APER・ DES ARRANGEMENTS VISANT ?PR・ENIR
LA
PROLIF・ATION DES ARMEMENTS
Les ・ats-Unis participent ?un certain nombre de groupes d'・ats qui coop・ent en vue d'emp・her la prolif・ation d'armes classiques, de missiles et d'armes de destruction massive, qu'elles soient nucl・ires, chimiques ou biologiques, en adoptant une politique commune de contr・e des exportations dans ce domaine. Aucun de ces groupes n'a conclu de trait? Parmi eux figurent les quatre groupes suivants.
L'arrangement de Wassenaar
En juillet 1996, au bout de deux ans de n・ociations, trente- trois pays ont adopt?des directives dans le cadre de l'arrangement de Wassenaar sur le contr・e des exportations d'armes classiques ainsi que des produits et des techniques ? double usage.
Les membres de cet arrangement s'efforcent d'uniformiser leur r・lementation en mati・e d'exportation des armes classiques ainsi que des produits et des techniques qui ont des applications tant militaires que civiles.
Leur objectif est d'emp・her la livraison d'armes perfectionn・s et de techniques de pointe ?des ・ats mis au ban de la communaut?internationale, tels que l'Irak, la Libye et la Cor・ du Nord, ainsi qu'?des r・ions en proie ?l'instabilit? telles que l'Asie du Sud.
Selon des membres du gouvernement Clinton, l'arrangement de Wassenaar devrait devenir aussi efficace et s・ que tous les autres accords sur la non-prolif・ation des armes.
Portant le nom de la ville hollandaise o?ses n・ociateurs se sont r・nis, l'arrangement de Wassenaar remplace le COCOM (Comit? de coordination des contr・es multilat・aux sur les exportations), groupe qui, du temps de la guerre froide, contr・ait les exportations de techniques de pointe en vue d'emp・her qu'elles ne parviennent aux pays du bloc sovi・ique et ?la Chine.
Contrairement aux accords multilat・aux actuellement en vigueur qui laissent chaque pays libre d'appliquer les mesures convenues de contr・e des exportations, un membre du COCOM pouvait opposer son veto ?la vente envisag・ par un autre.
Trente-trois pays sont actuellement membres de l'arrangement de Wassenaar : l'Allemagne, l'Argentine, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Canada, la Cor・ du Sud, le Danemark, l'Espagne, les ・ats-Unis, la Finlande, la France, la Gr・e, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, la Nouvelle-Z・ande, la Norv・e, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la R・ublique tch・ue, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Russie, la Slovaquie, la Su・e, la Suisse, la Turquie et l'Ukraine.
Le R・ime de contr・e des techniques de missile
Adopt?en 1987, le R・ime de contr・e des techniques de missile est appliqu?par un groupe de pays qui s'efforcent, en coordonnant leur contr・e en mati・e d'exportation, de mettre un terme ?la prolif・ation des missiles balistiques et d'autres vecteurs d'armes de destruction massive.
Ce r・ime vise ?restreindre la prolif・ation des missiles, des appareils a・iens sans pilote et d'autres dispositifs pour les syst・es capables de transporter une charge utile de cinq cents kilogrammes ?une distance d'au moins trois cents kilom・res, ainsi que pour les syst・es con・s pour lancer des armes de destruction massive.
Il est appliqu?actuellement par vingt-huit pays : l'Afrique du Sud, l'Allemagne, l'Argentine, l'Autriche, l'Australie, la Belgique, le Br・il, le Canada, le Danemark, l'Espagne, les ・ats-Unis, la Finlande, la France, la Gr・e, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, la Nouvelle-Z・ande, la Norv・e, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Russie, la Su・e et la Suisse.
Le groupe d'Australie
Constitu?en 1984 et pr・id?par l'Australie, ce groupe se compose de pays qui cherchent ?restreindre la prolif・ation des armes chimiques et biologiques en coordonnant leur contr・e sur l'exportation de pr・urseurs d'armes chimiques, d'installations de production des armes chimiques et biologiques ?double usage ainsi que d'agents biologiques, notamment des pathog・es et des toxines nuisibles aux plantes, aux animaux et ?l'homme.
?l'heure actuelle les pays suivants en sont membres : l'Allemagne, l'Argentine, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, le Canada, la Cor・ du Sud, le Danemark, l'Espagne, les ・ats- Unis, la R・ublique tch・ue, l'Union europ・nne, la Finlande, la France, la Gr・e, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, la Norv・e, la Nouvelle-Z・ande, les Pays- Bas, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Su・e et la Suisse.
Le Groupe des fournisseurs nucl・ires
Le Groupe des fournisseurs nucl・ires comprend des pays qui ont adh・?au Trait?de non-prolif・ation nucl・ire et a pour mission de coordonner l'application des garanties de l'Agence internationale de l'・ergie atomique en vue de pr・enir le d・ournement des exportations de mati・es nucl・ires ?des fins militaires. Depuis le d・ut des ann・s quatre-vint-dix, ce groupe a aussi commenc??coordonner l'application de mesures de contr・e portant sur les installations d'enrichissement et de retraitement de mati・es nucl・ires ainsi que de production d'eau lourde, sur les produits ?double usage tels que les machines- outils, sur les informations d'ordre technique ainsi que sur l'assistance technique.
Ce groupe comprend ?l'heure actuelle l'Allemagne, l'Afrique du Sud, l'Argentine, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, le Br・il, la Bulgarie, le Canada, la Cor・ du Sud, le Danemark, l'Espagne, les ・ats-Unis, la Finlande, la France, la Gr・e, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, la Nouvelle-Z・ande, la Norv・e, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la R・ublique tch・ue, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Russie, la Slovaquie, la Su・e, la Suisse, l'Ukraine et l'Union europ・nne.
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Sources : d・artement d'・at am・icain, minist・e am・icain du commerce, Agence de limitation des armements et de d・armement.