminant dans la r・artition des capitaux priv・ et de l'aide publique au d・eloppement. De nos jours, les investisseurs disposent d'un large ・entail d'options et ils sont davantage en mesure de placer leur argent l?o?les risques de corruption sont le moins prononc・. Face ? la diminution de l'enveloppe de l'aide au d・eloppement, les bailleurs de fonds publics ont eux aussi fix?des limites. ?l'image des populations, aujourd'hui bien inform・s, les organismes de coop・ation et les institutions de d・eloppement attendent un certain rendement de leurs investissements dans l'aide - sous la forme du d・eloppement social et du recul de la pauvret? faisant preuve ?cet ・ard de la m・e rigueur que les investisseurs priv・. Le plus gros nuage qui p・e sur l'avenir de l'aide publique au d・eloppement, c'est l'impression ressentie dans les pays donateurs selon laquelle leur argent a tendance ?dispara・re sans laisser de trace ?cause de la corruption. Une fois encore, ce sont les pauvres qui en font les frais.
La Banque mondiale est tout ?fait consciente, comme le sont aussi d'autres organisations multilat・ales, qu'en d・it d'une vigilance soutenue et du recours ?des techniques d'enqu・e et de v・ification des comptes tr・ perfectionn・s les projets que nous appuyons ne sont pas n・essairement ?l'abri des pressions de la corruption. Il est tout bonnement impossible d'isoler les projets individuels et les pr・s pour les prot・er contre la fraude lorsque celle-ci est omnipr・ente. D・ lors, il incombe ?la Banque de continuer r・olument ?d・eler tous les agissements frauduleux et ?en poursuivre les auteurs en justice, tout en renfor・nt parall・ement les structures institutionnelles sans lesquelles on ne pourra pas enrayer la corruption ?la source. Il faut s'attendre ?mener un combat difficile et de longue haleine. Mais que l'on ne s'y m・renne pas : c'est un combat dont on peut sortir vainqueur et que l'on doit livrer.
Vers la r・orme du secteur public
Des mesures importantes ont d'ores et d・?・?prises. La corruption ne rel・e pas simplement du secteur public. Pour toute personne qui accepte un pot-de-vin, il y en a une qui le verse ; il arrive souvent que des agents du secteur priv?remettent des gratifications illicites ?des fonctionnaires ・rangers. O? qu'ils op・ent et ind・endamment des conditions en vigueur, les hommes d'affaires doivent suivre les normes les plus ・ev・s de probit? L'initiative entreprise l'ann・ derni・e par l'Organisation de coop・ation et de d・eloppement ・onomiques (OCDE) en vue de sanctionner la corruption des agents publics ・rangers constitue un grand pas en avant dans cette voie. Il faut imp・ativement continuer sur cette lanc・.
On est amen??se poser les questions suivantes : que peuvent faire les pouvoirs publics pour r・uire la corruption et quel r・e les organisations internationales, telle la Banque mondiale, doivent-elles jouer ? Nombreux sont ceux qui voudraient voir la Banque d・loyer toutes ses ressources et son talent unilat・alement pour faire dispara・re la corruption du jour au lendemain dans un pays donn? D'autres encore sont convaincus que, pour ・re prise au s・ieux, la Banque doit imm・iatement suspendre tous ses pr・s au moindre signe de fraude. ?la v・it? nous ne sommes pas le gendarme du monde, et c'est un r・e que nous ne pouvons pas assumer. De m・e, on aurait tort de croire que la corruption pourra ・re ・adiquer du jour au lendemain. Pour autant, nous pouvons et devons prendre des mesures importantes propres ?attaquer le mal ?la racine. Quelles sont-elles ?
Depuis mon entr・ en fonctions ?la Banque mondiale ?titre de pr・ident, je me suis rendu dans plus de quatre-vingt-quatre pays en d・eloppement. Je puis affirmer avec certitude que la corruption est un probl・e grave dans certains pays pauvres ou en transition, non pas, toutefois, parce que leur population ne serait pas sinc・ement acquise ?l'objectif de l'int・rit?dans la vie publique. La r・lit? c'est que la corruption prosp・e parce que le terrain est propice ? son d・eloppement. Il suffit pour s'en convaincre de se pencher sur l'histoire des ・ats-Unis, de l'Angleterre ou de tout autre pays industriel pour trouver des exemples de corruption extr・e ? laquelle il a fallu opposer une r・istance farouche. C'est un combat qui n'en finit pas. De nos jours, pourtant, dans trop de pays en d・eloppement, les institutions publiques destin・s ?assurer le fondement r・lementaire essentiel au bon fonctionnement de l'・onomie p・hent par faiblesse, si tant est encore qu'elles existent. Les lacunes observ・s dans la r・lementation bancaire et financi・e, la gestion des entreprises, la collecte des imp・s, l'appareil judiciaire, les m・anismes de v・ification des comptes et dans un certain nombre d'autres domaines susceptibles de faire na・re la transparence dans les affaires ・onomiques entament la confiance des investisseurs et nuisent aux investissements stables et ?long terme.
Les strat・ies de r・ression de la corruption doivent commencer par le renforcement de ces institutions. Dans l'ann・ qui s'est ・oul・ depuis que la Banque mondiale a publi?son rapport sur la lutte contre la corruption, paru en anglais sous le titre Anti-Corruption Policy Report, plus d'une vingtaine de pays en d・eloppement ont sollicit?son intervention dans ce domaine. Nous sommes en consultation avec tous ces pays et nous avons d・?pris des dispositions ?l'appui de strat・ies ponctuelles dans un certain nombre d'entre eux. L'action que m・e la Banque aupr・ des ・ats emprunteurs r・ond ainsi ?de multiples pr・ccupations, ?savoir la mise en place d'institutions durables ; l'adoption de changements structurels, par exemple le d・ant・ement des monopoles et des autres sources de distorsion du march?propices ?l'exploitation et ?la corruption ; la formation des agents publics pour les amener ? adopter des pratiques normalis・s en mati・e de passation des march・ publics et de d・aissements ; et, bien s・, la modification de la politique ・onomique, notamment en vue de l'abaissement des droits de douane et de l'introduction de march・ de cr・it propres ? stimuler la concurrence et ?rel・her l'・au qui p・e sur d'importantes ressources ・onomiques. Ces changements rev・ent une importance fondamentale pour la cr・tion de march・ qui privil・ient le capital humain et att・uent le pouvoir ・onomique, juridique et social, ancr?dans les institutions, que les forts ont sur les faibles.
Nous devons non seulement nous employer ?r・ormer le secteur public, mais aussi prendre conscience de l'influence consid・able que peuvent exercer les citoyens par le biais de la surveillance et de la participation. Il faut y voir en effet l'occasion d'exposer aux regards de tous non seulement les individus corrompus, mais aussi les personnes qui s'efforcent d'imposer l'int・rit?dans la vie publique. ・uvrant par l'interm・iaire de son Institut de d・eloppement ・onomique, la Banque mondiale a r・ni un parterre de d・ideurs, de journalistes et d'hommes d'affaires, souvent pour la premi・e fois, lesquels ont pour t・he de d・oiler et d'・adiquer les sources de corruption. Pour aider les collectivit・ locales et les gouvernements nationaux ?attaquer le probl・e sous l'angle de consid・ations pratiques, elle a ・alement recours ?toute une panoplie de m・anismes, telles les enqu・es sur la prestation des services publics et sur les pratiques des entreprises ou encore la formation des juges, des parlementaires, des v・ificateurs des comptes et des journalistes en vue de leur donner les moyens de cerner et de combattre la r・ression. Nous savons que ces m・hodes portent leurs fruits. Dans un bon nombre de pays, dont le Botswana, l'Ouganda, le Chili et la Pologne, des progr・ r・ls ont ・?accomplis. Gr・e ?eux, les gens m・ent une vie meilleure.
Tenir compte du facteur humain
Alors que nous comm・orons cette ann・ le cinquanti・e anniversaire de la D・laration universelle des droits de l'homme, nous devons imp・ativement garder ?l'esprit que le d・eloppement ne se r・ume pas ?de simples mesures et incitations ・onomiques. La croissance ・onomique ne peut se r・liser qu'?la faveur d'un progr・ social dynamique et de la vaste participation des citoyens ?un dialogue constant.
Si l'on attend d'elles qu'elles s'acquittent honorablement de leur mission, les institutions gouvernementales qui fa・nnent la place des citoyens dans l'・onomie doivent ・re elles-m・es fa・nn・s par les citoyens. Nous avons beaucoup progress?ces derni・es ann・s. Les ・ecteurs ne tol・ent plus la corruption et ils n'acceptent plus que leur confiance soit trahie. Dans pratiquement tous les pays du monde, la soci・?civile exige que ses dirigeants lui rendent des comptes. La communaut?internationale, secteur priv?y compris, vient apporter son concours pour que pr・ale l'int・rit?dans les r・les qui r・issent le march?mondial.
Nous avons encore une longue route devant nous. Toutefois, en gardant toujours ?l'esprit qu'une ・onomie mondiale repr・ente beaucoup plus que la somme de ses parties, puisqu'elle se compose d'une constellation d'individus ayant chacun ses id・ux et ses difficult・ ?surmonter, nous serons davantage en mesure de cr・r un march?mondial qui comportera des avantages pour tout le monde.