La Conf・ence minist・ielle de l'OMC ?Doha a r・ssi l?o?celle de Seattle avait ・hou?en 1999, et cela pour un certain nombre de raisons, notamment l'am・ioration de la coop・ation entre les ・ats-Unis et l'Union europ・nne et une meilleure organisation, d・lare M. Jeffrey Schott, membre de l'« Institute for International Economics » (Institut d'・onomie internationale) de Washington.

Un ・hec ?Doha aurait fait na・re de s・ieux doutes sur les perspectives ・onomiques mondiales et sur la continuation de la coop・ation dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, d・lare-t-il.

Ce qui, ?ses yeux, rev・ la plus grande importance, c'est le fait que les futures n・ociations seront men・s selon le principe d'engagement unique, ?savoir qu'aucun accord commercial ne sera adopt?si toutes les questions en suspens ne sont pas r・olues.

Pour tirer profit de tout accord commercial futur, les pays en d・eloppement ont besoin qu'on les aide ?am・iorer leur gestion et leur infrastructure ・onomiques, pr・ise M. Schott.

Apr・ trois ann・s de pr・aration et cinq journ・s ext・uantes de r・nions ? Doha, en novembre, les ministres du commerce des 142 pays membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ont termin?leur marathon en d・idant de lancer un nouveau cycle de n・ociations commerciales multilat・ales. La Conf・ence minist・ielle de Doha a donn?naissance ?trois importants documents :

• une d・laration minist・ielle qui ・ablit les param・res et les objectifs du nouveau cycle de n・ociations commerciales ainsi que des directives qui guideront les travaux des comit・ et des groupes de travail de l'OMC,
• une d・laration relative ?l'Accord sur les aspects des droits de propri・? intellectuelle qui touche au commerce (ADPIC) et ?la sant?publique, qui confirme que les r・les actuelles de l'OMC sont suffisamment souples pour permettre aux ・ats de r・oudre leurs probl・es de sant?publique en g・・al et pour faciliter l'acc・ aux m・icaments en particulier,
• une d・ision relative aux probl・es qui ont surgi lors de la mise en ・uvre des accords d'Uruguay de 1994.

De plus, la Conf・ence minist・ielle de Doha a approuv?les textes d'accession ? l'OMC de la Chine et de Ta・an, qui sont devenus membres de l'organisation ?la mi- d・embre 2001.

Le pr・ent article porte sur les raisons pour lesquelles la Conf・ence minist・ielle de Doha a donn?de meilleurs r・ultats que celle de Seattle et offre des observations g・・ales sur le programme de travail de Doha et sur ce qu'il laisse pr・ager pour le prochain cycle de n・ociations.

Pourquoi Doha n'a pas eu le m・e sort que Seattle

Plusieurs raisons expliquent pourquoi la Conf・ence minist・ielle de Doha n'a pas partag?le sort de la pr・・ente, qui s・・ait tenue ?Seattle.

Premi・ement, les plus grands exportateurs et importateurs - les ・ats-Unis et l'Union europ・nne - ont beaucoup plus coop・?qu'auparavant et se sont montr・ dispos・ ?faire des concessions sur les principales questions auxquelles les pays en d・eloppement accordaient la priorit? Le repr・entant des ・ats-Unis pour le commerce ext・ieur, M. Robert Zoellick, et le commissaire au commerce de l'Union europ・nne, M. Pascal Lamy, ont compris que les ・ats-Unis et l'Union europ・nne ne pourraient atteindre leurs objectifs respectifs s'ils poursuivaient des buts oppos・.

La coop・ation entre les ・ats-Unis et l'Union europ・nne avait commenc?au d・ut de 2001 avec le r・lement de leur diff・end sur les bananes et avec leur d・ision tacite d'・iter de nouvelles r・orsions en ce qui concerne des questions telles que les aides fiscales aux soci・・ exportatrices am・icaines (U.S. Foreign Sales Corporation). Ces mesures avaient montr?qu'il ・ait possible de r・oudre les probl・es commerciaux transatlantiques de fa・n pragmatique, sans acrimonie et sans les r・ultats unilat・aux d'une action en justice. Elles avaient ・alement cr蜑 un important pr・・ent de coop・ation pour l'・aboration du programme de travail de Doha. Les ・ats-Unis et l'Union europ・nne ont reconnu que, en d・it de leurs profondes divergences sur des questions cl・ telles que l'agriculture et l'environnement, aucun d'eux ne pourrait atteindre ses objectifs g・・aux dans les nouvelles n・ociations de l'OMC sans faire de concessions.

?Doha, l'Union europ・nne a acc・?aux demandes des ・ats-Unis et d'autres pays en s'engageant fermement ?r・uire, en vue de leur suppression ult・ieure, les subventions ?l'exportation des produits agricoles. En ・hange, les n・ociateurs am・icains ont encourag?les autres pays ?soutenir imm・iatement les propositions de l'Union europ・nne en faveur de nouvelles n・ociations sur l'environnement, sur les investissements et sur la politique de la concurrence (dont l'examen a ・?report??la prochaine Conf・ence minist・ielle, en 2003). Sans ces compromis, aucune des deux superpuissances commerciales n'aurait accept?la d・laration de Doha.

Deuxi・ement, la Conf・ence minist・ielle de Doha avait ・?pr・ar・ et organis・ plus minutieusement que celle de Seattle. Tous les membres de l'OMC avaient particip? toute l'ann・ durant, ?des consultations prolong・s . Les pays en d・eloppement y avaient pris part par l'interm・iaire de leurs groupes Sud-Sud et Nord- Nord (comme le groupe d'exportateurs agricoles de Cairns), gr・e ?des r・nions minist・ielles informelles dans les mois ayant pr・・?Doha et ?de fr・uentes consultations bilat・ales avec les ・ats-Unis et l'Union europ・nne. Ces consultations avaient b・・ici?des efforts et des conseils du directeur g・・al de l'OMC, M. Mike Moore, et du pr・ident du Conseil de l'OMC, M. Stuart Harbinson, qui avait dirig?les travaux pr・aratoires de la conf・ence de Doha.

En 1999, les n・ociations de l'OMC n'avaient pas permis de concilier les divergences entre les d・・ations et elles avaient abouti ?un document sans valeur, inapplicable sur le plan minist・iel. En 2001, en revanche, les travaux pr・aratoires effectu・ ?l'OMC ont donn?des r・ultats plus constructifs. MM. Moore et Harbinson avaient pr・ar?des projets de d・laration consid・・ comme ・uilibr・ et objectifs qui ont r・olu la plupart des diff・ends auxiliaires relatifs aux divers points du programme. Lorsque les diplomates ne parvenaient pas ?se mettre d'accord ?Gen・e, ils ・aboraient des options pour un nombre r・uit de questions politiquement d・icates de fa・n que les ministres puissent obtenir une s・ie de compromis permettant ?chacun d'eux de rapporter des "troph・s" ?ses mandants. ?ce propos, les concessions faites d・ le d・ut de la r・nion de Doha par les ・ats-Unis sur des questions d・icates comme l'antidumping et la d・laration relative ?l'accord sur les ADPIC et la sant?publique, ainsi que les concessions de l'Union europ・nne sur l'agriculture, se sont r・・・s pr・ieuses pour garantir un r・ultat qui tient compte des int・・s des pays industriels et de ceux des pays en d・eloppement.

Troisi・ement, les cons・uences d'un ・hec auraient ・?plus graves ?Doha qu'?Seattle. ・ant donn?le ralentissement actuel de l'activit?・onomique aux ・ats-Unis, en Europe et au Japon, si on n'avait pas r・ssi ?lancer un nouveau cycle de n・ociations, on aurait conclu que les pays risquaient de ne pas pouvoir r・ister aux pressions protectionnistes de leurs groupes d'int・・ nationaux, ce qui aurait d・ha・?une r・ction baissi・e sur les march・ financiers. De plus, apr・ l'exp・ience de Seattle, une nouvelle d・・le aurait fait douter de l'efficacit?de la nouvelle institution commerciale et de la volont?des principales puissances commerciales de recourir ?l'OMC, plut・ qu'?de nouvelles initiatives bilat・ales et r・ionales, pour poursuivre leurs objectifs commerciaux. Le commerce n'ob・t pas aux m・es r・les que le base-ball. Si le batteur manque deux balles, il est g・・alement ・imin?

Enfin, et c'est peut-・re le point le plus important, un ・hec ?Doha aurait gravement nui ?l'alliance internationale des pays occidentaux et islamiques dans sa lutte contre le fl・u que constitue le terrorisme international. Les ・・ements tragiques du 11 septembre 2001 ont uni un grand nombre de pays qui avaient auparavant des vues divergentes sur d'importantes questions commerciales et de politique ・rang・e. En fait, les pays qui, pr・・emment, ・aient les moins dispos・ ?participer ?de nouvelles n・ociations sous l'・ide de l'OMC sont devenus d'importants alli・ dans la lutte contre le terrorisme et re・ivent une aide ・onomique importante des pays industriels en reconnaissance de leurs contributions. Un ・hec ?Doha aurait fait douter de la solidit?de cette nouvelle alliance.

Le programme de travail de Doha : observations g・・ales

Premi・ement, la d・laration minist・ielle de Doha constitue un accord en faveur des n・ociations. ?l'exception de quelques points relatifs aux d・isions d'application, elle d・init uniquement des objectifs sans exiger que ces objectifs soient totalement ou partiellement atteints dans des accords ・entuels. Chacun des pays participants d・erminera le niveau maximum d'obligations qu'il assumera dans chaque domaine et le niveau minimum d'obligations assum・s par les autres pays qu'il jugera suffisant pour produire un ensemble d'accords r・iproques.

Deuxi・ement, la d・laration minist・ielle ・ablit un vaste programme de travail qui comprend des n・ociations sur l'agriculture et les services, sujets traditionnels de l'Accord g・・al sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) et de l'OMC, sur de nouvelles questions telles que les investissements, la politique de la concurrence et l'environnement, ainsi que sur une gamme r・uite de questions institutionnelles (principalement la r・orme du r・lement des diff・ends). Elle pr・oit un processus en deux ・apes dans lequel les n・ociations sur les questions dites de Singapour, comme les investissements et la politique de la concurrence, ne d・uteront qu'apr・ la prochaine Conf・ence minist・ielle, probablement ?l'automne 2003, et auront lieu selon les modalit・ agr蜑es ?ce moment-l? Les pays en d・eloppement qui, ?l'origine, n'・aient pas dispos・ ?incorporer ces nouvelles questions dans le programme de l'OMC, voulaient s'assurer que les n・ociations initiales porteraient sur les questions traditionnelles de l'acc・ aux march・, craignant que l'absence de progr・ dans ces domaines ne compromette les n・ociations sur les autres questions.

Le programme des n・ociations n'est pas immuable. Par le pass? des questions qui ne figuraient pas dans la d・laration minist・ielle ?l'origine des n・ociations (comme les contrefa・ns commerciales dans le cycle de Tokyo et l'OMC elle-m・e dans le cycle d'Uruguay) ont ・?ajout・s au programme. Dans le nouveau cycle de n・ociations, il ne serait pas surprenant que l'Accord sur les sauvegardes soit r・xamin??la lumi・e des discussions qui auront lieu sur l'article VI du GATT (dumping) et sur les dispositions de l'article XVIII du GATT relatives ?la balance des paiements. Il est cependant tr・ difficile de reprendre des questions qui avaient ・?exclues du programme original. Dans la d・laration de Doha, la question « commerce et droit du travail » constitue la seule ?・re explicitement exclue des n・ociations.

Troisi・ement, les pays participants ont d・id?que les n・ociations de Doha seraient consid・・s comme des parties d'un engagement unique. Il est difficile de surestimer l'importance de cet engagement. ・ant donn?la r・le de consensus de l'OMC, cette exigence du tout ou rien signifie que des progr・ suffisants doivent ・re faits sur toutes les questions cl・, sinon rien ne sera fait - et toutes les nouvelles questions sont couvertes par l'engagement unique. Le principe d'engagement unique donne ?l'Union europ・nne l'assurance que l'Inde et les autres pays ne bloqueront pas le lancement des n・ociations sur les investissements et la politique de la concurrence en refusant d'accepter les modalit・ de ces n・ociations. Si l'Inde ou un autre pays tentait de le faire, cela d・lencherait des mesures qui bloqueraient les discussions en cours sur les autres questions jug・s prioritaires par le pays responsable du blocage. L'ensemble des n・ociations de l'OMC ・houerait rapidement, et l'Inde serait impliqu・ dans cet acte, tout comme elle l'aurait ・?si elle avait bloqu?unilat・alement le lancement des n・ociations ?Doha.

Enfin, la d・laration de Doha reconna・ un fait fondamental, ?savoir que les accords commerciaux cr・nt des d・ouch・, mais ne garantissent pas les ventes. Si les pays en d・eloppement veulent pouvoir profiter des accords ・entuels, ils devront am・iorer leur gestion macro-・onomique, leur infrastructure et leurs comp・ences administratives. Une grande partie des initiatives n・essaires n'entrent pas dans les comp・ences de l'OMC, mais, ?Doha, les ministres du commerce se sont engag・ ? fournir l'assistance technique et le renforcement des capacit・ dont les pays en d・eloppement ont besoin pour pouvoir participer pleinement aux n・ociations et pour en tirer profit. Gr・e ?un tel soutien, les nouvelles n・ociations de l'OMC ne manqueront pas d'avoir des r・ultats avantageux tant pour les pays industriels que pour les pays en d・eloppement.

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Copyright Institute for International Economics, 2001. Tous droits r・erv・.

(Note : les opinions exprim・s dans le pr・ent article ne refl・ent pas n・essairement le point de vue ou la politique du gouvernement des ・ats-Unis.)

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