Les membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) doivent s'attaquer aux questions sur lesquelles ont achopp?les participants ?la conf・ence minist・ielle qui s'est tenue ?Seattle au mois de d・embre. Il leur faut notamment tenir compte des critiques ・ises par les pays en d・eloppement, lesquels estiment faire figure de parents pauvres de l'OMC dans l'・at actuel des choses, d・lare le vice-ministre de l'agriculture, M. August Schumacher.

Dans un article reprenant le discours qu'il a prononc?le 5 janvier lors de la 54e conf・ence annuelle de l'agriculture, ?Oxford en Angleterre, M. Schumacher plaide pour la reprise cette ann・ des n・ociations sur le commerce international des produits agricoles, comme il en a ・?convenu ant・ieurement ; faute de quoi, il craint que tout le syst・e du commerce international ne voie sa cr・ibilit?compromise.

Les ・ats-Unis ont donn?l'exemple en supprimant les obstacles pr・udiciables ?la lib・alisation du commerce des produits agricoles ; ?l'Union europ・nne et au Japon de prendre la rel・e, dit M. Schumacher. ?nbsp;Cela demande du courage (...) mais c'est faisable ? affirme-t-il.

On m'a demand?de vous livrer les r・lexions que m'inspire le th・e suivant : ?nbsp;La politique commerciale mondiale : peut-on faire marche arri・e ? ?Question rh・orique s'il en est, tout au moins du point de vue des ・ats-Unis, parce que l'on ne peut y r・ondre que par la n・ative. Les ・ats-Unis envisagent depuis longtemps la r・lisation d'un syst・e de commerce international des produits agricoles qui soit plus ouvert, plus complet, plus transparent et plus robuste. M・e si le cycle des n・ociations d'Uruguay, qui a abouti ?la cr・tion de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), a la distinction d'avoir inclus l'agriculture dans un tel syst・e, le fait est qu'il nous reste encore ?nbsp;des milles ?parcourir ? pour reprendre l'expression du c・・re po・e am・icain Robert Frost, avant d'en finir avec la r・orme du commerce des produits agricoles et avec son int・ration au syst・e commercial international.

Aussi nous sommes-nous fix?plusieurs objectifs pour la reprise des n・ociations sur l'agriculture entam・s ?Seattle. Pour am・iorer le syst・e des ・hanges internationaux, il faut :

1. supprimer les subventions ?l'exportation,
2. durcir les r・les sur les aides nationales qui ont un effet de distorsion sur les ・hanges,
3. ・argir l'acc・ aux march・ par le jeu de l'abaissement des droits de douane et de l'accroissement des contingents,
4. r・ormer les offices de commercialisation,
5. enfin, faciliter le commerce des produits issus des nouvelles techniques, notamment dans le domaine de la biotechnologie.

Il nous faut accueillir de nouveaux membres au sein de l'OMC. Par ailleurs, il importe que nous agissions en ・roite liaison avec les pays en d・eloppement pour veiller ?ce qu'ils puissent participer de mani・e transparente aux n・ociations de l'OMC dans la double perspective de l'accroissement de leur acc・ au march?mondial et de la poursuite de l'ouverture de leurs propres march・ vis-?vis des autres pays en d・eloppement exportateurs de produits agricoles et des producteurs agricoles membres de l'Organisation de coop・ation et de d・eloppement ・onomiques (OCDE).

La conf・ence minist・ielle de Seattle

Que les 135 membres de l'OMC n'aient pas r・ssi pendant la conf・ence minist・ielle de Seattle ?finaliser un accord relatif ?la mise en route d'une nouvelle s・ie de n・ociations commerciales, voil?qui nous a certes d蜃us, et d'autres avec nous, mais non d・ourag・. Comme l'a dit le pr・ident Clinton, ?nbsp;nous avons fait des progr・ ?la conf・ence minist・ielle de l'OMC ?Seattle, bien que des divergences importantes demeurent. Je reste optimiste quant ?la possibilit?de les att・uer et de lancer un nouveau cycle de n・ociations commerciales mondiales au cours des prochains mois. ?

La suspension des n・ociations proc・e de plusieurs raisons. Nous devons tenir pleinement compte de chacune d'entre elles si nous voulons progresser. Par exemple, l'OMC doit s'arranger pour accro・re la participation de tous ses membres, pays en d・eloppement y compris, ?la prise des d・isions.

Les pays en d・eloppement se sont plaints de ne pas retirer les avantages qui d・oulent des ・hanges et dont b・・icient les pays plus d・elopp・. Ce sont des griefs qu'il ne faut pas n・liger. Ils tiennent en partie ?la politique agricole de certains pays qui a un effet de distorsion sur les ・hanges et qui place un fardeau immense et injuste sur les agriculteurs des pays en d・eloppement, ainsi qu'?l'insuffisance du renforcement des capacit・ dans les pays en d・eloppement eux-m・es. Nous encourageons la Banque mondiale et les institutions qui y sont affili・s non seulement ?appuyer le renforcement des capacit・, mais aussi ?continuer de soutenir la modernisation et le d・eloppement de l'agriculture dans ces pays.

Un certain nombre de pays d'Asie, d'Europe et ・alement d'Am・ique du Nord continuent de consacrer des sommes importantes au maintien de mesures propres ?cr・r des distorsions commerciales pour le bienfait de leur agriculture, ce qui se fait au d・riment des pays en d・eloppement. De fait, dans un certain nombre de pays, une grande part du revenu agricole provient directement des aides de l'・at.

Et maintenant, qu'allons-nous faire ?

Voil?bien la question que tout le monde se pose en ce moment. Pour ma part, j'estime que nous devons entamer les n・ociations sans perdre de temps pour pr・erver la cr・ibilit?de l'OMC. L'article 20 de l'accord du cycle d'Uruguay dispose que les n・ociations pour la poursuite de ce processus devront ・re engag・s un an avant la fin de la p・iode d'ex・ution. C'est pourquoi les pays sont d・ermin・, en vertu de la ?nbsp;clause de continuation ? ?reprendre rapidement cette ann・ les n・ociations sur l'agriculture et les services (on parle g・・alement du programme incorpor?. Faute de quoi, nous risquons de compromettre la cr・ibilit?de l'ensemble du syst・e commercial international - syst・e que nous avons mis plus de cinquante ans ?・iger patiemment, petit ?petit.

La croissance du commerce mondial a connu une expansion trois fois sup・ieure ?celle du produit int・ieur brut des pays membres de l'OCDE, de l'ordre de 9 % contre 2,8 %. Le commerce mondial des produits agricoles a progress?au point de porter sur pr・ de 270 milliards de dollars en 1999, contre 200 milliards de dollars en 1990. Cet accroissement s'est r・・?particuli・ement notable en ce qui concerne les produits alimentaires ?la valeur ajout・. Aux ・ats-Unis, les exportations de ces produits ont affich?une hausse de 40 % au cours des dix derni・es ann・s, en passant de 14 milliards de dollars ?20 milliards de dollars.

Mais les ・ats-Unis, l'Union europ・nne et le Japon ne seront pas les seuls ?tirer parti de la mise en route de n・ociations sur la lib・alisation du commerce agricole. Les pays en d・eloppement ont aussi gros ?gagner. En l'absence de l'ouverture du syst・e commercial international, certains pays en d・eloppement risquent davantage de p・ir de l'ins・urit?alimentaire. En l'absence d'un syst・e ouvert, ils ne r・ssiront pas ?accro・re les d・ouch・ pour leurs produits agricoles. D・ lors, il importe que les pays en d・eloppement joignent leurs efforts ?ceux des pays industriels pour veiller au lancement d'un nouveau cycle de n・ociations.

Dans le contexte de la D・laration de Marrakech, une d・ision adopt・ ?la conclusion du cycle d'Uruguay pr・oit la mise en place d'un traitement diff・enci?et plus favorable en faveur des pays en d・eloppement, et ses signataires sont convenus de passer en revue les r・ercussions du cycle d'Uruguay sur les pays les moins avanc・ et les pays importateurs nets de produits alimentaires afin de mieux les ・auler tandis qu'ils s'efforcent d'atteindre leurs objectifs en mati・e de d・eloppement.

Il y a des dossiers auxquels l'OMC peut s'attaquer d・ maintenant. Ainsi devons-nous r・l・hir aux moyens de progresser dans la voie de l'・ablissement d'un groupe de n・ociations sur l'agriculture, en commen・nt par trouver quelqu'un pr・ ?en assurer la pr・idence. Il importe de ne pas perdre de temps.

En outre, il convient de forger un consensus ?l'OMC sur les aspects commerciaux de la biotechnologie. L'id・ de l'・ablissement d'un groupe de travail sur ce th・e a suscit?des d・ats anim・ au cours de la derni・e conf・ence minist・ielle. Pour notre part, nous persistons ?dire que c'est la meilleure fa・n d'aborder la question. La biotechnologie fait d'ailleurs l'objet de discussions dans de nombreux forums, dont la Commission du Codex Alimentarius, l'Organisation de coop・ation et de d・eloppement ・onomiques et les n・ociations du Protocole sur la bios・urit? Cela dit, les aspects commerciaux de la biotechnologie agricole m・itent d'・re d・attus tant au sein de l'OMC qu'?l'・helon bilat・al.

?cet ・ard, le pr・ident Clinton et le pr・ident de l'Union europ・nne, M. Romano Prodi, sont convenus d'avoir des entretiens ?un ・helon ・ev?sur la biotechnologie et de consulter des parties int・ess・s autres que les gouvernements. Dans cette optique, nous comptons aborder toute une gamme de sujets, dont les proc・ures d'agr・ent des produits issus de la biotechnologie et les questions relatives ?l'acc・ aux march・. En outre, il est pr・u qu'un forum consultatif r・nisse des chercheurs, des universitaires, des consommateurs et des groupes de d・ense de l'environnement.

La r・nion au sommet qui a eu lieu entre les ・ats-Unis et l'Union europ・nne en d・embre 1999 a fait clairement ressortir les divergences profondes qui continuent de nous s・arer. Bien que les ・ats-Unis et l'Union europ・nne se soient mis d'accord pour axer la nouvelle s・ie de n・ociations sur l'agriculture, les services et l'acc・ aux march・, l'Union europ・nne s'obstine ?vouloir ・argir le programme de travail en y ajoutant le dossier des r・les relatives aux investissements et celui des mesures antitrust. Il est indispensable qu'elle revienne sur ses pr・entions. Nous devons ・uvrer de concert ?la formulation d'un programme de travail raisonnable pour ・re en mesure de lancer le nouveau cycle de n・ociations.

En ce qui concerne nos relations bilat・ales avec l'Union europ・nne, plusieurs dossiers continuent de nous tracasser. En fait, la question de la viande de b・uf et celle des bananes nous pr・ccupent vivement dans la mesure o?elles sapent la proc・ure de r・lement des diff・ends de l'OMC. Cons・uence directe du refus obstin?de l'Union europ・nne de se conformer ?la d・ision du groupe sp・ial de l'OMC et de lever son interdiction injustifi・ qui vise la viande de b・uf am・icain aux hormones, nous avons frapp?de droits de douane de 100 % des exportations europ・nnes d'une valeur estim・ ?116,8 millions de dollars. En outre, nous percevons des droits de douane ・alement de 100 % sur des produits de l'Union europ・nne d'une valeur totale de 190 millions de dollars en raison du refus de cette derni・e d'appliquer la d・ision de l'OMC relatif au r・ime d'importation des bananes.

Les sentiers battus : les mesures ayant un effet de distorsion sur les ・hanges

Alors que nous cherchons ?rem・ier aux mesures qui ont un effet de distorsion sur les ・hanges, l'Union europ・nne continue de se montrer incapable de r・ormer sa politique agricole commune (PAC) de mani・e notable. Elle a inform?l'OMC que ses aides ?l'agriculture oscillaient aux alentours de 90 milliards de dollars par an ; or, la moiti?de ces subventions sont source de distorsions commerciales. En vertu de son programme de r・ormes pour l'an 2000, l'Union europ・nne envisage d'intensifier ses mesures de soutien interne par le biais de paiements directs. De plus, elle consacre plusieurs milliards de dollars par an ?la subvention des exportations. C'est la distorsion la plus importante du commerce des produits agricoles qui existe au monde. Qu'on ne se m・renne pas : Les ・ats-Unis n'ont pas d'objection ?ce que l'Union europ・nne apporte un soutien ?ses agriculteurs. Ce qu'ils n'acceptent pas, c'est qu'elle applique une politique ayant un effet de distorsion sur les ・hanges.

Les aides qu'elle verse se r・・ent pr・udiciables non seulement aux pays en d・eloppement, mais aussi ?ses consommateurs. ?cause du niveau ・ev?des droits de douane et des subventions, le prix des produits alimentaires que doivent payer les Europ・ns est consid・ablement sup・ieur aux cours mondiaux.

L'Union europ・nne all・uait r・emment que les agriculteurs des ・ats-Unis recevaient le double des aides touch・s par leurs homologues europ・ns. En r・lit? la plupart des donn・s publi・s ces derniers temps par l'OCDE r・・ent que les aides europ・nnes ?la production assuraient en moyenne 39 % du revenu agricole pour 1996-98, alors que celles des ・ats-Unis ?leurs agriculteurs se limitaient ?17 % pour la m・e p・iode. De surcro・, les donn・s de l'OCDE indiquent que les aides ?l'appui de la production sont pr・ de 10 fois plus ・ev・s ?l'acre (0,4 hectare) dans l'Union europ・nne qu'aux ・ats-Unis (324 dollars ?l'acre, contre 34 dollars aux ・ats-Unis).

Qui plus est, l'Union europ・nne offre des aides internes, ayant un effet de distorsion sur les ・hanges, qui visent au moins une cinquantaine de produits agricoles, dont la viande de b・uf, l'huile d'olive, les tomates, le vin, les pommes, les concombres, les artichauts, les courgettes, les cerises, les cl・entines, les raisins et les p・hes. Les ・ats-Unis, en revanche, limitent leurs mesures de soutien interne ?environ 9 produits de base. Par exemple, ils n'apportent aucune aide ?la production en faveur de leur viticulture, de renomm・ mondiale, alors que l'Union europ・nne a d・ours?1,9 milliard d'euros en 1996-97 au titre de l'aide ?la production et 37 millions d'euros en 1997-98 sous la forme de subventions ?l'exportation. Les d・enses de l'Union europ・nne ont certes diminu?ces derni・es ann・s, mais ses r・ormes de politique g・・ale se traduiront en toute probabilit?par le doublement des aides ?la viticulture dans les ann・s ?venir.

Les pays en d・eloppement comptent sur les ・ats-Unis, l'Union europ・nne et le Japon pour jouer un r・e de premier plan dans la formulation d'une politique agricole s・ieuse. Les ・ats-Unis se sont montr・ ?la hauteur de la t・he en r・uisant consid・ablement leurs subventions ?l'exportation, en particulier pour les c・・les. Et l'Union europ・nne ? Elle persiste ?verser des subventions ・ev・s qui continuent de provoquer des distorsions dans le commerce mondial des produits agricoles.

Loin des sentiers battus

Pour conclure, j'aimerais citer un c・・re po・e de Robert Frost, ?nbsp;The Road Not Taken ?nbsp;:

En balade dans un bois, je vis deux routes s'offrir ?moi.
Je pris celle qui menait loin des sentiers battus.
Rien ne fut comme avant, parce que je fis ce choix.

Notre situation n'est pas si diff・ente de celle que d・rit Robert Frost. Nous pouvons poursuivre notre route sur les sentiers battus du protectionnisme en mati・e d'agriculture, ceux-l?m・e que nous connaissons trop bien. Ils nous feront pi・iner pendant des ann・s, comme ce fut le cas pendant les n・ociations du cycle d'Uruguay, tandis que persisteront les politiques protectionnistes ayant un effet de distorsion et une incidence n・ative sur les cours mondiaux, l'environnement et les producteurs agricoles performants, en particulier dans les pays en d・eloppement.

Ou alors nous pouvons suivre la voie qui nous m・era loin de ces sentiers battus et qui nous fera avancer rapidement. Cela demande du courage ; du courage de la part des ・ats-Unis, de l'Union europ・nne, du Japon et des autres pays. Mais c'est faisable. Si nous nous y appliquons, nous pouvons conclure une nouvelle s・ie de n・ociations. Notre action commune a contribu??refa・nner l'・onomie dans la p・iode de l'apr・-guerre, ce qui nous a men・ ?la crois・ des chemins o?nous sommes aujourd'hui. Engageons-nous loin des sentiers battus - rien ne sera comme avant.

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