Il est difficile de trouver à redire aux tribunaux pour toxicomanes délinquants pour la bonne raison qu'ils ont fait leurs preuves. Les juges gardent un contact personnel avec les individus condamnés et ils agitent le spectre de l'incarcération pour les inciter à entreprendre une cure, à relever leur niveau scolaire et à suivre des cours de formation professionnelle.

Nous donnons ci-après des extraits d'un article écrit par M. Jeffrey Tauber dans le numéro de février 1994 de la revue « Corrections Today ».

Le pays tout entier commence à s'intéresser de près aux tribunaux spécialisés dans la délinquance des toxicomanes, parce qu'un certain nombre d'entre eux à la pointe des innovations judiciaires ont démontré qu'ils étaient capables de faire reculer la toxicomanie, le nombre d'incarcérations et le récidivisme parmi les délinquants toxicomanes. Cet intérêt croissant s'explique d'autant mieux que l'on commence à comprendre que ces délinquants ont la distinction notoire d'encombrer les tribunaux, de grever les ressources de trésorerie et d'envahir les maisons d'arrêt et les prisons. Selon un rapport de l'« American Bar Association » (syndicat professionnel des avocats), l'incarcération des individus accusés de trafic ou d'usage de substances illicites a augmenté de 327% entre 1986 et 1991.

D'aucuns reprochent aux tribunaux pour toxicomanes délinquants de se démarquer trop radicalement et sans justification suffisante des cours traditionnelles de justice. À vrai dire, il n'y a rien de radical ni même de vraiment novateur dans le fonctionnement de ces tribunaux. En fait, ceux-ci renouent avec l'époque où les juges fixaient eux-même le calendrier des procédures, étant responsables au premier chef de la bonne marche des opérations, où les accusés devaient leur rendre compte de leur comportement directement et dès que sommés, où les affaires passaient lentement, mais sûrement, par tous les rouages de l'appareil judiciaire, bref où le temps n'était pas aux lignes directrices sur l'imposition des peines, aux minimums obligatoires et aux accords négociés entre l'accusation et la défense (selon lesquels l'accusé plaide coupable en échange de l'abandon d'autres chefs d'accusation ou d'une peine plus légère) dans le but d'accélérer le fonctionnement de la machine judiciaire.

Le présent article décrit le fonctionnement des tribunaux pour les délinquants qui font usage de drogues et les principes sous-jacents qui expliquent leurs résultats favorables.

Comment fonctionne un tribunal pour toxicomanes délinquants ?

On persiste à penser dans les milieux judiciaires qu'un toxicomane délinquant placé sous la surveillance d'un tribunal et qui manquerait à ses obligations agit de façon intentionnelle et délibérée et qu'il convient, dès lors, de le traiter avec la plus grande rigueur. Or, ce n'est pas tenir compte de la nature compulsive et irrépressible de la toxicomanie et l'impuissance des tribunaux à imposer l'abstinence.

Les juges des tribunaux spécialisés sur les affaires de drogue sont, eux, conscients des limitations de la cœrcition comme instrument thérapeutique et ils rejettent l'hypothèse selon laquelle l'échec d'un programme doit être nécessairement interprété comme un acte de défi à l'autorité judiciaire, un refus d'obéissance aux ordonnances du tribunal qu'il convient de châtier. Aux mesures cœrcitives, ils préfèrent donc les interventions pragmatiques fondées sur l'établissement d'une relation de travail régulière avec les usagers condamnés et sur la mise en place d'incitations positives et négatives à même d'encourager ces derniers à rester dans le droit chemin. Les communications entre le juge et le délinquant revêtent une importance cruciale. En accroissant la fréquence des audiences judiciaires aussi bien que l'intensité et la durée des contacts avec les usagers sous sa responsabilité, le juge a un pouvoir considérable pour inciter ces individus à sortir de l'ornière.

Pour qu'un tribunal spécialisé atteigne ses objectifs, le juge et son personnel doivent former une bonne équipe. L'avocat de la défense joue un rôle relativement effacé - au sens propre comme au sens figuré- pour permettre le contact direct entre le juge et le délinquant. Le ministère public témoigne d'un esprit conciliateur. Tous les intervenants se concentrent sur une tâche, celle de la réinsertion du délinquant.

Le juge tient audience devant un grand nombre de délinquants. Tour à tour confesseur, tyran, meneur et mentor, il exhorte, menace, encourage ou félicite un tel qui fait des progrès et tel autre qui n'en fait pas. Il veut faire comprendre à ceux qui se trouvent dans l'auditoire et à chaque délinquant les conséquences liées aux décisions qui seront prises par le tribunal. Les délinquants qui ne répondent pas aux attentes du juge sont les premiers à être interpellés pendant l'audience, en présence de tous les participants, tandis que ceux qui ont satisfait à toutes les exigences obtiennent souvent un diplôme attestant leur succès, sous les applaudissements et les félicitions du juge et de son équipe.

Principes de base

Les programmes d'injonction thérapeutique se ressentent généralement de la conviction selon laquelle le traitement des toxicomanes est « peine perdue ». Malheureusement, cette perception erronée finit par donner l'impression d'une prophétie lorsque les collectivités à court d'argent financent les programmes de traitement à la portion congrue et que les juges, sceptiques, y ont recours sans que le cœur y soit, n'hésitant pas à radier les participants au moindre signe de rechute.

Même le relèvement du financement et la pleine adhésion de l'appareil judiciaire ne suffisent pas à assurer l'efficacité des programmes d'injonction thérapeutique. Il faut aussi comprendre les réalités physiologiques, psychologiques et comportementales de la toxicomanie et appliquer les programmes en gardant ces données à l'esprit.

Les créateurs de programmes couronnés de succès sont conscients des réalités suivantes :

- la toxicomanie est une affection débilitante grave ;

- les rechutes et les progrès par intermittence font partie du paysage de la plupart des programmes qui aboutissent ;

- la toxicodépendance n'est pas un phénomène qui apparaît du jour au lendemain et elle ne se guérit pas du jour au lendemain non plus ;

- le moment le plus propice pour intervenir, c'est lorsque le toxicomane est en état de crise, par exemple immédiatement après son arrestation et dès le début de son incarcération ;

- le toxicomane est un être en état de dénégation, qui fera tout son possible pour se dérober à ses responsabilités, pour inventer des excuses afin d'expliquer les échecs de la cure et pour se soustraire au tribunal et à ses programmes.

Plusieurs juridictions ont mis au point des tribunaux spécialisés et des programmes d'injonction thérapeutique qui tiennent compte précisément des réalités de la toxicomanie. Toutes variées que soient les caractéristiques de ces programmes, elles n'en reposent pas moins sur les mêmes principes de base ancrés dans la réalité. Ces principes sont les suivants : une intervention immédiate ; une surveillance générale coordonnée ; un traitement à long terme suivi d'une postcure ; des sanctions progressives et des mesures d'incitation.

Une intervention immédiate. C'est lorsqu'il est en crise que le toxicomane est le plus susceptible de céder à l'intervention. Il faut donc intervenir sans perdre de temps.

Le meilleur traitement incitatif résultant d'une injonction thérapeutique ne sera pas aussi efficace qu'il pourrait l'être si l'intervention est retardée. Forts de cette idée-maîtresse, les tribunaux spécialisés enjoignent aux usagers de commencer le traitement médical dès leur comparution devant le juge. À Miami, en Floride, les participants y sont transportés par minibus ; à Oakland, en Californie, ils ont exactement un quart d'heure pour le faire.

Pour la même raison, il convient de vérifier souvent que le délinquant respecte bien les critères du programme tout au long de la période de surveillance et de traitement si l'on veut que celui-ci soit efficace. À Miami, l'usager doit se mettre en rapport avec les responsables concernés cinq fois par semaine pendant les trois premières semaines ; à Oakland, on exige une moyenne de trois rendez-vous par semaine pendant les dix premières semaines.

Une surveillance générale coordonnée. La moindre lacune en matière de supervision sera découverte et exploitée par le délinquant. C'est dire l'importance que revêt une supervision bien coordonnée pour obliger l'usager à assumer la responsabilité de ses actes. Rares sont les délinquants qui se soumettent à l'injonction thérapeutique en étant déterminés à se faire désintoxiquer. Ils ne veulent pas admettre leur problème et souvent ne jouent le jeu que pour échapper à l'incarcération. La difficulté consiste à les faire participer au programme tant qu'ils ne sont pas sobres et qu'ils n'ont pas changé de mentalité. C'est une tâche qui peut se révéler ardue parce que le toxicomane est par définition un spécialiste quand il s'agit de se dérober à ses responsabilités, de se trouver des excuses et d'esquiver le tribunal et ses programmes.

Or, il faut l'obliger à répondre de ses actes si l'on veut que le traitement aboutisse. Les programmes imposés par les tribunaux spécialisés ont pour effet d'ériger « un cordon de sécurité » autour des toxicomanes et dont les éléments ont pour nom supervision et tests de dépistage, accès direct au bilan complet des progrès des délinquants, réaction immédiate en cas de revers et audiences fréquentes devant un seul juge et son personnel pour faire le point. À Oakland, elles peuvent être espacées de quatre-vingt-dix jours au maximum, contre trente jours à Miami.

Traitement à long terme et postcure. On ne devient pas toxicomane du jour au lendemain et on ne peut pas se désintoxiquer du jour au lendemain non plus. Le délinquant qui fait usage de drogues a donc besoin d'un traitement intensif à long terme, suivi d'une postcure. La toxicodépendance est une affection débilitante grave qui nécessite une intervention de longue haleine. Les participants aux programmes mis en œuvre à Miami et à Oakland doivent soutenir leur effort pendant un an en moyenne avant de sortir « diplômés ». De préférence, le traitement commence dans un centre de désintoxication en milieu pénitentiaire et sous surveillance médicale. Dans la plupart des cas, toutefois, les délinquants sont traités en service de jour dans un établissement implanté dans la collectivité. Les places en milieu hospitalier, plus onéreuses, sont généralement réservées aux récidivistes.

Eliminez la postcure, et la sobriété risque d'être éphémère ; l'usager pourrait y renoncer dès qu'il se heurterait de nouveau aux problèmes qui ont d'abord contribué à sa toxicomanie. Tout programme d'injonction thérapeutique doit comporter des séances régulières de traitement et d'assistance psychologique, des cours, une formation professionnelle, des services de placement, une assistance sanitaire et une aide au logement.

Sanctions progressives et mesures d'incitation. Rechute et progrès par intermittence sont des composantes naturelles des programmes de traitement, mêmes ceux qui sont couronnés de succès. Le tribunal doit donc faire montre de patience et de souplesse lorsqu'il évalue le degré d'obéissance des délinquants aux obligations qui leur incombent.

Dans la plupart des cas, les premiers progrès se feront lentement et par à-coups, et la sobriété ne prendra racine qu'au bout de plusieurs mois. Le juge doit donc appliquer des sanctions progressives et des mesures d'incitation à l'égard des délinquants qui s'avancent bon an, mal an sur le chemin de la sobriété.

Faire preuve de discernement dans la prononciation des peines

Le juge qui a systématiquement recours à l'incarcération pour punir les toxicomanes délinquants est pareil au charpentier qui se rendrait sur un chantier muni d'un marteau pour seul outil. Le juge d'un tribunal spécialisé a toute une panoplie de mécanismes à sa disposition dont il doit se servir : surveillance intensive, assistance psychologique, éducation, traitement en milieu hospitalier, acuponcture, intervention médicale, tests de dépistage, mesures d'incitation, incarcération.

Ce sont les incarcérations excessives, et non pas le principe même de l'incarcération, qui posent problème. L'incarcération peut effectivement produire de bons résultats dans la mesure où elle astreint le délinquant à la désintoxication. Elle peut aussi avoir un effet dissuasif en plongeant le toxicomane dans une situation qui fait naître l'angoisse et une grande tension nerveuse. Enfin, elle peut l'obliger à entreprendre une cure et à la suivre jusqu'au bout.

Cela dit, le recours aux périodes prolongées d'incarcération ne semble pas accroître la valeur même de l'emprisonnement et il pourrait même produire un effet contraire au but recherché. De fait, une incarcération de longue durée risque de perturber le tant soit peu de stabilité que connaît l'usager, de lui faire découvrir l'univers des criminels endurcis et d'affaiblir l'élément dissuasif que comportent les peines de prison, ce qui atténue d'autant l'efficacité des injonctions thérapeutiques.

Infliger une peine avec discernement, c'est imposer le châtiment minimum qui permettra d'atteindre le double objectif du recul de la criminalité et du recul de la toxicomanie. Cela suppose donc que l'on sache manier l'arme des sanctions progressives - autrement dit l'application mesurée de toute une panoplie de mesures dont l'intensité est proportionnelle au nombre et à la gravité des revers essuyés - et celles des mesures d'incitation propres à aiguillonner le toxicomane dans la bonne voie.

Sanctions progressives. Dans un tribunal spécialisé, toute conduite s'accompagne de conséquences immédiates et directes. Les sanctions suivent les infractions et elles sont appliquées le plus rapidement possible. D'où l'importance de faire comparaître fréquemment le délinquant devant le juge pour que ce dernier puisse évaluer son comportement et le sanctionner, le cas échéant.

Dans de nombreux tribunaux spécialisés, les infractions relativement mineures, telle une participation inadéquate à un programme imposé par un juge, sont passibles de sanctions qui commencent par l'intensification de la supervision, l'injonction thérapeutique ou une journée en prison. À chaque nouvelle infraction, ces mesures sont progressivement durcies et la durée d'incarcération passe à deux jours, puis à quatre. En dernier ressort, l'échec total du programme peut justifier une peine de prison d'une durée minimale d'une semaine qui aura le mérite de désintoxiquer l'usager et de le dissuader plus énergiquement de prendre le programme à la légère ou de continuer à se droguer.

Mesures incitatives. La réinsertion du toxicomane est au mieux une tâche difficile, exigeante et lente à se réaliser. Pour inciter les usagers à aller jusqu'au bout de leur effort, les tribunaux spécialisés ne lésinent pas sur les mesures positives. Encouragements, marques de reconnaissance et incitations réelles sont généreusement prodigués aux participants à la conduite méritoire.

Les programmes qui associent au traitement l'acquisition de compétences sociales, scolaires et professionnelles constituent un moyen puissant d'inciter l'usager à rompre une fois pour toutes avec ses mauvaises habitudes dans la mesure où il peut effacer de son casier judiciaire la condamnation pour usage de stupéfiants qui y figure.

Les programmes hybrides qui ne proposent pas de faire disparaître complètement les condamnations pour infractions majeures (punissables d'une peine d'au moins un an), encore que celles-ci puissent être reclassées comme délit léger, sont d'usage courant, mais leur pouvoir d'incitation est moindre. Même en l'absence de tels programmes les délinquants bénéficient souvent de formules novatrices en matière de liberté surveillée, avec, à la clé, la réduction éventuelle de la longueur, de l'intensité ou du coût de la mise à l'épreuve.

Un contrat assorti de conditions

Un contrat assorti de conditions définit précisément les normes de conduite auxquelles l'usager doit se soumettre durant sa participation au programme et les conséquences qui découleront de tout manquement à ses obligations. Préparé par le juge du tribunal spécialisé, le personnel chargé de la surveillance et du traitement et les organismes concernés, il garantit que tout comportement positif sera récompensé, et tout comportement négatif puni, en fonction du nombre de tâches spécifiées qui auront été accomplies.

La ville d'Oakland, par exemple, a mis en place un programme connu sous le sigle anglais « FIRST » qui s'articule autour de cinq idées, à savoir la rapidité de l'intervention, son intensité, l'obligation de rendre des comptes, la surveillance et le traitement. Les délinquants qui y participent reçoivent un certain nombre de points à chaque fois qu'ils atteignent l'un des objectifs stipulés dans le contrat. À l'issue du programme, les points sont comptabilisés et, en fonction du total obtenu, le délinquant sera soit récompensé, soit pénalisé. Ainsi pourra-t-il voir sa peine passer de vingt-quatre à six mois et sa participation financière au programme être ramenée de deux cent vingt dollars à vingt dollars seulement s'il a obtenu beaucoup de points. Dans le cas contraire, le tribunal peut accroître l'intensité de la surveillance ou du traitement, voire imposer une période d'incarcération.

Le contrat oblige les délinquants à répondre de leur comportement et il fait d'eux les artisans de leur réinsertion ; l'usager est alors un participant à part entière, et non pas la victime du programme comme il se l'imagine parfois. De même, le juge, le personnel de surveillance et tous les organismes concernés s'engagent à respecter les termes du contrat ; ils sont responsables devant le délinquant et les uns envers les autres pour ce qui est d'appliquer les conséquences prévues.

Le programme FIRST mis en route à Oakland en janvier 1991 se targue aujourd'hui d'un taux de réussite de 50%, soit à peu près le double de celui des programmes précédents. De surcroît, le taux de récidivisme pour infraction majeure a diminué de moitié à peu près. Fait notable, les jeunes délinquants placés dans le programme dans les trois jours suivant la lecture de l'acte d'accusation ont presque trois fois plus de chances de s'amender. Pour la première fois, le comté d'Alameda dispose de cellules vides qu'il est en mesure de louer à des comtés voisins parce que, sur une période de deux ans, les participants au programme FIRST ont passé quelque trente-cinq mille jours de moins en détention. Cela représente une réduction de 45% du temps d'incarcération et une économie de plus de deux millions de dollars pour le comté.

On a dit des tribunaux spécialisés dans les affaires de drogue qu'ils constituaient une occasion en or de traiter les toxicomanes délinquants au sein même de leur communauté avec une peine d'incarcération minimale et à un coût réduit, le risque de récidivisme étant faible. En particulier, le soutien que leur apporte la ministre de la Justice des États-Unis, Mme Janet Reno, a fait germer l'idée qu'il y avait peut-être mieux à faire que de parquer les usagers dans les maisons d'arrêt et les prisons.

Mais cette possibilité d'intervention s'accompagne d'une mise en garde : il nous faut concevoir et appliquer ces programmes avec soin et discernement, faute de quoi on pourrait donner raison aux fatalistes convaincus que toute intervention sera vaine.

S'il convient assurément d'encourager les collectivités locales à créer leurs propres tribunaux spécialisés, il n'en reste pas moins vrai que le gouvernement fédéral peut assumer un rôle important en fournissant l'assistance technique et les ressources de trésorerie qui sont nécessaires pour promouvoir l'adoption des stratégies au succès confirmé.

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Reproduit avec l'autorisation de l'« American Correctional Association » de Lanham (Maryland). L'USIS a obtenu, pour elle-même et pour la presse locale à l'étranger, le droit de republier l'article ci-dessus, de le traduire et de l'abréger.