Avant-Propos

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La pr・ente revue ・ectronique est consacr・ ?la justice p・ale aux ・ats-Unis. Tous ses articles font ressortir une tension inh・ente au dispositif en vigueur, la n・essit?d'une proc・ure rapide et efficace se heurtant ?celle, tout aussi importante, du respect des droits individuels. La pr・omption d'innocence est la cl?de vo・e de la justice am・icaine. Un accus?est pr・um?innocent tant qu'on n'a pas ・abli sa culpabilit?au-del?de tout " doute raisonnable " : tel est le principe de base de toute proc・ure p・ale aux ・ats-Unis.

Dans notre premier article, M. James Jacobs, professeur de droit ?l'universit?de New York, dont il dirige le Centre de recherches judiciaires et p・ales, met en relief l'・olution consid・able du droit p・al depuis l'av・ement de la R・ublique, notamment en ce qui concerne la d・arcation entre la justice f・・ale et la justice locale, le code de proc・ure p・ale et la disposition des peines et des appels. Fait important, il montre ・alement comment, en mati・e de justice p・ale, les droits civils se sont progressivement ・argis, en particulier au si・le dernier.

De fait, la justice am・icaine passe pour plus juste et plus ・uitable que jadis, surtout ?l'・ard des minorit・ et des femmes. Cela est un fait important en soi. Mais de surcro・, ainsi que le d・ontre M. Tom Tyler, professeur de psychologie ?l'universit?du New York, la confiance m・e qu'ont les Am・icains en un syst・e fonci・ement juste, exempt de parti pris et conforme aux valeurs sociales, les incite ?mieux respecter les lois. M. Tyler est ainsi amen??examiner la motivation morale ?se soumettre aux lois par opposition ?un autre outil moins efficace, celui de la dissuasion.

Par ailleurs, ces derni・es d・ennies en particulier, nombre d'・ats de l'Union, soucieux de performance et d'efficacit? ont exp・iment?diverses r・ormes judiciaires. Ainsi en est-il de l'apparition de cette " justice de proximit?", ・ablissant diff・ents types de m・iation entre l'auteur et la victime du d・it. M. Dennis Maloney, directeur de Community Justice, organisme administratif local de l'Or・on qui privil・ie la pr・ention de la criminalit?et la collaboration, d・rit le fonctionnement, les avantages - mais aussi les d・auts - de cette proc・ure telle que la pratique l'un des comt・ de cet ・at du nord-ouest du pays.

  Quatre des gar・ns de Scottsboro
 Quatre des accus・ de Scottsboro, avec leur avocat Samuel Leibowitz, en 1937. Leur proc・ entra・a deux arr・s historiques de la Cour supr・e qui affermirent les droits civiques aux ・ats-Unis.
Photo AP.
Enfin, dans une ・ude de cas, notre r・acteur David Pitts examine le c・・re proc・ des Scottsboro Boys, les gar・ns de Scottsboro, qui d・uta il y a soixante-dix ans. Important au regard de l'histoire des droits civiques aux ・ats-Unis, il n'est pas moins remarquable sur le plan de la jurisprudence am・icaine puisqu'il conduisit ?deux d・isions fondamentales de la Cour supr・e f・・ale qui renforc・ent les droits individuels. " Scottsboro Boys contre l'・at de l'Alabama " illustre de fa・n exemplaire qu'aux ・ats-Unis il est possible d'affermir les droits civils non seulement par la r・ision du code p・al, mais gr・e aussi aux proc・ures de recours judiciaire et d'arbitrage constitutionnel.

On trouvera en fin de revue des r・・ences en anglais - livres, articles et sites d'Internet - ?diverses sources de documentation sur la justice p・ale aux ・ats-Unis.

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