La corruption a fait ・houer les efforts de la Russie visant ?cr・r une ・onomie de march?prosp・e, mais son incidence a ・?moindre sur le passage de la Pologne au capitalisme. M. Frye estime que l'efficacit?de la r・orme de l'Administration a jou?un r・e primordial dans la transition ・onomique de la Pologne et que la Russie aurait int・・, elle aussi, ?r・ormer son secteur public.

La stabilisation, la privatisation et la lib・alisation ont domin? au d・ut les discussions sur la transformation des anciens pays communistes. Chose surprenante, la corruption s'est r・emment r・・・ ・re le principal obstacle aux r・ormes ・onomiques. Si l'exp・ience de la Russie et celle de la Pologne font ressortir ce point, elles font aussi appara・re des sc・arios tr・ diff・ents concernant l'・olution et les cons・uences de la corruption dans leur ・onomie. L'exp・ience des soci・・ post-communistes montre que l'on peut prendre des mesures pratiques pour limiter les effets corrosifs de la corruption sur la cr・tion d'une ・onomie de march?

Avant d'analyser la corruption en Russie, en Pologne ou dans le reste de l'Europe de l'Est et dans les nouveaux ・ats ind・endants de l'ex-Union sovi・ique, il importe de comprendre comment sont organis・s les bureaucraties d'・at. C'est une n・essit?car la corruption qui r・ne dans les bureaucraties dites ?nbsp;d・organis・s ?nuit davantage ?l'・onomie que celle qui s・it dans les bureaucraties ?nbsp;organis・s ?

Prenons le cas d'un homme d'affaires qui doit obtenir de l'・at dix permis diff・ents avant de pouvoir fabriquer un produit. Dans un sc・ario de corruption d・organis・, dix services diff・ents de l'Administration sont habilit・ ?d・ivrer les uns apr・ les autres les permis n・essaires, et chacun d'eux se comporte en monopoliste. Chaque service ・ablit le prix (c'est-?dire le pot-de-vin) exig? pour la d・ivrance du permis afin de maximiser ses propres revenus. ・ant donn?le nombre de services qui interviennent ind・endamment les uns des autres pour la d・ivrance des diff・ents permis, ils ne peuvent pas coordonner leur action et cr・nt une situation dans laquelle chacun exige un prix ・ev? Plus le prix exig?pour le premier permis est ・ev?et plus la demande du deuxi・e permis diminue. La baisse de la demande du permis n° 2 au permis n° 10 r・uit donc l'ensemble de la demande, ce qui, ?son tour, diminue les recettes de chaque service. L'homme d'affaires souffre, lui aussi, de la corruption d・organis・ parce que, ne pouvant payer tous les pots-de-vin qu'on exige de lui, il ne produit pas le bien en question, et son chiffre d'affaires est donc nul.

Dans le sc・ario de la corruption organis・, un service unique est habilit??d・ivrer les dix permis dont l'homme d'affaires a besoin. Ce service se comporte donc en monopoliste collectif et ・ablit le prix du permis n° 1 ?un niveau plus bas que dans le sc・ario pr・・ent parce qu'il ne veut pas r・uire la demande du permis n° 2. Il fixe ensuite le prix du permis n° 3 ?un niveau suffisamment bas pour ne pas r・uire la demande du permis n° 4 et ainsi de suite, partant du principe qu'exiger un prix ・ev?pour le permis n° 1 r・uirait la demande des autres permis. La corruption organis・ entra・e, elle aussi, une mauvaise allocation des ressources, mais elle perturbe moins l'・onomie que la corruption d・organis・ parce que l'homme d'affaires peut obtenir les autorisations donc il a besoin et fabriquer son produit.

La Pologne et la Russie

J'ai v・ifi?les sc・arios que je viens de d・rire en effectuant, en 1996 et 1998, des enqu・es sur diverses questions qui portaient sur l'organisation de la bureaucratie et sur la corruption, aupr・ de quelque 250 commer・nts de 3 villes russes et d'une ville polonaise. Nous avons d・ouvert que les services publics ・aient bien plus d・organis・ ?Moscou qu'?Varsovie. Les commerces de Moscou ・aient inspect・, en moyenne, par pr・ de 4 services de l'Administration 19 fois par an, alors que ceux de Varsovie l'・aient par 2,6 services 9 fois par an seulement. En outre, ?Moscou, le commer・nt moyen devait se rendre dans 6,6 services diff・ents avant de pouvoir ouvrir son commerce contre 4,3 ?Varsovie, et les formalit・ d'enregistrement de son magasin prenaient 10 semaines ?Moscou contre moins de 4 semaines ?Varsovie.

Comme ces statistiques le laissent penser, le degr?de corruption ・ait plus ・ev??Moscou qu'?Varsovie. Nous avons discr・ement pos? aux commer・nts la question suivante : ?nbsp;Combien de fois pensez-vous que le commer・nt moyen de votre ville doit payer des pots-de-vin, si on note cette fr・uence de 1 ?5 (1, presque jamais ; 2, rarement ; 3, quelquefois ; 4, souvent ; 5, presque toujours) ? ?Moscou, la r・onse ・ait de 2,9 et ?Varsovie de 2,2, diff・ence qui a son importance sur le plan statistique. Nous avons ・alement demand??ces commer・nts de noter de 1 ?10 l'importance du probl・e pos?par la corruption (1, petit probl・e ; 10, grand probl・e). Les commer・nts de Moscou ont ・alu?son importance ?7,4 , ceux de Varsovie ?3,1.

Pour enrayer la corruption en Russie, il faut cr・r un climat dans lequel les diff・ents services de l'Administration n'auront plus le droit de fixer arbitrairement le co・ des permis. En fait, en Russie, nous constatons que les villes qui ont simplifi?les modalit・ d'obtention des permis ont des taux plus faibles de corruption. Ainsi ?Oulyanovsk, o?la bureaucratie ・ait plus d・organis・ qu'? Smolensk, le commer・nt moyen devait recevoir des permis de 6,1 services contre 4,4 ?Smolensk pour continuer ?exercer ses activit・, et il lui fallait obtenir 8,8 permis diff・ents pour ouvrir un magasin, contre 6,2 ?Smolensk.

Comme on pouvait s'y attendre, la corruption est un plus gros probl・e pour les commer・nts d'Oulyanovsk que pour ceux de Smolensk. Les commer・nts interrog・ ont signal?qu'ils devaient verser plus fr・uemment des pots de vin ?Oulyanovsk qu'?Smolensk (3,2 contre 2,6 en utilisant la notation indiqu・ auparavant). Le probl・e de la corruption ・ait ・alu??6,3 ?Oulyanovsk et ?5,4 ?Smolensk (en utilisant la notation de 1 ?10 cit・ plus haut). L?encore, nous constatons qu'une bureaucratie d・organis・ tend ?produire une corruption d・organis・ qui co・e tr・ cher ?la soci・? ce qui incite ?penser que la r・uction de la corruption est possible en Russie et qu'on peut l'obtenir en r・ormant le secteur public.

Le co・ de la corruption et l'・onomie non structur・

Les donn・s recueillies en Pologne et en Russie montrent que la corruption, qu'elle soit organis・ ou d・organis・, impose ? l'・onomie des co・s ・rasants. Elle r・uit les investissements en raison du comportement arbitraire de l'Administration. Elle freine aussi la concurrence en accordant les permis au plus offrant et non ? celui qui les utilisera le plus efficacement.

La corruption a ・alement un effet plus subtil sur les r・ormes ・onomiques en raison de ses cons・uences sur le march?non structur? Elle a en effet tendance ?grossir ce march? ・ant donn?qu'on ne peut soumettre aux tribunaux les transactions mettant en cause des agents publics et que ces transactions sont rarement assujetties ?des taux officiels d'imposition. Au lieu d'op・er dans l'・onomie structur・, d'observer les lois et de payer des imp・s, les hommes d'affaires op・ent sur le march?non institutionnalis? violent les lois et paient peu d'imp・s. Et du fait qu'il per・it moins d'imp・s, l'・at est moins en mesure de fournir les services publics n・essaires ?la croissance ・onomique.

En 1995, le march?non structur?・ait beaucoup plus d・elopp? en Russie et en Ukraine qu'en Pologne. Une ・ude bas・ sur les taux d'utilisation d'・ectricit?dans diff・ents pays a montr?que la part de l'・onomie non institutionnalis・ dans le produit national brut ・ait de 42% en Russie, de 49% en Ukraine et de 13% seulement en Pologne. L'expansion spectaculaire de l'・onomie non structur・ en Russie et en Ukraine est assez surprenante. En effet, avant 1989, sa part dans l'ensemble de l'・onomie ・ait bien plus ・ev・ en Pologne que dans les anciennes R・ubliques sovi・iques.

Les solutions

Selon des sp・ialistes, certaines cultures sont plus pr・ispos・s que d'autres ?la corruption. Cependant, nous voyons souvent les niveaux de corruption changer dans un pays donn? m・e quand la culture demeure constante. De plus, les m・hodes de corruption sont ・onnamment similaires dans des cultures tr・ diff・entes. Quel est le pays qui, ind・endamment de sa culture, n'a pas de douaniers corrompus ? Pour r・uire la corruption, nous ne devrions pas consid・er la culture d'un pays, mais les incitations auxquelles sont expos・ ses agents publics.

La solution la plus courante pour enrayer la corruption consiste ? limiter le pouvoir discr・ionnaire des agents de l'・at. Par exemple, au lieu de laisser un bureaucrate d・ivrer une licence d'exportation pour un produit (et accepter un pot-de-vin pour le faire), l'・at devrait supprimer les licences d'exportation et laisser aux facteurs ・onomiques le soin de d・ider s'il convient ou non d'exporter ce produit.

Toutefois, une telle mesure ne r・out que partiellement le probl・e, ・ant donn?qu'il existe d'importantes fonctions sociales qui ne peuvent ・re confi・s au march? En outre, il est souvent impossible, sur le plan politique, d'attribuer certaines fonctions au march?plut・ qu'?l'・at. Si on veut enrayer la corruption, une r・orme du secteur public visant ?am・iorer son organisation doit donc aller de pair avec les r・ormes ・onomiques.