La conception am・icaine du commerce des produits agricoles continue d'・re que l'ouverture des march・ mondiaux est la meilleure fa・n de r・ondre ?ce que tout le monde attend de l'agriculture. En tant que plus gros producteur agricole mondial, les ・ats-Unis ont le devoir de rendre les ・ormes avantages que procure ce commerce compatibles avec leurs autres objectifs, ?savoir que les consommateurs am・icains b・・icient d'un approvisionnement s・ en produits alimentaires ?un co・ raisonnable, sans qu'il soit port? atteinte ?nos terres et ?nos autres ressources agricoles, et qui assure ?nos agriculteurs et ?nos ・eveurs des revenus raisonnables.

Bien que le cycle d'Uruguay ait constitu?un bon d・art et qu'il ait fait davantage pour lib・aliser le commerce agricole et pour int・rer l'agriculture dans le syst・e commercial mondial que les autres s・ies de n・ociations, il nous faut reconna・re que l'agriculture a encore beaucoup ?faire pour mener ?bien sa r・orme et pour s'int・rer totalement au syst・e commercial mondial.

Avant le cycle d'Uruguay, les r・les du commerce agricole ne cadraient pas avec celles des autres secteurs. L'Accord sur l'agriculture issu du cycle d'Uruguay a beaucoup fait pour rendre le commerce agricole conforme aux r・les internationales r・issant le commerce d'autres marchandises, mais les progr・ r・lis・ ne sont pas suffisants. Les ・ats-Unis sont l'un des nombreux pays qui vont poursuivre des objectifs ambitieux aux prochaines n・ociations de l'OMC sur le commerce agricole. Nous proc・ons ?de vastes consultations avec les milieux agricoles pour ・ablir les objectifs de ces n・ociations et prenons une part active aux travaux actuels des membres de l'OMC pour ・ablir le programme, l'・endue, le contenu et le calendrier de la nouvelle s・ie de n・ociations qui d・utera fin novembre ?Seattle.

Certes, le cycle d'Uruguay a exig?certaines att・uations des mesures qui ont un effet de distorsion sur le commerce, et la mise en ・uvre de ces r・ormes s'est d・oul・ de fa・n tr・ satisfaisante. Deux autres r・ultats du cycle d'Uruguay sont tr・ importants pour les nouvelles n・ociations, ?savoir l'obligation de poursuivre le processus entam?et la mise en place d'une structure assurant la lib・alisation du commerce. Le programme ?nbsp;int・r?nbsp;?de l'OMC englobe l'agriculture. On a reconnu d・ le d・ut que la premi・e phase des r・ormes dont la mise en ・uvre se poursuit encore ne repr・entait qu'un d・ut.

En plus de l'engagement de poursuivre les n・ociations, l'Accord sur l'agriculture, qui met l'accent sur les subventions ? l'exportation, l'acc・ aux march・ et le soutien interne, nous a donn? une structure sur laquelle nous pouvons b・ir. C'est l'・ablissement de cette structure ?trois piliers qui a pris le plus de temps dans les n・ociations. Heureusement, nous n'avons pas besoin de r・nventer la roue. La structure de la r・lementation fournit une approche logique pour les n・ociations, une structure qui, de l'avis g・・al, nous devrions conserver et sur laquelle nous devrions fonder nos travaux.

Les exportations et la concurrence

Les subventions ?l'exportation sont un instrument politique ill・itime et un sympt・e de d・・uilibre syst・ique dans la politique agricole d'un pays, dont le co・ est support?par d'autres. Le co・ des choix politiques d'un pays devrait ・re pris en charge par le pays qui fait ces choix et non pas impos??ses partenaires commerciaux par le biais de subventions ?l'exportation. Le cycle d'Uruguay a fait un premier pas en direction de la suppression des subventions ?l'exportation des produits agricoles en les r・uisant de 36% en d・enses budg・aires et de 21% en volume, sur une p・iode de six ans. L'exp・ience nous ayant montr?que les march・ s'adaptent, nous devrions maintenant pouvoir acc・・er la r・uction de ces subventions et faire dispara・re ce fl・u du commerce agricole. Les r・les de l'OMC n'autorisent les subventions ?l'exportation pour aucune autre branche d'activit? Ces subventions sont une source de distorsion du commerce et de d・radation de l'environnement, et il n'existe aucune raison valable de les maintenir.

L'acc・ aux march・

Les progr・ r・lis・ lors du cycle d'Uruguay sur l'acc・ aux march・ laissent beaucoup ?d・irer. Les droits de douane ont ・? maintenus ?un taux trop ・ev? et l'acc・ aux march・ n'a gu・e ・? am・ior? En dehors de l'agriculture, le droit de douane moyen est maintenant de 4%, alors que, pour les produits agricoles, il est sup・ieur ?40% et d・asse m・e 300% pour certaines denr・s. ? quelques exceptions pr・, les obstacles non tarifaires ont ・? convertis en droits de douane, et les membres de l'OMC ont ・?tenus d'accorder au moins un acc・ minimum - 3% de leur consommation int・ieure ?l'origine pour passer ?5% d'ici la fin de la p・iode d'ajustement - sous forme de contingents tarifaires.

Les conditions sont maintenant r・nies pour qu'on puisse proc・er ? des r・ormes r・lles. Augmentons l'acc・ aux march・ et abaissons tous les droits pour les porter, d'ici la fin de la p・iode de transition, ?un plafond n・oci? En outre, un examen de la fa・n dont sont administr・ les contingents tarifaires devrait mener ?la transparence et ?l'ouverture des syst・es d'administration.

De nombreux membres de l'OMC constatent que les importateurs sont tenus de convertir les obstacles non tarifaires en droits de douane et d'accorder aux exportateurs l'acc・ ?leur march? alors qu'aucune r・le r・iproque n'est impos・ aux pays exportateurs qui recourent ? des mesures restrictives. Les pays importateurs nets de produits alimentaires qui ouvrent leur fronti・e ?d'autres pays devraient pouvoir s'attendre ?ce que ces derniers leur assurent des approvisionnements aussi fiables qu'?leur propre march?int・ieur. En se montrant dispos・ ?limiter leurs contr・es ?l'exportation, les principaux membres exportateurs montreront aux pays soucieux de leur s・urit?alimentaire que l'・argissement de l'acc・ ?leur march?ne comporte pas de risques.

Le soutien interne

La mesure globale du soutien, qui est un ・・ent de l'Accord sur l'agriculture, constitue une r・ssite, de m・e que l'insistance sur la r・uction des mesures qui ont un effet de distorsion sur le commerce. La campagne en faveur d'un soutien ?nbsp;d・oupl?nbsp;?(cat・orie verte) est la solution. ?la fin de 1996, les ・ats-Unis avaient largement ?nbsp;d・oupl?nbsp;?leurs programmes agricoles de la production si bien que les paiements aux agriculteurs n'・aient plus li・ ?l'obligation de produire. D'autres membres de l'OMC r・ssiront ・alement ?orienter leur politique vers les signaux donn・ par le march? Dans la prochaine s・ie de n・ociations, une nouvelle ・ude et de nouvelles r・uctions de la mesure globale du soutien m・eront nettement ?un commerce agricole ax?sur le march?

Le nouveau mot ?la mode qu'utilisent certains pays pour justifier leur soutien interne est la ?nbsp;multifonctionnalit?nbsp;? Ce terme d・rit ce que tout le monde agricole sait depuis des milliers d'ann・s, ?savoir que l'agriculture a d'autres fonctions que la production de vivres et de fibres. Mais le vrai probl・e, en ce qui concerne la multifonctionnalit? n'est pas d'ordre s・antique. C'est la confusion entre les objectifs et les instruments politiques. Si les ・ats-Unis semblent sceptiques quant aux cons・uences de la multifonctionnalit?sur les r・les de l'OMC, leur objection ne porte pas sur le caract・e multifonctionnel de l'agriculture en tant que tel. Chaque pays choisit ses objectifs sociaux, mais il n'existe aucun lien in・itable entre ces objectifs et les mesures qui ont un effet de distorsion sur le commerce agricole.

Les nouvelles questions

Le cycle d'Uruguay a ・abli certaines r・les dans les domaines qui posent habituellement probl・e, mais aucune dans certains domaines nouveaux.

En tant que monopoles, les entreprises commerciales d'・at peuvent avoir un effet de distorsion sur le commerce, et leurs activit・ sont souvent entour・s de secret. Le syst・e commercial agricole a beaucoup ?gagner des r・les de l'OMC relatives ?ces entreprises, parce que celles-ci permettent ?certains pays de d・ourager les exportations provenant de transactions effectu・s sur le march?libre et qu'elles limitent les importations.

La biotechnologie promet d'apporter des avantages extraordinaires aux consommateurs, aux producteurs et ?l'environnement. ・ant donn? que la population mondiale augmente de pr・ de 2% par an, on compte chaque ann・ plus de 80 millions de nouvelles bouches ?nourrir. Certains pays menacent d'adopter, ?l'・ard de l'importation et de la culture de plantes transg・iques et de l'・iquetage des produits contenant des organismes g・・iquement modifi・, une politique qui ne repose pas sur des principes scientifiques valables. Pour pouvoir relever le d・i qui consiste ?nourrir une population croissante avec un syst・e agricole soutenable, nos agriculteurs doivent avoir acc・ aux nouvelles vari・・ de plantes transg・iques. Nous devons r・l・hir aux fa・ns dont l'OMC peut faciliter l'application de cette nouvelle technologie.

Les pays en d・eloppement

L'un des ・・ents cl・ du succ・ de la nouvelle s・ie de n・ociations sera la participation d'un nombre nettement plus grand de pays en d・eloppement. La lib・alisation du commerce agricole d・harge les agriculteurs des pays en d・eloppement du fardeau impos?par le protectionnisme et par les subventions ?l'exportation, tout en r・uisant les disettes et en permettant un approvisionnement stable en produits alimentaires ?des prix raisonnables.

Conclusion

?l'aube du XXIe si・le, les possibilit・ d'am・iorer les exportations de produits alimentaires et agricoles sont illimit・s. ・ant donn?que 96% de nos clients vivent en dehors des ・ats-Unis, la lib・alisation du syst・e commercial agricole est indispensable aux agriculteurs et aux ・eveurs am・icains. Le commerce agricole est ・alement indispensable ?la survie des producteurs du monde entier. Le cycle d'Uruguay a pr・ar?le terrain et mis en place les ・uipes qui int・reront le commerce agricole dans un syst・e ax?sur le march? La nouvelle s・ie de n・ociations donne aux joueurs du monde entier la possibilit?de gagner la partie.