Brown contre la Commission scolaire : l'arr・ de la Cour supr・e
qui a transform?la nation
En mai 1954, par sa d・ision historique dans l'affaire Brown contre la Commission scolaire de Topeka, petite ville du Kansas, la Cour supr・e des ・ats-Unis a d・r・?que la s・r・ation dans les ・ablissements d'enseignement public ・ait anticonstitutionnelle. L'affaire doit son nom ?Oliver Brown, un Afro-Am・icain, qui s'est pourvu devant les tribunaux lorsque sa fille Linda, ・・ de sept ans, s'est vu refuser l'admission dans une ・ole ・・entaire fr・uent・ exclusivement par des Blancs. Le journaliste David Pitts reprend les ・apes de l'・olution de l'une des d・isions juridiques les plus importantes de l'histoire du droit constitutionnel des ・ats-Unis, qui a transform?non seulement Topeka, mais la nation tout enti・e.
Au printemps de 1954, Oliver Brown ・ait devenu le p・e de famille le plus c・・re des ・ats-Unis. Mais il n'・ait pas le seul plaignant dans l'affaire Brown contre la Commission scolaire, intent・ en 1951. Douze autres demandeurs de Topeka se sont joints ?lui pour repr・enter leurs enfants, 20 en tout, que la loi obligeait ?fr・uenter des ・oles ・・entaires s・r・u・s. Le pourvoi initial a ・?appuy?par la section locale de Topeka de l'Association nationale pour l'avancement des personnes de couleur (NAACP), la plus ancienne association de d・ense des droits civiques du pays.
L'affaire Brown n'・ait toutefois pas la premi・e contestation des lois instaurant la s・r・ation scolaire aux ・ats-Unis. D・ 1849, un proc・ avait ・?intent??Boston. Rien qu'au Kansas, de 1881 ?1949, il y avait eu 11 recours en justice attaquant le syst・e. ? l'・oque o?la Cour supr・e a statu?sur l'affaire Brown, la s・r・ation raciale dans les ・oles publiques ・ait la norme dans la majorit?du pays ; elle ・ait autoris・ ou exig・ par la loi dans 24 ・ats. L'affaire Brown fait date en ce qu'elle a ・?la premi・e o?le demandeur a eu gain de cause et en raison de la port・ de l'arr・ de la Cour supr・e et de son effet radical sur la soci・?am・icaine du milieu du XXe si・le.
Un h・os m・onnu
Photo : Marita Davis. ?gauche, Walter White, vice-pr・ident de la NAACP ; ?droite, McKinley Burnett, pr・ident de la section de Topeka de la NAACP, au d・ut des ann・s 50. |
?nbsp;Le h・os m・onnu du proc・ de Topeka est McKinley Burnett ? qui ・ait ?l'・oque pr・ident de la section locale de la NAACP, dit Sonny Scroggins, chef du Comit?du Kansas pour la comm・oration de l'affaire Brown contre la Commission scolaire. ?nbsp;C'est Burnett qui a recrut?Oliver Brown et les autres parents et qui a contest?la constitutionnalit?de la l・islation avec l'aide des avocats locaux ? ajoute-t-il. Cette opinion est confirm・ par d'autres sources ?Topeka. McKinley Burnett, avec l'aide de la secr・aire de la NAACP Lucinda Todd et des avocats Charles Scott, John Scott, Elisha Scott et Charles Bledsoe, a effectivement formul?la strat・ie gagnante. |
McKinley Burnett est d・・?en 1970. Son fils Marcus, qui avait 13 ans au moment du proc・ initial et qui habite toujours Topeka, d・lare : ?nbsp;La lutte contre la s・r・ation a occup?toute la vie de mon p・e. C'・ait un citoyen ordinaire, un travailleur, qui pensait que l'abolition de la s・r・ation pourrait s'obtenir avec l'aide des tribunaux. Il a toujours ・?convaincu que nous gagnerions. ?La s・ur de Marcus Burnett, Marita Davis, qui vit aujourd'hui ?Kansas City (Kansas), ajoute. ?nbsp;Mon p・e s'est constamment battu pour faire valoir ses droits, dit-elle. Je m'en souviens, depuis mon plus jeune ・e. Il ・ait toujours en train d'・rire des lettres et d'organiser des r・nions. La lutte contre la s・r・ation dans l'enseignement ・ait devenue tr・ importante ?ses yeux. ?
Les plaignants
D'apr・ certaines sources ?Topeka, Oliver Brown ・ait le principal demandeur dans l'affaire, essentiellement parce qu'il ・ait le seul homme du groupe. Mais Charles Scott, fils de l'avocat principal, dit qu'Oliver Brown ?nbsp;a ・?choisi comme principal demandeur parce que son nom venait le premier par ordre alphab・ique. L'affaire a ・?men・ par mon p・e et les autres avocats locaux, en coop・ation avec M. Burnett et la NAACP. ?
Linda Brown Thompson, qui est maintenant ・・ de 55 ans et vit toujours ?Topeka, h・ite ?parler de son exp・ience et du r・e de son p・e dans la contestation du syst・e, en partie parce qu'elle estime que les m・ias ont accord?une importance excessive ?la petite ・oli・e qu'elle ・ait, en laissant dans l'ombre les 12 autres demandeurs de Topeka. Sa s・ur, Cheryl Brown Henderson, directrice ex・utive de la Fondation Brown pour l'・uit? l'excellence et la recherche en ・ucation, fait ・ho ?l'appr・iation de Charles Scott. ?nbsp;Nous sommes tr・ fiers de ce que notre p・e a fait, dit-elle. Mais il faut se garder de simplifier exag・・ent l'affaire : il ne faut pas oublier les avocats et les autres plaignants de Topeka et ceux des autres ・ats dont la cause a ・?incluse dans l'affaire Brown. ?
Zelma Henderson et Vivian Scales, deux des plaignantes de Topeka qui, elles aussi, y vivent toujours, ・aient de jeunes m・es de famille dans les ann・s 1950. Elles ・aient particuli・ement d・ireuses de s'associer ?l'action en justice. Elles rendent hommage l'une et l'autre ?McKinley Burnett et aux autres avocats locaux, dont elles disent que c'est leur force de caract・e qui a rendu possible la lutte pour l'int・ration.
?nbsp;Je devais amener mes deux enfants en voiture ?l'autre bout de la ville, en passant devant deux ・oles blanches, jusqu'?une ・ole exclusivement noire ? dit Mme Henderson. ?nbsp;Mes enfants ont toujours ・?fiers du r・e historique que nous avons jou? ajoute-t-elle. Donald Andrew vit encore ?Topeka. Il a 55 ans maintenant. Mais j'ai perdu ma fille, Vicki Ann, morte d'un cancer en 1984. ? |
Vivian Scales ・oque une sc・e similaire : elle devait emmener sa fille Ruth Ann, ?nbsp;au-del?d'une ・ole exclusivement blanche qui ・ait juste en face de chez nous. Ma fille, qui vit toujours ici et qui a maintenant 57 ans, est tr・ contente de ce qui s'est pass? Nous avons le sentiment d'avoir accompli quelque chose de tr・ important. ?
La premi・e d・ision
McKinley Burnett et les demandeurs ont comparu ?Topeka, le 28 f・rier 1951, devant le Tribunal de district des ・ats-Unis pour le Kansas. Raymond Carter, aujourd'hui juge f・・al ? New York, ・ait ?l'・oque avocat aupr・ du Fonds de d・ense juridique de la NAACP. Avec l'assistance des avocats locaux, il a pr・ent?la cause et r・lam?une ordonnance du tribunal interdisant la s・r・ation dans les ・oles publiques ・・entaires de Topeka.
Les juges ont ・?sensibles ?la situation des demandeurs, notant dans leur d・ision que ?nbsp;la s・r・ation des enfants blancs et de couleur dans les ・oles publiques a un effet n・atif sur les enfants de couleur ? Mais ils se sont prononc・ contre les plaignants, car la Cour supr・e avait d・r・? par une d・ision de 1896 dans l'affaire Plessy contre Ferguson, que les syst・es scolaires ?nbsp;s・ar・ mais ・aux ?pour les Noirs et les Blancs, ・aient bien constitutionnels, d・ision qui n'avait jamais ・?infirm・. Au vu de ce pr・・ent, le Tribunal du Kansas s'est donc vu oblig?de statuer en faveur de la Commission scolaire de Topeka et contre les plaignants.
?nbsp;Dans un sens, mon p・e, les autres avocats locaux et M. Burnett n'ont pas ・? d蜃us, dit Charles Scott. Ils savaient que la seule fa・n d'obtenir l'interdiction de la s・r・ation dans tout le pays, et pas uniquement ?Topeka, serait, une fois leur demande rejet・, d'interjeter appel devant la Cour supr・e. ?
L'arr・ de la Cour supr・e
Le 1er octobre 1951, en vue de sa pr・entation devant la plus haute cour de la nation, l'affaire Brown a ・?regroup・ avec d'autres actions contestant la constitutionnalit?de la s・r・ation dans les ・oles de Caroline du Sud, de Virginie, du Delaware et du District de Columbia, et a ・?officiellement d・omm・ Oliver Brown et al. contre la Commission scolaire de Topeka et al. C'est Thurgood Marshall, qui est devenu par la suite le premier Afro-Am・icain ?si・er ?la Cour supr・e et qui ・ait ?l'・oque avocat-conseil de la section nationale de la NAACP, qui a plaid?la cause des demandeurs.
La d・ision unanime d・larant la s・r・ation scolaire anticonstitutionnelle a ・?lue le 17 mai 1954 par le pr・ident de la Cour supr・e, le juge Earl Warren : ?nbsp;Nous concluons, a-t-il dit, que la doctrine de ?nbsp;l'・alit?dans la s・aration ?n'a pas sa place dans le domaine de l'・ucation publique. Des locaux d'enseignement distincts constituent une in・alit?inh・ente. En cons・uence, nous consid・ons que les demandeurs et les autres personnes plac・s dans la m・e situation au nom desquelles la pr・ente action a ・?intent・ sont, du fait de la s・r・ation dont ils se plaignent, priv・ de la protection ・ale des lois qui est garantie par le Quatorzi・e Amendement. ?
Une grande victoire juridique
L'arr・ Brown contre la Commission scolaire a ・?accueilli comme une grande victoire juridique, d・ision historique prouvant qu'en Am・ique, les tribunaux n'existaient pas uniquement pour poursuivre les crimes mais ・alement pour affirmer les droits. ?nbsp;Cet arr・ figure parmi les grandes d・isions de la Cour supr・e, ?dit Robert Barker, professeur de droit et expert en droit constitutionnel ?la facult?de droit de l'universit? Duquesne ?Pittsburgh (Pennsylvanie). Il est important, ajoute-t-il, que la Cour se soit fond・ dans sa d・ision sur la clause de la protection ・ale de la loi contenue dans le Quatorzi・e Amendement de la Constitution am・icaine. ?nbsp;Elle a, ?bon escient, appliqu?la clause de la protection ・ale de la loi au but vis?par cette clause, ?savoir la protection des Afro- am・icains. ?Pourtant, note M. Barker, l'arr・ de la Cour supr・e a une port・ plus vaste encore. ?nbsp;La d・ision de 1954 a ouvert la porte ?un grand nombre d'autres recours dans lesquels la clause de la protection ・ale de la loi a ・?invoqu・, au b・・ice des groupements f・inins et d'autres qui estimaient que l'・alit?de droit leur avait ・? refus・. ?
?la question de savoir comment la Cour supr・e pouvait d・ider dans un sens, pour la s・r・ation dans le cas de Plessy contre Ferguson, et dans le sens inverse dans l'affaire Brown, M. Barker r・ond que la Cour ?nbsp;avait eu plus de 50 ans de preuves que la s・r・ation raciale telle qu'elle se pratiquait ・ait en fait une m・hode d'oppression d'un groupe racial, et non pas une application de la doctrine de l'・alit?dans la s・aration.
Mark Tushnet appuie l'affirmation de M. Barker dans son ouvrage d・initif intitul? Brown v. Board of Education : the Battle for Integration (Brown contre la Commission scolaire : la bataille de l'int・ration). ?nbsp;M・e aujourd'hui, ・rit-il, l'arr・ Brown repr・ente l'une des plus profondes affirmations de la Cour sur un point crucial de l'histoire des ・ats-Unis : comment les Am・icains de toute race doivent se comporter les uns envers les autres. Dans ce sens, c'est un triomphe du droit constitutionnel am・icain. ?
M. Paul Wilson, substitut du procureur g・・al de l'・at du Kansas, qui a d・endu devant le tribunal la cause de la s・r・ation, partage cet avis. L'arr・ de la Cour supr・e, dit-il, ?nbsp;・end la d・inition de la justice fondamentale dans les relations intercommunautaires. ?M. Wilson, qui relate en d・ail l'histoire du proc・ dans A Time To Lose : Representing Kansas in Brown v. Board of Education (Une occasion de perdre : la d・ense du Kansas dans Brown contre la Commission scolaire), ・rit que la d・ision a ・alement ?nbsp;conf・?une nouvelle dimension ?la notion constitutionnelle de la protection ・ale de la loi et de l'application r・uli・e de la loi. ?
Les suites de la d・ision
La Commission scolaire de Topeka n'avait pas attendu la d・ision de la Cour supr・e pour op・er une fusion de ses ・oles ・・entaires noires et blanches. Avant l'affaire Brown, la loi du Kansas pr・oyait la s・r・ation des ・oles ・・entaires dans les communaut・ de plus de 15.000 habitants. Ses ・ablissements d'enseignement secondaires, du premier et du deuxi・e cycles, n'ont jamais ・?s・r・u・.
Mais dans la majorit?du pays, la t・he s'est r・・・ plus difficile. C'est l'une des raisons pour lesquelles la Cour supr・e, dans une d・ision de suivi moins c・・re de 1955, a ・is une ordonnance d'ex・ution exigeant ?nbsp;la prompte instauration de mesures raisonnables visant au plein respect de la loi ?et l'int・ration des ・oles ?nbsp;avec toute la c・・it?voulue ?
Ce nonobstant, la r・istance a ・?tr・ r・andue et il a fallu dans certaines r・ions que les repr・entants du pouvoir ex・utif recourent ?la force pour appliquer la d・ision de la Cour supr・e. Le cas le plus c・・re est celui de Little Rock (Arkansas) o?le pr・ident Dwight Eisenhower a envoy?des troupes f・・ales en 1957, apr・ le refus du gouverneur de l'・at, Orville Faubus, d'ob・r ?une ordonnance d'un tribunal f・・al exigeant l'int・ration des ・oles de la ville ; c'・ait la premi・e fois que des troupes f・・ales intervenaient dans le Sud pour prot・er des Afro-Am・icains depuis les lendemains de la guerre de S・ession.
Ailleurs dans le Sud, la situation ・ait in・ale. Dans la plupart des cas, la d・・r・ation scolaire s'est op・・ sans heurts, sinon rapidement. ?la rentr・ de l'ann・ scolaire 1956- 1957, ?nbsp;la d・・r・ation touchant 300.000 enfants noirs ・ait en cours dans 723 districts scolaires ? note David Goldfield, qui expose en d・ail le d・oulement des ・・ements dans son ouvrage Black, White and Southern (Noirs, Blancs et gens du Sud).
Par ailleurs, dit M. Goldfield, les l・islateurs du Sud ont adopt?450 lois ?nbsp;con・es pour contourner la d・ision de la Cour supr・e ?et, jusque dans les ann・s 1960, ?nbsp;dans le Sud, moins de 1 % des enfants d'・e scolaire fr・uentaient des ・oles int・r・s ? Les progr・ ont ・?beaucoup plus rapides ?Topeka, et dans le centre du pays en g・・al, le Sud rattrapant finalement son retard ?la fin des ann・s 1960 et au d・ut des ann・s 1970. Si la bataille contre les lois s・r・ationnistes a ・?gagn・ il y a longtemps, les tribunaux f・・aux traitent encore aujourd'hui de questions de s・r・ation des districts scolaires r・ultant de la r・artition volontaire des communaut・ r・identielles.
Les tribunaux et l'・olution de la soci・?/B>
La lutte contre la s・r・ation d・ontre ?quel point il est difficile de modifier les opinions et les coutumes ・ablies dans toute soci・? en particulier les id・s profond・ent ancr・s dans les traditions et l'histoire, dit John Paul Jones, professeur de droit sp・ialis?dans le droit constitutionnel ?l'universit?de Richmond en Virginie. ?nbsp;Il est significatif que ce changement, lorsqu'il est survenu, ait ・?en majorit?le r・ultat d'une action en justice intent・ pour faire respecter les droits inali・ables reconnus par la Constitution des ・ats- Unis, plut・ que de mesures prises par des organes l・islatifs et ex・utifs ・us par le peuple. ?Sans syst・e judiciaire ind・endant et sans les garanties constitutionnelles des droits des minorit・, ajoute-t-il, la lutte pour la d・・r・ation aurait ・?bien plus rude.
Gary Orfield et Susan Eaton sont du m・e avis. Les tribunaux, et notamment la Cour supr・e, ont jou?un r・e essentiel par comparaison aux autres pouvoirs, ・rivent-ils dans Dismantling Segregation (Le d・ant・ement de la s・r・ation). Ils ajoutent : ?nbsp;Sauf pendant la p・iode 1964-1968, ce sont les tribunaux, et non pas le pouvoir l・islatif ou le pouvoir ex・utif, qui ont pr・id??l'・aboration des mesures de d・・r・ation. ?
Bien que la Cour supr・e n'ait aboli la s・r・ation que dans les ・oles publiques, son arr・ a eu de vastes r・ercussions. Il a contribu??d・lencher une offensive g・・ale contre la s・r・ation dans tous les domaines de la soci・?am・icaine, notamment les services publics et l'emploi. Un an et demi seulement apr・ cette d・ision, en d・embre 1955, le pasteur Martin Luther King a men?avec succ・ un boycottage des services d'autobus ?Montgomery (Alabama), pour protester contre la s・r・ation dans les transports publics de la ville.
Au cours des ann・s qui ont suivi, les ordonnances des tribunaux contre la s・r・ation ont ・?・ises sur fond d'actions de masse entreprises par une multitude d'organisations non gouvernementales qui, toutes ensemble, ont form?le mouvement des droits civiques. L'adoption de la Loi sur les droits civiques en 1964 et de la Loi sur le droit de vote en 1965 ont marqu?la d・aite quasi totale de la s・r・ation.
?nbsp;Nous avons agi selon la justice ?/B>
Les historiens des droits civiques, en particulier, soulignent l'importance de la d・ision de la Cour supr・e pour le progr・ des relations entre les races en g・・al. ?nbsp;Cette d・ision a ・abli une norme d'impartialit?en mati・e de race, ?l'aune de laquelle les Am・icains peuvent mesurer leurs progr・ vers la r・lisation de l'id・l de l'・alit?des chances ? ・rit Robert Wiesbrot dans Freedom Bound : A History of America's Civil Rights Movement (Vers la libert?nbsp;: Histoire am・icaine des droits civiques).
Les plaignants qui sont encore en vie pr・ d'un demi-si・le plus tard en con・ivent toujours une immense fiert? ?nbsp;Je m'en souviens comme si c'・ait hier, dit Zelma Henderson. J'ai d'abord appris la nouvelle par le journal, le Topeka State Journal. Je vois encore les ・ormes manchettes : ?nbsp;Interdiction de la s・r・ation dans les ・oles ? J'・ais en extase. J'estimais ?l'・oque, et je le pense aujourd'hui, que nous avons agi en toute justice. ?Vivian Scales ajoute : ?nbsp;Cela s'est pass?il y a bien longtemps, mais ce sont des ・・ements qu'on n'oublie pas. ?
Marcus Burnett (?gauche) fils du directeur de la section de Topeka de la NAACP McKinley Burnett, et le militant politique Sonny Scroggins, ?l'entr・ de l'・ole ・・entaire Monroe. |
Marcus Burnett ne se rappelle pas la r・ction pr・ise de son p・e le
jour de l'arr・ de la Cour supr・e interdisant la s・r・ation. ?nbsp;Mais il a toujours cru que
justice serait faite et donc je crois qu'il a ・?tr・ heureux, dit-il. Mon p・e consid・ait que le
recours en justice ・ait la voie ?suivre pour attaquer la s・r・ation. Il n'a jamais perdu
l'espoir que les tribunaux finiraient par appliquer la Constitution et la D・laration des droits
pour mettre fin ?la s・r・ation. ?
Le 26 octobre 1992, le pr・ident George Bush a sign?la Loi publique 12-525 ・ablissant un site historique pour comm・orer la d・ision de la Cour supr・e de 1954. Il s'agit de l'・ole ・・entaire Monroe de Topeka, celle qu'a fr・uent・ Linda Brown il y a pr・ d'un demi- si・le avant qu'elle soit d・・r・u・. |
Ce site comm・oratif, ・uvre notamment de la Fondation Brown et du Comit?du Kansas pour comm・orer l'affaire Brown contre la Commission scolaire, abritera des mat・iels audiovisuels et une biblioth・ue de recherche. Il doit ouvrir ses portes au public en 2002. ?nbsp;Nous esp・ons que les gens viendront y chercher une meilleure compr・ension de la port・ et de la complexit?de la d・ision Brown, ?dit Qefiri Colbert, porte-parole du Service des parcs nationaux qui entretiendra le site historique.
Oliver Brown, Zelma Henderson, Vivian Scales et les autres parents d'・・es auraient pu facilement se r・igner, accepter leur d・eption, mais ils ont transform?leur col・e en action, dit Sonny Scroggins du Comit?du Kansas pour comm・orer l'affaire Brown. ?nbsp;Les parents ont fait preuve d'un immense courage, ?leur ・oque ? ajoute-t-il. L'aboutissement de leurs actions a ・?non seulement la fin de la s・r・ation, mais une ・olution fondamentale de la mani・e dont les Am・icains per・ivent la notion d'・alit?des races devant la loi.
?nbsp;Je suis une tr・ vieille femme aujourd'hui, mais si c'・ait ?refaire, je recommencerais ? dit Vivian Scales. ?nbsp;Somme toute, le message de la d・ision Brown et du site comm・oratif, c'est que tous les ・res humains de toutes les races naissent ・aux, ?ajoute Zelma Henderson. Nous sommes all・ jusqu'?la Cour supr・e des ・ats-Unis pour affirmer ce fait, et nous avons gagn? ?
Cliquez ici pour des informations sur les proc・ures de la Cour supr・e