LES GROUPES DE PRESSION AUX ・ATS-UNIS
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La pr・ente revue se propose d'examiner le r・e des groupes de pression dans une d・ocratie. Il s'agit d'associations que forment des citoyens afin de promouvoir une cause aupr・ de la population et des repr・entants ・us du pays.
L'expression groupe de pression, ou ?nbsp;lobby ? d・igne tous les mouvements, aussi bien publics que priv・, qui cherchent ? influencer les pouvoirs publics. Les groupes de pression ont g・・alement pour but de d・endre les int・・s ・onomiques des soci・・ et des syndicats ainsi que les causes de mouvements dont les objectifs ne sont pas forc・ent d'ordre ・onomique.
La caract・istique la plus importante des groupes de pression aux Etats-Unis, qu'il s'agisse de la d・ense d'int・・s publics ou priv・, est le fait qu'ils sont prot・・ par le premier amendement ?la Constitution, bien que leurs activit・ soient r・ies par des lois et une r・lementation strictes. D・ le d・ut de la r・ublique, les activit・ des groupes de pression ont ・?prot・・s, voire encourag・s, et les tribunaux les ont constamment soutenues.
La justification politique et philosophique des activit・ des groupes de pression a m・e pr・・?la ratification de la Constitution des Etats-Unis. L'un des fondateurs de la nation am・icaine, James Madison, traite en effet cette question dans The Federalist Papers (Le F・・aliste), s・ie d'articles qu'il ・rivit avec Alexander Hamilton et John Jay pour encourager les Etats ?ratifier la Constitution, document qui d・ermine la forme de gouvernement des Etats-Unis.
La conclusion de Madison est que, tout bien consid・? l'action des groupes de pression est indispensable ?toute v・itable d・ocratie et que sa limitation - si elle s'av・e n・essaire - se r・lisera par la libre concurrence entre les groupes et gr・e ?l'adoption d'un m・anisme de contr・e r・i par des lois ou d'autres moyens.
Du moment que la concurrence existe, les groupes de pression peuvent apporter d'importantes contributions au syst・e politique, notamment sur le plan de l'expertise et des connaissances. Ce point a ・?soulign?maintes fois, au cours des ann・s, par des hommes politiques de toutes tendances politiques, le plus ・oquemment peut- ・re par John Kennedy.
En 1956, bien avant son ・ection ?la pr・idence, John Kennedy avait pr・?en ces termes le r・e des groupes de pression : ?nbsp;Les groupes de pression sont, dans bien des cas, compos・ d'experts capables d'expliquer de fa・n claire et intelligible des questions complexes, ・rivait-il. Ils ont avec les membres du Congr・ des entretiens personnels au cours desquels ils peuvent leur expliquer en d・ail les raisons des positions qu'ils pr・onisent (...) Notre repr・entation parlementaire ・ant fond・ sur des limites g・graphiques, les groupes de pression s'expriment en faveur des diff・ents int・・s ・onomiques, commerciaux et autres, du pays. Ils sont donc extr・ement utiles et jouent un r・e important dans le processus l・islatif. ?
A l'・oque o?John Kennedy exprimait ce point de vue, la plupart des groupes de pression repr・entaient des int・・s ・onomiques, principalement ceux des soci・・ et des syndicats. Depuis les ann・s 1960, toutefois, on assiste ?une prolif・ation des groupes de d・ense de causes particuli・es.
Si les organismes de d・ense des droits civiques, de l'environnement, de la s・urit?et de la protection des consommateurs, des soins de sant?et autres causes ont fait leur apparition en masse sur la sc・e am・icaine, c'est en partie parce que l'intervention du gouvernement am・icain dans ces domaines s'est consid・ablement accrue pendant et apr・ l'adoption du programme dit de la ?nbsp;Grande Soci・?nbsp;?du pr・ident Johnson.
Deux de ces nouveaux groupes sont des organisations qui en coiffent plusieurs autres et qui m・itent une mention sp・iale en raison de leur taille et de l'influence qu'elles exercent. Ce sont Common Cause, qui d・end toute une s・ie de causes, notamment l'am・ioration de la d・ntologie des pouvoirs publics et la r・orme du Congr・, et Public Citizen, ensemble de groupes de pression dirig?par Ralph Nader et qui tente d'infl・hir la politique gouvernementale dans tous les domaines, de l'environnement ?la r・orme de la r・lementation.
Les membres du public et les observateurs du r・ime politique am・icain portent sur les groupes de pression des jugements vari・. Certains, sceptiques, estiment que les groupes puissants exercent une influence excessive sur les repr・entants ・us, en particulier du fait de leurs contributions financi・es aux campagnes ・ectorales. D'autres, au contraire, pensent que ces associations contribuent de fa・n indispensable ?l'efficacit?de la d・ocratie, ?condition toutefois qu'ils fassent l'objet d'une r・lementation ad・uate.
Ind・endamment de leurs id・s sur la question, rares sont les Am・icains qui refuseraient aux groupes de pression le droit ?nbsp;de r・lamer au gouvernement le redressement des torts dont ils ont ? se plaindre ? pour reprendre les termes du premier amendement ?la Constitution des Etats-Unis. Pour emp・her ces groupes d'exercer une influence excessive, les l・islatures et gouvernements successifs ont cherch??r・lementer davantage leurs activit・.
Un certain nombre de mesures l・islatives ont ・?adopt・s sous le gouvernement Clinton, la plus importante d'entre elles ・ant la loi de 1995 sur les groupes de pression, ?laquelle est consacr?un article de cette revue pr・entant les points de vue de deux de ses principaux d・enseurs, MM. Carl Levin, s・ateur d・ocrate du Missouri, et Lee Hamilton, d・ut?d・ocrate de l'Indiana.
Dans un autre article, M. James Thurber, professeur de sciences politiques et directeur du Centre d'・udes parlementaires et pr・identielles de l'universit?Am・icaine de Washington, examine l'essor des groupes de pression depuis une trentaine d'ann・s et les tactiques qu'ils emploient dans l'ar・e politique.
On trouvera ・alement une discussion franche et libre sur les groupes de pression, ?laquelle ont particip?MM. Richard Sachs, politologue et historien au service de documentation de la biblioth・ue du Congr・, qui a consacr?de nombreux articles et causeries ?cette question ; Eusebio Mujal-Leon, chef du d・artement d'・udes administratives ?l'universit?de Georgetown ? Washington, et sp・ialiste des groupes de pression en tant qu'・・ent du processus de d・ocratisation ; et Bruce Adams, directeur des projets de ?nbsp;Greater Washington ? association de figures de proue locales et d'hommes d'affaires influents.
Enfin, le journaliste Stuart Gorin d・rit les objectifs de la Fondation de la baie de Chesapeake, l'un des nombreux groupes de pression qui ont vu le jour au cours des trente derni・es ann・s.
D・ocratie et droits de l'homme
Revue ・ectronique de l'USIA, volume 3, num・o 2, juin 1998
