L'acc・ de produits particuliers aux march・ continue ?・re limit?par des droits de douane ・ev・ et par les contingents tarifaires, d・lare M. Jason Hafemeister. La fa・n dont les contingents tarifaires sont administr・ dans diff・ents pays peut entraver la prise de d・isions dans le domaine commercial.

L'une des r・lisations les plus importantes du cycle d'Uruguay a ・?d'appliquer davantage ?l'agriculture les r・les de l'Accord g・・al sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT). Il en r・ulte que le commerce des produits agricoles ne peut d・ormais ・re limit? que par les tarifs douaniers, car les contingents, l'octroi discriminatoire de licences et autres mesures non tarifaires sont d・ormais interdits. De m・e, tous les droits de douane sur les produits agricoles sont du ressort de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Les droits sup・ieurs aux limites fix・s par l'OMC sont contraires aux r・les de cette organisation.

Bien que la cr・tion d'un syst・e ne comportant que des droits de douane repr・ente un important progr・, un trop grand nombre d'obstacles ?l'acc・ aux march・ continuent ?entraver le commerce international des produits alimentaires et des fibres. Ces obstacles privent les producteurs efficaces de la possibilit?de rivaliser avec leurs concurrents sur d'autres march・ et limitent le choix et la qualit?des produits offerts au consommateur. La r・uction et la suppression de ces obstacles seront un objectif important des prochaines n・ociations de l'OMC, qui doivent d・uter cet automne ? Seattle (・ats-Unis), dans le cadre de la troisi・e conf・ence minist・ielle de l'OMC.

Quels sont les probl・es ?

La suppression des mesures non tarifaires a ・?un premier pas n・essaire pour lever les obstacles au commerce, mais une grande partie des droits appliqu・ restent beaucoup trop ・ev・. Ainsi, alors que le droit de douane moyen ・abli par les ・ats-Unis pour les produits agricoles est inf・ieur ?5% (et pratiquement nul pour les produits industriels), le droit moyen pr・ev?par les membres de l'OMC est sup・ieur ?50%. De plus, dans certains cas, l'acc・ d'un produit donn?aux march・ est limit?par un contingent tarifaire. Un tel syst・e pr・oit l'application d'un droit faible aux importations d'un produit en de艢 d'un volume donn?et l'application d'un droit plus ・ev?aux importations qui d・assent ce volume. Aucun droit, y compris ceux des contingents tarifaires, ne peut d・ormais faire l'objet d'une augmentation, et on envisage de nouvelles r・uctions, qui recevront une attention prioritaire lors de la prochaine s・ie de n・ociations.

Les contingents tarifaires repr・entent une ・ape transitoire vers une plus grande lib・alisation des ・hanges, mais de nouvelles r・ormes doivent ・re adopt・s aux prochaines n・ociations. Lors des n・ociations d'Uruguay, les pays participants ont accept? dans l'ensemble, de modifier leurs contingents tarifaires pour autoriser des importations correspondant aux niveaux courants du commerce ou, si le niveau des importations d'un produit donn?・ait faible, de lui donner de nouvelles possibilit・ d'acc・ ?leur march? L'exp・ience r・ente montre que, dans certains pays, les contingents tarifaires peuvent entraver le commerce et fausser la prise de d・isions dans ce domaine. On s'attend ?ce que cette question fasse l'objet d'une nouvelle r・lementation lors des prochaines n・ociations.

De m・e, nous devons ・udier de pr・ les r・les applicables aux monopoles publics en mati・e d'importation de produits agricoles ; le recours aux entreprises commerciales d'・at pouvait se justifier quand de nombreuses restrictions ・aient autoris・s dans le commerce agricole, mais dans un r・ime exclusivement tarifaire, on a du mal ?comprendre la n・essit? pour un ・at, de s'interposer entre un exportateur et l'utilisateur final d'un produit. Conform・ent ?l'id・ ma・resse des principes de l'OMC, les pays participants devraient mettre ?profit les prochaines n・ociations pour accro・re la concurrence ainsi que la transparence en cas de monopole d'achat ou d'autres restrictions au droit d'importer.

Bien que l'OMC ait fait passer l'agriculture sous un r・ime exclusivement tarifaire, les pays appliquent trop souvent diff・ents bar・es qui aboutissent ?un ensemble d・outant et impr・isible de droits. Des mesures telles que les prix de r・・ence, les gammes de prix et l'application de divers droits au niveau sup・ieur fix?par l'OMC font qu'il est difficile aux entreprises de savoir quels droits elles auront ?payer quand le produit import?arrivera en douane. L'incertitude et le manque de transparence d・ouragent le commerce et exposent le syst・e actuel ?la fraude et aux abus. Dans certains cas, le syst・e des prix de r・・ence peut d・avantager les fournisseurs de produits d'une certaine qualit? Il est probable que les pays ・udieront l'application de tels syst・es tarifaires lors des prochaines n・ociations.

L'un des ・・ents de l'Accord sur l'agriculture a ・? l'・ablissement d'un m・anisme de sauvegarde destin??mettre les produits agricoles particuli・ement vuln・ables ?l'abri d'un d・uge d'importations ou ?pr・enir une chute soudaine du prix des produits import・. L'accord ・ablit des crit・es pr・is pour le d・lenchement du m・anisme de sauvegarde. On s'attend ?ce que les pays participant aux prochaines n・ociations ・udient le fonctionnement de ce m・anisme pour d・ider si on doit continuer ?l'utiliser.