Le secteur priv?doit assumer une plus grande part de responsabilit?des mauvaises d・isions d'investissement qu'il prend lors des crises financi・es internationales ; ?cette fin, il sera n・essaire de r・uire les ?nbsp;filets de s・urit?nbsp;? que les autorit・ nationales, ainsi que la communaut?internationale, ont d・loy・ en faveur des banques, et qui ont cr蜑 un double ?nbsp;al・ moral ?en subventionnant les risques qu'encourent aussi bien les pr・eurs que les emprunteurs.

C'est du moins ce qu'affirme M. Charles Calomiris, professeur de sciences ・onomiques et financi・es ?la facult?de sciences commerciales de l'universit?Columbia, qui ajoute que la seule mani・e de responsabiliser le secteur priv?consiste ?insuffler la discipline du march?dans les proc・ures de supervision et de r・lementation bancaires.

M. Calomiris, qui dirige actuellement le projet sur la d・・lementation financi・e au sein de l'American Enterprise Institute, pr・ente dans l'article ci-apr・ des m・hodes propres ? introduire des signaux et des sanctions du march?dans la supervision et la r・lementation des banques.

Les graves crises financi・es, telles que celles qui ont frapp? le Mexique en 1994-1995 et l'Asie l'ann・ derni・e, qui ont accompagn?la forte expansion des flux de capitaux mondiaux ?laquelle nous avons assist?r・emment soul・ent les questions de savoir pourquoi tant d'investisseurs priv・ avaient pris des risques ・idents et dans quelle mesure les gouvernements avaient encourag?ces investissements risqu・.

La r・orme du syst・e financier mondial a pour objectif principal de r・uire l'incidence des crises, en s'assurant que le secteur priv? emprunteurs et pr・eurs, assume sa part de responsabilit?dans les d・isions qui contribuent ?la survenue des crises. ?cette fin, les encouragements de l'・at favorisant la prise de risques financiers doivent ・re r・uits, ce qui apportera un ・・ent de solution au probl・e dit de ?nbsp;l'al・ moral ?

La plupart des augmentations des flux de capitaux, il faut le noter, ont eu un effet b・・ique sur l'・onomie mondiale, notamment pour les ・onomies naissantes en qu・e d'investissements pour financer le d・eloppement et relever le niveau de vie. Les flux de capitaux concern・ pr・entent toutefois des caract・istiques d'une grande diversit? Certains, tels que les obligations et d・・s ?court terme en devises ・rang・es, ont parfois eu pour effet d'aggraver la situation au point de la faire d・・・er en crise. Le fait que de tels investissements aient ・?encourag・ par des subventions poussant ?la prise de risques signale bien la n・essit?de r・ormes.

Subventions ?la prise de risques

Du c・?des emprunteurs, les subventions en faveur de la prise de risques se pr・entent g・・alement sous la forme de garanties de l'・at express・ent ou implicitement accord・s aux banques et aux entreprises emprunteuses et les prot・eant en cas de difficult・ futures. Les banques, en particulier, se trouvent ?l'・icentre des crises financi・es des ・onomies naissantes. Les garanties qui leur ont ・?accord・s, notamment aux banques r・emment privatis・s, ont encourag?des prises de risques excessives et produit une accumulation de pr・s irr・ouvrables. La privatisation des banques d'・at a, dans beaucoup de cas, cr蜑 des ・ablissements ?nbsp;quasi publics ? disposant implicitement des ressources publiques, de sorte que les nouveaux propri・aires conservaient les b・・ices pendant que l'・at couvrait leurs pertes. Ce type d'arrangement encourage ・idemment la prise de risques extr・es.

Par ailleurs, les privatisations ont eu pour effet, de par leur nature, de cr・r des groupes de propri・aires influents en politique, instaurant de fait un r・ime oligarchique, qui avaient tout int・・ ? encourager le laxisme des contr・es bancaires et les op・ations de sauvetage de l'・at. L'int・・ g・・al que repr・ente pour la population une ・onomie saine a ・? lui, servi de mani・e plus diffuse.

Du c・?des pr・eurs, le Fonds mon・aire international (FMI) et les minist・es des finances des pays industrialis・ qui le soutiennent ont contribu?involontairement ?encourager la prise de risques. Le FMI octroie des pr・s d'urgence pour ?nbsp;stabiliser ? l'・onomie des pays en ・at de crise. Ces pr・s ・itent aux banques ・rang・es de subir des pertes et permettent de faire la soudure jusqu'?ce que le gouvernement b・・iciaire accroisse ses recettes fiscales, essentiellement en augmentant les imp・s de la classe moyenne, pour intervenir en faveur des entreprises et des banques, contr・・s par l'oligarchie influente, qui ont d・lench?la crise. Les programmes du FMI que les pays doivent mettre en ・uvre pour b・・icier des pr・s d'urgence comportent g・・alement des dispositions visant le syst・e bancaire. Toutefois, la mise en ・uvre de v・itables r・ormes bancaires au niveau national est une entreprise qui exige des ann・s d'efforts soutenus et qui d・asse de beaucoup le cadre temporel de l'intervention du FMI.

Rien ne vaut la discipline financi・e

Les propositions de r・orme du syst・e financier doivent r・ondre ? la question des co・s des ?nbsp;filets de s・urit?nbsp;? bancaires nationaux et mondiaux, ?savoir celle des garanties qui ont cr蜑 le double ?nbsp;al・ moral ?de la subvention du risque de l'emprunteur et du pr・eur. On parle beaucoup de r・ormer le syst・e financier en am・iorant le contr・e et la r・lementation bancaires et en accroissant la transparence. Mais toute proposition visant ? ・iminer cet al・ moral et ?amener le secteur priv??assumer la responsabilit?de ses erreurs doit comporter la diminution des subventions en cas de difficult・ et l'introduction de la discipline financi・e dans le processus de supervision et de r・lementation.

Ma proposition de r・orme s'appuie sur trois piliers ・ig・ dans le contexte de deux axiomes pragmatiques.

Le premier axiome est que la solution doit tenir compte de la difficult?politique qu'il y a ?r・uire les filets de s・urit? financiers. On ne saurait songer ?les ・iminer compl・ement. Toute solution doit ・re mise en ・uvre dans ce contexte.

Le deuxi・e axiome, d'importance cruciale, est qu'il n'est pas possible d'・ablir un organisme gouvernemental, quel qu'il soit, qui vienne se substituer de mani・e efficace ?la discipline du march? On peut, certes, concevoir des organismes gouvernementaux de contr・e des op・ations bancaires ayant l'autorit?(de droit) d'appliquer les r・lements et de fermer les banques. Mais ?chacune des crises qui sont survenues, ces organismes ont d・ontr?que, bien que disposant des informations n・essaires, il leur manquait la volont? politique de s'acquitter des t・hes qui leur avaient ・?confi・s. Le contr・e et la r・lementation impos・ par les pouvoirs publics en l'absence de contraintes ext・ieures issues du march?sont vou・ ?l'・hec. Toute solution doit comporter des mesures tenant compte des signaux ・is par le march?et des sanctions impos・s par le march? pour conf・er de la cr・ibilit?aux interventions de l'・at et emp・her les instances gouvernementales de nier l'existence des probl・es.

C'est dans ce contexte que je propose l'instauration d'une r・orme reposant sur les trois piliers suivants :

- R・orme du contr・e et de la r・lementation : Pour ・re efficaces en tant qu'・・ents du dispositif de contr・e et de r・lementation, les signaux du march?et les sanctions du march? doivent ・re clairement pr・is・ ?l'avance et de mani・e cr・ible. Je propose ?cette fin les mesures ci-dessous.

Les autorit・ de tutelle doivent exiger que les banques ・ettent des cr・nces subordonn・s non assur・s d'un montant ・al ?2% de leurs avoirs hors tr・orerie sous forme de certificats de d・・ libell・ en dollars. Le rendement de ces certificats, qui seraient offerts aux investisseurs ・rangers, plafonnerait ?un taux ne pouvant d・asser de plus de 5% celui des titres d'・at d'・h・nce comparable.

Pour les autorit・ de tutelle, la caract・istique essentielle de ces certificats est qu'ils repr・entent des cr・nces non assur・s et subordonn・s. Quand une banque se trouve incapable d'honorer ses obligations, les d・enteurs de d・・s assur・ ont priorit?par rapport aux autres cr・nciers dans les proc・ures de liquidation. Les titulaires de cr・nces non assur・s subordonn・s suivent de tr・ loin dans l'ordre de priorit? Les organismes de r・lementation bancaires et le grand public pourront d・erminer si la banque a la confiance du march?d'apr・ les r・ultats de la vente de ces certificats. Si la banque ne parvient pas ?placer ces titres, le gouvernement ne pourra pas le dissimuler dans ses comptes de contr・e. Devant les pr・ccupations du march?concernant le risque de d・ention des certificats, la banque devra r・uire le montant de ses pr・s parall・ement ?la r・uction de l'encours de sa dette subordonn・, ou proc・er ?une augmentation de capital pour r・uire le risque pr・ent? par cette dette. Dans un cas comme dans l'autre, il en r・ultera une r・uction du risque couru par la banque. Au d・ut de cette ann・, l'Argentine a adopt?une r・lementation contenant certains ・・ents de cette proposition aux termes de laquelle les banques sont tenues d'・ettre des titres de cr・nce non assur・ subordonn・ d'un montant ・al ?2% de leurs d・・s en circulation.

- Flux de capitaux : La politique de l'・at devrait encourager les ?nbsp;bons ?flux de capitaux, notamment les investissements directs ・rangers, les placements en bourse (obligations et actions), et les pr・s des succursales locales de banques mondiales, que j'ai appel・ les ?nbsp;pr・s locaux mondiaux ? C'est ce que pratiquent d・?des banques internationales telles que Citibank et Santander, qui se sont implant・s dans les ・onomies naissantes, qui accordent des pr・s en monnaie locale et qui savent g・er les risques locaux.

- Recapitalisation des banques nationales : Il peut y avoir une justification l・itime ?pr・oir des modalit・ gouvernementales de recapitalisation des banques du pays, ne serait-ce qu'en raison d'imp・atifs politiques. Mais pour que ces op・ations de sauvetage soient efficaces par rapport au co・, elles doivent, elles aussi, faire usage de signaux du march?pour d・erminer l'attribution du soutien au sein du syst・e bancaire.

Que faire des banques en difficult?nbsp;?

S'agissant de la politique de recapitalisation des banques, j'ai propos?que le gouvernement japonais applique la proc・ure suivante pour rem・ier aux probl・es bancaires du pays. Cette m・hode est applicable ?d'autres pays.

Dans un premier temps, le gouvernement offre d'acheter des actions privil・i・s (droit sur l'actif de la banque de rang sup・ieur aux actions ordinaires, mais inf・ieur ?la dette de la banque), aux banques admissibles qui demandent son aide, sous r・erve des conditions suivantes :

• Les banques qui obtiennent le soutien du gouvernement doivent s'abstenir de payer des dividendes d'actions ordinaires tant que le gouvernement d・ient les actions privil・i・s (pendant trois ans, par exemple). Les banques ne versent pas non plus de dividendes privil・i・ au gouvernement, ce qui ・uivaut ?une subvention substantielle de sa part.

• Pour pouvoir pr・endre ?l'appui du gouvernement, les banques doivent ・ettre simultan・ent de nouvelles actions ordinaires, d'un montant ・uivalent ?celui des actions privil・i・s achet・s par le gouvernement. Les acqu・eurs des actions ordinaires ne peuvent pas ・re rattach・ ?la banque ni avoir de relations avec elle. Le succ・ de l'・ission des nouvelles actions ordinaires d・erminera l'admissibilit?de la banque ?b・・icier des subventions accord・s par le truchement des actions privil・i・s. Les banques en ・at d'insolvabilit?grave ne seraient pas capables de placer leurs nouvelles actions, m・e avec la promesse du concours de l'・at. Elles ne pourraient donc pas pr・endre ?ce plan de sauvetage et seraient ferm・s. Les banques mod・・ent insolvables, elles, pourraient pr・endre ?cette reconstitution de leur capital.

• Les banques admissibles disposeraient de six mois pour satisfaire ?l'exigence du placement de 2% de titres subordonn・ d・rits ci- dessus dans l'expos?de la r・orme des contr・es et de la r・lementation bancaires.

Cette m・hode permet aux autorit・ de tutelle de recueillir des informations provenant du march?sur les banques qui valent la peine d'・re sauvegard・s (par le biais de l'exigence de l'・ission d'actions de montant ・al) et d'assurer l'exercice constant de la discipline du march?au moyen de la dette subordonn・. Elle encourage ・alement fortement les banques ?am・iorer leurs pratiques d'information financi・e et la transparence de leur comptabilit? du fait qu'elles seront soumises ?l'appr・iation du march?lors de l'・ission de leurs nouvelles actions et de leur dette subordonn・.

L'introduction de signaux et de sanctions du march?dans la r・orme des syst・es bancaires et financiers est le seul moyen cr・ible de r・oudre le probl・e fondamental de ?nbsp;l'al・ moral ? De cette mani・e, les banques nationales et les march・ mondiaux des capitaux pourront de nouveau constituer des sources fiables de ressources financi・es stables.