Le d・at sur l'・argissement de l'OTAN ?nbsp;peut ・re l'un des ・・ents cl・ qui d・ermineront la politique ・rang・e des ・ats-Unis pendant de longues ann・s ?venir ? note Stanley Sloan. Dans l'article ci-dessous, il d・rit un sc・ario possible de la ratification de l'・argissement de l'OTAN par le Congr・ des ・ats- Unis. M. Stanley Sloan est le sp・ialiste principal en politique internationale de s・urit?au Service de recherches de la Biblioth・ue du Congr・. Il exerce actuellement les fonctions de conseiller aupr・ du Groupe observateur de l'OTAN au S・at et de rapporteur d'un projet sp・ial de l'Assembl・ de l'Atlantique Nord intitul??nbsp;L'OTAN et le XXIe si・le ?

Les d・ats parlementaires sur l'・argissement de l'OTAN ont commenc? Ils ont ・?ouverts officiellement le 7 octobre lors de la s・nce initiale de la commission s・atoriale des relations ext・ieures, avec la secr・aire d'・at, Mme Madeleine Albright. Cependant, le Congr・ examinait d・?la question depuis plusieurs ann・s.

Plusieurs textes l・islatifs en faveur de l'・argissement de l'Alliance ont d・?・?adopt・, le plus r・ent ・ant la Loi de 1997 sur la s・urit?europ・nne, demandant l'instauration d'un processus continu ?cet effet. Divers textes l・islatifs vot・ ces derni・es ann・s ?la majorit?simple par la Chambre et le S・at sont orient・ dans le m・e sens et autorisent des attributions budg・aires afin de faciliter la participation des candidats ・entuels au programme du Partenariat pour la paix. Toutefois, la question se pose maintenant de savoir si la majorit?des deux tiers exig・ par la Constitution sera r・nie au S・at pour amender le Trait?de l'Atlantique Nord et accepter l'entr・ de la R・ublique tch・ue, de la Hongrie et de la Pologne au sein de l'alliance transatlantique.

Le r・e particulier du S・at

La Chambre et le S・at ont tous deux un r・e important ?jouer dans ce processus d・isionnel. En vertu de la Constitution des ・ats-Unis, les lois de finances doivent ・re introduites ?la Chambre des repr・entants. Celle-ci doit donc approuver toute affectation de fonds des ・ats-Unis n・essaire pour appuyer la d・ision d'・argir l'Alliance.

Mais le S・at a un r・e critique ?jouer lors des premi・es phases du processus. Pour que l'amendement soit ratifi? les deux tiers des s・ateurs ?nbsp;pr・ents et votants ?doivent r・ondre par l'affirmative ?la proposition d'・argissement de l'OTAN qui leur sera pr・ent・.

Le Trait?de l'Atlantique Nord, ・alement connu sous le nom de ?nbsp;Trait?de Washington ? a toujours fait l'objet d'un int・・ particulier de la part du S・at. Lors de la conclusion du pacte en 1949, le S・at s'est assur?d'・re un partenaire ?part enti・e du c・?am・icain. Le rapport r・ig?par la commission s・atoriale des relations ext・ieures sur le Trait?stipule que dans l'・entualit?o?de nouveaux membres seraient invit・ ?adh・er ? l'Alliance, le S・at consid・erait comme ?nbsp;une obligation ?force ex・utoire impos・ au cabinet pr・identiel ?l'obtention de l'avis et du consentement du S・at pour chaque nouvelle adh・ion. Les pr・idents des ・ats-Unis se sont toujours conform・ ?cette pratique.

Avant tout d・at du S・at en s・nce pl・i・e, la proposition d'amendement du trait?doit surmonter un certain nombre d'obstacles. Il est sans doute un peu t・ pour pr・oir exactement ce qu'il adviendra de la ratification de l'・argissement de l'OTAN, mais on trouvera ci-dessous un sc・ario plausible.

Le processus

En d・embre 1997, les membres de l'OTAN devront approuver les r・ultats des n・ociations en cours avec les trois candidats. Ces r・ultats pourront se pr・enter sous la forme de trois projets de protocoles d'accession au Trait?de l'Atlantique Nord, ou d'un projet de protocole unique, s'il est d・id?d'op・er l'accession des trois candidats au moyen d'un acte juridique unique. (C'est d'ailleurs la formule qui a ・?retenue lors de l'accession de la Gr・e et de la Turquie en 1952.) En janvier 1998, donc, le pr・ident Clinton demandera vraisemblablement au S・at d'ent・iner un tel document.

La proposition sera renvoy・ devant la commission s・atoriale des relations ext・ieures ?laquelle il appartiendra de l'examiner et de pr・enter son rapport ?l'ensemble du S・at. Les membres de la commission doivent voter ?la majorit?en faveur d'une pr・entation du protocole avec une ?nbsp;r・olution de ratification ? La commission des relations ext・ieures organisera des s・nces sur la question et envisagera d'attacher ?la proposition diverses conditions ou des r・erves. D'autres commissions s・atoriales pourront ・alement tenir des s・nces et r・iger des rapports. La commission des forces arm・s, pr・id・ par le s・ateur Strom Thurmond (r・ublicain de Caroline du Sud), exercera sans aucun doute une influence d・erminante sur les d・ats. Mais c'est ?la commission des relations ext・ieures qu'il appartient de soumettre la proposition d'amendement au S・at pour qu'il en statue en s・nce pl・i・e.

En fait, l'examen de la question de l'・argissement de l'OTAN sera bien engag・ lorsque le Pr・ident soumettra le protocole au Congr・. D・ mars 1997, le chef de la majorit?du S・at, le s・ateur Trent Lott (r・ublicain du Mississippi) avait form?un Groupe s・atorial d'observation de l'OTAN ?charg?de suivre l'・olution du processus d'・argissement. Ce groupe de vingt s・ateurs plus huit cadres des deux partis est plac?sous la copr・idence des s・ateurs William Roth, (r・ublicain du Delaware) et Joseph Biden (d・ocrate du Delaware). Depuis sa cr・tion, ce groupe a organis?de multiples rencontres officieuses avec des repr・entants de l'ex・utif, des responsables civils et militaires de l'OTAN, et des repr・entants officiels des pays candidats. Ces travaux ont permis au S・at de s'informer sur le processus de l'・argissement et ont fourni une tribune de discussions et de d・ats sur cette question.

Cet examen approfondi devient maintenant plus officiel, notamment dans le cadre des s・nces publiques de la commission des relations ext・ieures qui se poursuivront jusque dans le courant du mois de novembre. Ces s・nces seront consacr・s aux grandes questions relatives ?l'・argissement, notamment sa justification strat・ique, les questions de co・s et de leur r・artition, les qualifications des ・ats candidats et les implications de l'・argissement sur les relations avec la Russie. Le s・ateur Jesse Helms (r・ublicain de Caroline du Nord) pr・ide la commission et d・erminera de quelle mani・e celle-ci traitera de la r・olution. D'autres parlementaires sont appel・ ?jouer un r・e important, notamment le s・ateur Gordon Smith (r・ublicain de l'Or・on), qui pr・ide la sous-commission des affaires europ・nnes, et le s・ateur Biden, membre d・ocrate influent de la commission et de la sous-commission. Le s・ateur Richard Lugar (r・ublicain de l'Indiana) ainsi que d'autres membres de la commission exerceront ・alement une grande influence sur les d・ats.

En janvier 1998, les d・ib・ations de la commission s・atoriale des relations ext・ieures se concentreront sur les conditions ou les r・erves que les s・ateurs souhaitent attacher ?la r・olution de ratification. En supposant que la commission se prononce en faveur de la ratification, elle transmettra une r・olution dans ce sens au S・at. Au cours des d・ats g・・aux, les s・ateurs pourront demander des conditions ou ・ettre des r・erves suppl・entaires, qui pourront ・re ajout・s au texte sur approbation ?la majorit?simple. Apr・ ces d・ib・ations, qui promettent d'・re longues, la proposition devra recueillir les suffrages des deux tiers des s・ateurs pr・ents et votants (soit soixante-sept si les cent s・ateurs sont pr・ents) pour que le protocole soit transmis au Pr・ident, ?qui il appartiendra de parachever le processus de ratification pour les ・ats-Unis.

Le s・ateur Lott a d・lar?qu'il souhaitait que le S・at termine ses travaux d'ici avril 1998, c'est-?dire un an avant la date envisag・ par le gouvernement Clinton pour l'organisation d'un sommet de l'OTAN ?Washington marquant le cinquantenaire de la fondation de l'Organisation. C'est au cours de ce sommet que les trois nouveaux membres seraient publiquement accueillis.

Questions ?d・attre

Les d・ats du S・at, et plus g・・alement du Congr・ des ・ats- Unis, porteront sur des questions plus larges que la simple accession de nouveaux ・ats ?l'Alliance. L'examen du protocole par le S・at d・ouchera vraisemblablement sur une discussion des r・es respectifs des ・ats-Unis et de leurs alli・ europ・ns dans le monde de l'apr・- guerre froide. Les d・ats transcenderont les divisions politiques, car il se trouve des partisans et des adversaires de l'・argissement au sein des deux grands partis.

Les s・ateurs, lors des travaux des commissions et des d・ats en s・nce pl・i・e, examineront de pr・ le but de l'OTAN et la r・artition des charges et des responsabilit・. Le vote ?la majorit? des deux tiers en faveur de l'・argissement d・endra autant de l'appr・iation de l'・at de la coop・ation transatlantique que des qualifications des ・ats postulants.

La plupart des parlementaires bien vers・ dans ces questions estiment que le th・e le plus controvers?sera l'in・itable question du partage des co・s. La fin de la guerre froide s'est traduite par une suspension des discussions budg・aires end・iques au Congr・. Depuis la chute du mur de Berlin, la question n'a tout simplement pas retenu l'attention dont elle faisait l'objet durant la guerre froide. La controverse pourrait toutefois reprendre en raison de la convergence des d・enses li・s ?l'expansion de l'OTAN et au maintien de la paix en Bosnie.

Le s・ateur Roth, partisan r・olu de l'・argissement et qui pr・ide actuellement l'Assembl・ de l'Atlantique Nord, l'organe l・islatif de l'OTAN, a lanc?l'avertissement suivant : ?nbsp;La r・artition des co・s de l'expansion de l'OTAN sera d'une importance primordiale dans les d・ats sur la ratification, en particulier au S・at. ? Le s・ateur Biden, partisan lui aussi de l'OTAN et de son ・argissement, a pr・is?nbsp;: ?nbsp;Pour que l'OTAN reste une organisation dynamique (...), les ・ats membres autres que les ・ats- Unis doivent assumer leur juste part des frais directs d'・argissement. ?Selon le s・ateur Biden, ces ・ats doivent ・alement d・elopper leurs capacit・ de projection des forces.

La question du partage des co・s s'articulera en plusieurs points : co・s directs de l'・argissement de l'OTAN, am・ioration des forces requises pour s'adapter aux nouvelles missions et arrangements relatifs ?la poursuite de l'application des accords de paix de Dayton en Bosnie. En outre, nombre de membres du Congr・ estiment que la principale responsabilit?de l'introduction des nouvelles d・ocraties dans le camp occidental incombe ?l'Union europ・nne. Ils souhaiteraient le lancement d'un processus d'・argissement de l'Union europ・nne aux ・ats d'Europe orientale et centrale remplissant les conditions requises.

Co・s de l'・argissement

S'agissant des aspects financiers de l'・argissement de l'OTAN, le gouvernement Clinton, dans son rapport remis au Congr・ en f・rier 1996, estime que le co・ de l'admission d'un ?nbsp;petit ? groupe initial (analogue ?celui approuv??Madrid) s'・・erait ?un total de vingt-sept ?trente-cinq milliards de dollars de 1997 ?2009. Sont compris dans cette somme les co・s dits ?nbsp;directs d'・argissement ? soit de neuf ?douze milliards de dollars au titre de l'am・ioration des installations de commandement, de contr・e et de communication requises pour relier les nouveaux alli・ aux membres actuels. Ces co・s seraient r・artis selon les formules traditionnelles de l'OTAN, d'apr・ lesquelles, par exemple, la quote- part des ・ats-Unis serait de cent cinquante ?deux cents millions de dollars par an. Les parlementaires s'attendent ?ce que les alli・ assument sans rechigner leur ?nbsp;juste part ?de ces d・enses relativement modestes. L'OTAN conviendra certainement d'une formule de r・artition des co・s, mais la plupart des alli・ europ・ns pensent que les ・ats-Unis ont surestim?les co・s de l'op・ation. Le devis officiel de l'OTAN sera donc, selon toute vraisemblance, inf・ieur aux chiffres am・icains.

Le rapport pr・oit ・alement dix ?treize milliards de dollars de co・s suppl・entaires de restructuration des forces des nouveaux membres afin d'assurer leur interop・abilit?avec les forces de l'OTAN, tant pour les op・ations de d・ense que pour les interventions en temps de paix. De nombreux analystes et les candidats eux-m・es consid・ent qu'il s'agit l?de d・enses qui auraient ・?normalement engag・s par les nouveaux membres en vue de moderniser leurs arm・s au cours de la d・ennie ?venir.

Co・s de l'am・ioration de la projection des forces

L'une des questions les plus controvers・s et les plus ・ineuses que soul・ent les estimations du gouvernement Clinton, est celle des co・s du renforcement des capacit・ militaires des alli・ actuels. Cela n'・happera pas ?l'attention des s・ateurs. Ces frais, s'・evant de huit ?dix milliards de dollars selon l'・ude am・icaine, ne r・ultent pas de la d・ision d'・argir l'Organisation, mais de l'application du nouveau concept strat・ique de 1991 qui exige de tous les alli・ qu'ils restructurent leurs arm・s de mani・e ?pouvoir assurer une projection de leurs forces au-del?de leurs fronti・es nationales. Les ・ats-Unis ont jug?ces am・iorations essentielles non seulement afin d'ex・uter les nouvelles missions de l'OTAN, mais ・alement pour faire face aux obligations de d・ense collective envers les nouveaux alli・. De nombreux ・ats membres de l'OTAN ont d・? entrepris des r・ormes dans ce sens. Cependant il est fort improbable que ces pays disposeront de ?nbsp;nouvelles ?ressources financi・es pour renforcer leurs capacit・ de projection des forces. Ils s'efforcent donc d'atteindre les objectifs du Concept strat・ique par des gains d'efficacit?et par une r・rganisation de leurs priorit・ actuelles en mati・e de d・enses.

La r・olution de ratification du S・at comportera selon toute vraisemblance des dispositions demandant aux alli・ de faire des efforts afin de couvrir les co・s directs de l'・argissement ainsi que de faire face ?leurs obligations de renforcement de leurs capacit・ de projection des forces.

Bosnie

L'un des probl・es les plus ・ineux ?r・oudre pourrait r・ulter de la malheureuse co・cidence des d・ats s・atoriaux sur l'・argissement de l'OTAN et de l'expiration du mandat de la Force de stabilisation (SFOR) en Bosnie. La politique du gouvernement Clinton pr・oit le retrait en juin 1998 des forces am・icaines d・loy・s en Bosnie au terme du mandat de la SFOR. La plupart des puissances europ・nnes ont d・lar?que si les ・ats-Unis se retiraient, elles en feraient de m・e. De nombreux membres du Congr・ aimeraient prendre le gouvernement Clinton au mot, alors que le Pr・ident semble ?pr・ent envisager la possibilit?d'un maintien de certaines forces am・icaines au-del?de juin 1998. En fait, s'il est d・id?de confier ?l'OTAN la gestion des op・ations apr・ l'expiration du mandat de la SFOR, la coordination technique de ces op・ations exigera le maintien d'une pr・ence des forces am・icaines sur le terrain.

De nombreux parlementaires am・icains qui estiment qu'une pr・ence militaire ext・ieure sera n・essaire en Bosnie au-del?de juin 1998 pensent que les alli・ devraient d・ontrer qu'ils sont pr・s et aptes ?assumer une plus grande part de responsabilit?en prenant le relais au niveau de la supervision des op・ations militaires de la SFOR. En revanche, la plupart des gouvernements europ・ns consid・ent que toute intervention post-SFOR devrait ・re men・ par l'OTAN, et ils sont peu dispos・ ?rester sur le terrain si les ・ats-Unis ne s'engagent pas sans ・uivoque ?y maintenir leur pr・ence. Vu les incertitudes de l'avenir en Bosnie, les Europ・ns craignent d'・re tenus responsables d'une ・entuelle non-ex・ution des accords de Dayton, voire de se faire critiquer par les ・ats-Unis.

Dans ces conditions, un d・at transatlantique sur la r・artition des responsabilit・ relatives ?l'application des accords de paix en Bosnie pourrait s'engager alors m・e que le S・at d・ib・e sur la question de l'・argissement de l'OTAN.

Relations OTAN-Russie

Par ailleurs, les relations entre la Russie et l'OTAN seront, elles aussi, l'objet de discussions. Certains s・ateurs craignent que l'on ne fasse le jeu des communistes et des nationalistes russes en optant pour l'・argissement de l'OTAN, ce qui nuirait au processus de r・orme dans ce pays. D'autres se pr・ccupent de ce que les pays de l'OTAN, dans le souci d'adoucir l'opposition russe ?l'・argissement, n'accordent une influence excessive ?la Russie, ce qui p・erait lourd sur les futures d・isions de l'Alliance. Le gouvernement Clinton devra d・ontrer que la politique des ・ats-Unis et de l'OTAN a su trouver un juste milieu entre ces deux extr・es.

Qualification des candidats

Les s・ateurs souhaitent ?l'・idence ・re assur・ que les trois pays candidats font tout ce qui est en leur pouvoir afin de renforcer la d・ocratie et de contribuer de fa・n substantielle aux missions de l'OTAN. Les insuffisances dans ce domaine ne manqueront pas d'・re relev・s, mais il existe une vaste somme de bonne volont??l'・ard de ces pays en raison des efforts qu'ils ont d・?d・loy・ pour r・ormer leur r・ime politique et r・rienter leurs activit・ de d・ense. La chose peu para・re paradoxale, mais les d・ats sur les crit・es de qualification des candidats seront sans doute moins importants que les consid・ations plus g・・ales sur la qualit?de l'Alliance et sur les r・es respectifs qu'y jouent les ・ats-Unis et les Europ・ns.

Questions strat・iques

Tous ces points seront d・attus dans le cadre de th・es plus vastes. L'・argissement de l'OTAN augmente-t-il ou diminue-t-il les risques d'implication des ・ats-Unis dans un futur conflit europ・n ? Quels sont les nouveaux objectifs de l'OTAN, maintenant que la menace sovi・ique a disparu ? Que signifiera la d・ision s・atoriale relative ?l'・argissement de l'OTAN du point de vue du r・e que les ・ats-Unis entendent jouer dans le monde de l'apr・-guerre froide ? La d・ision de ratifier le Trait?de Washington en 1949 a contribu??structurer le r・e et les engagements am・icains au cours du demi-si・le qui a suivi. De m・e, le d・at sur l'・argissement de l'OTAN peut ・re l'un des ・・ents cl・ qui d・ermineront la politique ・rang・e des ・ats-Unis pendant de nombreuses ann・s.