A la fois pour prot・er leur r・utation et pour respecter la r・lementation en vigueur, les banques am・icaines appliquent des mesures ・ergiques visant ?pr・enir toute utilisation abusive de leurs services pour le blanchiment des capitaux, d・lare Mme Anne Vitale, ancienne conseill・e juridique de la Republic National Bank de New York, dont elle dirigeait le programme de lutte contre le blanchiment international des capitaux.

La d・ermination des dirigeants des banques dans ce domaine rev・ une importance primordiale pour la r・ssite de ces mesures, dit-elle.

Aux ・ats-Unis, les mesures prises par les banques pour emp・her le blanchiment des capitaux non seulement sont exig・s par la loi, mais sont aussi conformes ?leur propre int・・. Toutes les institutions financi・es, tant les banques que les ・ablissements financiers non bancaires, sont susceptibles d'・re utilis・s pour le blanchiment. Toutefois, les banques ont ・?les premi・es ?adopter des mesures visant ? emp・her et ?d・ecter de telles activit・, dont leurs homologues des ・ablissements non bancaires feraient bien de s'inspirer. Le blanchiment des capitaux ainsi que les activit・ criminelles ?l'origine d'un tel comportement - fraude, fausse monnaie, trafic des stup・iants et corruption - nuisent ?la r・utation de toute institution financi・e. Une banque accus・ de blanchiment par les autorit・ de r・lementation et de r・ression ou par la presse voit sa r・utation gravement entach・.

C'est pourquoi, ces dix derni・es ann・s, les banques am・icaines ont ・abor? des programmes d・aill・ pour emp・her que leurs activit・ ne soient utilis・s ?leur insu pour le blanchiment des capitaux.

Pour mettre en ・uvre des m・hodes efficaces contre le blanchiment, les banques doivent bien comprendre le processus de blanchiment. Il comporte essentiellement trois phases, et une institution financi・e est impliqu・ dans chacune d'elles :

• le placement : les fonds provenant d'activit・ ill・ales sont introduits dans le syst・e financier ;
• l'empilement : les recettes illicites sont ・oign・s de leur source gr・e ? une s・ie de transactions financi・es complexes visant ?brouiller la piste des contr・eurs, ?masquer l'origine de ces fonds et ?assurer l'anonymat de leur propri・aire ;
• l'int・ration : les fonds en question sont r・ntroduits dans l'・onomie de telle fa・n qu'ils semblent r・ulter d'activit・ ・onomiques l・itimes.

Les autorit・ de r・lementation et de r・ression exigent que les institutions financi・es adoptent des dispositifs pour pr・enir les transactions suspectes et pour les signaler ?chacune des phases ci-dessus. Les banques am・icaines s'efforcent donc de faire preuve de la diligence n・essaire pour emp・her l'utilisation de leur ・ablissement ? des fins criminelles.

Cette diligence facilite le respect par la banque des lois et r・lementations en vigueur et diminue son risque de devenir la victime du blanchiment, de fraudes ou d'autres activit・ ill・ales. Elle prot・e en outre la r・utation de l'institution financi・e sans nuire au maintien de bonnes relations avec sa client・e.

Les banques am・icaines adoptent g・・alement des m・hodes leur permettant de faire preuve de vigilance quand un client ouvre un compte et de surveiller ensuite les activit・ auxquelles il donne lieu.

On trouvera ci-apr・ une description sommaire des ・・ents d'un programme antiblanchiment efficace.

Les m・hodes d'identification : les banques doivent ・aborer des modalit・ g・・ales pour l'ouverture d'un compte, l'octroi de pr・s et autres relations commerciales et pour les transactions avec des personnes non titulaires d'un compte dans leur ・ablissement. Elles doivent conna・re la v・itable identit?des personnes qui utilisent l'un quelconque de leurs services. Il convient de proc・er ?une telle identification afin de pr・enir l'ouverture de comptes ?l'intention de b・・iciaires fictifs.

De plus, toute banque doit ・re au courant des activit・ commerciales ou professionnelles de ses clients, de la source de leurs revenus, de leur patrimoine ou de leurs biens ainsi que de l'origine pr・ise des fonds faisant l'objet de transactions bancaires. Le but du compte doit ・re indiqu? La banque doit avoir une id・ du genre de transaction auquel se livre habituellement le client. Lors de l'ouverture d'un compte, le personnel de la banque doit savoir s'il convient de faire figurer son titulaire sur la liste des clients ?haut risque justifiant une surveillance particuli・e.

Les dispositifs de surveillance : les banques doivent mettre en place des m・anismes internes afin d'identifier et de surveiller les transactions qui semblent suspectes, c'est-?dire celles au sujet desquelles aucune activit?l・itime ne peut ・re ・ablie. Il peut aussi s'agir de transactions qui se situent en dehors des param・res ・ablis par la banque. Il convient de noter qu'・ant donn?le grand volume de transactions auxquelles elles proc・ent chaque jour, les banques sont dans l'impossibilit?de surveiller chacune d'elles. Elles doivent par cons・uent ・aluer le risque inh・ent ?une certaine cat・orie de compte, ?une zone g・graphique donn・ ou ?une cat・orie particuli・e de transaction.

Une banque devrait examiner de pr・ toute transaction ou s・ie de transactions portant sur des montants d・assant le plafond ・abli pour les services suivants : l'ouverture d'un compte de d・・, les virements t・・raphiques mensuels, les transactions en esp・es, les ch・ues de voyage, les mandats postaux, les ch・ues bancaires, les ch・ues de caisse, les virements internes, les lignes de cr・it et les op・ations boursi・es, ainsi que l'achat et la vente de devises, d'options et de m・aux pr・ieux.

En outre, il convient de surveiller tout accroissement important des activit・ bancaires d'un client. Les comptes susceptibles de comporter un risque ・ev?de transactions suspectes comme les comptes d'institutions financi・es non bancaires, les comptes ouverts au nom d'une banque ・rang・e, les comptes des hommes politiques, les comptes de ressortissants de pays ou territoires ?haut risque n'exer・nt pas de contr・e efficace contre le blanchiment, devraient faire l'objet d'une surveillance particuli・e. Une banque devrait ・ablir des plafonds et les modifier de temps ?autre pour s'assurer qu'ils demeurent suffisants. Une fois qu'une banque a identifi?des activit・ suspectes, un employ?comp・ent doit v・ifier si les transactions en question correspondent ?une activit?l・itime. Si rien ne permet d'・ablir une telle l・itimit? la banque a le devoir de les signaler aux autorit・.

La formation du personnel : les banques devraient mettre en vigueur des programmes de sensibilisation de leurs employ・ aux techniques de blanchiment et les familiariser avec les mesures antiblanchiment, les changements apport・ aux lois et ?la r・lementation pertinentes et les types de transactions susceptibles de donner lieu ?une enqu・e. La formation continue du personnel devrait porter sur l'identification et la surveillance de toute activit?anormale ou suspecte. La banque devrait former non seulement tous ses employ・ ayant des contacts avec les titulaires de comptes mais aussi tout le personnel de bureau. Tout nouvel employ?devrait recevoir des directives sur les mesures antiblanchiment.

La v・ification des comptes et la responsabilit?nbsp;: toute banque devrait proc・er ?des v・ifications annuelles pour s'assurer du respect, par chacun de ses services, de ses directives de surveillance diligente. Chaque employ?devrait recevoir un exemplaire des directives antiblanchiment et certifier par ・rit qu'il les a lues, qu'il les comprend et qu'il les respecte. L'・aluation du personnel devrait tenir compte de la fa・n dont chaque employ?applique les directives antiblanchiment de la banque.

Le service antiblanchiment : les banques devraient ・ablir un service ind・endant dot?d'un nombre suffisant d'employ・ comp・ents ayant pour t・he d'・aborer et de faire respecter leurs directives de lutte contre le blanchiment. Il est indispensable que ce service soit ind・endant du service commercial ; parfois il est rattach?au service du contentieux ou de contr・e. En plus d'・aborer et de faire respecter les directives de la banque, ce services devrait enqu・er sur les transactions suspectes qui lui sont signal・s. Il convient de lui signaler les cas d'activit・ suspectes pour qu'il puisse remplir les d・larations d'activit・ suspectes exig・s par la loi.

Le r・e de la direction : l'・・ent le plus important de la r・ssite d'un programme antiblanchiment est probablement l'engagement pris par les cadres sup・ieurs des banques, notamment leur pr・ident-directeur g・・al et leur conseil d'administration, envers l'・ablissement et le respect des objectifs de la lutte contre le blanchiment. Ces derniers doivent faire clairement savoir que la direction se soucie tout autant de la r・utation de la banque que de ses b・・ices, de son marketing et des services ?sa client・e.

Il est bien entendu qu'aucun programme ne permettra de supprimer compl・ement le blanchiment. Les blanchisseurs d'argent utilisent des techniques de plus en plus perfectionn・s pour se soustraire ?la vigilance des banques. N・nmoins, les programmes comme celui qui est d・rit ci-dessus am・iorent consid・ablement la capacit? d'une banque de pr・enir et de d・ecter le blanchiment des capitaux et de satisfaire aux exigences des pouvoirs publics en montrant qu'elle fait preuve de toute la diligence n・essaire pour faire obstacle ?ceux qui cherchent ?se livrer ?des activit・ ill・ales. Bref, un tel programme am・iore la capacit?des banques de pr・erver leur r・utation d'int・rit?et de se prot・er contre les risques de blanchiment. __________

Note : les opinions exprim・s dans le pr・ent article ne repr・entent pas n・essairement le point de vue ou la politique du gouvernement des ・ats-Unis.

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