Le rapport sur la libert?religieuse dans le monde
Le d・artement d'・at vient de rendre public le rapport 2001 sur la libert?religieuse dans le monde, composante fondamentale de la politique des ・ats-Unis en mati・e de droits de l'homme. Ce document fait le point de la libert?religieuse dans tous les pays ・rangers, prenant note tant des infractions commises que des signes d'am・ioration. Il vise ?promouvoir la politique des ・ats-Unis ?l'appui de la libert?religieuse dans le monde en misant sur deux consid・ations, ?savoir l'attachement historique du peuple am・icain ?ce principe et les normes ・ablies par la communaut?internationale. Nous donnons ci-apr・ le texte de la pr・ace et de l'introduction de ce rapport. Pour le lire dans son int・ralit?en anglais, pri・e de consulter ce site .
Pr・ace
En ao・ 1993, le secr・aire d'・at a demand??nos ambassades de redoubler d'efforts en faveur des droits de l'homme. Toutes les sections de toutes les ambassades ont ・?pri・s de fournir des informations dans ce domaine et de corroborer les all・ations de violations des droits de l'homme ; de surcro・, on s'est employ??lier les programmes des missions ?l'objectif du rayonnement des droits de l'homme et de la d・ocratie. En 1994, la division des droits de l'homme et des affaires humanitaires a fait l'objet d'une r・rganisation ; rebaptis・ la division d・ocratie, droits de l'homme et travail, elle peut se targuer aujourd'hui d'avoir un champ d'action plus vaste, mais une m・hode de travail mieux d・inie vis-?vis des questions interd・endantes que sont les droits de l'homme, les droits des travailleurs et la d・ocratie. En 1998, le secr・aire d'・at a ・abli le bureau de la libert?religieuse dans le monde ; en mai 1999, M. Robert Seiple a ・?investi de ses fonctions d'ambassadeur pl・ipotentiaire pour la libert?religieuse dans le monde. Ce poste est vacant depuis le d・art de ce dernier, en septembre 2000.
Le rapport 2001, qui couvre la p・iode allant du 1er juillet 2000 au 30 juin 2001, refl・e toute une ann・ de travail assidu de la part de centaines d'employ・ du d・artement d'・at, du service diplomatique et consulaire et d'autres fonctionnaires du gouvernement am・icain. Nos ambassades, qui ont pr・ar?la version pr・iminaire du pr・ent rapport, ont recueilli des informations tout au long de cette p・iode en puisant ?diverses sources, que ce soit aupr・ d'agents publics ou d'eccl・iastiques, d'organisations non gouvernementales, de journalistes, d'observateurs des droits de l'homme, de groupes religieux ou d'universitaires. La collecte de ce genre de renseignements comporte une part de danger, mais les agents du service diplomatique et consulaire ne m・agent pas leurs efforts, m・e face ?des situations difficiles et parfois p・illeuses, pour enqu・er sur les all・ations de violations des droits de l'homme, surveiller le d・oulement d'・ections et porter secours ?des personnes qui courent des risques ?cause de leurs convictions religieuses.
Leur rapport pr・iminaire termin? les ambassades l'ont fait parvenir ?Washington pour qu'il soit attentivement examin?par la division d・ocratie, droits de l'homme et travail et deux de ses bureaux, celui de la libert?religieuse, des rapports-pays et des questions d'asile et celui des affaires bilat・ales, en liaison avec d'autres services du d・artement d'・at. Charg・ de confirmer la v・acit?des faits cit・, de les analyser et au besoin de les reformuler, les fonctionnaires du d・artement d'・at ont fait appel ?leurs propres sources d'information : rapports ・ablis par des associations, am・icaines et ・rang・es, de d・ense des droits de l'homme, responsables de gouvernements ・rangers, repr・entants des Nations unies et d'autres organisations et institutions tant internationales que r・ionales, et personnalit・ ・inentes des milieux universitaires et des m・ias. En outre, les fonctionnaires du d・artement d'・at ont sollicit?l'avis de sp・ialistes, d'eccl・iastiques de toutes les confessions et d'experts juridiques sur diverses questions ayant trait ?la discrimination et ?la pers・ution religieuses. Ils ont pris pour fil directeur la n・essit?de veiller ?ce que toutes les informations pertinentes soient ・alu・s aussi objectivement, compl・ement et ・uitablement que possible. Le pr・ent rapport contribuera ?former la trame de la politique g・・ale du d・artement ainsi qu'?d・erminer l'orientation de ses d・arches diplomatiques et l'affectation des ressources, notamment en mati・e d'assistance et de formation. Comme l'exige la loi relative ?la libert?religieuse dans le monde (IRFA), il servira aussi de point de d・art ?l'・ablissement de la liste des pays qui auront commis ou tol・?« des infractions particuli・ement graves » ?la libert?religieuse. Les pays qui ont commis des actions prohib・s par l'IRFA ne sont pas identifi・ comme tels dans le pr・ent rapport, mais le gouvernement des ・ats-Unis les a contact・ ou il le fera prochainement. Enfin, ce rapport jette les fondements de la coop・ation du gouvernement des ・ats-Unis avec des groupes priv・ dans le but de promouvoir le respect du droit internationalement reconnu ?la libert?religieuse.
Introduction
« Ce n'est pas par hasard que la libert?de religion est l'un des principaux ・・ents de notre D・laration des droits. C'est la premi・e libert??laquelle aspire l'・re humain : le droit d'exprimer les mots que Dieu lui dicte. Nous devons prot・er cette libert?dans notre pays, et en ・re le porte-parole dans le monde entier. »
Le pr・ident George W. Bush
La loi sur la libert?religieuse dans le monde, promulgu・ en 1998, ordonne au secr・aire d'・at, second?par l'ambassadeur pl・ipotentiaire pour la libert?religieuse dans le monde, de publier un rapport annuel, en septembre, sur la libert?religieuse dans le monde. Ce document doit faire le bilan d・aill?de la situation en la mati・e dans tous les pays ・rangers, chaque violation et chaque signe d'am・ioration devant ・re mentionn・, mais il doit aussi contenir un r・um? Le rapport annuel vise ?appuyer la politique des ・ats-Unis en faveur du rayonnement de la libert?religieuse dans le monde : nous devons en ・re le porte-parole. La politique des ・ats-Unis mise sur deux consid・ations, ?savoir l'attachement historique du peuple am・icain ?ce principe et les normes ・ablies par la communaut?internationale. Ces deux aspects sont non seulement compatibles, mais ils se renforcent aussi mutuellement.
L'attachement des ・ats-Unis ?la libert?de religion
Les ・ats-Unis ont toujours ・?fonci・ement attach・ ?la libert?religieuse. Leurs fondateurs firent de ce principe le premier droit garanti par la Constitution, en le mettant ?l'honneur parmi les libert・ ・onc・s dans la D・laration des droits, parce qu'ils ・aient convaincus que la p・ennit?de la d・ocratie passait n・essairement par la garantie du droit de sonder les v・it・ transcendantes et de chercher ?donner un sens ?l'existence de l'homme.
Les fondateurs avaient foi dans l'universalit?de la dignit?humaine ; ils poss・aient l'intime conviction que l'・re humain est dou?par le Cr・teur de certains droits qui lui reviennent en vertu m・e de son existence. Ils estimaient ces droits inali・ables, parce que ceux-ci pr・・aient la cr・tion des soci・・ et des gouvernements et qu'ils n'avaient pas ・?octroy・ par eux.
L'attachement ?la dignit?inviolable et universelle de la personne forme la mo・le ・ini・e de la politique des ・ats-Unis ?l'・ard des droits de l'homme dans le monde, et la d・ense de la libert?religieuse en est une composante. Les gouvernements qui prot・ent la libert?de religion de tous leurs citoyens sont davantage susceptibles de respecter les autres droits fondamentaux de l'homme. Encourager l'existence de d・ocraties stables et robustes r・ond ?un int・・ national vital des ・ats-Unis. La propagation de la d・ocratie apporte dans son sillon les relations de bon voisinage, la prosp・it?・onomique, l'accroissement des ・hanges et la diminution des conflits.
Les dispositions internationales en mati・e de libert?religieuse
La libert?de religion et de conscience constitue l'un des droits fondamentaux qui sont consign・ dans les instruments internationaux des droits de l'homme depuis l'apr・-guerre. La libert?religieuse est revendiqu・ dans l'article 18 de la D・laration universelle des droits de l'homme (1948), dans le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, dans l'Acte final d'Helsinki, dans la Convention europ・nne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert・ fondamentales, et dans la D・laration de l'ONU sur l'・imination de toutes les formes d'intol・ance et de discrimination fond・s sur la religion ou la conviction. La conviction selon laquelle les droits de l'homme fondamentaux ne d・oulent pas des gouvernements, puisqu'ils leur sont ant・ieurs, se refl・e ・alement dans les instruments internationaux. Comme l'indique la D・laration universelle des droits de l'homme - le texte dont s'inspirent tous les militants en faveur des droits de l'homme ?travers le monde - , « tous les ・res humains naissent libres et ・aux en dignit?et en droits » et « ils sont dou・ de raison et de conscience ».
Ces derni・es ann・s, l'attachement de la communaut?internationale ?la libert?de religion s'est affermi. En 1986, par exemple, la Commission des droits de l'homme de l'ONU a ・abli le poste de rapporteur sp・ial sur l'intol・ance religieuse, rebaptis?depuis rapporteur sp・ial sur la libert?de religion ou de conviction. Depuis son affectation ?ce poste, en 1993, M. Abdelfattah Amor a r・ig?des rapports sur un grand nombre de pays, dont le Soudan, la r・ublique f・・ale de Yougoslavie, le Pakistan, l'Iran, le Vietnam, l'Inde, l'Australie, la Gr・e, l'Allemagne et les ・ats-Unis. Ses travaux attestent de mani・e indiscutable la volont?de la communaut?internationale de promouvoir la libert?religieuse.
Le d・artement d'・at pr・ente son troisi・e rapport annuel sur la libert?religieuse dans le monde (Rapport 2001), fort de la conviction qu'il constitue une composante essentielle de la politique des ・ats-Unis en mati・e de droits de l'homme, qu'il sert l'int・・ national des ・ats-Unis et qu'il t・oigne de leur attachement durable aux dispositions internationales relatives ?la libert?de religion.