Aucune consid・ation ・onomique rationnelle ne justifie le maintien des subventions ?l'exportation, affirme M. Timothy Galvin, qui administre les programmes de promotion des exportations am・icaines de produits agricoles, de poissons et de produits forestiers. ?nbsp;La suppression des subventions ? l'exportion, indique-t-il, devrait permettre aux cours mondiaux des produits agricoles d'augmenter et n'encouragerait plus les agriculteurs, en particulier ceux de l'Union europ・nne, ?produire des exc・ents non concurrentiels. ?

M. Galvin pr・onise ・alement une plus grande discipline dans le recours aux taxes ?l'exportation de fa・n que leur utilisation ・entuelle r・onde ?des objectifs financiers l・itimes au lieu de servir ?supprimer la concurrence ? l'exportation.

Les subventions ?l'exportation sont g・・alement consid・・s comme l'une des mesures qui entravent le plus le libre jeu des forces du march?dans le domaine commercial. Elles permettent ?un ・at de d・erminer le niveau et l'orientation du commerce uniquement sur la base d'aides qui entra・ent la baisse des cours mondiaux et qui ・iminent les exportateurs dont les prix sont plus concurrentiels. Non seulement les subventions ?l'exportation sont des outils d・oyaux, mais, en stimulant la production d'exc・ents, elles encouragent des pratiques nuisibles ?l'environnement, gr・ent les budgets publics et risquent de retarder la restructuration et la r・orme des entreprises locales. La r・lisation de progr・ importants quant ?la suppression des subventions ?l'exportation sera l'un des ・・ents cl・ des n・ociations de l'Organisation mondiale du Commerce (OMC) qui doivent commencer ?la fin de cette ann・.

La situation actuelle

Dans le cadre de l'Accord sur l'agriculture issu du cycle d'Uruguay, les pays signataires ont accept?de limiter strictement l'utilisation de subventions ?l'exportation. Premi・ement, les produits qui ne b・・iciaient pas auparavant de telles subventions ne peuvent pas en faire l'objet ?l'avenir. Deuxi・ement, si un pays accordait ant・ieurement des subventions ?l'exportation, leur utilisation future est d・ormais assujettie ?un plafond, et elles doivent ・re progressivement r・uites sur une p・iode de six ?dix ans. (Les pays d・elopp・ sont tenus de r・uire leurs subventions ? l'exportation de 36% en d・enses budg・aires et d'au moins 21% en volume, selon les produits, sur une p・iode de six ans. Les pays en voie de d・eloppement ont jusqu'?2005 pour r・uire leurs subventions de 24% en d・enses budg・aires et de 14% en volume de produits subventionn・.) Troisi・ement, les pays signataires ont accept?de ne pas mettre en place de nouveaux m・anismes qui serviraient de subventions d・uis・s leur permettant de se soustraire aux limites fix・s pour des produits particuliers. Enfin, les pays ont reconnu que les cr・its ?l'exportation et les programmes d'aide alimentaire devaient ・re trait・ diff・emment et ils les ont exempt・ des nouvelles limites budg・aires et quantitatives, tout en acceptant de n・ocier une limitation des programmes de cr・it ?l'exportation afin qu'ils n'affaiblissent pas les engagements pris dans le cadre de l'OMC.

Actuellement, l'Union europ・nne est le principal utilisateur des subventions (85 % des subventions accord・s dans le monde). La plupart des autres pays ont accept? dans le cadre de la derni・e s・ie de n・ociations, de ne pas utiliser les subventions ?l'exportation, ou du moins de n'y avoir qu'un recours limit? Les agriculteurs de l'Union europ・nne, en r・ction ?des prix int・ieurs qui atteignent souvent le double du cours mondial, produisent plus que l'Europe ne peut consommer, mais ?des prix si ・ev・ que leurs produits ne peuvent ・re export・ que s'ils b・・icient de subventions g・・euses. Ces subventions ・iminent la concurrence ext・ieure et d・ouragent la production dans des pays qui jouissent d'un avantage comparatif.

Si les aides internes d・aisonnables accord・s par l'Union europ・nne aux producteurs sont la cause des subventions ? l'exportation, elles exercent en outre des pressions importantes sur l'ensemble du syst・e europ・n. La n・essit?d'imposer une discipline budg・aire aux programmes agricoles de l'Union europ・nne (d'un co・ annuel de 46 milliards de dollars) devient de plus en plus ・idente, m・e en Europe, et l'intention de l'Union europ・nne d'admettre de nouveaux membres exerce des pressions sur elle pour qu'elle aligne ses programmes agricoles sur ceux des autres pays, ce qui aidera, ? l'avenir, ?limiter la n・essit?d'un recours aux subventions ? l'exportation .

Les questions ?r・ler

Les prochaines n・ociations devraient permettre de poursuivre le travail effectu?dans le cadre des n・ociations d'Uruguay et de supprimer les subventions ?l'exportation existantes. Aucune consid・ation ・onomique rationnelle ne justifie leur maintien. Leur suppression devrait entra・er la hausse des cours mondiaux et ne plus encourager les agriculteurs, en particulier ceux de l'Union europ・nne, ?produire des exc・ents non concurrentiels.

En plus de la suppression des subventions ?l'exportation, les pays devraient ・udier les r・les relatives ?la d・inition des subventions ?l'exportation pour emp・her un recours ?d'autres instruments qui permettent aux pouvoirs publics d'entraver le libre jeu des forces du march? En particulier, l'OMC devrait veiller ・roitement ?limiter les entreprises commerciales d'・at qui peuvent acqu・ir une puissance indue sur le march?ou ・ouler des exc・ents agricoles sans se soucier du march? La r・ente victoire remport・ ?l'OMC par les ・ats-Unis et la Nouvelle-Z・ande sur le syst・e canadien applicable aux exportations de produits laitiers prouve l'efficacit?des r・les actuelles contre le contournement des engagements en mati・e de subventions ?l'exportation, ?condition qu'on veille ?assurer leur application.

Les programmes de cr・it ?l'exportation et d'aide alimentaire font l'objet de dispositions de l'Accord sur l'agriculture du fait qu'ils sont susceptibles d'・re utilis・ pour masquer des subventions ? l'exportation. Ils figureront peut-・re encore au programme des prochaines n・ociations de l'OMC. Il importera de veiller ?ce que les pays en d・eloppement aient acc・ ?des produits import・ m・e en cas de grave perturbation des march・ financiers qui limiterait leur possibilit?de satisfaire leurs besoins en ce qui concerne les produits alimentaires et les textiles.

Certains gros exportateurs, notamment au sein de l'Union europ・nne, utilisent les taxes ?l'exportation comme outil de gestion de l'offre pour intervenir sur le march?et pour limiter leurs exportations quand les stocks nationaux sont bas. Ces pratiques risquent de d・organiser les march・ internationaux, d'accentuer les fluctuations des prix et de r・uire la confiance que placent les pays importateurs nets de produits alimentaires dans le renoncement aux obstacles au commerce et le recours au march?mondial pour assurer leur s・urit?alimentaire. De m・e, certains pays exportateurs utilisent des taxes diff・entielles ?l'exportation en vue de d・ourager l'exportation de produits de base (comme les c・・les ou les graines ol・gineuses) et de contraindre leurs producteurs ? transformer le produit de base localement (pour la fabrication de farine ou d'huile, par exemple) et ?exporter un produit ?la valeur ajout・.