Les normes et la coop・ation internationales
contre le blanchiment des capitaux

Joseph Myers
Minist・e des finances



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Seule une coop・ation internationale intensive et durable peut permettre de faire obstacle au blanchiment des capitaux, affirme M. Joseph Myers, secr・aire adjoint par int・im du minist・e des finances.

Le Groupe d'action financi・e sur le blanchiment de capitaux (GAFI), les organismes r・ionaux similaires et un groupe de cellules nationales de renseignements financiers sont d'ores et d・?parvenus ?un bon niveau de coop・ation dans ce domaine, mais il est n・essaire de faire davantage, estime-t-il.

Lutter contre le blanchiment de capitaux, c'est jouer avec ses auteurs comme un chat avec une souris. L'argent sale a tendance ?d・icher les zones d'ombre, les pays dot・ d'une r・lementation laxiste et des institutions faibles ou incapables de faire respecter la loi. Ce sont l?des milieux propices aux activit・ criminelles.

On ne parviendra jamais ?supprimer compl・ement le blanchiment de capitaux ou la criminalit? certes, mais la coop・ation internationale peut limiter leurs effets corrosifs sur la soci・? sur le monde des affaires et sur les pouvoirs publics. La coop・ation contre le blanchiment s'am・iore, mais elle est encore insuffisante.

Un instrument de coop・ation internationale, le Groupe d'action financi・e sur le blanchiment de capitaux (GAFI) a obtenu de bons r・ultats. Cr蜑 en 1989 pour une dur・ ind・ermin・, ce groupe intergouvernemental poursuit ses activit・ douze ans plus tard, ce qui prouve son utilit?et son dynamisme.

L'・ablissement par le GAFI de normes internationales pour la lutte contre le blanchiment de capitaux, « Les quarante recommandations », est l'・・ent le plus important de ces efforts. Il s'ensuit que les ・ats s'engagent ?・oluer dans la m・e direction et au m・e rythme, ce qui est la condition du succ・. Gr・e ?un processus d'examens mutuels, ils s'incitent r・iproquement ?respecter ces normes.

Le GAFI compte maintenant un nombre croissant d'・ats membres, 29 ?l'heure actuelle, qui ont adopt?ses recommandations et qui les appliquent. Qui plus est, il encourage la formation de groupes r・ionaux adh・ant aux m・es normes. Les ・ats-Unis estiment ?130 le nombre de pays ou territoires - repr・entant environ 85 % de la population mondiale et de 90 ?95 % de la production ・onomique mondiale - qui se sont engag・ ?appliquer « les quarante recommandations ».

Aux ・ats-Unis, la r・utation dont jouit le secteur des institutions financi・es gr・e ?la qualit?de sa r・lementation a ・?bonne pour notre ・onomie et bonne pour les investissements. Et certains des pays qui ont r・emment adopt?les normes du GAFI ont signal?des succ・ similaires, en particulier les pays o?un nombre ・ev?de personnes travaillent dans des entreprises.

Une autre initiative plus controvers・ prise par le GAFI pour accro・re la coop・ation internationale est la publication d'une liste de pays et territoires non coop・atifs (PTNC), c'est-?dire ceux qui ne font pas preuve de la volont?de lutter contre le blanchiment. ?la suite de la publication de la premi・e de ces listes, en juin 2000, 15 de ces pays ou territoires se sont empress・ d'appliquer les normes du GAFI.

Bien que la publication de cette liste ait donn?de bons r・ultats, les pays participants doivent pr・er attention aux pr・ccupations exprim・s par certains pays ou territoires figurant sur la liste quant ?l'impartialit?de ce processus. Sur un plan plus g・・al, le GAFI doit aussi proc・er d'une mani・e plus repr・entative lors de l'・aboration de ses directives. C'est ce qu'il fait actuellement en incitant les ・ats non membres ?soumettre des propositions ?ses membres qui proc・ent actuellement ? l'examen des « quarante recommandations » pour les mettre ? jour.

Par ailleurs, des cellules nationales de renseignements financiers, telles que le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) aux ・ats-Unis coop・ent au niveau international. Spontan・ent, les responsables de ces cellules se sont rendu compte que d'autres pays faisaient le m・e travail et ils ont commenc??se r・nir pour ・hanger des renseignements au milieu des ann・s 1990. Ils ont rapidement compris l'int・・ de la collaboration sur les questions op・ationnelles. Une telle coop・ation a d・?permis d'obtenir d'importants r・ultats. Elle doit s'intensifier.

Les ・ats qui luttent contre le blanchiment des capitaux doivent sans cesse trouver de nouveaux moyens d'am・iorer leur strat・ie. Dans les mois qui viennent, les membres du GAFI devront parvenir ?un accord sur les changements ?apporter aux « quarante recommandations » et envisager de nouvelles ・apes ?propos de l'initiative visant ?identifier les pays et territoires non coop・atifs. Pour sa part, le gouvernement des ・ats-Unis continue ?・aluer les inconv・ients et les avantages des m・hodes d'application de sa strat・ie nationale contre le blanchiment des capitaux.

Quels que soient les changements qui r・ulteront de ces efforts, une chose ne changera pas : ce n'est que gr・e ?une coop・ation vigoureuse et durable que l'on fera obstacle au blanchiment des capitaux.

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