Une nouvelle dynamique de n・ociation a vu le jour ?Doha
Alan Larson, sous-secr・aire d'・at
charg?des affaires ・onomiques,
commerciales et agricoles
A la Conf・ence minist・ielle de l'OMC qui s'est tenue ?Doha en novembre, les pays en d・eloppement ont jou?un r・e d・isif dans la formation d'un consensus en faveur d'un nouveau cycle de n・ociations commerciales, d・lare le sous- secr・aire d'・at charg?des affaires ・onomiques, commerciales et agricoles, M. Alan Larson.Les pays en d・eloppement devraient, selon lui, tirer des avantages du programme de travail de l'OMC, en particulier gr・e ?l'ouverture des march・ aux produits agricoles, ?l'acc・ aux produits pharmaceutiques destin・ ?faire face ?des situations d'urgence dans le domaine de la sant?publique et au renforcement de leurs capacit・.
Les ・ats membres de l'OMC qui en ont les moyens devraient aider les pays en d・eloppement ?participer pleinement aux activit・ de cette institution et ?l'・onomie mondiale, souligne-t-il.
La Conf・ence minist・ielle de l'OMC ?Doha a ・?le th蛯tre d'un changement majeur dans la dynamique des n・ociations de cette organisation et dans son fonctionnement. Ces deux changements auront une incidence profonde sur la fa・n dont les ・ats-Unis poursuivront leurs objectifs ・onomiques internationaux au sein de cette institution importante.
Premi・ement, les pays en d・eloppement ont cr蜑 une nouvelle dynamique de n・ociation lors de la Conf・ence minist・ielle en revendiquant et en jouant un r・e important dans l'orientation de ses r・ultats. Deuxi・ement, la d・ision de lancer un nouveau cycle de n・ociations commerciales mondiales, le « Programme de Doha pour le d・eloppement », est un exemple tangible du succ・ que permet d'obtenir une diplomatie am・icaine dynamique.
Avant et pendant la Conf・ence minist・ielle, le repr・entant des ・ats-Unis pour le commerce ext・ieur, M. Robert Zoellick, a fait un travail remarquable en entrant en relation avec tous les ・ats membres de l'OMC. Il a eu des contacts personnels avec les repr・entants des pays en d・eloppement et a collabor?avec eux en vue de traiter les questions qui les int・essaient et de parvenir ?un consensus en faveur d'un nouveau cycle de n・ociations. La ministre am・icaine de l'agriculture, Mme Ann Veneman, le vice- ministre adjoint du commerce, M. Grant Aldonas, et le repr・entant adjoint des ・ats- Unis pour le commerce ext・ieur, M. Huntsman, s'・aient joints ?l'・uipe du d・artement d'・at pour aller au-devant des pays en d・eloppement.
De leur c・? les ministres du commerce des pays en d・eloppement ont jou?un r・e de premier plan dans les domaines qui rev・aient une importance cruciale pour le succ・ de la Conf・ence minist・ielle. C'est ainsi que le ministre mexicain du commerce, M. Derbez Bautista, dirigeait le groupe de travail charg?des questions relatives ? l'Accord sur les aspects des droits de propri・?intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC). Le ministre sud-africain, M. Erwin, pr・idait le groupe de travail sur les r・les de l'OMC. Le ministre singapourien, M. Yeo, dirigeait le groupe de travail sur l'agriculture. Le vice-ministre chilien, M. Munoz Valenzuela, pr・idait le groupe de travail charg?des questions environnementales. Les ministres nig・ian, k・yan et tanzanien, MM. Bello, Biwatt et Simba, repr・entaient respectivement l'Organisation de l'unit?africaine, le Groupe Afrique-Cara・es-Pacifique et les pays les moins avanc・.
Tous ces repr・entants des pays en d・eloppement ont ・roitement collabor? avec nos repr・entants et avec ceux des autres pays industriels pour trouver des moyens de progresser vers la solution d'un grand nombre de questions ・ineuses. Sans leur participation active, il est peu probable que la Conf・ence minist・ielle e・ r・ssi.
?la session finale, MM. Bello, Biwatt et Simba ont exprim?leur satisfaction au sujet du d・oulement et des r・ultats de la Conf・ence minist・ielle. M. Simba a baptis?le programme de travail adopt?« Programme de Doha pour le d・eloppement », et M. Bello a f・icit?tout sp・ialement M. Zoellick pour avoir consult?les pays en d・eloppement et pour avoir tenu compte de leurs vues. Les repr・entants de nombreux pays en d・eloppement, dont l'Afrique du Sud, l'Inde, l'Indon・ie, la Jama・ue, le Kowe・ et le Mexique se sont d・lar・ satisfaits des r・ultats obtenus ?Doha.
Quels avantages les pays en d・eloppement tirent-ils du commerce ?
Selon la Banque mondiale et le Fonds mon・aire international, le commerce est le facteur de croissance le plus important dans les pays en d・eloppement. La Banque mondiale estime que, en ・argissant l'acc・ des pays pauvres aux march・ d'exportation, il serait possible, en l'espace de dix ans, d'accro・re de 1,5 billion de dollars le revenu de ces pays et d'augmenter de 0,5 % leur produit int・ieur brut. La lib・alisation du commerce peut aussi soutenir les r・ormes ・onomiques ax・s sur la croissance et faciliter les transferts de technologie et de comp・ences techniques.
Les pays en d・eloppement tireront d'importants avantages du programme de travail d・id??Doha, principalement dans les domaines de l'agriculture, de la propri・? intellectuelle et de la sant?publique, ainsi que du renforcement de leurs capacit・.
Agriculture. La n・ociation de r・ormes en faveur de la lib・alisation du commerce agricole ・ait la priorit?num・o un pour un grand nombre de pays en d・eloppement. Le ministre singapourien du commerce, M. Yeo, a ・uvr?assid・ent en faveur d'un compromis qui a permis de sortir de l'impasse dans laquelle se trouvaient l'Union europ・nne (UE) et les pays exportateurs de produits agricoles. La d・laration minist・ielle indique que les membres de l'OMC n・ocieront des r・uctions des subventions ?l'exportation « en vue de leur retrait progressif ». Elle engage les ・ats membres de l'OMC ?apporter des am・iorations importantes ? l'acc・ aux march・ et ?la r・uction des aides internes qui faussent les ・hanges. L'uniformisation des r・les de jeu permettra aux agriculteurs des pays en d・eloppement de faire face plus efficacement ?la concurrence des pays industriels sur les march・ int・ieurs et ext・ieurs. La lib・alisation du commerce peut aussi contribuer ?accro・re la productivit?agricole et les revenus des agriculteurs, ?cr・r des emplois et ?r・uire la pauvret?rurale dans les pays en d・eloppement.
Accord sur les aspects des droits de propri・?intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) et acc・ aux m・icaments. Les d・ats sur la sant?publique rev・aient une importance cruciale pour les pays en d・eloppement. Le groupe de travail ・ait dirig?par le ministre mexicain, M. Derbez, qui a travaill?avec les repr・entants des ・ats-Unis, de l'Union europ・nne, du Br・il, de l'Inde et de l'Afrique pour parvenir ?une solution d・ la phase initiale des n・ociations. La d・laration finale sur l'ADPIC est une affirmation politique de l'engagement pris par tous les membres de l'OMC au sujet de cet accord. Elle pr・ise que l'ADPIC est compatible avec les objectifs des ・ats membres de l'OMC en mati・e de sant?publique et offre aux pays en d・eloppement l'assurance que cet accord leur donne la latitude n・essaire pour faire face ?une crise dans le domaine de la sant? Enfin, la d・laration r・ffirme l'importance de la protection de la propri・? intellectuelle et du r・e majeur qu'elle joue dans la mise au point de nouveaux m・icaments. Les ministres ont ・alement accept?une proposition des ・ats-Unis en faveur du report au 1er janvier 2016 de la date limite ?laquelle les pays les moins avanc・ membres de l'OMC devront ex・uter les obligations de l'ADPIC.
Les ・ats-Unis pensent que l'・ormit?du d・i que constituent le sida et les autres maladies infectieuses comme le paludisme et la tuberculose exige la mobilisation des ressources de l'ensemble de la communaut?internationale. En janvier 2002, les ・ats- Unis et les autres pays doivent ・ablir le Fonds mondial de la lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, afin de s'attaquer ?la pr・ention et au traitement de ces maladies et de mettre en place l'infrastructure et les syst・es de prestations n・essaires dans ce domaine. Le pr・ident Bush s'est engag??fournir 200 millions de dollars ?ce fonds pour couvrir les frais de premier ・ablissement. Nous participons activement ?la mobilisation d・autres ressources d'origine tant publique que priv・.
Assistance visant ?renforcer les capacit・. La d・laration minist・ielle reconna・ les besoins et les int・・s particuliers des pays en d・eloppement. Elle pr・oit l'assistance technique n・essaire au renforcement de leurs capacit・ dans le domaine du commerce, ?la fois durant les n・ociations et lors de l'application des accords. Les ・ats- Unis ont fourni aux pays en d・eloppement plus de 1,3 milliard de dollars, par diverses voies bilat・ales et multilat・ales, au cours des trois derni・es ann・s, pour le renforcement de leurs capacit・ dans le domaine du commerce. Nous avons vers?1,65 million de dollars aux fonds d'affectation sp・iale de l'OMC pour l'assistance technique. Le renforcement des capacit・ des pays en d・eloppement est une priorit?en mati・e de politique ・rang・e, et les ・ats-Unis continueront ?jouer un r・e de premier plan dans cet effort international.
Environnement. Les objectifs commerciaux et environnementaux peuvent et doivent ・re compl・entaires. Cependant, un grand nombre de pays en d・eloppement et de pays exportateurs de produits agricoles se m・ient du « protectionnisme vert » et du « principe de pr・aution » avanc?par l'Union europ・nne ?Doha. Sur l'initiative du vice-ministre chilien, M. Munoz Venezuela, et avec un fort soutien des ・ats-Unis dans les coulisses, les ministres ont accept?un vigoureux programme environnemental qui ・itait ces risques. Ils ont approuv?des n・ociations sur les subventions au secteur de la p・he et sur l'acc・ aux march・ des biens et des services environnementaux. Ils ont aussi accept?le principe de n・ociations sur les relations entre les obligations commerciales pr・ises mentionn・s dans les accords multilat・aux relatifs ?l'environnement et les r・les actuelles de l'OMC. Les membres de l'OMC se sont concentr・ sur l'ampleur des n・ociations ayant trait ?ces accords en exigeant que leur port・ soit limit・ ?l'applicabilit?des r・les actuelles de l'OMC entre les parties et ils ont donn?des instructions pour que ces n・ociations soient sans pr・udice des droits, dans le cadre de l'OMC, de tout membre qui n'est pas partie aux accords en question. Les ministres ont d・id?de prendre en consid・ation les besoins des pays en d・eloppement tout en conservant au syst・e commercial multilat・al son caract・e ouvert et non discriminatoire.
Autres questions. Dans le groupe qui d・attait des r・les de l'OMC et que pr・idait le ministre sud-africain, M. Erwin, les pays en d・eloppement figuraient parmi ceux qui ont insist?avec succ・ en faveur de l'inclusion dans les n・ociations ?venir de pr・isions sur le r・lement des diff・ends et sur les mesures antidumping. Les pays en d・eloppement ・aient d'accord avec les ・ats-Unis sur la n・essit?de traiter ・alement, dans les n・ociations, les questions de transparence et de proc・ure r・uli・e lors des enqu・es des membres sur le dumping ainsi que les causes fondamentales du commerce d・oyal. Dans leur programme de travail, les comit・ de l'OMC accorderont une grande priorit?aux questions d'application, notamment en ce qui concerne les subventions et les textiles.
Les pays en d・eloppement ont aussi indiqu?qu'ils n'avaient pas les moyens de n・ocier de nouvelles obligations dans le domaine des investissements, de la concurrence, de la facilitation des ・hanges et de la transparence dans les march・ publics. C'est pourquoi ces questions ont ・?renvoy・s aux divers comit・ de l'OMC pour de nouvelles discussions. Les partisans de n・ociations sur les investissements doivent travailler avec les pays en d・eloppement pour les aider ?prendre de plein gr?les mesures n・essaires pour ・aborer une politique qui attirera les investissements directs ・rangers. Les pays en d・eloppement ne doivent pas oublier que l'existence d'une bonne politique en mati・e d'investissement est payante en ce sens qu'elle attire les transferts de technologie, les capitaux et les comp・ences techniques n・essaires au d・eloppement.
Conclusion
La Conf・ence minist・ielle de l'OMC ?Doha a refl・?une nouvelle dynamique dans les n・ociations commerciales gr・e au r・e actif et constructif que les pays en d・eloppement ont jou?en ce qui concerne la formation d'un consensus en faveur du lancement du Programme de Doha pour le d・eloppement. Les n・ociations offrent la possibilit?d'am・iorer la croissance et de renforcer les capacit・ de tous les ・ats membres de l'OMC. Pour continuer ?progresser sur la voie de la lib・alisation du commerce mondial, nous devons ・re pr・s ?r・ondre aux besoins cruciaux des pays en d・eloppement qui sont nos partenaires commerciaux. ?cette fin, nous devons poursuivre nos efforts en faveur du renforcement de leurs capacit・ pour les aider ?se doter des moyens de participer pleinement non seulement aux activit・ de l'OMC, mais aussi ?l'・onomie mondiale.