Les enjeux de l'adh・ion de la Chine ?l'OMC

James Zumwalt, conseiller ・onomique
de l'ambassade des ・ats-Unis ?P・in

Le conseiller ・onomique de l'ambassade des ・ats-Unis ?P・in, M. James Zumwalt, se f・icite de l'adh・ion de la Chine ?l'OMC, tant pour la Chine elle- m・e que pour le syst・e ・onomique mondial.

L'admission de la Chine au sein de l'OMC devrait aider ce pays ?soutenir son expansion ・onomique tandis qu'il poursuit son programme de r・ormes structurelles, indique-t-il. Les autres pays asiatiques doivent s'attendre ?une concurrence plus soutenue de sa part, mais, en contrepartie, ils peuvent esp・er voir leurs exportations progresser.

Selon toute probabilit? poursuit M. Zumwalt, les litiges commerciaux entre les ・ats-Unis et la Chine vont augmenter, car P・in aura des difficult・ ?s'acquitter de ses obligations, mais les deux pays auront acc・ ?la proc・ure de r・lement des diff・ends pr・ue par l'OMC.

Le conseiller ・onomique rappelle cependant que divers pays, dont les ・ats- Unis, s'emploient actuellement ?att・uer les litiges d'ordre commercial au moyen de l'octroi d'une assistance technique, notamment en mati・e de formation.

Le 11 d・embre 2001, la Chine est devenue l'une des derni・es grandes puissances commerciales ?adh・er ?l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Le message transmis au monde est clair : la Chine est pr・e ?assumer pleinement son r・e de partenaire dans l'・onomie mondiale. Elle retirera des avantages consid・ables de son admission ?l'OMC : expansion commerciale, stimulation des r・ormes ・onomiques, accroissement des investissements ・rangers et renforcement de l'・at de droit.

En Chine, cette nouvelle donne entra・era assur・ent des obligations et des d・is consid・ables pour les dirigeants et le peuple chinois. ?l'・ranger, elle red・inira de mani・e fondamentale les relations de la Chine avec d'autres pays, en particulier les ・ats- Unis qui repr・entent son plus gros march?d'exportation, et les autres pays asiatiques.

Une chose est certaine : les changements n・ de l'adh・ion de la Chine ? l'OMC d・asseront largement le cadre des aspects commerciaux de ses relations avec d'autres pays et ils s'accompagneront d'avantages multiples aussi bien que de d・is. Reste ?savoir quel est le meilleur moyen de favoriser les premiers et d'att・uer les seconds : la question continue d'・re longuement d・attue par les responsables politiques, les hommes d'affaires et les consommateurs.

Pourquoi la Chine a besoin de l'OMC

Personne n'ignore l'extraordinaire expansion ・onomique que la Chine conna・ depuis vingt ans. Favoris・ par un programme robuste de r・ormes et progressant ?un rythme d'environ 10 % par an, la croissance a cr蜑 une multitude d'emplois et de possibilit・ d'investissement, et c'est ce qui explique la prosp・it?du pays. La transformation de la Chine, qui a d・aiss?une ・onomie planifi・ et repli・ sur elle- m・e pour devenir un v・itable p・e commercial, plus ax?sur le march? s'est fait sentir sur l'ensemble de l'・onomie mondiale, et rien n'a ・happ??son influence, qu'il s'agisse de l'ampleur des choix offerts aux consommateurs ou des flux d'investissement.

Pour autant, cette remarquable expansion n'a pas eu que des aspects positifs. En particulier, elle a mis en relief les faiblesses structurelles du r・ime ・onomique de la Chine, surtout dans les secteurs agricole et financier et dans les entreprises publiques. Le dilemme qui se pose ?la Chine demeure inchang?nbsp;: comment maintenir la croissance ・onomique et poursuivre les r・ormes structurelles ? Car si l'une devait prendre fin, les autres risqueraient fort de tr・ucher, ce qui d・lencherait toutes sortes de difficult・ ・onomiques suppl・entaires.

?de nombreux ・ards, l'adh・ion de la Chine ?l'OMC constitue le meilleur moyen d'assurer le maintien de la croissance ・onomique et du mouvement de r・orme. ? mesure que l'・onomie mondiale devient beaucoup plus complexe et interd・endante, la participation de la Chine, conform・ent aux r・les du commerce international, y rev・ une dimension plus importante que jamais non seulement pour la Chine, mais aussi pour les ・ats-Unis, l'Asie et le reste du monde. En sa qualit?de membre de l'OMC, la Chine sera en mesure de participer ?l'・aboration des r・les qui r・issent le commerce international et les investissements.

De m・e, elle pourra d・endre ses int・・s commerciaux en ayant recours ?la proc・ure de r・lement des diff・ends de l'OMC. Les exportateurs chinois auront la certitude que leurs partenaires commerciaux devront se plier aux r・les de cette institution. Cela signifie, entre autres, que les ・ats membres n'auront pas le droit de traiter de mani・e discriminatoire les produits chinois vendus sur leur march? De surcro・, la Chine attirera davantage les investisseurs ・rangers. Plus le volume des investissements ・rangers augmentera, plus la Chine sera en mesure d'offrir de meilleurs salaires, d'augmenter ses recettes fiscales et de b・・icier de transferts de technologie.

Les engagements de la Chine vis-?vis de l'OMC faciliteront le jeu de la concurrence dans tous les secteurs de l'・onomie. Les consommateurs chinois en seront les b・・iciaires directs, dans la mesure o?la concurrence favorise la multiplicit?des choix, la baisse des prix et le rel・ement de la qualit?et que les droits de propri・? intellectuelle et ceux des consommateurs sont mieux compris et davantage respect・. En outre, la concurrence aura des effets b・・iques sur l'efficacit?et la productivit? avec ?la cl?le renforcement progressif de l'・onomie de la Chine et de la comp・itivit?des entreprises chinoises face aux grandes multinationales, sur quelque march?que ce soit.

Par ailleurs, l'・argissement des services (dans les secteurs de l'assurance, de la finance et de la distribution), cons・utivement ?la p・・ration de soci・・ ・rang・es sur le march?chinois attendue dans la foul・ de l'admission de la Chine ?l'OMC, exercera un effet favorable sur l'・onomie du pays. Qui plus est, le jeu de la concurrence stimulera le secteur chinois des services, ce qui augmentera d'autant la gamme des choix offerts aux entreprises et aux consommateurs.

Chose peut-・re plus importante encore, les consommateurs et les entreprises tireront parti du renforcement de la primaut?du droit, cons・uence directe de l'application par la Chine de ses engagements vis-?vis de l'OMC, en particulier ceux qui sont destin・ ?encourager au maximum la transparence et la non-discrimination dans les ・hanges.

Les obligations de la Chine d・oulant de son adh・ion ?l'OMC

Si la Chine est sur le point de retirer de gros avantages de son adh・ion ? l'OMC, elle ne doit pas oublier non plus que cette adh・ion ?cette institution conf・e non seulement des droits, mais aussi des obligations particuli・es. Il aura fallu quinze ann・s d'・res n・ociations, particuli・ement avec les ・ats-Unis et l'Union europ・nne, pour que la Chine soit admise. Les engagements qu'elle a pris ont de profondes r・ercussions. Pour les comprendre dans le d・ail, il faudrait se pencher sur les 1.500 pages que comptent l'accord relatif ?son adh・ion, le rapport du groupe de travail ainsi que le calendrier des engagements relatifs aux biens et aux services. Dans un souci de simplification, je propose le r・apitulatif ci-apr・ des principaux engagements de la Chine :

La r・uction des droits de douane
• Les droits de douane applicables aux produits industriels les plus importants pour les entreprises des ・ats-Unis seront ramen・ de 25 ?7 %.
• Les droits de douane applicables aux produits agricoles les plus importants pour les agriculteurs des ・ats-Unis passeront de 31 ?14 %.

Les engagements relatifs au commerce des services

• L'ouverture substantielle d'une vaste gamme de services, notamment dans des secteurs importants pour les ・ats-Unis, tels les banques, les assurances, les t・・ommunications et les services professionnels.

Les r・ormes syst・iques

• Des r・ormes de grande ampleur dans le domaine de la transparence et de la notification, de l'application uniforme des lois et du contr・e judiciaire contribueront ? d・ouer les obstacles que rencontrent les soci・・ ・rang・es d・ireuses de s・implanter en Chine.

L'adh・ion aux accords en vigueur de l'OMC

• La Chine sera assujettie aux obligations des nombreux accords en vigueur de l'OMC qui couvrent tous les aspects du commerce, tels l'agriculture, les licences d'importation, les aspects des droits de propri・?intellectuelle li・ au commerce, les obstacles techniques au commerce et les mesures d'investissement li・s au commerce.

Les dispositions relatives ?la lib・alisation des ・hanges propres ?la Chine

• Le droit d'importer et d'exporter des marchandises directement sur le march?chinois, dans un d・ai de trois ans suivant l'adh・ion ?l'OMC.
• Le droit de commercialiser tous les produits en Chine dans un d・ai de trois ans (exception faite des engrais chimiques, du p・role brut et raffin? qui pourront ・re distribu・ par des grossistes cinq ans apr・ l'adh・ion ; les engrais chimiques pourront ・re mis en vente dans le commerce du d・ail dans un d・ai de cinq ans).
• L'approbation des investissements et des importations ne sera plus assujettie ?des conditions relatives aux effets perturbateurs sur le commerce, qu'il s'agisse, par exemple, des transferts de technologie, de la performance des exportations ou des exigences relatives ?la teneur locale.
• Le droit d'exporter en Chine sans ・re oblig?d'y avoir une repr・entation.
• La suppression progressive des mesures non tarifaires, tels les contingents et les licences visant des centaines de produits, toutes ces mesures incompatibles avec les r・les de l'OMC devant ・re abrog・s d'ici au 1er janvier 2005.
• La suppression des monopoles d'・at relatifs ?l'importation de produits agricoles et industriels.
• L'obligation faite aux entreprises publiques d'effectuer des achats et des ventes en fonction de consid・ations exclusivement commerciales.
• La suppression des subventions ?l'exportation des produits agricoles et la suppression de la substitution des importations et des subventions ?l'exportation sur les biens industriels
.

Les m・anismes de sauvegarde

• Pendant une p・iode de quinze ans, les ・ats-Unis et les autres membres de l'OMC pourront mesurer le dumping pratiqu?par la Chine en continuant d'utiliser une m・hode sp・ifique aux pays non dot・ d'une ・onomie de march?lorsqu'ils invoqueront des mesures antidumping.
• En vertu d'un m・anisme de sauvegarde sp・ifique ?la Chine, les ・ats-Unis et les autres membres de l'OMC sont autoris・, pendant une p・iode de douze ans, ?freiner l'accroissement des importations en provenance de la Chine qui auraient un effet perturbateur sur leur march?

Le temps et l'・ergie qu'il a fallu consentir ?la n・ociation de ces engagements attestent la d・ermination de la Chine ?s'int・rer pleinement au r・ime commercial international, qui repose sur des r・les. Toutefois, m・e apr・ l'・re combat qui a d・ouch?sur son admission ?l'OMC, la Chine n'est pas au bout de ses peines : une autre gageure, d'une importance et d'une complexit?・ales, se pr・ente ?elle. Comme l'indique le r・apitulatif ci-dessus, la Chine proc・e ?des changements consid・ables de fa・n ?pouvoir s'acquitter des obligations d・oulant de son adh・ion ? l'OMC : restructuration de ses entreprises, publication de lois et r・lements nagu・e internes, ・ablissement de proc・ures formelles de r・lement des diff・ends et uniformisation des r・les de jeu pour les soci・・ ・rang・es. Elle accepte de diminuer consid・ablement ses droits de douane et de supprimer le contingentement des importations, de d・anteler les subventions ?l'exportation et d'ouvrir le secteur des services ?la concurrence ・rang・e. Certains de ces changements entreront imm・iatement en vigueur, tandis que d'autres seront ・al・ sur plusieurs ann・s.

La Chine et les autres pays asiatiques

L'adh・ion de la Chine (conjugu・ ?celle de Ta・an) ?l'OMC modifie de mani・e inextricable la composition et le caract・e de cette institution commerciale, et elle aura un effet direct sur les relations de la Chine avec d'autres pays, en particulier des autres pays asiatiques. Il faut s'y attendre, au vu de son importance d・ographique (1,3 milliard d'habitants) ainsi que de la nature toujours plus diversifi・ et dynamique de son ・onomie. Traversant une p・iode de r・ession, de nombreux pays asiatiques comptent sur l'accroissement de leurs exportations pour donner un coup de fouet ?leur ・onomie. D'un c・? la Chine repr・ente un d・i sur le plan de la concurrence, mais, de l'autre, ses robustes r・ultats ・onomiques font miroiter bien des avantages.

Entre 1995 et 2001, la part de la Chine dans les exportations mondiales est pass・ de 2,9 ?3,9 %, tandis que les exportations de la Tha・ande et de l'Indon・ie sont rest・s inchang・s pendant la m・e p・iode. Au cours des quatre derni・es ann・s, la Chine a devanc?la Malaisie et Singapour dans les exportations de produits ・ectroniques aux ・ats-Unis.

Par ailleurs, l'adh・ion de la Chine ?l'OMC pourrait se traduire par le renforcement de la croissance du produit int・ieur brut (PIB) des pays aux exportations de haute valeur. D'ici ?2005, selon une ・ude r・ente de la banque d'investissements UBS Warburg, elle permettra ?l'・onomie ta・anaise de faire un bond ・uivalent ?1,7 % du PIB enregistr?par Ta・an en 2000. On pr・oit que ce pourcentage sera de 1,1 % dans les autres pays asiatiques nouvellement industrialis・, ?mesure que la Chine fera plus largement appel ?leurs exportations.

En revanche, les perspectives ne sont pas aussi bonnes pour la plus grande partie du Sud-Est asiatique. Selon la banque UBS Warburg, les pays sud-asiatiques auront perdu d'ici ?2005 l'・uivalent de 0,1 ?0,2 % de leur PIB de l'an 2000 Dans le cas de l'Inde, ce pourcentage pourrait atteindre 0,7 %. C'est l'une des raisons pour lesquelles les ・ats membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud- Est (ANASE) et la Chine sont convenus de tenter de lib・er leurs ・hanges entre eux.

Les relations sino-am・icaines

Le degr?auquel la Chine s'acquittera de ses obligations n・s de son admission ? l'OMC aura une influence directe sur l'avenir des relations sino-am・icaines. Les dirigeants chinois ont maintes fois affirm?leur d・ermination de respecter les engagements pris par leur pays. Il est dans l'int・・ des ・ats-Unis et de la Chine d'・iter un sc・ario dans lequel les frictions d'ordre commercial seraient exacerb・s parce que la Chine se r・・erait incapable de tenir ses promesses ou peu dispos・ ?le faire.

Cela dit, ces frictions entre les ・ats-Unis et la Chine ne vont pas dispara・re uniquement parce que cette derni・e a rejoint les rangs de l'OMC, de m・e qu'elles n'ont pas disparu entre les ・ats-Unis et nombre de leurs partenaires commerciaux qui appartiennent depuis longtemps ?cette institution. Je dirais m・e qu'elles pourraient s'intensifier, tout au moins au d・ut, le temps que nos relations commerciales prennent une nouvelle ampleur. La Chine jouit d・?d'une balance commerciale exc・entaire vis-? vis des ・ats-Unis, et le d・・uilibre va croissant. Si les entreprises am・icaines constatent que l'ouverture promise du march?chinois ne se mat・ialise pas aussi vite que pr・u, on peut craindre le ralentissement de la croissance des exportations des ・ats-Unis, un d・・uilibre de la balance commerciale qui soit politiquement insoutenable et l'intensification des tensions commerciales.

Les ・ats-Unis et les autres membres de l'OMC s'・ertuent ?・iter un tel sc・ario en offrant ?la Chine l'assistance dont elle a besoin pour s'acquitter de ses engagements. Ainsi notre consulat ?Shanga?a-t-il pr・?son concours ? l'« U.S-China Business Council » en vue de la mise en place d'un syst・e de vid・conf・ences dans le cadre duquel des sp・ialistes am・icains du droit commercial peuvent s'entretenir directement avec de hauts responsables chinois. De m・e, notre ambassade ?P・in s'emploie, de concert avec l'universit?de P・in et un ・ablissement de t・?enseignement, ?installer un dispositif de formation aux r・les de l'OMC auquel les personnes int・ess・s sur l'ensemble du territoire chinois pourront avoir acc・ en temps r・l. Notre section commerciale organise actuellement une s・ie de s・inaires destin・ ?faire conna・re les principes de l'OMC ?des responsables locaux. Pour sa part, l'Union europ・nne a affect?environ 23 millions de dollars aux efforts visant ?familiariser les responsables chinois avec les r・les de l'OMC, notamment en mati・e de protection de la propri・?intellectuelle.

Malgr?les pressions consid・ables qui s'exercent sur la Chine pour qu'elle se conforme aux r・les internationales et qu'elle s'acquitte de l'int・ralit?de ses engagements, il faut se rappeler que les diff・ends commerciaux ne sont pas ?sens unique. La Chine, elle aussi, aura recours aux m・anismes de l'OMC pour faire valoir ses griefs contre d'autres membres de cette institution.

En d・it des emb・hes qui se dressent devant la Chine, le fait est que son admission ?l'OMC est avantageuse tant pour elle que pour le syst・e ・onomique mondial. La pr・ence de la Chine dans cette organisation va lier inextricablement ce pays ?la communaut?・onomique mondiale, ce qui aura pour effet, ?terme, de multiplier les possibilit・ d'emploi et d'investissement et de renforcer la stabilit?sociale, au fur et ? mesure que l'・at de droit r・ira les transactions ・onomiques en Chine. Les Am・icains en retireront eux aussi des avantages du point de vue de l'accroissement des possibilit・ d'exporter en Chine, de la cr・tion d'emplois aux ・ats-Unis et de la diversification de leurs choix en ce qui concerne les investissements ?l'・ranger. ?mesure que nos deux pays verront leurs relations progresser dans le monde du commerce et des affaires, les contacts directs entre leurs citoyens, l・・hange d・id・s et les transferts de technologie prendront eux aussi de l'ampleur. De m・e, le sentiment croissant d'interd・endance que suscite l'OMC devrait encourager la Chine et les ・ats-Unis ?envisager dans un esprit commun une vaste gamme de questions touchant ?la stabilit?・onomique, ?la s・urit? et ?la prosp・it? ainsi qu'?・uvrer en ・roite collaboration en ce sens.

Retour au d・ut | Perspectives ・onomiques, janvier 2002 - Sommaire | Revues IIP | Accueil IIP