M. William Korey examine le r・e de premier plan jou?par les organisations non gouvernementales dans le d・eloppement du mouvement international des droits de l'homme au cours des cinquante derni・es ann・s. Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur la l・islation et l'histoire des droits de l'homme, notamment d'un livre r・emment publi?intitul?NGOs and the Universal Declaration of Human Rights : The "Curious Grapevine" [Les organisations non gouvernementales et la D・laration universelle des droits de l'homme : curieuses affinit・].

Il y a cinquante ans, l'expression ?nbsp;droits de l'homme ? apparaissait rarement dans les m・ias, les livres de classe ou le langage diplomatique ; aujourd'hui, en revanche, le sujet occupe une place essentielle dans les affaires publiques. Le m・ite en revient en grande partie aux organisations non gouvernementales (ONG). Exhortant les gouvernements, mettant en branle les rouages des Nations unies ou mobilisant des appuis en faveur de leurs objectifs par l'entremise des m・ias et des associations locales, les ONG sont depuis un demi-si・le une force vitale du mouvement des droits de l'homme dans le monde entier.

L'・an vers l'implication des ONG dans le mouvement des droits de l'homme est r・ult?principalement de la Deuxi・e Guerre mondiale et de ses cinquante millions de morts. Les ONG ont jou?un r・e majeur lors de la cr・tion des Nations unies, notamment en r・lamant l'int・ration de dispositions relatives aux droits de l'homme dans la Charte de l'ONU.

Les premi・es ・auches de la Charte ne contenaient que des r・・ences accessoires aux droits de l'homme. Les ONG, aux ・ats-Unis comme sur le plan international, men・ent campagne afin de combler cette lacune. Des sp・ialistes de l'Institut Eleanor et Franklin Roosevelt, ?New York, soulignent par exemple que la Conf・ence panam・icaine sur les droits de l'homme, tenue ?Mexico, a ?nbsp;renforc?la d・ermination des Latino-Am・icains de s'assurer que les droits de l'homme soient inclus dans la Charte ?

Aux ・ats-Unis, trois ONG prirent l'initiative des activit・ de plaidoyer en faveur de l'inclusion de dispositions relatives aux droits de l'homme dans la Charte des Nations unies : le Comit? juif am・icain, le Conseil f・・al des Eglises et la Commission d'・ude de l'organisation de la paix. En mai 1945, ayant r・ni l'appui d'un vaste ・entail d'associations, ces trois organisations persuad・ent le secr・aire d'・at des ・ats-Unis, Edward Stettinius, de la n・essit?de souligner l'importance des droits de l'homme dans la Charte, faute de quoi les nouvelles Nations unies risqueraient de subir le m・e sort que la Soci・?des Nations et d'・re rejet・s par le S・at des ・ats-Unis.

Edward Stettinius r・ssit ?son tour ?convaincre les alli・ des ・ats-Unis d'apporter leur appui dans ce sens lors de la convention de San Francisco, o?les plans de cr・tion des Nations unies ・aient d・? en pr・aration. C'est ainsi que les droits de l'homme devinrent un ・・ent central de la Charte des Nations unies. Sept de ses articles se rapportent sp・ifiquement aux droits de l'homme, l'un d'eux ayant abouti ?la cr・tion de la Commission des droits de l'homme des Nations unies.

La r・action de la D・laration universelle

La premi・e t・he de la Commission des droits de l'homme, sous la direction exemplaire de l'ancienne premi・e dame des ・ats-Unis Eleanor Roosevelt, fut de r・iger la D・laration universelle des droits de l'homme. ?l'issue de pr・ de deux ans de travail, la D・laration universelle fut officiellement adopt・ par l'Assembl・ g・・ale des Nations unies le 10 d・embre 1948, date ?laquelle on c・・re d・ormais chaque ann・ l'anniversaire de cet ・・ement.

Les trente articles de la D・laration traitent des droits civils et politiques, ainsi que des droits ・onomiques, sociaux et culturels. Dans l'ensemble, ils constituent un programme ambitieux et de vaste port・ pour les gouvernements du monde entier, en ce qu'ils visent ? placer la libert?et le bien-・re individuels au premier plan des activit・ internationales.

Le Fran・is Ren?Cassin, personnage qui joua un r・e pr・ond・ant au sein du comit?de r・action, a d・rit la D・laration universelle comme ?nbsp;une interpr・ation faisant autorit?de la Charte des Nations unies ? Pour le Birman U Thant, secr・aire g・・al des Nations unies dans les ann・s 1960, la D・laration ・ait ?nbsp;la Grande Charte de l'humanit?nbsp;?

Le Libanais Charles Malik, l'un des principaux membres de la Commission ?ses d・uts, a reconnu le r・e important jou?par les ONG dans la r・action de la D・laration universelle en tant que ?nbsp;conseill・es officieuses des diverses d・・ations, auxquelles elles ont apport?des flots d'id・s et de suggestions ? Ren? Cassin soulignerait quant ?lui le r・e essentiel des ONG sur le plan de la diffusion de la D・laration universelle. Elles ont ・? a-t-il dit, ?nbsp;les premi・es ?faire largement conna・re les principes de la D・laration ?au moyen de brochures, de p・iodiques et d'articles, et lors de nombreuses conf・ences.

Toutefois, les ONG se heurt・ent ?de multiples difficult・ dans la r・lisation de leur objectif de voir les Nations unies lutter activement contre les violations des droits de l'homme. D・ 1947, la Commission des droits de l'homme des Nations unies d・larait ouvertement qu'elle n'interviendrait pas en cas de plainte officielle relative ?des violations des droits de l'homme. En effet, bien qu'ayant approuv?la D・laration universelle, un grand nombre d'・ats membres des Nations unies, notamment les r・imes totalitaires, souhaitaient surtout ・happer ?la surveillance des instances internationales. En fait, nombre des pays dont le comportement en mati・e de droits de l'homme laissait beaucoup ?d・irer sont encore dans ce cas aujourd'hui.

Les ONG ont cependant continu?de faire pression aupr・ de la Commission pour l'amener ?revoir sa position. Mais la puissance de l'Union sovi・ique et des autres r・imes totalitaires ・ait telle qu'il a fallu deux d・ennies pour que la Commission accepte d'examiner ?nbsp;les violations graves ?des droits de l'homme refl・ant un ?nbsp;comportement syst・atique ? M・e alors, les proc・ures adopt・s ・aient d'une efficacit?limit・, et de nombreux cas de tortures, de disparitions et d'assassinats commandit・ par les ・ats pass・ent sous silence. Les ONG qui protestaient contre ces infractions furent averties qu'elles risquaient de perdre leur statut consultatif aupr・ des Nations unies si elles r・・aient certains d・ails lors des r・nions de l'Organisation.

La mont・ de l'influence des ONG

La frustration engendr・ par les Nations unies amena la Ligue internationale des droits de l'homme ?ignorer compl・ement les Nations unies et ?attirer l'attention sur les violations des droits de l'homme par des ・udes publi・s dans les m・ias. La Ligue devint ainsi l'une des premi・es ONG ?d・oncer les r・imes totalitaires, les dictatures militaires et m・e certaines soci・・ d・ocratiques.

L'une des ONG de d・ense des droits de l'homme les plus efficaces est Amnesty International, fond・ ?Londres en 1961. Son service de recherche est sans ・al pour le recueil d'informations sur les violations des droits de l'homme. Outre la d・onciation des agissements des ・ats coupables, Amnesty International a commenc??consid・er les victimes des r・ressions comme des ?nbsp;prisonniers de conscience ? En 1974, Amnesty a r・・?que soixante et un ・ats pratiquaient la torture, ses rapports d・aillant les horreurs perp・r・s. Ses r・・ations concernant la r・ression exerc・ par les r・imes militaires en Am・ique latine ont ・?particuli・ement efficaces et lui ont valu de recevoir le Prix Nobel de la Paix en 1977.

Toutefois, la d・onciation internationale a ses limites, car il existe des r・imes trop brutaux pour ・re embarrass・. Les ONG ont donc estim?que la solution pourrait provenir de m・anismes internationaux qui agiraient sur la base des informations recueillies par elles.

Le 1er ao・ 1975, alors que les ONG continuaient de pr・oniser la cr・tion de tels m・anismes, l'Organisation du Trait?de l'Atlantique Nord, les pays europ・ns neutres et non align・, et le Pacte de Varsovie adoptaient l'Acte final d'Helsinki. El・ent cl?de l'・olution du syst・e international des droits de l'homme, les accords d'Helsinki exigent que les signataires reconnaissent ?nbsp;les droits de l'homme et les libert・ fondamentales ? (principe 7). Les r・nions de suivi tenues ?Belgrade, ?Madrid et ? Vienne ont permis la diffusion d'id・s qui d・iaient le totalitarisme sovi・ique et qui ont contribu??terme ?l'effondrement de l'empire communiste.

C'est ainsi qu'en mai 1976, le Groupe Moscou Helsinki a ・? form? par Youri Orlov. Ce groupe a jou?un r・e extr・ement important dans la pr・aration de documents d・aill・ sur les violations des droits de l'homme par les Sovi・iques. Ces documents ont ・?utilis・ par l'Ouest lors des diverses r・nions d'Helsinki et dans les ・issions radiodiffus・s ?destination de l'Europe de l'Est.

Une autre ONG orient・ vers le processus d'Helsinki a ・?le Comit? de d・ense des travailleurs (KOR) de Pologne. Cr蜑 en septembre 1976, le comit?est le cadre dont est issu le mouvement Solidarit? L'initiative polonaise a ・?suivie, en janvier 1977, par la cr・tion du Comit?international pour le soutien de la Charte 77 en Tch・oslovaquie, dirig・ par M. Vaclav Havel.

Une autre ONG d'une grande importance pour l'Europe de l'Est a ・? la Human Rights Watch/Helsinki (HRWH), fond・ l'ann・ suivante. Son directeur, Jeri Laber, s'est fr・uemment rendu ?Prague et ? Varsovie, a rencontr?des militants d'Helsinki et a ramen?de ces rencontres des informations qui ont ・?ensuite diffus・s ? l'Ouest. Lorsque M. Vaclav Havel a fait sa premi・e visite aux ・ats-Unis apr・ la r・olution de Prague, il a tenu ?se rendre au si・e de la HRWH ? New York, o?il a d・lar?nbsp;: ?nbsp;Sans vous, notre r・olution n'aurait peut-・re jamais eu lieu. ?

Comme leurs homologues d'Europe de l'Est, les Africains et les Asiatiques qui luttaient pour lib・er leur pays de la domination coloniale ont ・?encourag・ par le message de la D・laration universelle.

Des Sud-Africains forment une longue queue devant un bureau de vote
? Soweto, pr・ de Johannesburg, lors de la premi・e ・ection multiraciale
au suffrage universel organis・ en avril 1994.

Photo de Denis Farrell, Wide World Photos

Il en est de m・e pour la l・ion de d・enseurs des droits de l'homme et les centaines d'ONG du monde entier qui ont contribu? ? l'abolition de l'apartheid en Afrique du Sud. En fait, le r・e que les Nations unies ont jou?aux c・・ des ONG dans la lutte contre l'apartheid est l'un des meilleurs exemples de la force que la communaut?internationale peut d・loyer en faveur des droits essentiels de la personne.

Le pr・ident sud-africain, M. Nelson Mandela, a reconnu ce fait dans son allocution prononc・ ?l'Assembl・ g・・ale des Nations unies, en septembre 1998 : ?nbsp;Pour ceux qui ont d? lutter pour leur ・ancipation, comme nous-m・es, qui, avec votre aide, avons d?nous lib・er du r・ime criminel de l'apartheid, la D・laration universelle des droits de l'homme a ・?une confirmation de la justice de notre cause. ?

L'appui des ・ats-Unis

Le d・eloppement et le pouvoir du mouvement associatif et son engagement en faveur des droits de l'homme sont ・alement refl・・ dans la politique des ・ats-Unis. Dans son discours inaugural de janvier 1977, le pr・ident Carter soulignait que l'engagement des ・ats-Unis en faveur des droits de l'homme devait ・re absolu. Agissant sur la base de lois adopt・s par le Congr・, M. Carter a ・abli un Bureau des droits de l'homme au sein du d・artement d'・at et publi?les premiers rapports am・icains sur la situation des droits de l'homme dans le monde. Au d・ut, en 1977, ceux-ci ne concernaient que les quatre-vingt-deux pays recevant une aide des ・ats-Unis. En 1997, ils avaient trait ?cent quatre-vingt-quatre pays.

M. Carter a ・alement encourag?de fr・uents dialogues entre le gouvernement des ・ats-Unis et les organisations de d・ense des droits de l'homme. Ces relations ont contribu??fournir des informations essentielles au gouvernement, qui pouvait ensuite les utiliser pour faire pression sur les gouvernements d'Am・ique latine et du bloc sovi・ique.

Cet accent mis sur les droits de l'homme ?nbsp;a sauv?des milliers et des milliers de vies ? a d・lar?le journaliste argentin Jacobo Timerman, fervent critique de la ?nbsp;sale guerre ?men・ par les militaires argentins. La lev・ de son assignation ?domicile est due autant ?la pression exerc・ par les ONG qu'?celle du gouvernement des ・ats-Unis.

Le gouvernement Carter est ・alement intervenu en faveur du droit des ONG ?participer plus pleinement aux travaux des Nations unies. Leurs efforts combin・ ont commenc??donner des r・ultats en 1980, date ?laquelle la Commission des droits de l'homme a ・abli un Groupe de travail sur les disparitions forc・s ou involontaires. Cette mesure a ・?suivie deux ans plus tard par la cr・tion du poste de rapporteur sp・ial sur les ex・utions sommaires et extrajudiciaires. Un autre poste de rapporteur sp・ial a ・?cr蜑 en 1985 pour enqu・er sur les agissements des r・imes tortionnaires.

Peu apr・, des postes de rapporteurs sp・iaux furent ・alement ・ablis afin d'enqu・er sur l'intol・ance religieuse, le racisme et la violence contre les femmes, et sur les agissements des r・imes particuli・ement abusifs, notamment l'Irak, l'Iran, la Birmanie, Cuba et le Soudan. Ces progr・ historiques sont dus principalement ? des initiatives des ONG. Celles-ci ont ・alement beaucoup contribu?? l'efficacit?des proc・ures, en apportant aux groupes de travail et aux rapporteurs sp・iaux les informations dont ils avaient besoin, informations que les gouvernements refusaient souvent de divulguer. En fait, certains ・ats membres de la Commission des droits de l'homme eux-m・es continuent d'interdire aux rapporteurs sp・iaux de se rendre sur leur territoire, acte de d・i devant lequel les Nations unies sont impuissantes.

Un autre ・・ent des m・anismes internationaux de protection des droits de l'homme que sont les divers pactes et conventions en la mati・e, doit ・alement beaucoup aux ONG. Les deux textes les plus importants sont le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et le Pacte international relatif aux droits ・onomiques, sociaux et culturels. Ils ont valeur de trait・ internationaux et ont ・? con・s ?l'origine pour conf・er une force obligatoire ?la D・laration universelle.

Le Pacte relatif aux droits civils et politiques est entr?en vigueur en 1976, bien qu'il n'ait ・?ratifi?par les ・ats-Unis qu'au d・ut du mandat du pr・ident Clinton. Un ・・ent cl?de ce pacte est que les parties qui y souscrivent doivent rendre compte de leurs actions au Comit?des droits de l'homme, organisme compos? d'experts ・us par les ・ats signataires. Au cours des deux derni・es d・ennies, le comit?a acquis une autorit?consid・able et a largement ouvert la voie aux apports des ONG. Le Comit?des avocats pour les droits de l'homme, en particulier, a fourni au comit?des documents essentiels, ainsi que des conseils concernant les violations sp・ifiques commises par les ・ats signataires.

Plusieurs autres conventions sur les droits de l'homme, r・lam・s par les ONG, sont ・alement entr・s en vigueur, notamment la Convention sur l'・imination de toutes les formes de discrimination ? l'・ard des femmes (1981), la Convention contre la torture (1987) et la Convention sur les droits de l'enfant (1990). Comme le Pacte relatif aux droits civils et politiques, ces conventions poss・ent un organe ex・utif auquel les ONG fournissent des informations essentielles pour assurer le respect des diverses clauses des trait・.

La Conf・ence mondiale sur les droits de l'homme

L'une des ・apes les plus marquantes des progr・ en mati・e de droits de l'homme obtenus par le syst・e des Nations unies a ・? la Conf・en ce mondiale sur les droits de l'homme, r・nie ?Vienne (Autriche), en juin 1993. L? comme par le pass? les ONG ont jou?un r・e essentiel, organisant une campagne efficace dans le monde entier afin d'・re assur・s de pouvoir participer ?la Conf・ence. Elles avaient aussi obtenu le soutien actif du gouvernement Clinton, au pouvoir depuis quelques mois. En fait, la d・・ation des ・ats-Unis ? Vienne comptait des membres de la communaut?des ONG am・icaines ainsi que des repr・entants officiels de l'・at, comme cela ・ait le cas des d・・ations des ・ats-Unis ?d'autres forums internationaux depuis plusieurs ann・s.

En ・uvrant de concert et en coop・ant avec les d・・ations d'autres pays partageant leurs opinions, ONG et gouvernements ont pu accomplir un certain nombre de progr・ d・isifs ?Vienne, notamment la cr・tion, approuv・ ?l'unanimit? d'un Haut Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme et l'adoption d'une d・laration r・ffirmant la nature universelle des droits de l'homme. Le haut commissaire, qui est actuellement Mme Mary Robinson, est charg?de la promotion des droits de l'homme au sein du syst・e des Nations unies et de la d・ense des droits de l'homme dans l'ar・e internationale.

La naissance d'une toute nouvelle g・・ation d'ONG en Asie, en Am・ique latine et en Afrique lors de la Conf・ence de Vienne, processus qui ・ait amorc?depuis des ann・s, a marqu? l'apparition d'un nouveau facteur dans les m・anismes internationaux de protection des droits de l'homme ; pas moins de trois mille ONG ・aient inscrites lorsque la conf・ence a d・ut? Il convient de noter tout particuli・ement le r・e de la r・nion pr・aratoire ?Bangkok, lors de laquelle les ONG asiatiques ont adopt?une d・laration insistant sur le respect des normes internationales et demandant la cr・tion d'un haut commissariat aux droits de l'homme.

La Conf・ence de Vienne a ・alement attir?l'attention internationale sur les droits de la femme comme faisant partie int・rale des droits de la personne. Par son solide appui aux droits des femmes, la Conf・ence de Vienne a pos?les jalons de la Quatri・e Conf・ence mondiale sur les femmes, de port・ historique, qui a eu lieu ?P・in en 1995, et de la reconnaissance des progr・ qu'accomplissent les groupes f・inins dans le monde entier aujourd'hui.

Depuis des ann・s, le caract・e odieux des abus perp・r・ pendant le XXe si・le poussait les ONG, en particulier Human Rights Watch, ?souligner la n・essit?de rendre des comptes du point de vue de la justice d'une part, et du respect de la v・it? historique d'autre part. Au moment de la Conf・ence de Vienne, nombreux ・aient ceux que la guerre en Bosnie avait convaincus de la n・essit? d'instituer un m・anisme qui forcerait les coupables des violations les plus graves des droits de l'homme, telles que le g・ocide et les crimes contre l'humanit? ?r・ondre de leurs actes.

Le Conseil de s・urit?des Nations unies a donc cr蜑 le Tribunal p・al international pour l'ex-Yougoslavie en 1993. Afin d'appuyer cette mesure, Human Rights Watch a fourni au tribunal des documents que son procureur principal, le sud-africain Richard Goldstone, a consid・・ comme ?nbsp;d'une valeur inestimable ? Une autre ONG, M・ecins pour les droits de l'homme, a ・?compliment・ par le tribunal pour son aide apport・ dans les expertises m・ico-l・ales des corps exhum・. Les ONG europ・nnes ont apport?une aide psychologique et mat・ielle essentielle aux divers t・oins.

L'ann・ suivante, les Nations unies ont institu?un tribunal semblable pour le Rwanda, qui si・e ? Arusha (Tanzanie). Bien que le gouvernement des ・ats-Unis et les ONG aient eu leur part de d・accords au cours des ann・s, tous deux attachent une grande importance aux travaux des deux tribunaux et aux principes de responsabilit?en mati・e de droits de l'homme. En fait, les ・ats- Unis ont fourni la majeure partie des fonds n・essaires au fonctionnement de ces deux tribunaux.

Le mouvement mondial des ONG

En cette fin de XXe si・le, l'engagement des organisations non gouvernementales dans tous les domaines relevant des droits de l'homme a connu un d・eloppement extraordinaire. Il existe aujourd'hui des militants et des organisations de d・ense des droits de l'homme dans pratiquement tous les pays du monde. Certains risquent leur vie et leurs moyens de subsistance pour d・endre le droit ?la parole, ? la d・ocratie et ?la tol・ance religieuse et raciale. D'autres prennent la parole pour s'・ever contre la torture, les emprisonnements arbitraires et les formes contemporaines d'esclavage. D'autres encore s'efforcent d'influencer les institutions financi・es internationales et s'attachent ?promouvoir le d・eloppement, la r・lementation du travail des enfants, l'interdiction des mines terrestres et l'・imination de la traite des femmes et des fillettes.

Le monde est loin d'avoir mis fin aux pires violations des droits de l'homme, et les principes ・onc・ dans la D・laration universelle ne sont toujours pas appliqu・ dans de nombreuses r・ions du monde. Mais la force et la vigueur du mouvement international des droits de l'homme permettent au moins d'esp・er des progr・ suppl・entaires au cours du si・le prochain. Et il convient ・alement de se rappeler les victoires d・?remport・s sur divers terrains, dont le moindre n'est pas celui de la pens・ humaine.