Comme le nombre des organismes charg・ de faire respecter la loi tant ?l'・helon local que f・・?ou f・・al oscille aux alentours de dix-sept mille aux ・ats-Unis, la question de la formation des forces de police ne peut se discuter qu'en termes g・・aux. Dans le pr・ent article, M. Otwin Marinen, professeur de sciences politiques ?l'universit?d'・at du Washington, brosse les principes de base de la formation des services de police dans une d・ocratie, en les situant notamment dans le contexte des d・is qui se posent tant aux forces de l'ordre qu'aux collectivit・ locales qu'elles servent.

Dans toute soci・? il n'y a pas de t・he plus complexe ni plus difficile que d'assurer le maintien de l'ordre. En r・ime d・ocratique, le fonctionnaire de police agit en vertu des pouvoirs qui lui sont conf・・ par la loi, mais il dispose d'une grande latitude quant ?ses modalit・ d'application. Il doit donner suite aux revendications du public qui attend de lui services et protection, mais il doit aussi lui tenir t・e s'il le faut pour s'acquitter de sa mission sans jamais porter atteinte aux droits des individus et des groupes que garantit la Constitution. Il jouit d'une certaine autonomie ?titre tant individuel que collectif, mais doit respecter les normes de la soci・?et rendre compte de ses actes devant des repr・entants ・us d・ocratiquement.

Un grand nombre de ses activit・ - tel l'usage de la force pour garantir l'int・rit?des relations socialesainsi que le recours au mensonge et ?la ruse dans le cadre de missions clandestines, notamment lorsqu'il ach・e des stup・iants ?un trafiquant pour justifier ult・ieurement son arrestation- bafouent les normes de notre soci・? mais elles s'imposent pour donner satisfaction au public qui exige le maintien de l'ordre et la protection des personnes et des biens. Bref, la police doit tenir compte de revendications l・itimes, mais contradictoires : il lui faut donner la preuve de son efficacit?tout en continuant de prot・er les droits de l'individu, maintenir l'ordre public sans restreindre ind・ent la libert? faire usage de la force, ou menacer d'y recourir, sans sombrer dans l'exc・, se laisser guider simultan・ent par la loi et par l'exp・ience. D・ lors, les activit・ de formation visent ?donner au fonctionnaire de police les outils intellectuels et mat・iels dont il aura besoin pour prendre des d・isions ・uilibr・s.

La formation th・rique

Le pr・ent article porte essentiellement sur les fonctionnaires de police des collectivit・ locales aux ・ats-Unis. Ce sont eux les plus nombreux et, comme ils ont autorit?sur tous les services de police g・・ale, c'est ?eux que le public a le plus souvent affaire. Pour la seule ann・ 1993, les organes des ・ats f・・・ et des collectivit・ locales employaient environ huit cent trente mille fonctionnaires de police, dont six cent vingt mille ?peu pr・ ・aient des fonctionnaires asserment・ et les autres des civils.

La plupart des fonctionnaires de police ?l'・helon local sont polyvalents ; ils font tout ce qui doit ・re fait. La plus grande partie de leur travail consiste ?effectuer des rondes, ?veiller au maintien de l'ordre et de la tranquillit?publique et ?assurer divers services. C'est le plus souvent dans les grandes villes que l'on observe la pr・ence d'unit・ sp・ialis・s dans les enqu・es de police judiciaire et dans les services techniques et administratifs.

La formation du fonctionnaire de police ?l'・helon local s'effectue en trois ・apes : en centre de formation, sur le tas gr・e ?l'encadrement assur?par du personnel ayant davantage d'anciennet? et dans le cadre de stages sp・ialis・. Elle s'applique ?tous les personnels en tenue - ceux qui ont pr・?serment et qui jouissent ?ce titre des pleins pouvoirs de l'application des lois- plus qu'aux civils qui travaillent pour les services de police. Cela dit, il va de soi que le fonctionnaire de police acquiert des connaissances au fil du temps. La formation th・rique vise ?lui pr・enter les r・les et les lignes directrices ?partir desquelles il pourra tirer les le・ns de l'exp・ience et interpr・er les conseils qui lui seront donn・.

La normalisation des programmes des centres de formation

Ph・om・e relativement r・ent dans les annales de la police aux ・ats-Unis, la normalisation des programmes des centres de formation d・oule de deux innovations, l'une ?l'・helon f・・?et l'autre ? l'・helon f・・al.

En 1959, la Californie a institu?une commission, appel・ POST (Peace Officer Standards and Training), qui a ・? charg・ de normaliser l'apprentissage du m・ier dans tous les organes de police situ・ sur le territoire de l'・at. C'est un mod・e qui a ・?ensuite calqu?par tous les autres ・ats de l'Union. Aux ・ats- Unis, comme les municipalit・ sont des entit・ juridiques cr蜑es par l'administration de l'・at dans lequel elles sont situ・s, c'est cette administration qui d・ermine le fond et la forme de leurs pouvoirs, notamment en ce qui concerne les forces de police, dans la charte qu'elle leur octroie.

En r・le g・・ale, les organismes calqu・ sur le mod・e de la commission POST se chargent d'・ablir des r・les relatives au recrutement et ?la r・ocation des fonctionnaires de police, de d・inir le niveau minimum de formation requise et de servir de m・anisme d'agr・ent des nouveaux organes de police, des programmes de formation et des nouveaux dispositifs.

Par ailleurs, au d・ut des ann・s soixante-dix, la Commission consultative nationale sur les normes et les objectifs de la justice p・ale a proc・??l'examen de cette partie de l'appareil judiciaire. Ayant constat?l'absence d'uniformit?des conditions requises dans le domaine de la formation des fonctionnaires de police ?travers le pays, elle a recommand?que toutes les nouvelles recrues suivent un minimum de quatre cents heures de cours dans les cat・ories suivantes :

• introduction au syt・e de justice p・ale (huit pour cent),
• droit (dix pour cent),
• valeurs humaines et probl・es (vingt-deux pour cent),
• proc・ures relatives aux rondes et ?l'ex・ution d'enqu・es (trente-trois pour cent),
• usage de la force et crit・es de comp・ence (dix-huit pour cent),
• services administratifs (neuf pour cent).

D'autre part, la commission a recommand?le rel・ement du niveau scolaire des nouvelles recrues. De nos jours, la plupart des services de police ?l'・helon local exigent simplement un dipl・e de fin d'・udes secondaires ; environ un pour cent d'entre eux attendent des nouvelles recrues qu'elles aient un dipl・e universitaire. Tous les ・ats ont normalis?leurs programmes de formation, qui s'・alent en moyenne sur quatre cent vingt-cinq heures encore que dans les grandes villes cette dur・ soit normalement plus longue.

Les centres de formation

C'est aux services de police ?l'・helon local qu'il incombe de former les nouvelles recrues et de payer les frais d'inscription dans un centre de formation. Les cours peuvent ・re dispens・ par l'administration d'un ・at f・・? par des groupements r・ionaux d'organes de police ou par des organes de police eux-m・es s'ils sont de taille imposante. Au Minnesota, par exemple, la formation est dispens・ dans des centres universitaires de premier cycle, et les ・udiants qui en sortent dipl・・ sont directement embauch・ par les services de police.

Cette formation de base comporte g・・alement trois volets principaux : patrouilles et enqu・es, connaissances juridiques sur les questions du fond et de la forme, et usage de la force et ouverture du feu. En revanche, elle accorde nettement moins d'importance aux comp・ences dans le domaine des relations humaines et de la communication, ?la connaissance du syt・e de justice p・ale et aux consid・ations d・ntologiques. Il s'agit, on le voit, de donner aux nouvelles recrues les comp・ences de base dont elles auront probablement le plus besoin d・ qu'elles se mettront au travail.

Les composantes de la formation de base ・oluent au fil du temps. Ainsi s'int・esse-t-on depuis une date relativement r・ente aux activit・ destin・s ?int・rer les fonctionnaires de police ?la vie de la collectivit? De m・e, l'embauche de minorit・ et de femmes, qui tend ?favoriser la prise de conscience des diff・ences culturelles et leur acceptation, a stimul?la cr・tion de cours sur le multiculturalisme. Le plus souvent, c'est par les jeux de r・e que l'on apprend aux futurs fonctionnaires de police ?se comporter les uns envers les autres ainsi qu'?l'・ard des membres de la population locale avec lesquels ils seront en contact, ind・endamment de leur race, de leur origine ethnique, de leur sexe ou de leur mode de vie.

La formation est normalement assur・ en salle de classe par des fonctionnaires de police rompus ?leur m・ier, avec ?la cl?un examen ・rit ou des ・reuves sous forme de travaux pratiques ; par exemple, les stagiaires peuvent ・re amen・ ?mesurer les marques de pneu laiss・s sur la chauss・ lors d'un accident de voiture. La formation est donc l'occasion de dispenser les connaissances th・riques jug・s indispensables au fonctionnaire de police (d・inition du cambriolage, proc・ure ?suivre en cas d'arrestation pour cause de stup・iants, etc.). Mais elle ne n・lige pas pour autant la valeur de l'exp・ience, le bon sens et l'esprit de corps.

De fait, parmi les th・es les plus courants qui forment le fil directeur de tous les cours figurent la fiert?de faire partie de la police, la s・urit?des repr・entants des forces de l'ordre, l'obligation de solidarit? la n・essit?de ma・riser toute situation quelle qu'elle soit et celle de toujours se tenir sur le qui-vive. Normalement, la derni・e le・n porte sur le code de d・ntologie de la police, que les recrues font le serment de respecter.

La formation sur le tas

La formation sur le tas constitue une ・ape suppl・entaire qui vise ?faciliter l'int・ration des nouvelles recrues ?l'univers des forces de l'ordre, elles qui baignaient jusqu'alors dans le monde des civils. ?ce stade, celles-ci se familiarisent avec la nature g・・ale des techniques du maintien de la tranquillit?publique et avec les ・ueils possibles ; elles apprennent ?r・gir dans des situations donn・s et ?cerner les probl・es particuliers du service o?elles sont affect・s ainsi que ceux de la collectivit? par exemple en se familiarisant avec la composition raciale de la ville et les caract・istiques des quartiers. Les recrues sont embauch・s ? l'essai pendant la p・iode de formation sur le tas et elles peuvent ・re renvoy・s sans motif ?tout moment.

La formation sur le tas a toujours exist? ne serait-ce qu'? titre officieux, puisqu'une nouvelle recrue a syst・atiquement un coll・ue exp・iment?pour partenaire. En 1972, les services de police de la ville de San Jos?(Californie) ont institu?un programme officiel de formation sur le tas d'une dur・ d'un an (y compris quatorze semaines de formation th・rique) et dont l'ex・ution est confi・ ?des fonctionnaires de police sp・ialis・, les ?nbsp;FTO ? (field-training officers).

Apr・ avoir termin?les cours th・riques, les nouveaux fonctionnaires de police sont progressivement pr・ar・ ? l'exercice de leurs fonctions, sous l'・il vigilant du personnel d'encadrement, et continuellement ・alu・ par au moins deux FTO sur leurs connaissances des activit・ de base (poursuite de v・icules, prise de conscience du danger, ouverture du feu, etc.) et sur leurs comp・ences dans les domaines secondaires (relations humaines, ・ablissement de rapports et de comptes rendus, comportement g・・al, etc.).

Depuis, la plupart des services de police aux ・ats-Unis ont adopt? des programmes analogues. En 1993, la formation sur le tas occupait en moyenne deux cent vingt heures environ, les services de police dans les villes de moyenne importance (de deux cent cinquante mille ? cinq cent mille habitants) ・ant les plus exigeants ?cet ・ard (environ cinq cent cinquante heures).

La formation sp・ialis・

La formation sp・ialis・ est r・erv・ ?certains fonctionnaires de police, souvent pour les r・ompenser de leurs bons et loyaux services, mais aussi pour les pr・arer ?une promotion ou encore pour inciter les fonctionnaires des ・helons inf・ieurs ?acqu・ir des comp・ences particuli・es de fa・n ?suppl・r des lacunes au sein du service.

Les cours de formation sp・ialis・ relativement longs - ceux qui traitent principalement des questions d'administration et de direction- sont dispens・ par des organismes f・・・ ou f・・aux de m・e que par des ・ablissements du secteur priv? D'autres portent sur des questions d'actualit? les nouvelles techniques, les d・isions r・entes prises par les tribunaux sur des points de fond ou de proc・ure (perquisitions et saisies, par exemple), les techniques d'enqu・e ou les comp・ences attendues des cadres de direction. D'une dur・ variant d'un jour ?deux semaines, ces cours sont propos・ de fa・n continue par des commissions ou des centres de formation ? l'・helon f・・?et par des ・ablissements du secteur priv? Par exemple, la commission de formation de l'・at du Washington publie tous les ans un catalogue qui dresse la liste de tous les cours propos・ dans un large ・entail de domaines : expos?par ・rit des r・les de conduite et des proc・ures, ex・ution d'enqu・es en cas de violences et de mauvais traitements subis par des enfants, int・ration des fonctionnaires de police ?la vie de la collectivit? reconstruction d'accidents de la route...

De nombreux ・ats sont dot・ de coll・es de commandement de la police, lesquels proposent des cours destin・ aux officiers de police aspirant ?monter en grade. De m・e, des organismes f・・aux leur pr・ent main-forte. C'est ainsi que, sur la base militaire de Quantico (Virginie), le FBI dispense des cours qui sont adapt・ aux r・lit・ auxquelles fait face la police locale. Il faut aussi mentionner le FLETC (Centre f・・al de formation pour l'application des lois) ? Glynco (G・rgie), qui forme principalement des membres du personnel d'organismes f・・aux, mais dont l'une des attributions consiste aussi ?enseigner ?des fonctionnaires de police ?l'・helon local toutes sortes de comp・ences et de connaissances sur lesquelles les cours de formation classique font g・・alement l'impasse. Enfin, des ・ablissements priv・ et ind・endants des services de police compl・ent le tableau ; le Southern Police Institute et le Northwestern Traffic Safety Institute, tous deux affili・ ?une universit? sont deux des plus connus.

La formation et les principes d・ocratiques

Le lecteur ne manquera sans doute pas de s'・onner que le th・e de la d・ocratie ne figure pas directement dans les programmes de formation de la police aux ・ats-Unis. Il n'y a pas un cours qui discute la nature des interventions g・・ales de la police vues sous l'angle de la d・ocratie ou qui tente de justifier les actes de ses fonctionnaires en ・ablissant un lien entre l'usage de la force -ou la d・ision de ne pas y recourir- et la discussion des droits de l'homme, de la dignit?de la personne humaine ou des principes d・ocratiques. Il reste sous-entendu que l'enseignement de techniques efficaces propres ?assurer le maintien ou le r・ablissement de l'ordre, lorsqu'il est conjugu??l'existence d'une organisation de police assujettie ?des r・les bien d・inies, d・ouchera automatiquement sur des comportements d・ocratiques, en grande partie parce que l'on s'emploie ?fa・nner et ?imposer un esprit d・ocratique parmi les forces de police.

Cette anomalie tient ?deux raisons principales. La premi・e, c'est que les hommes politiques qui sont ?l'origine des lois, la population qui les ・it, les individus qui forment les fonctionnaires de police et les nouvelles recrues elles-m・es savent d・?que les ・ats-Unis sont un pays d・ocratique ; autrement dit, il n'y a pas vraiment lieu de soulever la question. La deuxi・e, c'est que l'enseignement de la d・ocratie semble rev・ir une connotation politique pour les forces de police des ・ats-Unis. Or dans notre pays, l'un des principes des forces de l'ordre -et l'une de leurs fiert・- c'est pr・is・ent le caract・e apolitique de leur mission. Au travers de ses paroles, de son code de d・ntologie et de ses actes, le fonctionnaire de police veut donner de lui l'image d'un professionnel champion de la neutralit?politique (ind・endamment de ses convictions personnelles ou de celles de son service), n'・ant motiv?que par la volont? de faire respecter la loi et d'assurer la s・urit?des personnes et des biens. En r・lit? cela va sans dire, il a des id・s personnelles sur la politique et il participe ?la vie politique du pays, mais il veut ・iter ?tout prix d'・re entra・?dans des conflits politiques de crainte de ternir son image, qu'il cultive avec soin, et de compromettre sa mission.

Bien que les fonctionnaires de police ne soient pas directement form・ ?des techniques du maintien de l'ordre conformes aux principes d・ocratiques, quatre aspects particuliers de leur formation abordent indirectement ces questions : la familiarisation avec le code de d・ntologie de la police, la connaissance de la loi, les comp・ences techniqueset, depuis une date r・ente, l'int・ration des forces de police ?la vie de la collectivit?

Le code de d・ntologie

L'Association internationale des chefs de police (qui est essentiellement une association am・icaine, contrairement ?ce que l'on pourrait croire) a adopt?un code de d・ntologie en 1957, rebaptis?Code de conduite de la police en 1989 apr・ son remaniement. Le nouveau code se veut plus pr・is et souligne l'importance de l'impartialit? de la retenue dans l'utilisation des pouvoirs discr・ionnaires, de l'usage restreint de la force, de la discr・ion et du secret professionnels, de l'int・rit?face ?la corruption et aux abus de pouvoir, de la coop・ation avec les autres organes du ressort de la justice p・ale, de la responsabilit?du fonctionnaire de police et de son respect pour sa profession, m・e lorsqu'il n'est pas en service. Les nouvelles recrues doivent pr・er le serment de d・endre ces principes.

Par ailleurs, ce code de conduite ・once les r・les auxquelles le fonctionnaire de police est assujetti. Nul n'ignore son existence, et tous savent que c'est ?l'aune de ces r・les, fondement m・e de leurs pouvoirs discr・ionnaires, que les abus seront ・alu・.

La connaissance de la loi

Outre les ・・ents sp・ifiques aux codes locaux et au droit constitutionnel, la composante des programmes de formation th・rique et sp・ialis・ sur la connaissance de loi inculque la notion de la primaut?du droit dans l'exercice des devoirs du fonctionnaire de police. Celui-ci sait qu'il sera tenu responsable de ses actes s'il agit en marge de la loi. Nonobstant ses r・riminations sempiternelles, il r・・e la loi, car sans elle il serait un citoyen comme les autres, n'ayant pas juridiquement qualit?pour faire valoir son autorit? La population ne lui reconna・rait pas le droit de recourir ?la force pour pr・enir ou r・rimer tout acte de nature ?troubler l'ordre public s'il agissait sans ・ard pour la loi. D・ent ex・ut・, sa mission illustre le principe de la primaut?du droit.

Les comp・ences techniques

Cet aspect de la formation va dans le sens des principes d・ocratiques, car le fonctionnaire de police qui poss・e de bonnes techniques en mati・e d'enqu・es, d'interrogatoires et de r・ression des agissements prohib・ est un fonctionnaire qui n'a pas besoin de faire usage de la force, de prof・er des menaces ou d'exercer des pressions indues pour faire jaillir la v・it? pour assurer les services attendus de lui ou pour prendre la d・ense de toute personne en danger. Le fonctionnaire de police capable de d・ouvrir les crimes et les d・its et de mener rondement les enqu・es n'a gu・e besoin de faire pression sur les suspects ni a fortiori de les passer ? tabac pour les faire avouer. Le fonctionnaire de police qui a le sens des relations humaines est capable de d・amorcer les situations de crise sans risque d'infliger des blessures ?lui-m・e ou ?autrui. La comp・ence technique se substitue aux actes arbitraires, c・rcitifs et illicites.

L'int・ration des fonctionnaires de police ?la vie de la collectivit?/b>

Il s'agit l?d'un ph・om・e tout nouveau aux ・ats-Unis. Un grand nombre des objectifs fondamentaux qui y sont associ・ rel・ent directement des principes d・ocratiques : pr・ention, r・lement des diff・ends, partenariat avec la collectivit? ・argissement du r・e des forces de l'ordre en privil・iant la notion de services. Les fonctionnaires de police tiennent ainsi la promesse qu'ils ont faite de veiller au bien-・re et ?la s・urit?de la collectivit?

La formation au service de la d・ocratie

La formation envisag・ sous l'angle de la d・ocratie peut insister sur les aspects th・riques des devoirs des fonctionnaires de police ou, au contraire, mettre l'accent sur les aspects pratiques de leurs fonctions. Un fait est en tout cas certain : le seul type de formation capable d'enseigner les ficelles du m・ier dans le respect de la d・ocratie est celui qui encourage la discussion des principes d・ocratiques dans le contexte de l'exercice des fonctions de la police. Les principes d・ocratiques ne sont r・llement appliqu・ que lorsque le fonctionnaire de police comprend ce qu'il doit faire et qu'il sait quand et comment passer ?l'action. De toute fa・n, dans l'exercice ou ?l'occasion de ses fonctions, il mettra en pratique ce qu'il aura appris pendant la phase de formation th・rique et sur le tas.

Cependant, il faut aussi tenir compte de la nature conflictuelle de la question. La formation th・rique ne se produit pas dans le vide. Les recrues ont d・?atteint l'・e adulte, et leur personnalit? est pleinement d・elopp・ ; elles seront appel・s ?travailler avec des coll・ues qui ont eux-m・es des id・s bien arr・・s, notamment sur leur m・ier et sur la soci・?

La formation ne constitue qu'une infime partie de la vie et de l'exp・ience du fonctionnaire de police, et les recrues fra・hes ・oulues des bancs de l'・ole ne manquent pas d'・re frapp・s par le d・alage qui se produit lorsqu'elles se trouvent plong・s dans l'ambiance des bureaux de police. On raconte toujours l'histoire, assur・ent apocryphe, du jeune fonctionnaire de police qui s'entend dire le jour m・e de son entr・ en fonctions : ?nbsp;Oublie tout ce qu'on t'a dit. Maintenant tu vas voir comment ・ se passe dans la r・lit? ?

Au bout du compte, la police proclame et la population exige que les repr・entants des forces de l'ordre servent le public et non pas leur propre int・・ ni celui de l'・at. Toute simple qu'elle soit, cette d・inition correspond exactement au devoir du maintien de l'ordre conform・ent aux principes d・ocratiques.