En avril l999, un juge f・・al a approuv?un r・lement dans l'affaire la plus importante qui ait jamais fait l'objet d'une m・iation, aux ・ats-Unis, dans le domaine des droits civiques. Il concernait un groupe d'agriculteurs afro-am・icains qui soutenaient que, depuis plus de dix ans, le minist・e am・icain de l'agriculture faisait preuve de discrimination ?leur ・ard. David Pitts retrace les origines de cette m・iation qui fera date et ・ablit peut-・re un pr・・ent qui permettra, ?l'avenir, d'・iter des proc・ longs et co・eux dans les affaires de droits civiques et autres proc・ civils. (Le fait que le gouvernement des Etats-Unis ait annonc? le 19 novembre, que l'affaire antitrust l'opposant ?Microsoft sera soumise ?la m・iation, illustre ce ph・om・e.)

John Newkirt est profond・ent enracin?dans la G・rgie rurale. Il avait h・it?de son p・e une exploitation de 140 hectares ?Garfield, ?une soixantaine de kilom・res de Savannah et y avait ajout? par la suite, 60 hectares. Selon lui, ses ennuis ont commenc?en 1984 lorsque les agents locaux du minist・e am・icain de l'agriculture lui ont refus?un pr・ pour son exploitation, pour des raisons qu'il jugeait discriminatoires. En 1990, il perdit ses terres, apr・ la saisie de son exploitation par le gouvernement. Il parvint ?les racheter par la suite, mais d・ida de les louer plut・ que de les exploiter lui-m・e. « On m'a pris mes terres », dit-il. « J'aurai toujours le souvenir de la peine et des souffrances caus・s par cette saisie. »

John Newkirt dans son exploitation agricole de Garfield, en G・rgie.

L'histoire de James Beverly, de Burkeville (Virginie), est encore plus triste. Il a perdu son gagne-pain il y a quinze ans et travaille actuellement comme conseiller dans une prison f・・ale situ・ ?Petersburg, non loin de l'exploitation agricole dont il ・ait autrefois le propri・aire.« J'ai ・?ruin?parce que je n'ai pas pu obtenir l'aide dont j'avais besoin », explique-t-il. « J'avais re・ un premier pr・ pour l'achat de porcs pour la reproduction, mais on m'en a refus?un second pour la construction d'une porcherie, alors que j'avais d・?achet?le b・ail. Pour rembourser l'argent que je devais au gouvernement, j'ai d?vendre ma propri・?et renoncer compl・ement au m・ier d'・eveur. »

L'exp・ience de ces deux agriculteurs n'a rien d'exceptionnel. On a assist? au cours des derni・es d・ennies, ?une nette diminution du nombre d'exploitations agricoles appartenant ?des Afro-Am・icains et g・・s par eux. On en comptait 925.000 en 1920 alors qu'en 1992, selon les statistiques du minist・e de l'agriculture, leur nombre ・ait tomb??moins de 18.000, leur proportion passant de 14 % ?1 % du total. La plupart d'entre elles ・aient situ・s dans le Sud. Les raisons de cette diminution font l'objet d'une controverse, mais pour la plupart des observateurs, la discrimination du minist・e am・icain de l'agriculture en a ・?l'une des causes principales, surtout durant ces vingt derni・es ann・s. L'un des effets salutaires du r・lement de l'affaire serait le renouvellement de la d・ermination d'・iminer toute trace de racisme des programmes de ce minist・e.

Les enqu・es auxquelles a proc・?ce dernier confirment en effet l'existence du racisme. Un audit interne a permis d'・ablir que, dans plusieurs ・ats du Sud, dont la G・rgie, les bureaux locaux du minist・e de l'agriculture prenaient trois fois plus de temps pour donner suite ?une demande de pr・ ・anant d'un agriculteur afro-am・icain qu'?une demande d'un exploitant blanc. L'Associated Press signale qu'entre 1980 et l992, pour chaque dollar pr・??des agriculteurs blancs, les fermiers afro-am・icains n'ont re・ que 51 cents. En 1982, la Commission f・・ale des droits civiques d・larait en outre que « si la politique gouvernementale de n・ligence et de discrimination ne changeait pas, il n'y aurait peut-・re plus d'agriculteurs afro-am・icains en l'an 2000. »

?la fin des ann・s 1990, les exploitants afro-am・icains d・id・ent de passer ?l'action. En d・embre 1997, ils proc・・ent au recours collectif en justice le plus vaste de l'histoire des ・ats-Unis. Ils accusaient le minist・e de l'agriculture d'appliquer une discrimination syst・atique ?leur ・ard en retardant l'octroi de pr・s, en rej・ant purement et simplement leurs demandes de pr・ et en refusant l'assistance technique dont ils avaient besoin pour assurer leur revenu. Ils ajoutaient que de nombreux Afro-Am・icains ・aient appauvris par la n・ligence et la discrimination du minist・e de l'agriculture tandis que d'autres allaient jusqu'?perdre leur exploitation, parfois m・e leurs terres.

L'affaire fait l'objet d'une m・iation

Mais l'affaire ne passa pas en jugement. Sur les instances du juge f・・al Paul Friedman, les parties opt・ent pour la m・iation. « Il n'est pas rare que la m・iation soit utilis・ dans de nombreuses affaires relevant du droit civil », d・lare Michael Lewis, qui fait ・uvre de pionnier dans le recours aux m・hodes amiables de r・lement des conflits (Alternative Dispute Resolution, ou ADR) et qui avait ・?choisi comme m・iateur par les parties. « La question ?se poser est la suivante : quelle est la meilleure fa・n de r・ler de tels conflits ? La m・iation prend moins de temps que le recours au pr・oire, surtout s'il y a appel, ce qui se serait probablement pass?dans cette affaire. Elle est aussi moins co・euse et, avec elle, on ・ite le risque de perdre compl・ement. »

« Les agriculteurs opt・ent pour la m・iation parce que la discrimination s・issait depuis une vingtaine d'ann・s, d・lare Alexander Pires, principal avocat des plaignants. Cela durait depuis trop longtemps et ils voulaient que cela cesse. » Michael Sitcov, principal avocat du gouvernement, s'est refus??tout commentaire ?ce sujet mais Andrew Solomon, porte-parole du minist・e am・icain de l'agriculture, declare  :« Je pense que la raison pour laquelle nous avons accept?la m・iation est ・idente. Il y avait un probl・e flagrant de discrimination. Nous voulions le r・ler et aller de l'avant. » C'est aussi ce que pense M. Lewis. « Le minist・e de l'agriculture voulait clore une fois pour toutes un chapitre regrettable de ses relations avec les agriculteurs afro-am・icains », dit-il.

Le pr・ident Clinton a ・alement exerc?une influence dans cette affaire. Lors d'une r・nion avec des agriculteurs afro-am・icains tenue ?la Maison-Blanche, le Pr・ident a clairement fait part de son d・ir de trouver rapidement une solution ?ce conflit impliquant un organe de l'ex・utif. « Je ferai tout ce que je peux, dans les limites de mon pouvoir, pour acc・・er le r・lement de cette affaire, leur a-t-il affirm? Je ferai mon possible pour exercer des pressions morales et politiques. »

Le 19 d・embre 1997, soit deux jours apr・ l'entrevue de la Maison-Blanche, le minist・e de l'agriculture et les services juridiques du minist・e de la justice des ・ats-Unis acceptaient de recourir ?la m・iation. Ni M. Pires ni M. Lewis ne pensent que la d・laration du Pr・ident a jou?un r・e capital dans cette d・ision, mais elle a, selon eux, contribu?au r・lement final. « Elle ・ait importante pour les agriculteurs parce qu'elle leur montrait que le Pr・ident prenait leurs pr・ccupations au s・ieux, dit M. Lewis. Mais elle n'a pas eu d'effet magique et n'a pas affect?le cours de la m・iation. »

Un processus ・helonn?sur une ann・

Il fut d・id?que la m・iation durerait six mois. En r・lit? « il a fallu pratiquement un an pour qu'elle aboutisse », indique M. Lewis. Mon travail consistait ?amener les parties en pr・ence ?un accord. Le fait que les avocats des plaignants repr・entaient non pas une ou deux personnes, mais des milliers d'agriculteurs, compliquait les choses. Il est difficile, en effet, de savoir ce que veulent 10 ou 20.000 personnes. Il ・ait tr・ important, ?mes yeux, que les agriculteurs soient consid・・ non pas en tant qu'individus, mais en tant que groupe. Nous devions trouver le moyen de r・oudre d'un seul bloc toutes leurs revendications. Ce fut l'une des difficult・ initiales.

Michael Lewis ?son bureau de Washington, D.C.

« J'ai organis?un grand nombre de r・nions avec les deux camps et tenu beaucoup de r・nions s・ar・s », poursuit-il. « C'・ait surtout les avocats de chaque partie qui y assistaient. Mais des repr・entants des agriculteurs prenaient ・alement part ?certaines d'entre elles. Leurs avocats avaient fait du bon travail en parcourant le pays et en s'entretenant avec eux de leurs besoins ». Au d・ut, les n・ociations furent laborieuses. Huit tentatives de m・iation ・hou・ent. Les divergences avec le gouvernement ・aient trop profondes.

Mais, ?l'automne 1998, un ・・ement joua un r・e d・erminant en faveur des plaignants. Le Congr・ adopta, et le pr・ident Clinton signa, une loi qui fixait ?17 ans le d・ai de prescription, le faisant remonter ?1981. « Personne, au Congr・, ne s'opposait au prolongement du d・ai de prescription », d・lare M. Pires. Qui aurait voulu adopter une attitude hostile aux agriculteurs ? » Cet ・・ement fut consid・?comme capital parce que, sans ce prolongement, plus de 90 % des plaignants n'auraient pu recevoir de dommages-int・・s, la discrimination dont ils se plaignaient remontant ?un pass?trop lointain.

M. Lewis reconna・ que cette extension a facilit?le r・lement du conflit, mais il souligne l'importance du r・e jou?par le tribunal tout au long de ce processus. « Le tribunal a ・?tr・ actif et a tenu des r・nions p・iodiques pour suivre la fa・n dont les pourparlers ・oluaient. C'est ainsi qu'il a tranch?une question juridique tr・ importante en permettant aux proc・ intent・ par les agriculteurs d'・re consid・・ en bloc. Une fois cette d・ision prise, les progr・ ont ・?beaucoup plus rapides », dit-il.

La fin d'un chapitre p・ible

Le 14 avril 1999, le juge Paul Friedman a approuv?un r・lement portant sur des millions de dollars. Le minist・e de l'agriculture« s'est livr??une discrimination g・・alis・ contre les agriculteurs afro-am・icains », affirmait-il dans un jugement de 65 pages rendu public apr・ le r・lement. Son refus de pr・s et d'assistance technique avait eu « un effet d・astreux » sur les agriculteurs afro-am・icains ?travers le pays. Le juge pr・isait qu'il restait encore beaucoup ?faire pour effacer compl・ement les effets de cette discrimination historique, mais que le protocole d'accord repr・entait un premier pas important.

Dans son jugement, le juge Friedman citait le cas de James Beverly comme exemple de l'injustice perp・r・ contre les agriculteurs afro-am・icains. Il ne m・hait pas ses mots  :« Le minist・e de l'agriculture a failli ?ses promesses envers M. James Beverly. On lui avait promis un pr・ pour la construction d'une porcherie. Parce qu'il ・ait afro-am・icain, il n'a jamais re・ ce pr・ et a perdu son exploitation. Rien ne saurait effacer compl・ement la discrimination du pass?ou rendre ?M. Beverly et ?tous les autres Afro-Am・icains dont les repr・entants ont comparu devant ce tribunal les terres et les possibilit・ qu'ils ont ainsi perdues. »

S'exprimant au nom du gouvernement, le ministre am・icain de l'agriculture, M. Dan Glickman, a lou?le r・lement, reconnaissant que la discrimination avait ・?un probl・e dans son minist・e. « Avec ce r・lement, le minist・e de l'agriculture peut enfin rel・uer dans le pass?un chapitre p・ible de son histoire », a-t-il dit ?un journaliste de CBS. « Il ne fait aucun doute que, dans beaucoup d'endroits, les agriculteurs afro-am・icains ne b・・iciaient pas de pr・s semblables ?ceux qu'obtenaient les autres agriculteurs », a-t-il reconnu. Le ministre de l'agriculture s'est engag??supprimer le racisme dans ses services. Il avait d・?pris des mesures pour r・ablir le Bureau des droits civiques qui avait ・?・imin?en 1983 par le gouvernement Reagan.

La r・ction des avocats des plaignants fut enthousiaste. « C'est le plus grand redressement de torts obtenu dans une affaire de droits civiques de l'histoire des ・ats-Unis. Les r・lements portant sur des milliards de dollars sont en effet tr・ rares », d・lara M. Pires ?l'・oque. Comme on lui demandait pourquoi le gouvernement avait accept?un tel r・lement, il a r・ondu :« Je pense que les responsables du gouvernement ont d・id?qu'ils ne pourraient pas obtenir gain de cause devant un tribunal. Je crois ・alement que de nombreux fonctionnaires savaient que la discrimination existait, ils le reconnaissaient et voulaient parvenir ?un r・lement et aller de l'avant. »

John Conyers, d・ut?d・ocrate du Michigan et doyen du Congressional Black Caucus (groupe des membres afro-am・icains de la Chambre des Repr・entants), s'est ・alement f・icit?de ce r・lement, le qualifiant d'・・ement determinant  :« Je f・icite de tout c・ur les agriculteurs afro-am・icains qui ont travaill?avec tant d'acharnement et si longtemps pour faire valoir leur cause et obtenir des compensations ・onomiques. »

En vertu de cet accord, les demandeurs n'ont ?fournir qu'un minimum de justifications pour avoir droit chacun ?un versement en esp・es, exempt d'imp・, d'un montant de 50.000 dollars, ainsi qu'?l'annulation de leur dette envers le minist・e de l'agriculture - dette qui se situe en moyenne entre 75.000 et 100.000 dollars. Ils peuvent tenter d'obtenir davantage en recourant ?l'arbitrage, ce dont Michael Lewis s'occupera ・alement, mais ils doivent alors produire une documentation plus abondante ?l'appui de leur revendication. Comme on lui demandait comment le montant des dommages-int・・s avait ・?d・ermin? M. Lewis a r・ondu : « La meilleure r・onse que je puisse vous donner est que cela s'est fait par la n・ociation. Je pense que les avocats des plaignants ont pris en consid・ation l'endettement moyen des agriculteurs et d'autres facteurs pertinents mais, en d・initive, c'est par la n・ociation qu'on y est parvenu. »

Il est compr・ensible qu'un avocat comme M. Lewis, l'un des fondateurs de ADR Associates, l'une des principales soci・・ qui fournissent des services de m・iation, loue les avantages de ce m・anisme. Il souligne toutefois que la m・iation ne se pr・e pas ?tous les cas, m・e dans les affaires civiles. « Il y a d'importantes affaires dans lesquelles on a r・llement besoin que le tribunal d・lare : C'est ce qu'exige la l・islation du pays. Ce fut le cas, par exemple, lors de la d・・r・ation scolaire, il y a de cela un demi si・le. Il s'agissait d'une question qui, pour ・re r・olue, devait incontestablement ・re port・ devant la Cour supr・e des ・ats-Unis, ce qui fut fait. Mais de telles affaires sont rares. »

« Le protocole d'accord pr・ise qu'une personne rendant des comptes au juge Friedman sera nomm・ pour surveiller l'application du r・lement. Le titulaire de ce poste n'a pas encore ・?choisi », indique M. Lewis. La date limite de soumission d'une demande d'indemnisation ・ait le 1er octobre 1999, soit 180 jours apr・ la publication du protocole d'accord. D'apr・ M. Pires et selon des sources du minist・e de l'agriculture, plus de 15.000 agriculteurs avaient pr・ent?une demande d'indemnisation avant la date limite, soit beaucoup plus qu'on ne s'y attendait, et la plupart d'entre eux ont opt?pour une compensation dans le cadre de la m・iation au lieu de recourir ?l'arbitrage. Les premiers ch・ues d'indemnisation devraient ・re post・ en novembre.

La majorit?des agriculteurs sont satisfaits du r・lement obtenu par la m・iation, dit-on, mais pas tous. John Boyd et Gary Grant, qui dirigeaient deux des principales organisations repr・entant les agriculteurs afro-am・icains et ?qui beaucoup de gens reconnaissent le m・ite d'avoir organis?cette campagne, estiment qu'il n'accorde pas assez d'argent aux demandeurs qui choisissent de ne pas recourir ?l'arbitrage et qu'il n'exige pas assez de changements dans la fa・n dont le minist・e de l'agriculture ・alue les demandes de pr・s. Mais pour M. Lewis, il importe de comprendre que, dans une m・iation, aucune partie n'obtient tout ce qu'elle d・ire et que, pour ・iter des proc・ longs et co・eux, chaque partie doit accepter un compromis.

« Nous nous sommes battus si longtemps »

James Beverly, qui est aussi le repr・entant, pour la Virginie, d'une association nationale d'agriculteurs afro-am・icains, se d・lare fier que son cas soit mentionn?par le juge Friedman dans son jugement pour illustrer les torts subis par des milliers d'agriculteurs afro-am・icains. Il se d・lare satisfait du r・lement, dans l'ensemble. « Nous n'avons pas obtenu tout ce que nous voulions. Mais je l'approuve », dit-il, pr・isant que la majorit?des agriculteurs de sa r・ion ont fait une demande d'indemnisation dans le cadre de la m・iation et qu'ils commencent ?recevoir des lettres d'approbation.

En ce qui concerne sa situation personnelle, M. James Beverly a cependant d・id?de recourir ?l'arbitrage car il estime que les pertes financi・es qu'il a subies avec la saisie de son exploitation sont bien sup・ieures aux conditions du r・lement g・・al. Quand on lui demande s'il pense qu'il va obtenir gain de cause, il r・ond  :« J'ai bon espoir de gagner. » Mais il tient a pr・iser que le plus important, pour lui, n'est pas l'argent. « C'est le fait que nous avons lutt?pendant si longtemps pour qu'on nous ・oute. Nous avons fini par nous faire entendre. »

Pour sa part, John Newkirt consid・e le r・lement « comme un tr・ bon geste, bien que personne ne soit compl・ement satisfait ». Il indique qu'il a choisi de d・oser sa demande dans le cadre du r・lement et a d・?re・ une lettre du gouvernement, mais pas encore de ch・ue. L'agriculteur de G・rgie ajoute que les pertes qu'il a subies sont sup・ieures ?la compensation qu'il va recevoir. « Mais pour moi, l'importance du r・lement ne tient pas au ch・ue qu'on va nous envoyer mais au respect qu'on nous t・oigne maintenant. J'appr・ie le fait que le gouvernement d・lare aux agriculteurs afro-am・icains : "Vous avez ・?priv・ de vos droits ・onomiques. Nous le reconnaissons et tenons ?r・arer le pr・udice qui vous a ・?cause." »

John Newkirt, qui a maintenant pr・ de 70 ans, est fier de la contribution apport・ par sa famille ?l'agriculture am・icaine et il se fait un plaisir d'emmener des visiteurs dans sa camionnette pour leur montrer le coton et les autres plantes qu'il cultive sur ses terres. La lutte men・ par les agriculteurs afro-am・icains pour obtenir un traitement ・uitable a ・?longue et p・ible, dit-il, mais elle t・oigne de la grandeur des ・ats-Unis, du fait que les injustices peuvent ・re r・ar・s et que le progr・ est possible. « C'est un pays dans lequel vous pouvez r・ssir, si on vous en donne la possibilit?nbsp;», affirme-t-il. « On nous avait priv・ de notre dignit? mais on nous l'a rendue. »