L'・hec de la conf・ence minist・ielle de l'OMC qui s'est tenue ?Seattle en d・embre dernier n'a pas vraiment fait de gagnants, m・e parmi les d・racteurs de cette organisation, estime M. Jeffrey Schott, de l'Institut d'・onomie internationale de Washington.

En revanche, il n'h・ite pas ?citer les pays en d・eloppement comme les gros perdants de l'affaire, parce qu'ils sont tributaires de l'existence d'un syst・e commercial bien huil? Plus la reprise des n・ociations sur le commerce mondial sera diff・・, craint M. Schott, plus le risque sera grand que les ・ats-Unis prennent des mesures de r・orsion ?l'encontre des Europ・ns et des Japonais ?cause de leur politique agricole protectionniste.

?nbsp;Pour que les n・ociations commerciales reprennent cette ann・ (...), les membres de l'OMC devront assouplir leurs positions sur les questions de fond ? d・lare M. Schott. ?cette fin, il recommande l'adoption pr・lable de r・ormes institutionnelles au sein de l'OMC, notamment dans le souci d'accro・re le respect de la proc・ure de r・lement des diff・ends et de conf・er une plus grande transparence ?la prise des d・isions.

L'effondrement de la conf・ence minist・ielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) qui s'est d・oul・ ?Seattle en d・embre 1999 a jet?un froid dans l'ensemble du syst・e des ・hanges ?l'aube du XXIe si・le. La mise en route d'un nouveau cycle de n・ociations commerciales a ・?diff・・ et elle sera difficile ?accomplir avant la prochaine ・ection pr・identielle aux ・ats-Unis.

Les d・racteurs de l'OMC se sentent galvanis・. Le fait d'avoir bloqu?le lancement d'un nouveau cycle de n・ociations leur para・ une ・ape importante dans la r・lisation de leur objectif ultime, celui de la restructuration du syst・e commercial international et, ?terme, du d・ant・ement des mesures actuelles de lib・alisation des ・hanges. Ils voient dans la d・・le des n・ociations de Seattle leur plus grande victoire ?ce jour, laquelle vient s'ajouter ?l'effondrement r・ent des n・ociations sur un accord multilat・al relatif aux investissements et au rejet, par le Congr・ des ・ats-Unis, du texte de loi qui aurait autoris?l'ex・utif ?soumettre des accords commerciaux au vote des parlementaires sans que ceux-ci puissent les modifier ; cette derni・e d・aite entrave la participation des ・ats-Unis aux initiatives commerciales et elle a contribu?au ralentissement des progr・ dans un certain nombre d'entre elles ?l'・helon bilat・al et r・ional.

Incontestablement, les manifestants ont fait du grabuge ?Seattle et compliqu?la t・he des d・・u・ des ・ats membres de l'OMC qui tentent de n・ocier les modalit・ d'un nouveau cycle de n・ociations. Le temps que les manifestations ont fait perdre aux n・ociateurs, eux qui doivent faire face ?des d・ais d・?courts, n'a rien arrang??l'affaire. Mais ce qui a vraiment port?le coup de gr・e ?la conf・ence de l'OMC, ce sont les d・accords profonds entre les principaux partenaires commerciaux sur la question de l'・ablissement d'un nouveau programme de travail. De ce point vue, c'est l'OMC qui a ・?l'artisan de son malheur.

Nonobstant leurs belles paroles sur la valeur des nouvelles n・ociations commerciales, les chefs de file de l'OMC, que l'on appelle les ?nbsp;Quads ?(・ats-Unis, Union europ・nne, Japon et Canada) revendiquaient la lib・alisation des ・hanges ?l'・ranger tout en rechignant ?discuter la question de leurs propres barri・es commerciales, lesquelles prot・ent les secteurs politiquement n・ralgiques de leur ・onomie. Les ・ats-Unis r・lamaient des coupes sombres dans les subventions agricoles, mais ne voulaient rien entendre quand on leur demandait de r・uire les droits de douane ・ev・ qu'ils appliquent aux produits industriels ou que l'on soulevait la question de la r・orme des r・les antidumping, et ils insistaient pour que l'on aborde la question des normes du travail alors qu'ils voulaient passer sous silence le sujet des services li・ au travail. De m・e, l'Europe et le Japon ren・laient ?discuter les questions de fond ayant trait aux r・ormes agricoles, mais ils poussaient ?la roue pour que soient ouverts le dossier des investissements et celui de la politique de concurrence, tandis que le Canada et l'Europe r・lamaient des exemptions sp・iales pour leur secteur culturel et que les ・ats-Unis boudaient r・olument toutes ces requ・es. Bref, les ?nbsp;Quads ?n'arrivaient pas ?accorder leurs violons. Aussi ?plus forte raison n'・aient-ils pas capables de forger un consensus parmi les membres de l'OMC sur la mise en route de nouvelles n・ociations commerciales.

Pour que les n・ociations commerciales reprennent cette ann・, il faudra que les pays industriels et les pays en d・eloppement aient le sentiment d'・re entendus ?la table des n・ociations en ce qui concerne les questions auxquelles ils attachent un int・・ prioritaire. ?cette fin, les membres de l'OMC devront assouplir leurs positions sur les questions de fond aussi bien que corriger les imperfections inh・entes ?la prise de d・isions et ?la proc・ure de r・lement des conflits, d'ailleurs source d'emb・hes ?Seattle.

Malheureusement, les responsables du commerce ne semblent pas mesurer pleinement les probl・es qui ont ・?soulev・ lors de la conf・ence de Seattle ni les changements n・essaires pour promouvoir un consensus parmi les 135 pays membres de l'OMC sur le programme du prochain cycle de n・ociations commerciales. Le ?nbsp;programme incorpor?nbsp;?de l'OMC peut bien suivre son cours en ce qui concerne l'agriculture et les services, mais il suffit d'avoir suivi les cycles ant・ieurs de n・ociations ?Gen・e pour savoir que ces pourparlers resteront au point mort tant que les principaux partenaires commerciaux n'auront pas manifest?la volont?politique d'・argir les n・ociations et de restreindre leurs propres barri・es commerciales.

Pour mieux faire comprendre ce qui doit ・re fait, je propose de commencer par d・rire ?nbsp;les perdants de Seattle ?et les probl・es mis en relief par le fiasco de Seattle. Je discuterai ensuite les mesures ?prendre qui sont les conditions pr・lables au lancement d'un nouveau cycle de n・ociations commerciales.

Les perdants de Seattle

On assimile souvent le commerce, ?tort d'ailleurs, ?un jeu de somme nulle, avec gagnants et perdants. Toutefois, quoi qu'aient pu en dire les ennemis de la mondialisation ?l'issue de la conf・ence de l'OMC, Seattle n'a fait que des perdants (?l'exception peut-・re des anarchistes qui n'ont pas ・?poursuivis en justice).

Les ・ats-Unis ont ・?perdants. On peut soutenir que le march?am・icain est le plus ouvert au monde et que nos partenaires commerciaux, particuli・ement ceux des pays en d・eloppement, auraient ・?tenus de r・uire leurs barri・es commerciales beaucoup plus que nous. N・nmoins, en diff・ant le lancement des nouvelles n・ociations de l'OMC, on a en fait donn?un ballon d'oxyg・e ?ces obstacles. Les ・ats-Unis et leurs partenaires commerciaux ne pourront qu'en p・ir.

Perdants, l'Union europ・nne et le Japon l'ont ・?aussi. Certes, pour le moment, leurs partenaires commerciaux les presseront un peu moins de r・ormer leur secteur agricole tr・ prot・? mais la ?nbsp;clause de paix ?qui pr・unit actuellement leurs programmes agricoles contre les mises en demeure pouvant ・re formul・s par les membres de l'OMC va bien finir par arriver ?son ・h・nce. Plus on tarde ?mettre en route les n・ociations agricoles sur les questions de fond, plus s'accro・ le risque que les diff・ends commerciaux ?l'・helon bilat・al provoqueront la prise de mesures de r・orsion de la part des ・ats-Unis lorsque les litiges rel・eront de pratiques inconciliables avec les r・les de l'OMC. ?cet ・ard, l'・hec essuy??Seattle a ralenti les efforts visant ?rem・ier aux imperfections flagrantes du m・anisme de r・lement des diff・ends de l'OMC, en particulier dans le domaine de la suite donn・ aux d・isions des groupes sp・iaux. Les ambigu・・ des dispositions de ce m・anisme ont ・??l'origine de frictions importantes entre les ・ats-Unis et l'Union europ・nne au sujet des bananes et de la viande de b・uf aux hormones et elles compliquent assur・ent la t・he des grandes puissances commerciales qui s'efforcent d'・aborer et de promouvoir un consensus parmi les membres de l'OMC sur le programme du prochain cycle de n・ociations commerciales.

Ce sont peut-・re les pays en d・eloppement qui ont le plus perdu ?l'affaire. Ces pays sont les partenaires les plus faibles du syst・e commercial et les plus tributaires de l'existence d'un syst・e multilat・al bien huil?et fond?sur des r・les. L'・hec des n・ociations de Seattle, qui ont mis en lumi・e certains des probl・es institutionnels les plus frappants de l'OMC, a fait reculer les efforts qui sont d・loy・ en vue de renforcer le syst・e commercial et d'accro・re les r・les de l'OMC. L'octroi de pr・・ences sp・iales aux pays les moins d・elopp・ qui avait ・?sugg・??Seattle a ・?rel・u??une voie de garage, tout au moins temporairement.

Perte aussi du c・?des syndicats. Leur message sur les droits des travailleurs a ・?・ouff?par le tohu-bohu des manifestants les plus violents, qui ont en plus r・ssi ?voler le devant de la sc・e dans les m・ias. La stridence de leurs revendications, que le pr・ident Clinton a intensifi・ sans le vouloir pendant un entretien avec la presse ?Seattle, a confort?les pays en d・eloppement dans leur crainte que l'initiative des ・ats-Unis visait ?les punir plus qu'?les aider ?promouvoir le commerce et la croissance ・onomique. Du coup, la perspective de l'incorporation des questions du travail au programme de l'OMC est maintenant encore plus lointaine qu'avant.

Les d・racteurs de l'OMC ont eux aussi ・?perdants. Le fait de bloquer la mise en route d'un nouveau cycle de n・ociations commerciales ne sape en rien les droits et les obligations en vigueur de l'OMC et cela ne r・oud pas non plus les probl・es l・itimes qu'・oquaient justement les contestataires et auxquels ils r・lament une solution. Fait paradoxal, le coup d'arr・ qui a ・?imprim?au processus multilat・al a donn?un nouveau souffle ?certaines initiatives r・ionales en faveur de la lib・alisation des ・hanges en Am・ique latine et en Asie de l'Est. Or, les pourparlers engag・ ?cet ・ard mettent en jeu des pays que d・on・ient pr・is・ent les groupes mobilis・ sur les questions du travail et de l'environnement. Qui plus est, si les d・racteurs ont r・ssi ne serait-ce que temporairement ?bloquer la participation des ・ats-Unis ?ce genre de n・ociations, le fait que ces nouveaux accords r・ionaux traitent les ・ats qui n'en font pas partie de mani・e discriminatoire signifie que les soci・・ am・icaines seront forc・s de s'incliner devant les fournisseurs d'autres pays dont les pouvoirs publics et les entreprises pourraient ・re moins enclins ?jouer la carte du commerce pour promouvoir la r・orme du march?du travail.

Les perspectives pour 2000

Il sera difficile de relancer le cycle des n・ociations de l'OMC tant que les ・ats-Unis et l'Union europ・nne ne se seront pas engag・ plus fermement ?r・ormer leurs propres barri・es commerciales et qu'ils ne se seront pas mis d'accord sur un programme de travail moins ambitieux, surtout en ce qui concerne le dossier du travail. Les r・ercussions de la conf・ence de Seattle, les d・ats qui se d・ouleront sous peu au Congr・ des ・ats-Unis au sujet de l'adh・ion de la Chine ?l'OMC et les prochaines ・ections pr・identielle et l・islatives aux ・ats-Unis sont autant de facteurs critiques qui pourraient bien compliquer les tentatives faites par le gouvernement Clinton en vue de n・ocier la r・uction des barri・es commerciales am・icaines et de rendre d'autant plus probable l'adoption d'initiatives de nature ?refl・er les pr・ccupations des groupes qui s'int・essent aux questions du travail et ?l'environnement. D・ lors, les ・ats-Unis pourraient avoir du mal ?r・ffirmer leur r・e traditionnel de chef de file au sein du syst・e commercial international tant que les ・ections de novembre 2000 n'auront pas eu lieu.

Assur・ent, il faudra s'armer de patience et mobiliser la volont?politique n・essaire pour se mettre d'accord sur le programme du nouveau cycle de n・ociations de l'OMC, mais cet objectif serait plus facile ?atteindre si les ・ats membres de l'OMC prenaient des initiatives destin・s ?renforcer la structure institutionnelle de cette institution et sa capacit?d'appui des r・ormes mises en place dans les pays en d・eloppement. Trois grands dossiers devraient dominer le programme de l'OMC pendant l'an 2000, ?savoir : la modification du m・orandum d'accord concernant la proc・ure de r・lement des diff・ends, la r・orme de la prise des d・isions et la coop・ation avec les autres organisations internationales ?l'appui des activit・ de renforcement des capacit・ dans les pays en d・eloppement.

La premi・e t・he doit porter sur l'am・ioration de la proc・ure de r・lement des diff・ends de l'OMC. La confiance que peut inspirer un syst・e commercial fond?sur des r・les d・end dans une grande mesure de la volont?manifest・ par les principaux partenaires commerciaux de se conformer aux r・les de l'OMC et de se plier ?ses d・isions. Comme le d・ontrent l'affaire des bananes et celle du b・uf aux hormones, il importe de fixer les dispositions relatives ?l'application de ces d・isions de fa・n ?veiller ?ce que les pays contrevenant ?leurs obligations ne tardent pas ?mettre leurs pratiques en concordance avec les r・les de l'OMC. Ce n'est pas un point sur lequel on peut ergoter dans l'espoir de trouver des formules de compromis ici ou l? comme le veut le principe m・e des n・ociations ; il faut au contraire que les tous ・ats membres prennent les dispositions voulues, avant la mise en route des nouvelles n・ociations, afin d'assurer l'・uit?et la bonne marche du syst・e de l'OMC. Ainsi aura-t-on l'assurance que les droits et les obligations amen・ ?・re formul・ pendant ces n・ociations seront fid・ement appliqu・.

En deuxi・e lieu, il faut faire en sorte que les d・isions de l'OMC soient prises dans un plus grand souci de participation et d'efficacit? Les difficult・ rencontr・s ?Seattle tiennent en partie au fait que trop de pays ayant de gros int・・s en jeu dans le syst・e commercial ・aient exclus des d・ib・ations relatives ?la d・laration minist・ielle. L'OMC doit abandonner sa proc・ure dite ?nbsp;de la salle verte ?en faveur d'un syst・e plus repr・entatif et plus efficace de gestion des d・isions parmi ses membres, lesquels sont nombreux et de plus en plus actifs. Cette proc・ure, qui consiste ?faire prendre des d・isions ?huis clos, mais applicables ?tous, par un petit groupe de ministres tri・ sur le volet, fait l'objet de critiques m・it・s ?cause des relents de micmacs qui s'en d・agent.

Enfin, l'OMC doit renforcer les liens qui l'unissent ?d'autres organisations internationales, en particulier le Fonds mon・aire international et la Banque mondiale, de fa・n ?soutenir les pays en d・eloppement qui s'efforcent d'am・iorer leur infrastructure ・onomique et leurs capacit・ administratives et qui seront ainsi mieux plac・ pour appliquer leurs r・ormes ・onomiques. Le besoin d'une assistance technique se fait particuli・ement sentir en mati・e de propri・?intellectuelle et de r・lementation douani・e, domaines dans lesquels ces pays ont d・?des obligations d・oulant de leur adh・ion ?l'OMC dont ils ont des difficult・ ?s'acquitter.

L'OMC gagnerait donc, cette ann・, ?promouvoir des r・ormes institutionnelles et ?resserrer ses liens avec d'autres organisations internationales. Les ・ats-Unis et d'autres membres de l'OMC auraient int・・ ?s'engager dans cette voie sans perdre un instant afin de faciliter la mise en route d'un nouveau cycle de n・ociations commerciales multilat・ales d'ici au d・ut de l'ann・ prochaine.

Note : les opinions exprim・s dans le pr・ent article ne repr・entent pas n・essairement le point de vue ou la politique du gouvernement des ・ats-Unis.

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