Le blanchiment des capitaux a un effet corrosif sur l'・onomie, le gouvernement et le bien-・re social d'un pays, affirment deux hauts responsables de la Direction des affaires internationales relatives ?la lutte contre le trafic des stup・iants et ? la r・ression du d・artement d'・at, MM. John McDowell et Gary Novis.

Il fausse les d・isions des entreprises, accro・ le risque de faillite des banques, prive le gouvernement du contr・e de sa politique ・onomique, nuit ?la r・utation d'un pays et expose sa population au trafic des stup・iants, ?la contrebande et ?d'autres activit・ criminelles, font-ils remarquer.

Compte tenu des avantages technologiques modernes que les blanchisseurs d'argent mettent ?profit, un degr?・ev?de coop・ation internationale est n・essaire, selon eux, pour faire obstacle ?leurs activit・.

Le blanchiment des capitaux est le moyen que des malfaiteurs utilisent pour faire en sorte que le crime paie. Il r・ond au besoin qu'ont ceux-ci, qu'il s'agisse de trafiquants de stup・iants, de membres du milieu, de terroristes, de ma・res chanteurs ou de trafiquants de cartes bancaires, de masquer l'origine de fonds ill・itimement acquis afin d'・iter la d・ection et le risque de poursuites judiciaires quand ils les introduisent dans l'・onomie.

Le blanchiment rev・ une importance cruciale pour toutes les formes de criminalit?organis・ transnationale. Les efforts visant ?emp・her les malfaiteurs d'utiliser leurs gains mal acquis, ou tout au moins ?limiter leurs activit・, sont un ・・ent indispensable et efficace des programmes antiblanchiment.

Le blanchiment implique g・・alement une multiplicit?de transactions ayant pour but de dissimuler l'origine de gains financiers afin qu'ils puissent ・re utilis・ en toute impunit?par leurs d・enteurs. Il comprend en g・・al trois phases : 1) le placement ou d・・ des fonds ill・itimes dans des institutions financi・es par virement t・・raphique ou par d'autres moyens, 2) l'empilement, qui consiste ?・oigner de sa source le produit d'activit・ criminelles gr・e ?toute une s・ie de transactions financi・es complexes, et 3) l'int・ration, c'est-?dire l'utilisation d'une transaction en apparence l・itime pour masquer des avoirs illicites. Gr・e ?ces op・ations, le blanchisseur tente de convertir l'argent provenant d'activit・ ill・ales en fonds dont la source parait l・ale.

Le blanchiment peut avoir des cons・uences d・astatrices sur l'・onomie, la s・urit?et la soci・? Il aide les trafiquants de stup・iants, les terroristes, les trafiquants d'armes, les fonctionnaires corrompus et autres malfaiteurs ?se livrer ?leurs activit・ criminelles et ?les ・endre. La criminalit?prend une ampleur internationale croissante, et ses aspects financiers sont devenus plus complexes gr・e aux rapides progr・ de la technologie et ? la mondialisation du secteur des services financiers.

En plus de faciliter le commerce l・itime, les syst・es financiers modernes permettent aux blanchisseurs d'op・er le transfert instantan?de millions de dollars en utilisant des ordinateurs personnels et des antennes paraboliques. ・ant donn?que le blanchiment d・end dans une certaine mesure des syst・es financiers existants, les moyens utilis・ par un blanchisseur ne sont limit・ que par son inventivit? L'argent sale est blanchi par le truchement de bureaux de change, de la Bourse, de n・ociants en or, de casinos, de concessionnaires d'automobiles, de soci・・ d'assurance et de soci・・ d'import-export. Les ・ablissements bancaires priv・, les banques extraterritoriales, les soci・・ de fa・de, les zones de libre-・hange et le financement d'activit・ commerciales peuvent tous masquer des activit・ ill・ales. Ce faisant, les malfaiteurs manipulent les syst・es financiers des ・ats-Unis et d'autres pays.

S'il n'est pas r・rim? le blanchiment peut saper l'int・rit?des institutions financi・es d'un pays. Du fait de la forte int・ration des march・ financiers, il peut ・alement avoir des effets d・avorables sur les monnaies et sur les taux d'int・・. L'argent blanchi finit par circuler dans les syst・es financiers mondiaux o?il risque de porter atteinte ?l'・onomie et ?la monnaie nationale. Loin d'・re un simple probl・e de non- respect des lois, le blanchiment des capitaux menace gravement la s・urit?nationale et internationale.

Les risques pour les march・ naissants

Le blanchiment des capitaux est un probl・e non seulement pour les principaux march・ financiers mondiaux et les centres financiers extraterritoriaux, mais aussi pour les march・ naissants. En fait, tout pays qui participe au syst・e financier international risque d'en ・re la victime. Les march・ naissants qui ouvrent leur ・onomie et leur secteur financier deviennent des cibles de plus en plus viables pour les blanchisseurs de capitaux.

L'intensification des efforts d・loy・ par les autorit・ des principaux march・ financiers et de nombreux centres financiers extraterritoriaux pour lutter contre ce probl・e ne fait qu'inciter davantage les blanchisseurs ?transf・er leurs activit・ dans les march・ naissants. On dispose de preuves relatives au transport croissant d'esp・es ? destination de pays dot・ de dispositifs insuffisants pour d・ecter et enregistrer le placement d'esp・es dans le syst・e financier, ainsi que d'investissements croissants de la criminalit?organis・ dans l'immobilier et dans les entreprises des march・ naissants. Les cons・uences n・atives du blanchiment des capitaux tendent malheureusement ? s'amplifier dans les march・ naissants.

Un examen approfondi de certaines de ces cons・uences n・atives dans les domaines micro-・onomique et macro-・onomique montre pourquoi le blanchiment des capitaux constitue une menace aussi complexe, en particulier pour les march・ naissants.

Les r・ercussions ・onomiques du blanchiment des capitaux

La d・tabilisation du secteur priv?nbsp;: l'un des effets micro-・onomiques les plus graves du blanchiment est ressenti dans le secteur priv? Les blanchisseurs utilisent souvent des soci・・ de fa・de qui m・ent le produit d'activit・ illicites ?des fonds l・itimes pour masquer leurs gains mal acquis. Aux ・ats-Unis, par exemple, le secteur de la criminalit?organis・ utilise les pizzerias pour dissimuler les b・・ices provenant du trafic de l'h・o・e. Ces soci・・ de fa・de ont acc・ ?d'importants fonds illicites qui leur permettent de subventionner leurs produits et leurs services ?des niveaux nettement inf・ieurs aux prix du march?

Dans certains cas, les soci・・ de fa・de sont en mesure d'offrir des produits ?un prix inf・ieur au prix de revient, ce qui leur donne un avantage concurrentiel sur les entreprises l・itimes qui obtiennent leurs capitaux sur le march?financier. Cela rend difficile, voire m・e impossible, aux entreprises l・itimes de rivaliser avec la concurrence des soci・・ de fa・de subventionn・s, ce qui peut permettre ?la criminalit? organis・ d'・incer des entreprises du secteur priv?

Il est manifeste que les m・hodes de gestion de ces entreprises criminelles sont incompatibles avec les principes du libre-・hange, ce qui produit de nouveaux effets macro-・onomiques n・atifs.

L'atteinte ?l'int・rit?des march・ financiers : les institutions financi・es qui comptent sur le produit d'activit・ criminelles se heurtent ?d'autres difficult・ pour g・er ad・uatement leur actif, leur passif et leurs op・ations. Ainsi, de grosses sommes d'argent blanchi peuvent parvenir ?une institution financi・e puis dispara・re soudainement sans fanfare, gr・e ?des virements t・・raphiques motiv・ par des facteurs qui n'ont rien ?voir avec la situation ・onomique du pays, tels que les activit・ de la police. Cela risque de poser des probl・es de liquidit?et des ru・s sur les banques.

En fait, des activit・ criminelles ont ・?associ・s ?un certain nombre de faillites de banques ?travers le monde, y compris celle de la premi・e banque sur l・internet, la Banque de l・union europ・nne. En outre, certaines crises financi・es des ann・s 1990 - telles que le scandale de la Banque de cr・it et de commerce international, la BCCI (fraude, blanchiment et pots-de-vin), ainsi que la faillite, en 1995, de la banque Barings lorsqu'une combinaison d'op・ations risqu・s portant sur des produits d・iv・ men・s par un employ?d'une de ses filiales s'est effondr・ - avaient d'importantes composantes criminelles ou frauduleuses.

La perte de contr・e de la politique ・onomique : M. Michel Camdessus, ancien directeur g・・al du Fonds mon・aire international, a estim?que les activit・ de blanchiment repr・entaient au total de 2 ?5% du produit int・ieur mondial brut, soit au minimum environ 600 milliards de dollars. Dans les ・onomies naissantes, ces gains illicites risquent d'・lipser le budget de l'・at, privant le gouvernement du contr・e de la politique ・onomique. Dans certains cas, l'accumulation de fonds provenant du blanchiment peut ・re utilis・ pour mettre un march?ou m・e une petite ・onomie au pied du mur.

Le blanchiment peut aussi avoir des effets d・avorables sur les monnaies et sur les taux d'int・・ quand les blanchisseurs r・nvestissent leurs fonds dans des secteurs o? leurs agissements ont le moins de chances d'・re d・ect・ plut・ que dans des domaines o? le rendement serait plus ・ev? Il peut ・alement accro・re les risques d'instabilit? mon・aire en raison de la mauvaise affectation des ressources r・ultant de distorsions artificielles des prix des biens et des produits de base.

Bref, le blanchiment et la d・inquance financi・e auxquelles il donne lieu peuvent entra・er des changements inexplicables de la demande de capitaux ainsi qu'une volatilit?accrue des mouvements internationaux de capitaux ainsi que des taux d'int・・ et de change. Le caract・e impr・isible du blanchiment de l'argent, ajout??la perte de contr・e de la politique qui en r・ulte, risque de rendre plus difficile l'application d'une politique ・onomique judicieuse.

Les effets de distorsion et l'instabilit?・onomiques : les blanchisseurs d'argent se pr・ccupent non pas d'obtenir un bon rendement de leurs investissements, mais de prot・er leurs gains. C'est pourquoi ils « investissent » leurs fonds dans des activit・ qui ne sont pas n・essairement rentables pour le pays dans lequel se trouvent ces fonds. En outre, dans la mesure o?le blanchiment et la d・inquance financi・e privil・ient des investissements de faible qualit?qui masquent leurs gains, au d・riment d'investissements judicieux, la croissance ・onomique du pays risque d'en souffrir. Ainsi, dans certains pays, des secteurs entiers comme le b・iment et l'h・ellerie sont financ・, non pas en r・onse ?la demande, mais en fonction des int・・s ?court terme des blanchisseurs de capitaux. Quand ces secteurs cessent d'int・esser les blanchisseurs, ils les abandonnent, causant leur effondrement et compromettant gravement l'・onomie de pays qui ne peuvent gu・e se permettre de telles pertes.

La perte de revenus : le blanchiment diminue les recettes fiscales de l'・at et cause donc un pr・udice indirect aux contribuables honn・es. Il rend aussi plus difficile la collecte des imp・s. Cette perte de revenus signifie g・・alement des taux d'imposition plus ・ev・ que ce ne serait le cas si le produit non tax?des activit・ criminelles ・ait l・itime.

Les risques pour la privatisation : le blanchiment entrave les efforts d・loy・ par de nombreux pays pour r・ormer leur ・onomie gr・e ?la privatisation. Le secteur de la criminalit?organis・ a les moyens financiers n・essaires pour ench・ir sur les acqu・eurs l・itimes des anciennes entreprises publiques. En outre, bien que les mesures de privatisation soient g・・alement avantageuses sur le plan ・onomique, elles peuvent aussi servir de vecteur pour le blanchiment de capitaux. C'est ainsi que des blanchisseurs ont pu acheter des marinas, des centres de vill・iature, des casinos et des banques afin de cacher leurs recettes illicites et d'accro・re leurs activit・ criminelles.

Les atteintes ?la r・utation : les pays ne peuvent se permettre de voir leur r・utation et leurs institutions financi・es entach・s par une participation au blanchiment des capitaux, particuli・ement dans l'・onomie mondiale actuelle. La confiance dans les march・ et dans la possibilit?de profits est sap・ par le blanchiment et par la d・inquance financi・e telle que la fraude financi・e g・・alis・, les d・its d'initi?et les d・ournements de fonds. La mauvaise r・utation r・ultant de ces activit・ r・uit la participation d'un pays ?l'・onomie mondiale et limite une croissance viable tout en attirant les groupes de malfaiteurs notoires ?la poursuite d'objectifs ?court terme. Ceci risque d'avoir pour r・ultat un ralentissement du d・eloppement et de la croissance ・onomiques. De plus, une fois que la r・utation d'un pays est compromise, il lui est tr・ difficile de la r・ablir, et les pouvoirs publics doivent consacrer d'importantes ressources pour rem・ier ?un probl・e qui aurait pu ・re ・it?avec des mesures antiblanchiment ad・uates.

Les co・s pour la soci・?/B>

Le blanchiment des capitaux entra・e pour la soci・?des risques et des co・s importants. Il permet aux trafiquants de stup・iants, aux contrebandiers et autres malfaiteurs d'accro・re leurs activit・. Il augmente les d・enses publiques ・ant donn?la n・essit?d'un accroissement des forces de l'ordre et des d・enses de sant?(par exemple pour la d・intoxication des toxicomanes) afin de combattre ses graves cons・uences.

Le blanchiment a d'autres effets socio-・onomiques n・atifs du fait qu'il transf・e aux malfaiteurs le pouvoir ・onomique du march? de l'・at et de la population. Bref il contredit le vieil adage selon lequel le crime ne paie pas.

De plus, l'ampleur m・e du pouvoir ・onomique que conf・e aux malfaiteurs le blanchiment a un effet corrosif sur tous les ・・ents de la soci・? Dans les cas extr・es, il peut m・e entra・er le renversement du pouvoir l・itime.

Dans l'ensemble, le blanchiment des capitaux pose ?la communaut? internationale un probl・e complexe croissant. Son caract・e mondial exige incontestablement des normes et une coop・ation internationales si l'on veut r・uire les moyens dont disposent les malfaiteurs pour blanchir leurs gains et pour poursuivre leurs activit・ illicites.

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