Les progr・ rapides de la biotechnologie ont soulev?des questions sur la protection des droits en mati・e de propri・?intellectuelle et le conflit qui pourrait r・ulter des efforts de ceux qui voudraient faire appliquer sur une grande ・helle les nouvelles d・ouvertes. " Le probl・e qui se pose ?la soci・?consiste ?faire progresser l'agronomie sans porter atteinte ?la protection des droits de la propri・?intellectuelle tout en assurant une plus grande s・urit?alimentaire aux ・onomies naissantes ", d・lare Harold Wegner. Dans cet article, M. Wegner examine certains des grands probl・es juridiques qui mettent en jeu la protection de la propri・?intellectuelle et les progr・ r・ents de la biotechnologie.

La persistance, dans un grand nombre de pays en voie de d・eloppement, de la faim et l'extr・e pauvret?qui l'accompagne sont injustifiables ?une ・oque o?la production agricole progresse rapidement gr・e ?la biotechnologie. C'est ainsi qu'un bl? g・・iquement modifi? Norin 10, a permis ?des pays comme l'Inde et le Pakistan d'accro・re de 60 % leur r・olte de bl? De m・e, des scientifiques du Costa Rica ont mis au point un riz transg・ique susceptible de profiter non seulement au Costa Rica mais ? des pays producteurs de riz comme l'Inde, le Vi・ Nam ou le Japon. La biotechnologie permet d'obtenir des v・・aux qui s・r・ent leurs propres pesticides donnant ainsi des produits agricoles exempts de maladies, mais qui sont aussi plus nutritifs et ont une plus grande dur・ de conservation.

Parall・ement, les progr・ r・lis・ dans la mise au point d'aliments g・・iquement modifi・ ont lieu dans un environnement o?les produits et les proc・・ biotechnologiques sont brevet・ et o?leur mise sur le march?est limit・ en raison des ・ormes investissements encourus dans ce domaine par le secteur priv? Le Costa Rica devrait-il avoir le droit exclusif de mettre ce nouveau riz en culture ou devrait-il le partager avec les autres pays ? Quand il s'agit de la nature et de ses produits, ?qui appartiennent les droits d'exploitation ?

La r・onse ?ces questions n'est pas simple. Le probl・e qui se pose ?la soci・? consiste ?faire progresser l'agronomie sans porter atteinte aux droits de propri・? intellectuelle, tout en assurant une plus grande s・urit?alimentaire aux ・onomies naissantes. Cet article s'efforce d'aborder certains des probl・es fondamentaux que les politiciens et les tribunaux auront ?r・oudre et dont la solution aura de profondes r・ercussions sur la mise au point et la commercialisation des produits de la biotechnologie.

Encourager les investissements en biotechnologie

Les incitations sont extr・ement importantes pour toute innovation qui exige de vastes investissements en argent et en activit・ intellectuelles. Lorsqu'on d・ide de cultiver ?des fins commerciales un produit v・・al g・・iquement modifi?en laboratoire, il convient de prendre le maximum de pr・autions pour ne pas nuire ?l'environnement et v・ifier les autres cons・uences d'un acte qui consiste ?l・her dans les p・urages et les exploitations agricoles de la plan・e un produit cr蜑 en laboratoire. Il est extr・ement co・eux, long, mais indispensable, de faire de nombreux essais cliniques et en plein champ. Les m・anismes internationaux d'octroi de brevets sont directement impliqu・ dans ce d・at, car, sans des m・anismes efficaces en la mati・e, il ne serait pas possible au secteur priv?d'investir les ressources ・ormes dont il a besoin pour faire progresser le g・ie g・・ique.

Une fois mis sur le march? tout produit qui ne serait pas prot・?par un brevet excluant pendant un temps limit?son exploitation par des tiers pourrait facilement ・re reproduit par n'importe qui. Ceci est particuli・ement vrai quand il s'agit des inventions biologiques. Si une nouvelle vari・?de riz est mise au point, tout ce qui serait n・essaire pour la copier et entrer en concurrence avec son inventeur serait un petit investissement dans l'acquisition de semences et le recueil des graines apr・ la r・olte. Il est ・ident que si le cr・teur d'une plante g・・iquement modifi・ ne peut avoir un avantage sur la concurrence, rien ne le poussera ?investir les millions de dollars n・essaires pour mettre au point et commercialiser un nouveau v・・al g・・iquement modifi? En r・lit? sans r・ime de brevets, il existerait beaucoup moins de produits susceptibles d'am・iorer la condition humaine.

La l・islation sur les brevets doit cependant ・re structur・ de fa・n non seulement ? encourager l'inventeur initial, mais aussi ?permettre ?d'autres d'acc・er au nouveau produit pour pouvoir l'am・iorer. Et il faut veiller ?ce que l'acquisition, par une entreprise commerciale, d'un brevet dans ce domaine conduise ?un projet concret, faute de quoi la soci・?serait priv・ d'un avantage direct de la biotechnologie.

?qui appartient une invention ?

Devrait-on pouvoir breveter une chose que l'on trouve dans la nature ? On pourrait facilement imaginer les protestations qui s'・・eraient si, apr・ avoir trouv?dans une for・ tropicale une feuille poss・ant des propri・・ m・icinales, quelqu'un cherchait ?la faire breveter. Qu'aurait-il invent?? Si les propri・・ m・icinales de cette plante locale ・aient d・?connues, elle ne serait probablement pas brevetable car, pour ・re brevetable, un produit doit ・re " nouveau ". En revanche, si quelqu'un d・ouvre qu'un extrait purifi?de cette feuille a des propri・・ m・icinales, cet extrait est peut-・re brevetable. En isolant la prostaglandine, substance hormonale utilis・ dans le traitement de l'hypertension, le laur・t du prix Nobel Sune Bergstrom est devenu l'inventeur, non pas de la prostaglandine elle-m・e, mais d'une prostaglandine " purifi・ " qui n'existait pas dans la nature.

Si quelqu'un est reconnu comme l'inventeur de l'extrait de cette feuille, ?qui appartient cette invention ? Tout pays est libre d'adopter des lois sur la propri・?qui l'aident ?atteindre ses objectifs nationaux. La plupart du temps, si l'inventeur travaille pour une entreprise, ce n'est pas ?lui que le brevet sera d・ern?mais ?son employeur.

Mais d・ouvrir l'・・ent actif responsable des propri・・ m・icinales de la forme purifi・ de la feuille en question ne r・out pas d・initivement la question de la propri・? du brevet. Prenons l'exemple des st・o・es. Il y a plusieurs d・ennies, des scientifiques ont d・ouvert la mol・ule de base d'un st・o・e avec sa structure caract・istique d'encha・ements d'atomes de carbone. Ils ont alors cr蜑 des st・o・es synth・iques en manipulant des substances chimiques pour introduire divers atomes dans la structure mol・ulaire d'un st・o・e. Qu'elle ait lieu en Californie ou ?Kyoto, chacune de ces modifications g・・iques sera consid・・ comme une invention distincte et non comme une partie de l'invention originale du st・o・e synth・ique.

Tout comme la d・ouverte de la mol・ule de base d'un st・o・e, celle d'un extrait purifi?de la feuille ne procurera ?son inventeur que des avantages limit・. Elle profitera principalement ?ceux qui r・liseront les modifications menant ?des produits utiles ayant une valeur commerciale. ・ant donn?que la connaissance de la structure de l'extrait purifi?passera dans le domaine public par l'interm・iaire de revues scientifiques et comme tout le monde est libre d'utiliser cette structure pour la recherche, m・e si elle est brevet・, la loi sur les brevets ne procure gu・e d'avantages au propri・aire du brevet en question, sauf si la structure de cette feuille est tenue secr・e. Dans ce cas, le propri・aire de l'invention, qu'il s'agisse d'un individu ou d'une soci・? pourra profiter de l'avance n・essaire pour identifier la structure cl?de l'extrait purifi?de la feuille et il sera alors en mesure de faire breveter cette structure.

Transfert des technologies

Il est bien ・ident que tous les pays ne sont pas ?m・e de mettre au point de nouveaux produits d・oulant d'une invention. La soci・?qui poss・e le brevet de la structure de la feuille abandonnera-t-elle ses droits ?d'autres pays ? Comme je l'ai dit plus haut, cela d・ouragerait, dans la plupart des cas, la mise au point d'un nouveau produit. Imaginez par exemple le d・eloppement, en Am・ique latine, d'un nouveau produit agricole transg・ique qui serait ・alement utilisable au Japon et ailleurs. Si l'inventeur latino-am・icain n'exploite pas son invention sur les march・ ・rangers, d'autres pays pourront peut-・re tirer profit de la technologie en lui fournissant certaines compensations sous forme de royalties, par exemple, ou en d・idant de consacrer davantage de ressources ?l'am・ioration de la technologie initiale. Les possibilit・ sont illimit・s.

Tous les pays n'ont pas les ressources n・essaires pour acqu・ir de nouvelles technologies. Un r・e incombe, dans ce domaine, aux organisations internationales de recherche et de d・eloppement telles que le Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (CGIAR) et la Banque mondiale. Ces organisations doivent ・udier la possibilit?d'affecter des ressources suppl・entaires au d・eloppement de produits g・・iquement modifi・ dont on ferait largement b・・icier les pays les plus pauvres.

L'importance de la protection des brevets

Un r・ultat direct de l'Accord g・・al sur les tarifs douaniers et le commerce (Cycle d'Uruguay), conclu il y a quelques ann・s, a ・?l'・ablissement de normes minimum pour l'obtention de brevets et l'adoption d'autres mesures de protection de la propri・? intellectuelle, y compris la protection des produits r・ultant de manipulations g・・iques. Ces normes sont essentielles non seulement lorsqu'il s'agit de prot・er les produits fabriqu・ dans les pays industriels, mais aussi d'encourager les inventions et leur protection dans les pays en d・eloppement. Des pays comme l'Inde, qui poss・e de nombreux scientifiques et ing・ieurs ayant re・ une formation pouss・, sont bien plac・ pour profiter de la protection des brevets. Le Br・il et la Chine sont des exemples de pays qui ont fait de grands progr・ dans la cr・tion et l'application de lois modernes sur les brevets.

Pour les pays qui suivront l'exemple du Br・il et de la Chine, les m・anismes r・issant l'octroi de brevets encourageront de nouveaux progr・. En revanche, ceux qui n'adopteront pas de lois rigoureuses sur les brevets resteront sur la touche, prisonniers de l'absence de l・islation efficace et incapables de fournir le cadre juridique qui encouragerait les innovations dans leur ・onomie.
----------

Note : Les opinions exprim・s dans cet article ne refl・ent pas n・essairement le point de vue
ou la politique du gouvernement des ・ats- Unis.