La justice des mineurs aux ・ats-Unis
Le syst・e judiciaire pour mineurs dispose de lois et de proc・ures p・ales qui lui sont propres. En principe, cet ensemble de lois et d'institutions, mis en place par des r・ormateurs progressistes du d・ut du XXe si・le, agit avant tout dans l'int・・ du jeune d・inquant. La justice des mineurs est administr・ dans des tribunaux pour mineurs ou des tribunaux relevant du droit de la famille, dans une optique de r・nsertion, et non de ch・iment ou de dissuasion. Ces tribunaux traitent d'affaires relatives aux enfants maltrait・ et aux d・inquants que la famille ou les autorit・ scolaires estiment incorrigibles.
L'・e maximum l・al d'un mineur varie de 16 ?21 ans selon les juridictions et varie ・alement, au sein d'une m・e juridiction, selon le type d'infraction commise. Ainsi, en vertu de certaines lois, un mineur inculp?d'homicide ou d'autres actes de violence criminelle pourra (ou dans certains cas devra) ・re jug?en tant qu'adulte. En r・le g・・ale, le syst・e judiciaire pour mineurs fait preuve d'une plus grande indulgence que le syst・e pour adultes, tout en accordant ?l'accus?moins de droits proc・uraux.
Dans les affaires de d・inquance requ・ant un jugement officiel, le juge est tenu de proc・er ?une instruction dont les crit・es se rapprochent beaucoup de ceux qu'on applique aux proc・ures p・ales. Apr・ son arrestation, le d・inquant mineur est plac?dans un centre de d・ention de mineurs, distinct de la prison pour adultes et g・・alement administr?par un organisme sp・ialis?relevant des pouvoirs publics d'une localit?ou d'un comt? Il n'a pas droit ?la lib・ation sous caution. Seul le juge d・ide si le jeune d・inquant doit ・re plac?en d・ention avant le proc・ afin que ce dernier ne puisse prendre la fuite ou pour prot・er la population locale de toute autre ・entuelle infraction.
Le jeune inculp?n'est pas accus?d'avoir commis une infraction d・inie par la loi, mais simplement de d・inquance. Il a cependant le droit d'・re d・endu par un avocat et est pr・um?innocent. Les jeunes d・inquants n'ont pas droit ?un proc・ devant jury, mais environ un quart des ・ats ont adopt?des lois pr・oyant la possibilit?de juger des mineurs devant un jury. Le jury ou le juge doit ・ablir la culpabilit?du jeune d・inquant ?au del?de tout doute raisonnable ? Dans la plupart des ・ats, le jeune condamn?doit ・re lib・??l'・e de 21 ans de la maison de redressement ou de correction o?il a ・?plac? Pendant la plus grande partie du XXe si・le, les casiers judiciaires des mineurs ・aient scell・. Ils peuvent maintenant en g・・al ・re consult・ par la police, les procureurs et les juges des tribunaux pour adultes.
La justice p・ale relative aux mineurs subit actuellement de profondes r・ormes allant g・・alement dans le sens d'une plus grande s・・it?et d'un traitement plus proche de celui d'un d・inquant adulte.